PART. I. HT. II. — DBS CHOSES

par la mesnre dans le genre et dans la qualité fixés ; tandis que celle qui est considérée tPi specie se trouve appréciée par son corps , par son individu mèma

Il est des choses qui, par leur nature même, s*apprécient communément de la première manière , comme le vin, Thuile, le froment, les monnaies, les métaux. Les Romains les désignent par ces expressions : quœ pondère, numéro , mensurave con^ stanf 11). — Il en est d^autres, au contraire, qui ordinairement s'apprécient par leur individu , en qualité de corps certains : tels sont les esclaves, les chevaux, les instruments mobiliers, les champs, etc. — Mais c'est une erreur trop fréquente que de confondre rhabitude avec le droit. Nous venons de voir que les unes comme les autres de ces choses peuvent, selon -Fintention des parties, être considérées de Tune ou de Tautre manière, en conformité ou en exception à leur nature ordinaire, pourvu que cette nature n*y répugne pas absolument.

141. Il est évident, en deuxième lieu, que toute chose considérée m génère peut, dans les rapports de droit qui s'y réfèrent, fonctionner, être donnée Tune à la place de Tautre. Peu importe laquelle, pourvu qu'elle soit en même qualité et quantité (in eadem qudUtate et quaniiiate), puisqu'elle ne doit s'apprécier dans son genre et dans sa qualité que par le nombre, le poids ou la mesure. Tandis que la chose considérée comme espèce (species) doit fonctionner, èlre donnée identiquement; toute autre n'est ni la même ni l'équivalent.^- Paul a dit, en parlant des choses de ce genre : «/n génère suo magu recipiani Junctionem per solutionem, quam spede (2). « Elles fonctionnent danâ leur genre plutôt que dans leur corps. C'est de là qu'on a tiré la distinction des choses fongibles et non fongibles , re$ fimgibUes ou non fungihiles, barbarisme qui n'appartient ni au droit ni à la langue des Romains (3). On voit que cette distinction revient totalement à celle du genre (genus) et du corps certain (species),

142. Enfin il est des choses dont ordinairement on ne retire d'utilité qu'en les consommant : ce sont celles que nous appelons

(1) IwsT., 3, 44, pr. — Dic, lî, 1, De reb. cred., S, g i» f- ?*"'•

{%) Dio., iS, i,8, Si.^P»»!-

(8) On définit ief choses fongibles : t celles qui peuvent fonctionner Tune à

•a place de l'autre : quorum wm vice aiimut/mffUur. •

choses de consommation. Les Romains les nomment quœ ^sù usu consumuntur (1), qui se consomment immédiatemenl par Tasage; on bien, comme disent Cicéron et Ulpien, quœ in abusm continentur, qui appartiennent à la consommation par l'asage (2)» par opposition à celles dont il est possible de retirer des services ou des fruits en conservant leur substance (quarrnn salva substantia utendifruendi potest essefacultas). Cest toujours Ulpien qui parle (3). Les premières de ces choses sont ordinairement considérées dans leur genre (in génère)^ et il est de leur nature habituelle de pouvoir fonctionner Tune à la place de Tantre, puisqu'on ne les utilise en général qu*en les détruisant. Cependant les parties pourraient les avoir considérées autrement, comme corps certains, pour toute autre utilité qu'on pourrait en tirer sans les détruire» cas moins fréquent» il est vrai, mais qui peut se présenter {4) ; et réciproquement les choses opposées peuvent, par cas exceptionnel, être prises par les parties comme objets de consommation. Cela revient donc encore à savoir si ces choses ont été envisagées m génère ou in speeie.

^^f 8 VL 'A* RAFPORT A una coMPOSiTioir ou AGiuteânoir.

)^Hnv 48. Chose partieulièra {res singularit); Univenalité (rerum mmernUté),

x^'^Hv^Av^i 143. Cette distinction nous est donnée avec quelques détails >^v " par Pomponius. — « H y a trois sortes de corps, dit-il : Tnn qui est contenu comme dans un seul être (uno spiriiu)^ que les Grecs /.^ nomment ii'myjhùvj c'est-k-dire unique (tfiitfttiTi) : tels un homme,

i ^ . ' un arbre , une pierre et autres semblables. » Ces choses sont w i K^^^ ^'' -^ nommées communément, dans le droit romain , par tous les jurisconsultes, res singularee, choses individuelles, particulières (S). «L*autre, qui est formé de divers corps adhérents, liés ensemble {ex contingeniibus)f et qu'on dit ouwijxfAivov, c'est-à-dire connexe {connexum) : tels un édifice, un navire, une armoire, composés

(i) lN8r.»S,4, 8 2.

(2) Gicia., Top., 50. — Ulp., Bêg., t4, | 97. — Âhuus, de mk, privatif, et de usui, usage qui détruit la chose.

(3) Ulp., Reg.» 24, g 26,

(4) Dic, 13, 6, 4, f. Gai. — 16, 3, 24, f. Papin. — 30, 1, 30, St 6, et 34, 8 4, f. Ulp. — 45, 1, 37, f. Paul.

(5) Dio., 6, 1, 1, S 3, f. Ulp. — IirsT., 2, 9, 8 6.

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de pierres ou de planches liées ensemble. » Noas trouvons quel-» ^ C^) ., quefois ces diverses choses nommées dans les textes universitasj ^^^^'^^*^** universalité (I).

«Enfin le troisième, formé de divers corps distants , séparés Tun de Tantre (ex dUtantibus)^ mais unis ensemble sous le même nom (uni nùnUni svbjecta), comme composant un seul tout (2). » Tels un troupeau (grex)^ soit de bœufs (armentum), soit de chevaux (equitium)^ soit d* esclaves comédiens ou choristes (chorus, un chœur), que les poètes comiques, dans leur prologue, nomment toujours notre troupeau (grex noster)\ tels encore : une boutique garnie de ses marchandises (tahema), une cave de ses tonneaux, de ses outres et de ses amphores; un fonds de ses instruments d'exploitation (fundus ùutructus ; cum instrur /f\ mento) (3). Cette espèce de chose est qualifiée partout, dans le^^^uint^ droit romain, de rerum unwersitas, universalité de choses, ouHUuV^iocm< simplement universitas, une universalité. C'est, en définitive, une quantité, une agrégation de choses distinctes, réunies sous un même nom.

Parmi ces agrégations, il en est qui existent, non pas physiqueçient, par le fait, mais juridiquement, par le droit; qui peuvent embrasser, dans leur ensemble , non-seulement des objets matériels, mais des choses incorporelles, droits actifs ou passifs. Tels : le pécule (pecvUum)^ soit de Tesclave, soit du fils de famille; la dot (dos) y et par-dessus tout l'hérédité, qui comprend la masse ugii^rselle des biens et dea.^roits laissés parle défunt. Ces choses portent éminemment le nom d'universalité (universitas) (A) .

144. En somme, nous distinguons : les choses individuelles ou particulières (res singularis)^ et les universalités de choses

(i) Dic, iO, 2, 30, f. Modut. — 4i, 2, 30, pr. f. P&ul. — Cette application dn mot universalité est impropre et asses rare.

(%) DiG., 41, 3, 30. C'est le fragment de Pomponius qne nous venons de citer en partie.

(3) Dic, 7, i^ 70, g 8, f. Ulp. — 21, 1, 34, f. Afr.

(4) Dic, 6, 3. 20, g 10, f. UIp. — 37, 1, 3, pr. f. UIp. — Dic, 43, 2, i, J 1, f. UIp. — 50, 16, 208, f. Afr. — Ikst., 2, 9, j 6. — Dic, i5,i,De pecul, , 32 , pr. f. (Jlp. — Les commentateurs ont appelé les universalités qui précèdent vmversiUu facA; et celles-ci, universitas Juris. — Nous savons que rhérédité est, en outre, dans certains cas, personnifiée, considérée comme une personne juridique : il en est de même du pécule. Dic., 15, 1, 40, f. Ilarcian.

g] g GÉNÉRALISATION DU DROIT ROMAIN.

(remm unwersitoi, ou simplement universiios) , expremon qn

prend une extension plus oa moins grande dans le langage do droit. Quant aux conséquences juridiques de cette diverse nature des choses, elles sont majeures.