APPENDICES

DE

L^filSTOIRE DE LA LÉGISLATION ROMAINE

APPENDICE I. (IiTRODCCTiov» ptgo VII, denier diaée.) FORMATION DE LA NATION FBAN{A18B (1).

!• 2. ...{Prolégomènes.)

ihiMMm DE LA rOFULATlON.

Avant la venue des Romains.

Z. Nous dirons volontiers, dans l*occasion : « nos ancêtres les Francs. « Le nom de Français qoe^ous portons nous est venu à^enx, et il nous semble marquer la filiation.

D*autres.foiSy cependant, ce seront les Gaulois que nous pren*

(I) Dans rinlrodactîon placée en tète de V Histoire de la législation romaine, 11. OrloUui rappelle que I étude du droit romain n'est qu'une tète de pont pour arrifer à celle du droit français, qu'il faut j ajouter ie droit barbare, le droit de la féodalité, celui des coutumes, celui de l'Eglise, celui de la monarchie, et de la combinaison de ces éléments, déduire la génération de notre droit actuel.

C'est ce travail qu'avait commencé le savant professeur, et dont, après son décès, le plan analytique et le premier chapitre ont été trouvés parmi ses manuscrits.

Voici quelle était la division générale de l'ouvrage :

Formation de la nation française : 1. Éléments de la populaiion. % Religion. 5. Conditions diverses. 4. Condition des femmes. 5. Formation du territoire et ses divisions. 6. Formation de la langue. 7. Phases successives du droit, dans son ensemble, et régimes qui en résultent. 8. Éléments divers dans la formation historique du droit et dans ses différents régimes. 9. Formation des touvoirs publics. 10. Koi. 11. /Issemblées nationales, «te. 18. Puissance légis« itive. 18. Puissance judiciaire, Barreau. 14. Jurisconsultes, grands magistrats^ ' li'oeats illustres, philosophie du droit et publicistes. 15. Progrès de la science du droit civil privé. 16. Progrès de la législation positive. 17. Événements polltiqnef ou sociaux qui ont le plus influé sur ces progrès. 18. Monuments législatifs. 19. Monuments et ouvrages de doctrine. 10. Codification nouvelle. SI. Science nouvelle. Jurisprudence.

Le chapitre premier (moins les paragraphes 1, S, et 100), sur les éléments de la population française, était seul rédigé, jusqu'à l'époque de l'invasion des Barbares. On a pensé devoir le placer ici, parmi les appendices de VHistoire de la légiMlatton romaine, k laquelle il se réfère, parce qu'il renferme d' intéressantes données concernant la nature et la répartition géographique des diverses;

6S8 BISTOinS, APPBNDICB h

drons pour aienx ; noos mettons un orgueil souriant à ptrler de Vesprii gaulois, et le coq, qui n*a jamais été leur enseigne goer^ ri^rc, mais qui a fait» en latin» jeu de mot» aura pa devenir la

nôtre (1).

Quant aux Romains, songeons-noos à les compter dans la ligne de nos ascendants, non plus que tant d'autres rameaux de la famille humaine, qui se sont mêlés et croisés sur notre sol?

• En aftot, Gaulob et Frtacs! t

cbanterons-nons avec le poète. Des autres, il n*en sera pas question, quoique ce soit du mélange et du croisement incessants de toutes ces populations, séparées, ennemies, victorieuses ou vaincues dans rorigine, que soit sortie, en 6a de compte, la nation française.

4. 11 y t dans cette nation du Gaulois, de Tibère et do Grec de rionie; — il y a du Romain, c'est-à*dire de ce mélange déjà de peuples subjugués ou assimilés qui, aux dernières années de la république de Rome et dorant les quatre premiers siècles de son empire, ont formé le monde des armées, des vétérans, des colonies, des employés, des fabricants et des é migrants romains; '<> il y a du Germain, et du Scandinave, et de TAsiatique, pris en plusieurs de leurs multiples Itibus, Suèves» Bnrgondes, Visigothi, Francs, Alains, les Normands plus tard ; — il y a du Breton insolaire des Quatrième, cinquième el sixième siècles; — il y est survenu de rÂrabe, et de rilalien, du Catalan, et de l'Anglais do moyen âge; — sans compter plusieurs de ces épaves à la destinée mystérieuse, qu*on a appelées des races maudites, à rencontre dee* quelles les mœurs et les lois ont été longtemps impitoyables, toutes confondues anjourd^bui dans la noole unité du peuple français.

5. Et parmi ces races génératrices, qui de nous, individuelle* ment, peut se dire issu de Tune ou de lautre? Suis-je Gaulois on

races qui babitsient les Gaules à Tépoque de It conquête romaine, l'influeiiet de réublissement des colonies romaines dans ce pays et celle àeê martiges mixtes qui en furent la suite.

(1) Le jeu de root était ancien et vulgaire parmi la plèbe de Rome« Suétone aous le montre, appliqué k Néron, sur les colonnes de la ville, oà Ton écrivait, après j'ioiiiative du soulèvement prise par les Gaules, que déjà par ses cbaats Kéron avait réveillé les coqs : Ascriptum et columnis, Jam GaUos eum coM" tatido excitasse ; double outrage, dans lequel ce qui toucbaiFau talent dn eban* lenr devait lui être le plus poignant; calembour qui ne fut pas le seul cenrMl dans les mes de Rome i cette occasion. (Voir Su^tonb, Néron, M.) ^ Il existe cependant quelques monnaies gauloises k diverses efCgics de œq, mais postérieures, saos doute, au jeu de mot latin. C'est le sanalier , ranimai des forêts de chéues, oui figure en enseigne gauloise, comme jadis la loave ea celle de Rome, porté a la pointe d'une hampe , dans les trophées de Tare ds triomphe d'Orange et dans Quelques autres vestiges des temps nulob. Vof « Beeue de ia numismatique /rançaise, 1840, p. SU, un article de IL aa U SâUSSAn, sur l'iDsigae aatioaal des Gaolols.

Franc, oaGoth, ou Romain? et vous, lecteur français, qa^étes-vous? A peine si la prétention de répondre à une telle question pourra se rencontrer dans quelques-unes de ces rares familles à illustration primitive, qui, comme certaines Gentes patriciennes de Rome, croiront, sur la foi de leur nom, pouvoir désigner pour leur fondateur un Romain ou un Barbare, sans compter en rien la longue et diverse série des femmes, leurs mères, dans les mariages successifs desquelles le sang de ce Romain ou de ce Barbare, depuis des siècles, a disparu. Si des probabilités pour la continuité de race se trouvent quelque part, c'est là où n*en existe aucune prétention, non pas au sommet, mais à la base, dans le populaire des compagnes, parmi ces gens qu'on appelle à bon droit les paysans parce qu'ils sont les hommes du pays, et qui, hommes et femmes, venus de la même souche, moins par calcul que par nécessité, s'allient entre eux dans la suite des temps, à 1 abri des mélanges, plus que les habitants des villes et plus surtout que ceux dont la condition s'élève au-dessus de la leur.

6. il est advenu dans notre population, sous des couleurs et dans des proportions différentes bien entendu, quelque chose de ce qui advint dans celle de Rome. Celle-ci fut, dans son premier âge, un composé de trois nationalités distinctes, Formant chacune une tribu séparée, les Latins, les Sabins et les Etrusques (Ram" nenses, Tatienses, Lticeres); la triple division territoriale, politique et religieuse, la participation au vote des Comices étaient assises sur cette base (1) : or, il ne se passa pas deux cents ans, suivant la chronologie reçue, sans que la fusion des races, déjà fort avancée, eut rendu nécessaire de chercher quelque autre système; et celui des vieilles assemblées par origines nationales finit par ne plus être qu'un souvenir confus, survivant à peine dans un symbole incompris (2). Nous avons eu, quant à nous, sur certaines parties du territoire, ce qu'on a appelé la personnalité des lois, les hommes, sous une même domination, par exemple sous celle des Burgondes ou sous celle des Francs , étant régis chacun par la loi de sa nationalité originaire, le Salien par la loi salique, le Ripuaire par la loi ripuaire, le Burgonde par la loi burgonde, le Gallo-Romain par la loi romaine (3) : combien de temps pouvait durer un pareil système, et n'est-il pas évident que, moins encore par des changements politiques que par la force des choses, les populations se fondant l'une dans l'autre et la diver-

(1) ■ Cum ex generibus homtnwn suflragium feratur, curiata comitia esse. » (AnLU-GKu.E, liv. 15, eh. xxvn.)

(2) Voir Histoire de la législation ronudne, iif^ 8 et suiv., 21 à 31.

(3) ■ Et onuies populi ibidem commanentes, tam Franci, Romani , Burgondiones quam reliqas nationes siib tno regimine et gabernatione degant et moderentur, et eos recto tramite secandum legem et conaoetadinem eorum regas. « (Marculfb, dans la formule de nomination d'nn dac on d'an comte, au septième tiède, liv. i, form. 8.)