CHAPITRE m

Prose des Romains pexhant les cinq premiers siècles.

législation.

I. Aptitude des Romains pour la législatioD. Histoire du droit sous les Puis. Lois royales ; recueil de l*apirius ou droit papirien. Fragments de formules du temps des rois, tout particulièrement de la législation de Numa ♦»t du droit fécial {jus fetiale) attribué à Tullus llostilius et à Ancus. — Lois tribunitiennes ou lois sacrées. — II. Les \11 Tables. Ce code des décemvirs était-il écrit en vers ? Jusqu'à quelle époque le texte en fut-il intégralement conservé ? Peut-on affirmer d'une manière absolue Pauthenticité originale des nombreux fragments que nous en avons 1 Anal>'se des parties les plus intéressantes. Esprit de ces lois. Style du texte. Valeur de Pteuvre. — Cn. Flavius et \ejii8 Flacianum.

Les qualités essentielles de l'esprit romain, la patience, Tainour de la rè^^le, la précision, la clarté et le sens pratique le rendaient plus propre à l'intelligence raisonnée de la politique qu'à l'enthousiasme des œuvres d'imagination. Il ttiiit naturel que le peuple le plus discipliné du monde se portiit de préférence vers Tétude du droit, qui est l'expression même de la discipline, et qu'il s'efforçât le plus tôt possible d'énoncer, en termes aussi nets que le permettait la grossièreté de sa langue, les rapports des citoyens entre eux et ceux de TÊtat avec les citovens.

Tacite, au troisième livre de ses Annales ', résume en quelques mots l'histoire du droit sous les rois : « Chez nous, dit-il, Romulus avait gouverné selon sa volonté ; ensuite Numa imposa pour frein à son peuple la religion et le droit divin ; quelques prescriptions nouvelles furent données par ïuUus et par Ancus ; mais ce fut surtout Servius Tullius qui le premier établit des lois auxquelles les rois eux-mêmes étaient soumis. * Le jurisconsulte Pomponius, qui vivait sous Marc-Aurèle, nous assure qu'après l'expulsion du dernier des Tarquins, les lois royales furent abolies par l'effet de la loi Tribunitia, rendue sur la proposition de Brutus, tribun des célères. On peut admettre cependant, avec Berriat*, que bon nombre d'entre elles furent confirmées de nouveau par le pouvoir législatif et que celles même qui ne furent pas conservées n'en gardèrent pas moins Tautorité de la coutume. La preuve d'ailleurs qu'elles jouirent longtemps d'un certain crédit, c'est que Granius Flaccus, contemporain de J. César, écrivit un commentaire sur celles de ces lois qui concernaient le culte, et que Cicéron lui-mémo^ ne s'est point fait faute d'attester le respect qui leur était encore témoigné.

Dans les dernières années de la rovauté toutes avaient été réunies en un travail qui, du nom de son auteur, Papirius, le premier des jurisconsultes romains que nous connaissions *, s'appela dans la suite droit papirien (jus civik

(I) Aon. III, ^, ad fin,

(i) Hi8L du droit romain, p. 15.

(3) De Rep, II, U; V. :*; Pro Rabir, perd., 5.

(4) On a parlé d'un Sextus ou Publius Papirius^ qui aurait fait la collection générale des lois royales, et d'un grand pontife Caîus Papirius, qui aurait recueilli spécialement les lois religieuses de Numa; mais Gluck (Lib. sing. de Jure cioili papiriano, liai., 1780, in-8) a victorieusement démontré que, malgré la différence des prénoms qu'ont employés Dcnys dMIalicarnassc (III, 36), CD désignant l'auteur du recueil particulier des lois de Numa, et Pomponius, en citant celui de la collection générale, il est permis d'attribuer ce double travail à un seul et mrme Papirius, Cf. Bach, Hist.jurispr, ro/n., \, 1, S 6, éd. Stocli.niann.

^94 LIVRE PREMIER. Cil. III, 1.

papirianum) », « non pas, dit Pomponius*, que Papirius y ait rien ajouté du sien, mais parce qu'il lit un tout régulier de ces lois jusque-là sans ordre*. >

Nous reste-t-il quelques fragments fidèlement transcrits du contenu de ce travail? Il y a eu, à cet égard, plus d'une supercherie blâmable; se servant des indications fournies par plusieurs écrivains de l'antiquité sur quelques lois attribuées aux rois, des érudits du xvi« siècle* n'ont pas craint de fausser la vérité en transformant eux-mêmes ces indications en articles impératifs auxquels ils ont donné la couleur la plus archaïque possible ; des savants dignes de respect se sont même laissé prendre à ces publications apocryphes*. Cujas heureusement en découvrit le mensonge et le publia. Les investigations de la science se firent alors avec plus de prudence; suivant l'exemple de Paul Mérula et de plusieurs autres, on ne s'attacha plus qu'à réunir, en les commenfeint plus ou moins habilement, les citations des auteurs anciens. Dans ces citations il y a des expressions d'une authenticité incontestable, sur lesquelles s'arrêtaient les historiens, les légistes et les grammairiens précisément pour en expliquer la portée, le sens et l'orthographe primitifs; quant aux formules de lois entières qu'on y rencontre, il n'est pas certain que ces mêmes écrivains n'en aient point parfois modifié un peu la forme archaïque pour les rendre plus intelligibles. Tout ce que nous pouvons faire, c'est de reproduire ces formules telles qu'ils nous les ont livrées.

Festus, par exemple, en expliquant le sens du mot plorare cite, en partie, une des lois de Romulus et de Tatius

(1) Scrvius (Ad. .£n. XII, 836) l'appelle Lex Pupiria. {t) • Non quia Papirius de suo quidquain ibi adjecit, f?ed quod legcs siue urdinc lalas iu unum couiposuit. - Oc/y. I, 2, De Origine Juris^ ^ ±

(3) Consulter sur la collection de Tapirius : Schratler, Obserc. jw'it< cicilifi, I, 11; un article d*uue leçon de Daunou, inséré dans le tome V de la Thémisy p. 251-205.

(4) Martiani, topographix aiitiqum lionut (Rom. 153i, ln-8), L. Il, ch. IX ; Pardoux du Prat, Jurisprudentirx cctUi*,., etc. (Kugd. 1559, in-8).

(5) Kr. Baudoin, éd. de Bàle, 1557, in-8.

et, en totalité, une loi de Sorvius Tullius : « Ce mot plorarc, dit-il, veut dire maintenant pleurer, crier, et, avec la préposition, implorare, invoquer; mais, chez les anciens, il signifie absolument crier vers (porter plainte). Ainsi nous lisons dans les lois de Romulus et de Tatius : si nurm.,. sacra diris parenlum estod; et dans les lois de Servius Tullius se trouve celle-ci : si parentem puer verberil, asl olle plor assit pareri ' puer diris parenlum sacer eslo *.

L'abrégé de Festus par Paul Diacre cite une loi de Numa à propos des mots parrici (parricidii) quxslores. « On désignait par là, y est-il dit, les questeurs chargés des enquêtes dans les affaires capitales. Car on appelait parricide non pas seulement celui qui avait tué son père ou sa mère, mais le meurtrier d'un homme quelconque non condamné. C'est ce que montre la loi du roi Numa Pompilius, ainsi conçue : si qui hominem liberum dolo sciens morli duil, parieidas eslo -, />

Festus rappelle aussi les termes tle deux lois de Numa lorsqu'il établit la différence des mots occisus et necalus : f II y en a qui, dans la distiretion qu'ils établissent entre les mots occisus et necalas, disent que le premier désigne un homme tué par suite de coups, l'autre un homme tué sans avoir été frappé, et que c'est ainsi qu'il a été écrit dans les lois du roi Numa Pompilius : Si hominem fulminibiis^ occisii,

(\) Egger {Lat. serm. oetust. reliquùe, p. 8()), dit (\\ïc pareri est une interpolation qu'on ne peut expliquer et peut-être une corruption du mut puer répété deux fois. Mais cette répétition n'aurait pas de sens. J'aimerais mieux lire parens, suivi d'une virgule, ce qui ne clian^erait rien à la signification de la phrase sans présenter de répétition inexplicable. Traduction : - Si un flls Jrappe son père, et si relui-ci t<'e.<t plnint, que le fils soit ooué aux dioinités des pères - Kn rapportant au même ordre d'idées le fjragmcnt législatif qui précède, la loi de Komulu< pourrait être complétée et traduite ainsi : « Si la bru (frappe le père de famille, et si celui-ci s'est plaint), qu'elle soit couée otun dicinités des pères •.

(â) Traduction ; « Si quelqu'un, avec intention criminelle et sciemment , a donné la mort à un homme libre, qu'il soit parricide ».

(3) Sous-entendu Jupiter, — Traduction : • Si en le frappant de sa foudre Jupiter a tué un homme, qu on ne le ramasse pas. — Si un homme a été frappé et tué par la foudre, on ne doit pas lui rendre les derniers devoirs •.

'J6 LIVK£ rKEMlRR. CB. III, t.

nit jsuf/ra fjenua toliilo : et ailleurs : ffotHO si fulmine otcùtu.< est, njaaia nulla fieri oporM. >

Au mot lerminm, nous lisons encore * au sujet d'une des lois du second roi de Rome : ^ On sacrifiait au dieu Terme, parce que les limites des champs étaient placées sous sa f>rotection. Aussi Numa Pompilius établit-il que celui qui, '•n labourant, aurait enlevé un terme, serait voué aux dieux, lui et ses bœufs : eum, qui lerminum exarasset, et ipsum f'J hovea mcros esse m.

Dans l'explication de Texpression opima spolia, se trouvent é;:alement rappelées l(»s prescriptions du même roi sur les dé[K>uilles opimes, prescriptions conçues en ces termes d'après Varron : ^ Cujus auspicio classe procincla opi ma spolia f:fjpiuniur , Jovi Fei'elrio boKH:m viedito ; qui cepil aeris ccc darier njHtrlel. Secunda spolia in Mariis aram in campo , solitaurilia ulra volueril capdilo ; [qui ccpit , ci wris ce dalo]. Terlia spolia Jnnui Quirino af/num tiuirem ra*dilo, c qui ceperil ex œre, dalo; cujus auspicio capta. Dis piaculam dalo *. iî>

Numa, comme on le pense bien, n'avait pas manqué de l('%nférer sur le lien du mariage. Il avait voulu que l'infamio s'attachât à la femme vivant en concubinage avec un homme marié et il avait, à ce que nous apprend Aulu- <f('Ile *, rendu cette loi : f/: pellex asam, Junmiis ne tagito; si lafjet, Junoniy ci'inibos demisis, aciium feminam caidilo *. »

(1) Paul , Kpit. Festi.

it) Traductiun : « Qu<' celui hous les auspices de qui des dépouilles opimes •luront été prises en bataille rangée immole un bœuf à Jupiter Férétricn. et <|u*il donne 300 pièces do monnaie à celui qui les a prises ; pour les secondes dcpouilIoH, qu'il immole sur l'autel de Mars, dans le champ de Mars, un seul taureau, tel quMl voudra, et qu'il donne 200 pièces de monnaie à celui qui les a prises; puur les troisièmes dépouilles, qu'il immole un agneau inàle à Janus guirinus, et qu'il donne 100 pièces de monnaie à celui qui b's a prises. Que celui sous les auspices de qui elles auront été prises offre .iu\ diiMix une victime expiatoire ». Cf. Servius, ad ^En.^ VI. 800.

('A) Xoct. AU., IV. ;i.

(i) Traduction : • Que la concubine ne touche point à l'autel de Judod; si elle y touche, que, les cheveux èpars, elle immole une jeune brabis à .lunon -. (If. Paul,, Fpit. Fc:*ti, au mot nelUii^.

Il avait même fait des lois somptuaires. Pour diminuer les frais des banquets religieux, il avait, au dire de Cassius Hémina, cité par Pline le naturaliste*, interdit dans les festins les poissons sans écailles « pisces qui squamosi non essenl ni poUucerenl i^: et, comme le vin était rare et avait beaucoup plus de prix que le lait, il avait défendu de s'en servir pour arroser les bûchers; cette prohibition, dit Pline, était ainsi exprimée : « Vino rogum n^ respergiio ^, » C'est à lui aussi sans doute qu'il faut attribuer celle des lois royales qui, dans la même intention, permettait que toute table consacrée pût tenir lieu d'autel; car nous tenons de Macrobe ' que cette disposition législative figurait en termes formels dans le recueil de Papirius : « /;/ Papiriano enim jure evidenler relatum est arœ vicem jmeslarc posse mensam dicalam, »

Comme on le voit, presque tous les fragments qui nous restent du droit papiricn semblent se rapporter ;\ la législation du roi pacifique et religieux par excellence, dont Cicéron, qui avait sous les yeux les pièces probantes, a, dans son Traité de la république, parlé en ces termes remarquables : « D'abord, il distribua par tète aux citoyens les terres que le droit de la guerre avait livrées à Romulus ; il leur fit comprendre que, sans recourir k la dévastation et au pillage, ils pouvaient se procurer par l'agriculture tout ce qui leur étiiit nécessaire; il leur inspira l'amour do la tranquillité et de la paix, ces fermes garants de la Justice et de la bonne foi, et dont l'influence protège si bien la culture des champs et toutes les richesses qui on sont h' produit. Il institua aussi les grands auspices et augmenta <ie deux le nombre des augures; il préposa aux sacritices cinq pontifes choisis parmi les premiers de l'Ktat; il établit

H) Hist. nat , XXXll, 10.

(î) Hist. nat , XIV, li. — Par la mcmc loi, ajoute Phistorien naturaliste, ^urua avait défendu de faire aux dieux des libations avec le vin d'une vigne Bon taillée, ex imputata cite libari ciiia diisy afin «le forcer les agriculteurs à tailler toutes leurs vignes.

(3) Satura. , Ml, 11. — Cf. Virg., ^n., VIII, 279.

il8 L!\Ki: TKtrMIFK. i!l, III, I.

i.f.-f^-r^ ' < .'*•• ".-'S ':HHiti''s •<-)«.< '"'H/ '.wi-fenvrjf, et qui pacîri.'->'iu, ^u l'"s rouraaut vors Us côrt-monies rcligieusos, les tv-^: rils ivluiurtt > par rhaHitui-.- e: la p;ission des combats; il v-:va les :la:i:iues. les saliens. l-s vri^tales; il réj^la très s:i::i:e:r,'*a: toutes les larres d.: ev.It»* publie. Quant aux saeri:u' s ^uviuèiiies. il \ouI'.:: «^ Vavrv .les foriualitês difliv'-.Ios. '.Is o.;xS' V.: ::u aviareil :>< si:i:p'.e: il »'xi;iea dans le e.:I:'' :\< v\ :i'^.r>SvVUvV> u::::"^:*.;^.* ri b..^auooup de pra- ::;•.: s. ::.,r.s vas ^i:- :r,i:> .i.s:e::i:-MX. ::ii^iO>a des obli^a- :;o:iN s \::vs. :v..i:s -.varM 1- lux;. II v:aMi: firaleinent les ruArol-.. s. ■.■:>;•: a. :.v^:o> 1.> .;.ms . us i- rt-unions et d'îiss •:■.''.: s : :, ". a:' :. .:s ;-;s :::.' -.'u>. :1 mm -na à des sentiv.-.j:::s /LV.v.:::,!:: : ^: .i ::u.*- .:r :.s ,.:„-.t> ^xir la vie ^nier- ". :v ,r. a:: :v:'. "us .i..r;s .: :Ar.: •'::■. s. Après avoir - «". ■ -/v. ÎAV.: :^:v.:;:-::-;v.:" j.us a : ... 1:. .: de la paix et de ■ A vu^" aL . I ■ ...uru". u lA.s5s.tu: .. Kj-uie deux nobles

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'. > .'. ,• 1 .*!>."■•■>. -U-. .'. des lois

^ <. *• - v.:;.:s .'i vjir l-:* deux

LIVHK l'HKMIKH. «'.M. III, I. 99

Tarquins. Nous possédons toutefois des indications assez précises sur les innovations apportées par Tullus Hostilius et Ancus dans la réglenientiition du droit international. Cicéron les attribue partout au premier des deux : k II brilla surtout, dit-il *, par sa réputation militaire et par ses exploits... et ce fut lui qui institua les formes légales des déclarations de guerre, consacrées par le droit religieux des féciaux, si bien que dès lors toute guerre entreprise sans ces formalités fut réputée injuste et sacrilège, m D'après Tite-Live* etServius', au contraire, Ancus aurait été le véritable organisateur à Rome du jus fetialc* et le créateur de ce collège des féciaux, dont la mission consistait, selon Varron^, à faire régner la loyauté dans les rapports mutuels des peuples et dont le caractère de fière indépendance a été grandement admiré par Bossuet*.

Les attributions du collège des féciaux étaient nombreuses. C'était lui qui veillait aux immunités des ambassadeurs étrangers; car Rome, reconnaissant aux envoyés des cités étrangères les prérogatives qu'elle-même réclamait pour les siens, voulait que toute atteinte à leur inviolabilité fût sévèrement réprimée. C'était lui qui s'occupait des questions d'extradition, et soit qu'un Romain eût été lésé par un pérégrin, soit qu'un pvrégrin eût été lésé par un citoyen romain, le collège intervenait pour peser les griefs de l'oflfensé et donner son avis sur l'extradition de Toftenseur. C'était lui aussi qui procédait à Texamen des motifs

(I) De rep.y II, 17.

it) TU. Liv., 1, 3i.

(3) Ad .En., X, U.

(i) D*un autre côté Dcnys d'Halicar nasse (II, 7â) et IMutarquo (Vie do .Nama, i'i) en font rpmont<^r roriginc à .Numa. Toutes ces opinions donnent à croire que les premiers rois ont travaille succcssiveniont à une in-titution dont ridée première d'ailleurs n'appartient à aucun d'eux : une magistrature ^alogue à celle des féciaux existait chez la plupart des peuples de Tancienne Italie et tout particulièrement, d*aprês Valère Maxime (.\, éd. lialni; p. i8r>i rt Aurélius Victor {De vir. illustr.,'*), chez les Équicoles.

('») De ling. lat., V, 1.'».

f6) Disr. sur Vhist. unir., 'M part., cli. t».

100 LIVRE PREMIER. Cil. 111, I.

de guerre allégués par le peuple romain contre un peuple étranger et qui, après s'être assuré de la légitimité de ces motifs \ envoyait quelques-uns de ses membres demander satisfaction à la nation coupable. C'était à lui enfin qu'il appartenait de conclure religieusement les traités.

I^s délégués du collège chargés d'une déclaration de guerre ou de la conclusion d'un traité avaient à leur tète l'un d'entre eux qui prenait le titre de paier palraïus popvli roHuini et qui seul avait pleins pouvoirs pour parler au nom du peuple romain. L'appellation de /«ai^r traduisait la vénération profonde qu'inspiraient des fonctions consacrées par la religion, et dans le qualificatif pairaius il est permis de voir ou un synonyme de sancius * ou une allusion à l'acte qu'il devait accomplir |Kir serment comme représentant de la nation tout eutièrt»*.

11 était imi>osj!ible que les formalités exigées des féciaux ne fussent pas accompairnées de formules. Tite-Live nous en a transmis plusieurs. dont évidemmen tl a modifié larchaïsme des termes, mais dont il a pK-cieusement conservé le sens. Voici celles qui concernaient la déclaration de guerre. .Vrrivo îi la frvutière du |H?uple vers qui il était envoyé, le /«<<*r ^nt^nitus. la tète couverte d'un voile*, prenait les dieux à témoin de sa loyauté. ♦ Entends-moi, Ju-

\ La ^u^rre el,iîî :;<v de< qu'oa avjùi {.>rfcU>iu^ les «olfaniUrs prescrites |,vur la d«*\*!arA(iv*u. mjii< i*tle ne dosait (Sis être S4*uI«D«fil conforme au ilroii :oruutî<ii-. ollo âc\st( .t'js.s: saiis'otrv ± l>|uit«r. el tel elaît le but de IVvaMieu cv'îisoieaoiouv Jt*s !'-<'-.*rAU\. pvw suite duquel U jWerre devenait prVi «ru mc'.iu* teu!j>s quo .i.^: ; IvS Rvuims. ù:t Virr.>n. • bella et tarde et •4%.'.' : .'.•,-"».:■ : <:.<■':;;•>••:. .; . • : 'w'..:.- 1 •■\".'A'*i nisi pium putabant

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« N:r\ . •..:.?'«. l\. :«i; \. l*; V:i t v . VUU II; \raob.. U, 67.

LIVHE PREMIEH. Cil. Ill, 1. 101

piter, disait-il, entendez- moi, dieux des limites; et toi, justice divine, écoute. Je suis le héraut du peuple romain» je viens en messager de justice et de piété; qu'on ajoute foi à ma parole ».

« Audi, Jupiter, inquit ; audite, lines; audiat Pas. Ego sum publicus nuncius populi romani, juste pieque legatus venio, verbisque mets fidessit^ ».

II énumérait ensuite les satisfactions qu*il était chargé de réclamer et ajoutait à son exposé cetto formule d'imprécation, qui devait le frapper lui-même en cas de mau-* vaise foi : « O Jupiter, si c'est contre la justice et l'équité qu'au nom du peuple romain je réclame la remise de ces personnes et de ces choses, ne permets pas que je revoie jamais ma patrie ».

« Si ego injuste inpieque illos homines illasque res dédier nuncio populi romani mihi exposco, tum patrise compotem me nunquam siris esse* ».

Il répétait la même chose en franchissant la frontière ; il la répétait au premier homme qu'il rencontrait; il la répétait, sans presque rien y changer, à l'entrée de la ville et sur la place publique. Si, après un délai de trente-trois jours, terme régulièrement fixé, les réparations exigées n'étaient pas accordées, il s'exprimait ainsi : ^ Écoute, Jupiter; et toi, Junon, Quirinus, et vous tous, dieux du ciel, dieux de la terre, dieux des enfers, écoutez; je vous prends à témoin que ce peuple (et il le nommait) est injuste et nous refuse ce qui légitimement nous est dû. Le Sénat de notre pays en délibérera et avisera aux moyens de faire valoir notre droit ».

« Audi, Jupiter, et lu, Juno, Quirine, diique omnes ca?lesles, vosque terrestres, vosque inferni, audite. Ego vos tcslor, popiilum illum (quicumque est, nominat), injustum esse, neque jus persolverc. Sed de islis rébus in patria m.njores nalu consulemus, quo pacto jus Dostrum adipiscamur ^ ».

(1) TU. Liv., I, 32.

lU2 LIVRE l'HEMIEK. Ul. 111, 1.

11 s\Miipros5îait Jo revenir à Rome et le roi consultait aussitôt les sénateurs à |ieu pK-s en ces termes : *: Les ol>,iets. irrieis et questions que le père patrat du peuple i\)maiu des Quirites a exposas au jhmv patrat et au peuph* dos.... devaient ètri- restitues, rt-parés. résolus. Ceux-ci n'ont rien restitua, repar'.-. réscdu. l>is-moi donc, demandait-il à celui qu'il intcnviifait le premier, quel est ton avis? * Si Cflui-ci re{»ondait : •- Il faut obtenir satisfaction : la iruenv l'si juste et l'-iriiim»-: tel est mon avis, je consens et j'approuve *: et si la majorité fuietîait la même réponse, la iruerre était decid^^v. Les feciaux se rendaient alors de nouveau sur la fr^iutière ennë:uie. où le père patrat, eu presi^nee d'au moins trc^is t-moins pubères, prononijait ce deii : " Attendu que ce pays et les hommes de ce pays ont mal aîTi et failli à Tcirari .lu >.'uple rc«main des Quirites, le peuple :\Muaiu des W:;ir:tês a ordonné la i^ruerre contiv eiî\ : K S^na: .lu peupi'^ :v:r;aia »ies Ouirites a décrété, appr^>«ve. décide qu'il > aurai: iruern;- avec eux. En con- >eq u eu v*e , a i; n o n: i i :; : -e ;; :■ le rc* ma : a . j e déclare la s ueriv à 0-.* i'a>s e: ;r.:\ ho::i::i:s i ■ v'v i-avs. e: ie la commence, m

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