‹ Histoire de la monarchie de juillet de 1830 à 1848, avec une intr. sur le droit constitutionelChapitre 1 sur 68 · CHAPITRE XI · texte numérisé non relu

CHAPITRE XI

HOiNSlEUR THIERS

I, Adoption de Itndemnité américaine. — Réformeâ daos le rt'gime protecteur; ordonnance de 1835. —Loi sur les chemins vicinaux. — Leprocùsroonslre. — Attentat de Fieschi ; l'apothéose de More^; les doctears du W régicide. — Lois de septembre 1835 ; leur légitiinilË et leur nécessité. — > Demande de contereion des rentes ; retraite du cabinet. — Uislocation du parti de goaTernement. — Avénenienl de M. Thîers k la présidence du caoseil. Le budget de* Jonds secrets. M. Thiers obLent rajournenienl de la conversion des rentes. Un elTet sans cause. — Le programme du cabinet de 1630. —Ce qu'il faut entendre par ierool: progrès. ~- Une lune dé miel parlementaire. — L'attentat d'Alibaud. — Le blocns matrimonial -

• Voiage dn duc d'Orléans et du duc de Nemours en Allemagne ; leur réception ft Berlin et à Vienne. Un mol de M. de Metternich. Préliminaires dn mariage du piince royal avec la princesse Uéléne de Mnck- '' lembourg-ScbwËriD-

Dcs que le cabinet du 11 octobre fut replacé sur ses anciennes et fortes bases, on sentit se produire les heureux effets de son initiative. Il proposa de nouveau au

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Parlement l'adoption de Tindemnité des 25 millions que le roi s'était personnellement engagé à obtenir : les manifestes hautains, les rodomontades insolentes du général Jackson, président des Etats-Unis, reçurent un désaveu des Chambres américaines ; malgré les clameurs de Toppositlon^ It majorité fit ptemve de bon sens, de dignité, de probité politique, reconnut la dette de la France comme légitime et fondée.

En même temps, M. Duchâtel accomplissait des réformes importantes dans notre régime commercial : dès le mois de juin 1834, de sages ordonnances avaient aboli diverses prohibitions et réduit les droits d'entrée sur certains objets, tels que les fers, les laines, les lins, tandis que l'Angleterre consentait, de son côté, des réductions équivalentes. Un peu plus tard, au mois d'octobre, une grande enquête commerciale, sur le modèle des enquêtes anglaises, fut entreprise pour rechercher à quelles conditions, dans quelles limites le régime prohibitif pouvait être restreint. Partisan de la liberté commerciale, qui était sa foi, son but, son idéal économique, M. Duchâtel comprenait la gravité et la complexité de la question : les habitants de la Gironde, ceux de plusieurs autres départements, réclamaientla levée des prohibitions, et n'entendaient pas raison en matière de douanes ; au contraire, les hommes les plus considérables de la Chambre, au sein du cabinet M. Thiers, professaient hautement la doctrine opposée, demeuraient les champions ardents du régime protecteur (1).

(i)c(ll n'y a de vraiment durables et solides, disait plus tard Louis-Philippe, que les réformes qui ont pénétré dans les esprits par la discussion avant d'être inscrites dans les lois ; les autres peuvent réussir, mais elles sont plus sujettes qae les premières aux réactions exagérées et aux brusques retours de Topinion publique, surtout chez une nation aussi impressionnable que la nôtre. Voyez ce qui s'est passé en Angleterre au sujet de Témancipation des catholiques; que d'années écoulées dans la lutte, que de défaites

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^TÏS là, pour le jeune ministre du commercej la nécessité de ne rien faire de compromettant, de ne point ae Imicerdans une campagne aventureuse, de ne pas créer d'embarras à ses collègues, et cependant de ne pas rester inactif. L'enquête, cet appel à la vérité, à la justice, cette mise en demeure légale de tous les intérêts, produisit les meilleurs résultats : elle dura plusieurs mois, et cette statistique éloquente, cette masse de témoins consciencieux, les procès-verbaux des chambres de commerce, firent jaillir la lumière, forcèrent bien des convictions jusqu'alors rebelles, redresseront de nombreux préjugés. Par l'ordonnance de 1835, longuement élaborée, M. Ducbâtel rentra dans la vole des abaissements de tarifs, d'extension de nos relations commerciales, de progrès sage et continu. Des objets de grande consommation, houilles, fers, laines, lins, reçurent de notables diminutions de droits ; certains cotons Blés anglais furent, pour la première fois, admis fi s'introduire légalement en France ; grâce à celte lenteur calculée, le ministre obtint de l'Angleterre et d'autres nations des concessions au moins équivalentes à celles qu'il leur faisait.

pour actieTer la victoire!-.. Dans la i|uc.stioD de la liberté commcrdalït, nouB ne noue troanom p«s en face des puaiona politiqaes et relif^oses qai s'igiiateot «utuur desa»pJraiioii9des catholiques en Angleterre ; maiïaous a'ODBiir.iire 1 des isKreis considérables, coneiitués avec l'appoi des goaveriieinenU qui nous ont précédés, inlérits qui toucbeni à la toit i ià grande* situalions industrielles, forces vives de la France, ei aa pain quotidien d'ane foule d'ouvriers. Sorons donc pilotes prudents sur cette mer pleine d'Ëcueil», et louvoYons le long des cAies sans perdre de vue l'eniréâ , du port, empressés d'y aborder chaque fois que nous pourrons le faire sans I mettre en péril eeainléréu qui sont toi^oursceui de la France. (Leis traitée de 1800 n'ont pas été, comme on l'a préteodu, le Waterloo commercial de la France; mais, s'ils ont contribué k enrichir les départements ïinicoles, iU ont gravement com^mis pluieur* de nos industries le* plus impoi^ tant^, et l'on se demande à notre libre échange n'a pas été le protectionnisme au proGt de l'éiraoger. Bd ca moment, les Etals-Unis, la plupart des peuples de l'Europe reviennent au système de la protection et semblcol jnstiner la politique économique de la monarchie parlementaire.

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C'est de cette époque que date la loi sur les chemins vicinaux : elle fut pour la prospérité matérielle des campagnes , ce que la loi sur l'instruction primaire avait été pour leur prospérité morale, ce que la loi sur Texpropriation devint pour le progrès de la fortune publique, ce que la loi sur le recrutement fut pour notre puissance nationale extérieure. Des centaines de millions afTeetés àla création d'un immense réseau de routes départementales, de chemins de grande communication, do chemins vicinaux, métamorphosèrent la physionomie du pays, apportèrent au corps social tout entier un merveilleux accroissement de vie. Plus de 15,000 kilomètres de routes départementales, 32,000 de chemins de grande communication, 20,000 de routes royales ou stratégiques furent achevés de 1830 à 1848. Nous avons eu fréquemment l'occasion de nous entretenir avec de vieux maires, avec les agents-voyers, ces utiles serviteurs de l'Etat, qui prêtent à l'administration un concours éclairé et infatigable ; tous s'accordent à dire que la loi de 1836 a été la base de la législation sur les chemins vicinaux, que par sa régulière et énergique application, elle a changé la face des départements. C'est là un des traits distinctifs, une des gloires les plus pures, les plus incontestables de la monarchie de Juillet; ses ministres ont proposé, exécuté, les Chambres ont discuté, adopté une série de lois administratives excellentes, dont ses successeurs ont recueilli les bienfaits, et tenté d'usurper l'honneur.

Après une longue et laborieuse instruction qui durait depuis un an, la Cour des Pairs avait réuni les pièces de conviction, les éléments nécessaires au procès des insurgés d'Avril. Près de 2,000 individus avaient été arrêtés, mais on ne voulait retenir que les accusés con-

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sidérés comme chefs de l'insurrection ; on procéda par élimiQations successives, et la Cour, dans son arrêt de mise en accusation, ne retint que 161 accusés, dont 43 contumaces. En fait, il y avait là une large et généreuse amnistie, le but des juges n'étant pas do frapper tous les coupables, mais d'éclairer la France sur les dangers qui la menaçaient et d'en prévenir le retour. On s'attendait à des scandales révolutionnaires : les prévisions du public et du gouvernement furent.dépassées. « De la part des insurgés vaincus, le procès d'avril 1834 fut encore la guerre, la guerre transportée des rues dans le Palais de Justice, hautement proclamée et systématiquement poursuivie à coups de théories, de déclamations et d'invectives au lieu de coups de fusil. Je ne crois pas que l'histoire judiciaire du monde ait jamais offert un pareil spectacle : 121 accusés se portant accusateurs des juges, des lois, du gouvernement tout entier, refusant absolument de leur reconnaître aucun droit, se taisant quand on les interrogeait, parlant, vociférant quand on leur ordonnait de se taire ; opposant leurs violences personnelles à la force publique, maudissant, injuriant, menaçant, prédisant leur victoire et leur vengeance prochaine, l'anarchie fanatique et pratique s'étalant avec arrogance au nom de la république et se donnant toute licence pour prolonger et enflammer le procès, dans l'espoir d'en faire sortir de nouveau la guerrecivile. Et, par une inconséquence qui serait étrange si quelque chose pouvait être étrange dans le chaos, ces accusés qui proclamaient la guerre contre leurs juges, réclamaientde ces mêmesjuges touteslesgaranties, toutes les formes, tous les scrupules de la justice régulière, et prétendaient imposer toutes leurs exigences au pouvoir auquel ils refusaient tous les droits. .. De tous les chaos où

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tombe souvent rhumanilé, le pins déplorable à contempler est celui de l'âme humaine elle-même ; les accusés et leur parti offraient ce trbte spéciale ; le bien et le mal, le vrai et le faux, le juste et Tinjuste, l'utile et le funeste, le possible et l'impossible, tout était mêlé et confondu dans ces esprit^ troublés jusqu'à la frénésie ou pervertis jusqu'au crime ; et ce qu'il y avait en eux de bon et de noble, la conviction sincère, le dévouement,le courage, ne servait plus qu'à les précipiter eux-mêmes dans cet abîme d'anarchie où ils s'efforçaient d'entraîner leur pays, croyant l'affranchir et le régénérer. »

Au cours de l'instruction, les conspirateurs, leurs complices, leurs journaux, n'avaient point manqué de tenter d*émouvoir en leur faveur l'opinion publique ; on racontait leurs tortures imaginaires dans les prisons, les prétendues persécutions des geôliers, on les transformait en héros, en martyrs d'un gouvernement qui laissait loin derrière lui les cruautés de Néron ou des Terroristes. Avons-nous besoin de dire que tout cela n'était qu'imposture et mensonge? Les prisonniers, traités avec une véritable mansuétude, se maintenaient en état permanent de rébellion, menaçant les employés, outrageant et déQant les surveillants, s'épuisant en stériles et honteuses machinations pour faire obstacle au procès. On publiait de fausses protestations de la garde nationale; la Tribune et le Réformateur allèrent jusqu'à inventer une lettre adressée aux accusés parleurs défenseurs, pour les exhortera persévérer dans leur conduite, et qui se terminait par cet outrage à la Cour des Pairs : L infamie du juge fait la gloire de F accusé. Deux députés, M. de Cormenin et M. de Puyraveau étaient censés l'avoir signée ; ce dernier ayant refusé de la désavouer, une autorisation de poursuites fut demandée à la Cham-

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lire et accordée contre lui. La lettre avait en nSalité pour seuls auteurs MM. Michel de Bourges et Trôlat; la plupart des avocats la récusèrent et ce mensonge vint lixer heureusement le public sur la portée et la valeur des déclamations des factieux.

L'évasion d'une partie d'entre eux porta un coup funeste au prestige des chefs révolutionnaires, apprit i leurs subalternes à suspecter leur bravoure, acheva de décourager ceux-ci. Le préfet de police, à la nouvelle de cette fuite, la jugea très-justement en disant ; « Tant mieux, la République déserte! »

Les coryphées du parti avancé, écrivains, journalistes, députés, avaient accepté de défendre les prisonniers ; mais, dès les premières séances, ils se livrèrent à de tels écarts de langage, que le président Pasquier dut les rappeler à leur devoir. Ils déclarèrent alors qu'ils se reliraient de la défense. A leur tour les accusés poussèrent le scandale jusqu'à ses dernières limites, recourant aux plus grossiers effets de mélodrame, feignant de se croire en présence de l'échafaud; on eût cru assister & des scènes de convulsionnaires i a Vous voulez 1C4 tètes, prenez-les! Envoyez à la mort les soutiens de 150 familles du peuple! On m"a amené ici par force, on m'a déchiré, on m'a massacré, tenez, voilà ma poitrine, frappez-moi, tuez-moi ! Vous pouvez nous condamner tous à mort, rien ne lavera les stigmates qu'a laissés sur vos fronts le sang du brave des braves (le maréchal Ney) ! n La Chambre des Pairs, au milieu de ces provocations, témoigna d'une longanimité à toute épreuve, d'une admirable fermeté, et son président, M. Pasquier, conserva, pendant les orageuses et interminables séances Am procès-monstre, une tenue toute magistrale. On dut, il est vrai, déclarer que les accusés turbulents seraient exclus de l'audience

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et jugés absents comme présents ; mais la Cour ne prononça aucune condamnation à mort et la peine la plus grave fut la déportation.

Vaincue dans les jrues, traquée dans les clubs, dans les sociétés secrètes, privée d'une partie de ses chefs, la démagogie renonce pour un temps à poursuivre par Témeute le succès de ses entreprises. L'assassinat va remplacer rinsurrection, le régicide se substitue à la guerre civile. Ce n'est pas la première fois qu'on a essayé de tuer le roi, et de détruire en sa personne, en celle de ses Gis, la monarchie entière. En 1832, un membre de la société des Droits de l'Homme, nommé Bergeron, avait tiré sur Louis-Philippe qui se rendait au Palais- Bourbon pour ouvrir la session législative, et M. Dupin, en félicitant le roi de n'avoir pas été atteint, lui dit ce mot profond : Sire, ils ont tiré sur eux. En effet, le régicide est non-seulement un crime odieux, c'est encore une faute qui rejaillit sur un parti, lui aliène l'estiine du public^ consacre la force du pouvoir si ignominieusement attaqué. Mais les prédications de la presse anarchique troublaient jusqu'au délire maints individus à l'esprit faible et pervers ; un vertige de régicide se répandait comme une épidémie dans les sociétés secrètes : en 1834 et 1835, sept projets de ce genre furent découverts et déjoués par la police.

On approchait des fêtes annuelles de juillet : le roi devait passer une grande revue de la garde nationale, et au lieu de préférer les Champs-Elysées, le Champ de Mars ou le Bois de Boulogne, on avait commis l'imprudence de choisir pour cette exhibition les boulevards. Cependant de sourdes rumeurs se propageaient dans le public : à Paris, en France, à l'étranger, on s'attendait à un événement pour le 28. Quelques jours auparavant.

MONsitun Tuiims It ■'

plusieurs journaux de province publièreat simultanément une correspondance de Paris ainsi conçue: «On continue à dire que Louis-Philippe sera assassiné ou plulùt qu'on tentera de l'assassiner à la revue du 28. Ce bruit a sans doute pour but Je déterminer sa bonne garde nationale à venir nombreuse le protéger de ses baïonnettes. »

On lisait dans la Qrtotidiemie et le Courrier des 21 et 24 juillet : « Le Gouvernement ufTecte d'envelopper encore du plus profond mystère le prétendu complotdirigé contre la personne de Louis-Philippe. Fantasmagorie !,,. Conspiration dont le secret est la formation de quelques gardes du. corps, à laquelle on veut préparer les esprits par des simulacres de dangers pour la famille royale. Le prince L. a envoyé demander à son beau-père ses receltes d'assassinats politiques. L'enthousiasme baisse à Bruxelles, il y a maintenant à la préfecture de police une brigade préposée aux assassinats mensuels [IJ. " Le 20, le Charivari dont les doctrines étaient républicaines, mais qui était alors à la solde du parti légitimiste, contenait ces deux lignes: « Hier le roi citoyen est venu à Paris avec sa superbe famille sans être aucunement assassiné en route.» Le lendemain, veille de l'atlenlat, le même journal paraissait imprimé en caractères rouges et publiait une caricature oîi le roi était représenté sous la forme d'une poire portant des cadavres et marchant sur des cadavres. La Gazette de Metz écrivait le 27 juillet : • Pour la cinquième et dernière fois, les ex-glorieuses et mémorables vont être célébrées à Paris, u A Rome, un ordre du jour des Veiiles italiennes recommandait de se tenir prêt à profiter de

[i) Voir sur l'altcnial rtc Fiesclii le remarquahle ouvrage de M. Maiiiiie

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Tassassinat du roi qu'on annonçait comme certain.)» Le Corsaire, faisant allusion à la colonne de la place Vendôme, parlait de la conjonction du Napoléon de la guerre et du Napoléon de la paix, et ajoutait : « Parions pour réclipse totale de ce dernier. » La France^ journal légitimiste, rendaitcompte de la journée du 27, dite fête des morts, et se terminait ainsi : « Voilà l'aspect fidèle de la fête que, par une amère parodie, le programme appelle la fête des morts. Peut-être est-ce la fête des vivants h qui, par compensation, il est réservé de nous offrir le spectacle d'un enterrement; nous verrons bien cela demain ou après-demain. )» Le 29 juillet, à dix heures du matin, des jeunes gens s'arrêtant en Savoie à la grotte de Balme, écrivent sur le livre des étrangers : « Cy gy le bon et excellent monarque, le roi citoyen Louis-Philippe !•', roi des Français, Syrabuse Poulet, Adélaïde, M. Athalin; que la terre leur soit légère. » Et une autre main avait ajouté : a Requiescant in pace. »

Ces prophéties, ces moqueries atroces impressionnaient péniblement les ministres qui auraient volontiers contremandé la revue ; le roi s'y opposa formellement. On était encore dans la lune de miel de la royauté et de la milice citoyenne; Louis-Philippe la soignait d'une façon toute particulière, portant souvent l'uniforme de général de la garde nationale, lui prodiguant ses poignées de main, ses témoignages affectueux, recevant d'elle en échange des vivats enthousiastes, des acclamations sincères et un réel dévouement : il tenait donc beaucoup à ces belles fêtes de famille, comme on appelait alors les revues, et il n'était pas homme à reculer devant des bruits plus ou moins inquiétants.

La revue commença soiis les meilleurs auspices et Ton put croire qu'on irait jusqu'au bout sans incident.

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Tout d'un coup, sur le boulevard du Temple, à la hauteur du Jardin Turc, lo roi lève par hasard les yeux et aperçoit un jet de flumme sortant d'uae fenêtre. « Joinville, dit-il vivement à celui de ses fils qui est le plus rapproché de lui, ceci me regarde. » Au même instant, on entend un feu de file très-rapide et saccadé ; une clameur inexprimabled'angoisse, de terreur, d'effarement retentit au milieu delà foule, quarante-deux personnes gisent sur la chaussée frappées ù mort ou grièvement blessées ; parmi elles, le maréchal Mortierducde Trevise, le général de Veraigny, la colonel de gendarmerie Raffé, des gardes nationaux, des femmes, des vieillards, une jeune fille ; dix-huit victimes tombent pour ne plus se relever. Le roi n'est pas blessé, une balle a seulement éraHé son front ; les princes ses fila sont sains et saufs ; Louis- Philippe contemple quelques instants cette scène déchirante qu'il domine par son courage, puis il se tourne vers les survivants de son escorte, leur dit : Allons, marchons, il faut marcher, et poursuit la revue au milieu des cris enthousiastes de la population, de la troupe et de la garde nationale, mêlés aux explosions de leur indignation.

L'auteur de cet attentat sans nom est un misérable nommé Fîeschi, bravo corse, tour à tour pâtre, soldat, ouvrier, voleur, faussaire, véritable fanfaron de crime et d'ignominie, atteint d'une sorte de délire d'orgueil ; nature violente, grossière et dégradée. C'est lui qui a inventé et fait éclater la machine infernale dont l'explosion a causé cette lamentable catastrophe ; il a pour principaux complices deux énerguraènes, Morey et Pépin, tous deux dignitaires de la société des Droits de l'Homme. Le premier est un combattant de Juillet, sombre fanatique, rêvant une république babouvienne, nive-

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leuse, n'ayant d'autre croyance que Tévangile sauvage du néant, les traditions des Hébertistes et des Maratistes, a il était fait d'envie et décolère extravasées; le spectacle de la richesse d'autrui lui était odieux, il était prêt pour tout désordre, et nul bouleversement ne l'eût effrayé ! » C'est lui qui a conçu l'idée du crime. Pépin est le bailleur de fonds ; cet épicier propriétaire est bête et méchant9 lâche et ambitieux, par là même dangereux. Quoi, disait-il, il y a tant d'individus qui en tuent d'autres pour un billet de mille francs, et nous ne trouverons jamais personne pour nous débarrasser de Louis-Philippe ! C'est Morey qui a grisé Fieschi, en promettant au nouvel Erostrate l'immortalité, en lui racontant à sa manière Vhistoire de la révolution. Tous trois furent saisis, jugés, condamnés à mort et exécutés.

Ni Morey ni Pépin n'avaient voulu faire de révélations au sujet des complices que le gouvernement leur supposait, et cependant il demeure hors de doute que le parti révolutionnaire eut une connaissance plus ou moins précise de leur projet, qu'il était au moins coupable de complicité morale. Comment expliquer autrement les sinistres plaisanteries de la presse avant l'attentat ; les deux tentatives de barricades qui se produisirent aussitôt après dans les rues Meslay et Sainte- Apolline; ces témoins venant déclarer qu'ils furent frappés, bousculés sur les boulevards pour avoir publiquement exprimé leur indignation ; ces sectionnaires des sociétés secrètes^ groupés dans les faubourgs, attendant le résultat de l'événement et portant comme signe de ralliement un œillet rouge à leur boutonnière ? Un romancier qui fut représentant du peuple après la révolution de 1848, et ministre pendant quelque temps, écrit le 5 aoû^ 1835 : a Si Fieschi parle, nous

sommes tous perdus, u Les journaux radicaux accablent Fieschi pour faire la part du sentiment public; à l'égard doMoreyel Pépin, ils se montrent pleias de bienveillance et d'égards ; ils essayeront d'accréditer cette doctrine inouïe : que Fieschi n"est qu'un coupe-jarret de police, égaré, on ne sait comment, au milieu de passions qu'il ne pouvait partager. Morey devient une sorte de héros; on procède à son apothéose ; des fanatiques, de prétendus patriotes se partagent comme des reliques précieuses ses cheveux, ses vèlemenls, vont en pèlerinage à sa tombe, y portent des fleurs et des immortelles. Lo 23 février 1836, M. Marc Dufraisse écrit à un de ses amis une lettre ainsi conçue : u Louis-Philippe et les aînés de sa race sont des contre-révolutionnaires. Le premier devoir de l'homme est d'anéantir tout ce qui s'oppose an progrès, c'est-à-dire à la révolution; donc le fait du 28 avait une fm révolutionnaire ; donc il était moral. Et n'était-il pas facile d'asseoir sur cet argument une justification absolue de l'attentat et de le sanctifier parlaraison, par lesentimentet par la passion?... Fieschi est un infâme, Pépin n'est coupable que d'avoir été lâche pendant les débats... Morey a été sublime d'un bout à l'autre du drame n Et ce docteur du régicide, ce nouveau thaumaturge du poignard ajoute : « Ah! mon ami, la tradition révolutionnaire est morte dans les cœurs ! Le peuple n'a pas senti tout ce qu'il y avait de saint dans la mort de Morey ; le peuple a vu tomber celte tète blanche sans frémir ! Le peuple a peut-être applaudi ! C'est ainsi que les Juifs raillèrent le Christ sur la croix! Quand donc viendra le jour des réhabilitations ? n Cette rhétorique de fou furieux, cette morale de Cour d'assises et de bagne devaient inspirer les stagiaires du régicide, les ancêtres de la Commune de 1871 ; Alibaud,

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Meunier, Darmès, Qaénisset en ont fourni la preuve. Un journal républicain, le Patriote du Puy-de-Dôme, osa imprimer les lignes suivantes après le châtiment de Fieschi, Morey et Pépin : « Nous trouvons que les journaux monarchiques sont très-mal fondés à donner le nom de lâche assassinat à la tentative individuelle qui vient d'être faite. S'il est vrai de dire que sans Louis- Philippe et ses trois fils, la monarchie fût devenue impossible en France, il faut bien reconnaître que cette fois la République n'a manqué son avènement que d'une ! demi-seconde. Une cause si puissante, qui ne se trouve ' en retatd que de si peu, ne nous paraît pas être en situation bien désespérée, La République est chose si bienfaisante et si sainte qu'elle peut accepter son triomphe de quelque événement que ce soit. » Mais il y a un fait qui résume et domine tous les autres, qui permet, & lui seul, d'affirmer que l'attentat du 28 juillet a été, au premier chef, un crime révolutionnaire. En 1848, sous le ministère de M. Sénard, une commission composée de républicains de la veille, rédigea une liste de récompenses nationales à accorder a ceux qui avaient bien mérité de la république. Sur celte liste qui fut présentée en novembre à l'Assemblée constituante, figuraient les enfants de Pépin. Morey n'avait pas d'héritiers.

Le mal, nous l'avons dit, était dans les doctrines anarchiques de la presse, dans les prédic-ulions des sociétés secrètes, dans lu pénurie d'armes légales dont le pouvoir était revêtu. Les lois dites de Septembre, présentées par le ministère au mois d'août 1835, auraient dû dater du lendemain de l'insurrection de juin 1832. L'heure de la confiance était passée, celle de la prudence était enfin venue ; le gouvernement qui s'était montré fidèle à la Charte, avait le droit d'obliger ses ennemis à s'y renfeiv'

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mer, le droit de les y contenir par la force ou par la crainte. Les lois de septembre 1835 modifiaient rinstitU'* tion du jury^ réduisaient de huit à sept sur douze le nombre de voix nécessaires pour la condamnation, couvraient du secret le vote des jurés. Elles donnaient aux cours d*assises le droit de surseoir en certains cas au jugement, d'abréger les formalités de leur procédure, de renvoyer les accusés devant une autre cour, de faire amener de force ceux-ci devant elles^ ou même de passer outre aux débats contre eux. La compétence de la Cour des Pairs était définie et bien précisée en matière d'attentat. La provocation à l'insurrection, l'excitation à la haine, au mépris du roi, de son autorité constitutionnelle, à la destruction ou au changement dn gouvernement, étaient classées au rang des attentats contre la sûreté de l^tat, et punies des mêmes peilieB : interdicvtion de prendre la qualification de républicain, d^'adhérer publiquement à une forme de gouvernement autre que la royauté de Juillet, d'attaquer la propriété, le serment aux lois ; défense de rendre compte des procès en diffamation, suspension du journal condamné deux fois danslamême année; obligation pour les gérants de faire connaître l'auteur de tout article incriminé, dlnsérerles réponses et les rectifications des personnes désignées ainsi que les documents administratifs a la requête de l'autorité ; prohibition de mettre en vente des dessins, des gravures, d'ouvrir un théâtre, d'y faire représenter une pièce sans autorisation préalable ; telle était, dans son ensemble, l'économie générale de ces lois, qui contribuèrent puissamment à affermir la monarchie, à protéger l'ordre public, et qui n'ont certes pas détruit la liberté, comme le prétendirent dans le cours de la discussion les orateurs de l'opposition radicale et dy-

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