INTRODUCTION
Le droit constitutionnel aox États-Unis, eu Suisse, en Angleterre et en Belgique. — • Républiques et Monarchies. — Les Républiques ont une tendance naturelle à se transformer en Monarchies. — Républiques italiennes. — Républiques de TAmérique du Sud. — Obstacles à rétablissement du régime républicain en France. — L'exemple des États-Unis et de la Suisse ne contredit pas les prévisions de l'auteur.
Les États-Unis. — Le Congrès fédéral; la Chambre des représentants et le Sénat. — Ce dernier est resté le balancier du gouvernement. — Le président des États-Unis exerce des attributions plus étendues que les souverains constitutionnels de TAngleterre et de la Belgique. — Pas de responsabilité ministérielle. ~ La Cour suprême. — La Constitution domine les lois particulières, elle ne peut être modifiée par les pouvoirs ordinaires da la société. — Exception d'incoostitutionnalité. — ^ L'État particulier. — Les Américains sont le premier peuple municipal du monde; le tov^nship et la city. — Le Comté. — Les Juges de paix. — L'Église et l'École. — Perfection apparente de Fédifice social ; lacunes et défauts. — L'esclavage avant la guerre de Sécession. — L'égalité de droit n'est pas acceptée par les mœurs; un abttne intellectuel et moral sépare leâ deux races; la race nègre retourne à la barbarie africaine, la liberté la tue. — La guerre de Sécession a porté ane atteinte irréparable au principe fêdératif ; tyrannie des États du Nord; la domination des Carpet-baggers et des Scalawags : les deux gouvernements de la Louisiane ; maraudeurs et flibustiers politiques. — Le régime prohibitif. — La pratique du suffrage universel. **. Les partis; démocrates et républicains; les politiciens, le demi-monde politique. — Ostracisme des classes élevées. — > La politique est devenue un métier, les élections ressemblent à une farce de carnaval. -*- Le troupeau de moutons de Panurge électoral . — Le peuple règne et ne gouverne pas. — La vente de la législation en gros et en détail. — Le dieu Dollar. —
Les concassions des ministres du président Grant, le Ring de New-York, la caverne d'Ali- Baba on des quarante voleurs. — Affaissement de la moralité publique. — Ce que couteau peuple américain une classe dirigeante de qualité inférieure. — La justice aux États-Unis. — Le juge Lynch et les comités de vigilance. — Les compagnies de chemins de fer. — L'invasion périodique des Vandales. — L'émigration chinoise et allemande. Antagonisme d'idées et d'intérêts entre les trois grandes régions de l'Ouest, du Nord et du Sud. — La doctrine de Monroë. — Ce qui fait la force des États-Unis; qualités du peuple Américain; il a établi le siège du pouvoir exécutif et du Congrès dans une petite ville. — Aucune assimilation possible entre les États-Unis et la France.
La Suisse. — Ce qui rend difficile l'étude de la constitution suisse : ses continuelles métamorphoses. — La Confédération avant 1798. — La constitution unitaire de 1798. — L'acte de médiation de 1803. — La constitutioa de 1815 inaugure Tàge d'or du régime fédératif. — Progrès de l'école radicale et unitaire. — La crise du Sunderbund. — La constitution de 1848 ; restrictions au principe fédératif. — Constitution de 1874; nouvelle limi. talion de la souveraineté cantonale. — Ce qui maintient la prospérité du peuple suisse. — Une démocratie rurale sans grandes villes ; la neutralité perpétuelle. — Le moustique de la centralisation. — Atteintes à la liberté de conscience et à la liberté d'enseignement. — Un cercle vicieux.
Angleterre. Caractère général de la constitution anglaise, cette mosaïque patiente des siècles. — L*antagonisroe du mot et de la chose. ^ Le roi règne et ne gouverne pas. — La royauté devient de plus en plus une abstraction, un symbole.— Le souverain de fait.— Le Parlement pBut tout faire, sauf d'un homme une femme et d'une femme un homme. <=- La Chambre des Lords, les rétameurs de lois. — La Chambre des communes; les députés représentent des intérêts, des. êtres moraux plutôt que des personnes ; la corruption électorale. — La Chambre des communes confie à des juges la vérification des pouvoirs contestés de ses propres membres.— Le bill électoral de 1867. — Ce qui fait la force de l'Angleterre : son patriotisme, son aristocratie; celle-ci a toiiyours conservé la prééminence intellectuelle et morale, -r Attachement du peuple anglais pour les traditions. — La monarchie constitutionnelle est avant tout un régime spiritualiste. — Lacunes et défauts du peuple anglais. — Les gouvernements locaux; le comté; Magistrales ou juges de paix, caractère original de cette institution, leurs attributions multiples. — Le gentleman. — • Bourgs ou corporations. — Le bill de 1835, celui de 1871. — Les bills privés da Parlement. — Les paroisses. — Les unions de paroisses. — La taxe des pauvres. — La centralisation, le Self-Govemment, le pouvoir judiciaire en Angleterre. — Comparaison entre le peuple américain et le peuple anglais. — La liberté et l'égalité françaises.
Belgique. — La province, ses privilèges et franchises avant 1792. — La ceatralisation sous le Premier Empire. — Le conseil provincial, la députation permanente, le gouverneur; le commissaire d'arrondissement. — La constitution hollandaise; le département français. — La révolution de 1789 a détruit le groupe, les forces collectives, les intermédiaires entre l'État et le citoyen. — Les Belges ont conservé le passé, en l'adaptant aux besoins, aux
TABLE DES IfATIÈRES 423
nécessités de la liberté et de la société moderne. La commune belge; sous TEmpire, il n'y<avait plus de communes, mais de la poussière communale; cette tutelle militaire avait ruiné le protégé. — Depuis 1831, la commune belge existe comme pouvoir distinct et indépendant des pouvoirs législatif, exécutif et judiciaire, elle est le quatrième pouvoir de l'Etat. — Le bourgmestre, les écbevins, le conseil; les taxes communales; la suppression des octrois, ses conséquences; défauts de Torganisation communale; les communes lilliputiennes ; on a sacrifié les droits de l'intelligence à ceux de la fortune. — Les ombres de Sieyès. — L'État Providence et Vampire. — Le pouvoir judiciaire en Belgique. — Le gouvernement y est sous-législateur; correctifs de cette prérogative. — La monarchie belge. — > Le Sénat, la Chambre des députés; la trilogie de Hegel. — Les quatre libertés cardinales. — La Belgique est le pays le plus libre et le plus catholique de l'Europe entière. — Causes de la prospérité de ce pays; son esprit de suite, son respect de la légalité ; ses deux grands partis politiques. — Catholiques et libéraux. ~ Les conditions du régime parlementaire. •• I