A UT

Le général. Ions les employés civils et les autres officiers qui ne seront point cnq)loyés conune il est dit dans l'article ci-dessus, qui le désireraient, auront la permission d'aller, sur leur parole, en .\ngleterre, à New-York, ou à tout autre poste de rAméri([ue maintenanl i'i la possession des forces anglaises, <\ leur option. Le comte de Cirasse leur donnera les vaisseaux nécessaires pour les porter h New-York, dans dix jours à conqilerde la présente date, s'il est possible, comme parlementaires; ils de- MifuriTonl (l;ins un cndroii iloiil on

Accordé.

Accordé.

CORRESPO.NDAiNCE DU COMTE DE UOCHAMBEAL.

conviendra jusqu'à ce qu'ils s'embarquent. Les officiers du département civil de l'armée et de la marine sont inclus dans cet article. On donnera des passeports pour aller par terre à ceux auxquels on ne pourra point lournir de vaisseaux.

Ai\T. y.

Les officiers auront la permission de garder des soldats auprès il'eux comme domestiques, selon ce qui se praticpie ordinairement dans le service. Les domestiques qui ne sont pas soldats ne seront pas regardés comme prisonniers et pourront aller avec leurs maîtres.

Accordé.

La Bonncila, sloop de guerre, sera équipée et commandée par son capitaine et son équipage, et laissée entièrement à la disposition du lord Cornwallis du moment que la capitulation sera signée. Elle prendra à bord un aide de camp pour porter des dépêches au chevalier Henry Clinton. Les soldats qu'il jugera à propos d'envoyer à New-^ork pourront partir sans être examinés, quand ses dépêches seront prêtes. Sa Seigneurie s'engage, de son côté, que le vaisseau sera rendu aux ordres du comte de Grasse s'il échappe aux dangers de la mer; qu'il n'emportera aucun des elTets publics qu'on tiendra de ceux de l'équipage ou des soldats passagers qui manfjueront quand on le rendra.

Accordé.

Les marchands conserveront leur propriété, auront l'espace de trois mois pour en disposer ou l'emporter; ils ne seront point considérés comme prisonniers de guerre.

Les marchands pourront disposer de leurs effets. L'armée alliée aura le droit de préemption. Les marchands seront considérés comme prisonniers sur leur parole.

Les natifs ou habitants des dirterentes parties de ce pavs-ci, à présent dans York et Glocester, ne seront point punis pour avoir joint l'armée anglaise.

On ne peut consentir à cet article, il est entièrement du ressort ci\al.

On fournira des hôpitaux pour les malades et hlessés. Ils seront soignés par leurs propres chirurgiens sur leur parole, et on leur fournira des médicaments et dos provisions des hôpitaux américains.

Les magasins des hôpitaux qui sont à présent dans York et Glocester seront délivrés pour l'usage des blessés et malades anglais. On accordera des passeports pour leur procurer d'autres provisions de New -York selon que l'occasion l'exigera. On fournira des hôpitaux pour les malades et blessés des deux garnisons.

On fournira des chariots pour porter le bagage des olhciers restant avec les soldats, et des chirurgiens (|uand ils seront en marche pour soigner ces blessés; celle dépense sera aux frais du public.

I^es vaisseaux et bateaux dans les deux port», avec toutes leurs provisions, canon*, agrès, etc., seront délivrés dans l'étal où ils sont h un ollicier de la ma

On fournira des chariots, s'il est posible.

Accordé.

fine qui sera appointé pour cela; on dél)arquera auparavant les propriétés des particuliers qui avaient été mises à bord pour leur sûreté pendant le siège.

ART. \!l. ART. 1 A-

On ne violera aucun article de la ca- Accordé,

pitulation sous prétexte de représailles. S'il y a quelques expressions douteuses, elles seront interprétées selon la teneur et le sens ordinaire des mots.

Fait à York, en Virginie, le 19 octobre lySi.

Signé : CORNWALMS.