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nistres; car s'il était permis d'entendre en déposition des pénitents contre leurs confesseurs, vous mettriez ceux-ci dans le cas de subir les punitions les plus injustes, sans qu'il leur fut possible de mettre au jour leur innocence, puisque, dans toutes les circonstances imaginables, il leur est défendu de révéler le secret de la confession. Ce secret, Messieurs, est réciproque, et dès que le confesseur ne peut jamais le trahir, le pénitent ne peut pas plus en lever le voile. D'ailleurs, quelle croyance pourriez-vous ajouter à un témoin de cette espèce? Quelle confiance accorderiez-vous à un homme qui ne paraît dans le sanctuaire de la justice que pour y profaner publiquement ce que la religion a de plus saint ? à un homme qui ne paraît devant vous que pour vous dire qu'il est un lâche menteur, puisqu'il trahit le secret qu'il avait promis. Vous devez donc regarder les témoins de cette espèce, s'il s'en présente, comme indignes de foi et vouer leurs dépositions au plus profond mépris. »

On avait eu soin malheureusement de composer le jury de manière aie rendre peu accessible à de si louables sentiments, et le 13 mars, par l'organe de son chef, J.-Cl. Toutte, il déclara qu'il y avait heu de traduire le desservant de Boujeon devant le tribunal criminel. En conséquence, M. Nodier, président de ce tribunal, lança, le 30 avril, une ordonnance de prise de corps contre M. Jeannin, qui fut écroué le 5 mai dans les cachots de Besançon. M. Nodier procéda, trois jours après, en présence de l'accusateur pul3hc et du commissaire du roi, à un nouvel interrogatoire de l'accusé. M. Jeannin renouvela ses protestations de dévouement inaltérable à la constitution politique, et répéta qu'aucune accusation sur ce point ne pouvait l'atteindre. Il soutint avec la même fermeté ses opinions sur la prétendue mission épiscopale de M. Seguin, et déclara qu'en les exposant à ses paroissiens rassemblés, il avait cru user du droit commun d'exprimer ses pensées.

M. Nodier lui ayant demandé s'il ne savait pas que la liberté décrétée pour les opinions même rehgieuses n'autorisait pas la manifestation de celles qui tendaient à troubler l'ordre pubhc établi par la loi, et si, après y avoir réfléchi.

il n'avait pas vu que la manifestatiou de son opinion particulière, contraire à la loi, tendait à porter le trouble dans les esprits et les consciences et la division dans les familles , il répondit que la manifestation de son opinion particulière n'avait eu d'autre but que de détromper le peuple au sujet des mauvaises intentions qu'on lui prêtait, ainsi qu'à ceux de ses collègues qui ne reconnaissaient pas M. Seguin pour leur évêque; qu'il n'avait pas cru que son opinion fût en opposition aux lois et que la manifestation de cette opinion fût de nature à troubler l'ordre public.

Le président lui demanda encore s'il n'était pas fonctionnaire public au moment où il avait manifesté ses opinions non conformistes, et s'il ne savait pas que la loi prononçait une peine grave contre tout fonctionnaire qui abusait de ses fonctions en provoquant la résistance à la loi. Il protesta avec énergie qu'il n'avait à se reprocher aucune provocation de ce genre.

Le président lui ayant représenté les divers écrits qu'il était accusé d'avoir fait circuler.il déclara qu'il n'y avait que les Observations sur la lettre de M. Seguin qui lui appartinssent réellement, et qu'un de ses amis ayant vu cet écrit sur sa table et le lui ayant demandé, il n'avait pas cru pouvoir refuser. Le président termina en lui demandant s'il avait l'intention de se choisir un ou plusieurs conseils, ou s'il voulait qu'on lui on nommât un d'office ; il répondit qu'il ne connaissait personne à Besancon, et pria qu'on voulût bien lui accorder un délai pour se procurer un défenseur.

Le2r>n)ai,de nouveaux témoins à charge furent entendus par un autre membre du tribunal, M. Ueceveur. Jeanne- Uose Cuinet déposa que M. .leannin lui avait comnmniqué le Dernier Prône d'un curé du Jura^ et qu'il avait dit devant elle que deux jeunes gens mariés par un prêtre constitutionnel vivaient dans le libertinage. J.-P.-L. Besson déclara qu'étant venu se confesser auprès de .M. Jeannin, celui-ci lui avait dit : « Vous ètc^s astreint à tenir votre serm<'nt civique d'être lldèle à la nation, à la loi, au roi et à la constitution ; vous devez soutenir la constitution même au péril do votre vie; mais en même temps, il faut être bon clirétien ; »

que M. Jeannin avait ensuite exigé de lui la promesse, qu'il lui avait faite, de ne point aller aux offices des prêtres constitutionnels et de ne pas se confesser à eux.

Le 3 juin, la liste des jurés de jugement fut communiquée à M. Jeannin, qui récusa, dans la mesure fixée par la loi, tous ceux dont il avait le plus à craindre l'hostilité, et dont les plus notables étaient MM. J.-L. Détrey,le chirurgien Ordinaire, d'Amancey, le médecin Janson. et l'avocat Modeste Monnot. Le jury prononça son verdict le -18 juin, et par l'organe de son chef, M. Quirot père, homme de loi, il déclara (( que M. Jeannin n'était pas convaincu d'avoir cherché à soulever les esprits ni inspiré du mépris ou de la défiance pour le corps législatif ou ses décrets ; qu'il n'était pas convaincu non plus d'avoir distribué des hvres propres à alarmer les consciences, à échauffer les têtes, et à mettre ainsi obstacle à l'exécution des lois relatives au clergé. » Il ne resta plus, en conséquence, au tribunal qu'à proclamer que M. Jeannin était acquitté et renvoyé sans dépens, et à donner l'ordre de le mettre sur-le-champ en liberté, après six semaines de détention préventive.

Ce résultat mit fort en colère les jacobins. « Hier, disait la Vedette du 19 juin, un très saint prêtre a manqué les honneurs du martyre, grâce au zèle compatissant et aux principes cathohques romains de MM. les jurés. Le pubhc honnête et religieux n'a pas entendu sans indignation M. l'accusateur pubhc soutenir que des prêtres n'ont pas le droit de semer le désordre, d'outrager ceux qui ne pensent pas comme eux ; que l'Evangile défend de juger, d'appeler schismatiques, hérétiques, de damner et d'égorger ses frères pour l'amour de Dieu ; affirmer enfin que la loi, en tolérant toutes les rehgions, n'a permis au sectaire d'aucun culte de persécuter tous les autres et de prêcher la désobéissance aux lois. Tous les raisonnements de M. Quirot ont été réfutés par l'éloquence vraiment sacerdotale du défenseur officieux du prêtre Jeannin. M. Guillaume fils a savamment prouvé qu'un prêtre peut mépriser les lois, engager les peuples à leur désobéir, distribuer des libelles , appeler ses confrères schismatiques, hérétiques, intrus, leur ravir la con-

fiance des peuples, etc., etc. M. le président Nodier s'est permis de dire que la déclaration des droits de l'homme ne laissait pas aux prêtres la liberté de troubler les consciences et de bouleverser l'ordre établi par la loi. Il s'est permis quelques diatribes conXve les très saints prêtres, tandis qu'il a pris plaisir à faire l'éloge de M. Seguin. Au reste, .MM. les jurés se sont bien gardés de se laisser séduire, et ont, sans tant raisonner, fait justice des impertinences débitées contre le prêtre Jeannin. Sans doute on conservera le nom de ces honnêtes gens, et on s'empressera de les rappeler pour le salut du premier saint prêtre qui sera amené devant le tribunal. »

M. l'abbé Pichot, du Sarrageois, accusé le même jour que M. Jeannin, n'avait pas eu à attendre aussi longtemps qu'on lui rendît justice. C'était le -20 février qu'un mandat d'arrêt avait été lancé contre lui, et le 13 mars, le tribunal de Pontarlier le déchargeait de toute accusation.

Le 20 février, la municipalité de Pontarlier dénonça encore aux tribunaux M. l'abbé Cl. -Et. Colin, pour avoir, en donnant la bénédiction du saint Sacrement, chanté l'oraison pour M. de Durfort, archevêque, et M. J.-B. Charnaux, médecin, pour avoir dit qu'il fallait prendre les armes contre les jacobins. Un mandat d'arrêt fut lancé le surlendemain, par le juge de paix Mauvaiset, contre les deux prévenus. Mais deux jours après, le tribunal du district déclara (ju'il n'y avait pas heu à accusation contre eux. La nmnicipalité, mécontente, les traduisit de nouveau devant le tribunal de police correctionnelle , sur lequel elle croyait pouvoir mieux compter.

Vin. Un sixième procès, intenté contre trois prêtres fidèles du district de Saint-Hippolyte , eut à peu près les mômes résultats que celui de M. Jeannin. Le département, ne trouvant pas dans les administrateurs de ce district des auxiliaires assez ardents, ou même assez sûrs, n'avait pas craint de manifester sa défiance à leur égard, en nonunant, dans le ï)ays même , trois commissaires ostensiblement < hargés d'ime partie des attributions du district. Les administrateurs de Saint-Hippolyte, loin de s'en offenser, se mou-

390 CHAPITIIE xx.ni.

trèrent fort satisfaits d'être déchargés d'une besogne qui, au fond, leur répugnait beaucoup, et pour donner à MM. Voisard, juge de paix d'indevillers, Monnot, maire de Pont-de- Roide, et Robardey, commissaires du département, tous les renseignements propres à faciliter leur mission, ils leur écrivirent le 19 janvier :

(( Le directoire du département nous informe qu'il vous a nommés commissaires pour veiller au maintien de l'ordre dans ces cantons, et lui en rendre compte. Nous ne pouvons qu'applaudir à ce choix. D'après les connaissances que nous avons du district, il est généralement composé de bons citoyens, prêts à défendre leur patrie dans toutes les occasions; mais un très grand nombre, séduits par des insinuations perfides, et par un prétexte de rehgion, dont les ennemis de la chose pubhque ont enveloppé leurs mauvais desseins contre la patrie commune, semblent chanceler. Quelques-uns même se sont livrés à des excès condamnables ; tels ont été quelques habitants de Maîche, lors de l'installation du sieur Jeanbrun, curé actuel, et les habitants de Valonne , que des discussions causées par la différence d'opinion sur des points qu'ils ne comprennent ni l'un ni l'autre, ont failli plus d'une fois mettre aux prises. Telle est aujourd'hui la paroisse du Bizot, où le sieur Reynaud, curé actuel, ne peut encore faire ses fonctions, quoiqu'il ait été mis sous la sauvegarde de la municipahté. Presque toute cette paroisse affecte hautement des sentiments contraires à la constitution civile du clergé. En vain a-t-on dénoncé au tribunal les auteurs et insti^iateurs des troubles, contre lesquels un commissaire a pris des informations ; nous sommes avertis que tout récemment encore, le curé a été insulté ; qu'il n'a pu célébrer dans son éghse; qu'on lui a jeté des boules de neige. La municipalité du liizot, irrépréhensible sur tous les autres points , aurait dû punir de tels excès et ne l'a pas fait. Tous ces gens ont paru dirigés par quelques prêtres séditieux qu'ils craignent peut-être autant que le feu de l'enfer, dont on assure que ceux-ci les menacent pour les intimider et les attirer a leur parti. A Trévillers, il y a eu quelques débats qui paraissent apaisés aujour-

LES PRÊTRES DEVANT LES TRIBUNAUX. 39i

d'hui par la fermeté du maire et des officiers municipaux. Au reste, toutes ces querelles s'y terminaient par des chansons, et n'ont pas en d'éclat. A Gliamesol , la dissension a éclaté plusieurs fois. La paroisse presque entière suivait les impulsions de l'ancien curé, et le curé constitutionnel s'est plaint de la désertion de ses offices, du refus d'huile et de cierges, de baptêmes donnés ailleurs que dans son église, d'enterrements faits il ne sait où. Nous avions cru les débats presque apaisés ; ils viennent de recommencer pour un enterrement, A part deux ou trois familles, tout est séduit par les prêtres dans ce village qui, placé sur l'extrême frontière, mérite une surveillance exacte. Un particuher de la Orange nous a dénoncé hier un fait auquel on ne peut donner trop d'attention s'il est vrai. Il assurait qu'un prêtre demeurant à Provenchère persuadait aux habitants qu'il ne fallait pas prendre les armes contre les émigrés quand ils entreraient en France ; que leur but était de rétabhr la vraie religion qu'on a détruite ( selon les termes des séditieux et des gens trompés ) ; qu'ils apporteraient de l'argent dans les villages, les traiteraient bien et n'en voulaient qu'à l'Assemblée nationale. Nous tâcherons d'acquérir d'autres preuves pour nous mettre en état de déuoncer un genre de séduction aussi dangereux, et nous vous prions de nous seconder. Une partie du canton de xMaîche parait en discorde pour la formation de la garde nationale, et cela provient encore de la différence d'opinion. Ils se donnent les uns aux autres des noms odieux et ridicules, et ne veulent former que des compagnies du môme parti. Les cantons d'Indevillers, Font-de- Roide et Mathay semblent exempts de contestations ; du moins on ne nous en porte aucune plainte. Dans le canton de lilauiont, dès le (•onnnencem(;nt de la révolution, il y a eu nombre d'altercations entre les catholiques et les protestants. Il est très important de les concilier. »

emporté par un zèle que le jugement ne tempérait et n'éclairait guère, M. Voisard se mit aussitôt en campagne, parcourut tout le district, depuis le ^27 janvier jusiju'au 20 février, ennij;islra à tort vX à travers, sui* sa route , tous bis propos exagérés ou même ridicules qu'il recueillit de la

bouche des patriotes^ et en fit un rapport, sur la foi duqueT le département déclara, le 23 février, « qu'il était acquis que les prêtres Chagrot, Perrin , Fraynier, Tournier et Morel , excitaient une fermentation dangereuse sur la frontière en soulevant les peuples contre le nouvel ordre établi, sous prétexte qu'il détruisait la religion ; qu'ils parcouraient les villages, s'introduisaient dans les maisons, y répandaient des livres contre la constitution et cherchaient par leurs calomnies à ruiner la confiance due à l'Assemblée nationale et à ses décrets, aux prêtres constitutionnels et à leurs fonctions ; que la fermentation était portée au point que les habitants étaient prêts à en venir aux mains, et que quelquesuns dont le civisme était plus que suspect, avaient même fait fabriquer des armes de nouvelle invention, infiniment dangereuses entre leurs mains; qu'enfin, un de ces mauvais prêtres était accusé d'avoir sollicité à la désertion un soldat français, et de l'avoir embauché et envoyé au service dans l'armée des ennemis de l'Etat ; qu'en conséquence, les cinq prêtres signalés seraient incessamment dénoncés à l'accusateur public, et qu'à raison de l'urgente nécessité de rétablir la tranquillité à Trévillers, Glère, Chamesol et Montécheroux, ils transporteraient leur domicile hors du district de Saint-Hippolyte, et y seraient au besoin contraints par la force publique. »

Le même jour, le département écrivit à M. Voisard : « Nous ne pouvons que donner des éloges au zèle et au patriotisme que vous avez manifestés dans l'exercice des fonctions que nous vous avons confiées. Vous auriez pu les restreindre cependant à une simple surveillance sur les frontières, en observant avec exactitude tous les mouvements qui auraient pu s'y faire, de la part soit des malintentionnés de l'intérieur, soit des ennemis du dehors. Vous avez pu, en qualité déjuge de paix, donner un mandat d'amener contre l'abbé Fraynier, qui était votre justiciable; il paraît même qu'un mandat d'arrêt eût été un acte de justice, puisque ce prêtre, ne se bornant pas aux seules opinions religieuses, excite le désordre et attaque la constitution dans ses vrais principes. Mais vous savez que nous ne

sommes pas juges ; qu'en votre qualité de commissaire, n'ayant pas plus de droits que nous, vous auriez outrepassé votre pouvoir si vous aviez fait arrêter ces prêtres séditieux avant aucune condamnation juridique. Nous avons arrêté de les dénoncer à M. Quirot, accusateur public, dont le zèle vous est connu, et nous lui remettrons à cet effet les déclarations des témoins que vous avez entendus. Nous ne pourrions vous faire parvenir en ce moment la force armée que vous paraissez désirer. La ville est dépourvue de troupes. Au surplus, cette mesure, dont nous avons fait usage dans plusieurs communes, n'a produit qu'un effet momentané ; et lors de leur départ, le fanatisme, qui n'était couvert que par la crainte imposée par les troupes, reprenait bientôt un nouvel essor. Nous croyons que le meilleur moyen à employer en matière d'opinion religieuse est le mépris. Tout autre, tel que celui de la force armée, paraît dégénérer en persécution. Nous ne devons donc agir que lorsque la tranquillité et l'ordre public sont compromis. C'est le vœu de la proclamation du A janvier et l'esprit de la lettre du ministre qui nous a autorisés à nommer des commissaires sur les frontières. »

IX. A défaut du rapport de M. Voisard, d'autres documents officiels permettent d'apprécier les prétendus crimes constatés dans son enquête. Parmi les prêtres dénoncés à la justice criminelle, se trouvait iM. Tournicr, curé insermenté de Chamesol. Le district nous a dépeint la situation de cette paroisse. L'intrus, s'y voyant abandonné de toute la population, avait fait appel au bras séculier, et par suite de ses plaintes, l'ancien curé, M Tournior, et la municipalité, furent mandés à cnnq)ar:iîtrn contradictoirement avec lui d(îvant le district , le \ \ janvier. En réponse aux accusations dont il était l'objet, M. Tournier exposa qu'il avait remis à la nmnicipalité ou à l'intrus lui-même tous les titres et effets de l'église , que les discours inconstitutionnels qu'on lui imputait étaient chimériques, puisqu'il avait toujours publié et souteiui la constitution, à l'église rt dans les assemblées, or^'anisé la garde nationale et construit un corps de garde à ses prn|»r('s friis; que d;ins nue assemblée

générale de la commune , le 8 août précédent , soixante habitants lui avaient délivré un certificat constatant son dévouement à la patrie, et inficiant les prétendus propos inciviques qu'il mettait l'intrus et ses adhérents au défi de citer; qu'après l'arrêté qui lui avait interdit l'administration de sa paroisse, il s'était éloigné, dans l'intérêt de la paix, pendant plusieurs semaines; que de retour à Chamesol, il n'avait célébré sa messe qu'après les ofGces constitutionnels et de manière à ne pas les gêner, et qu'enfin, loin de craindre les informations, il les désirait lui-même. — L'intrus Faivre répliqua que le jour de Noël, M. Tournier avait dit sa messe à l'heure fixée pour la sienne ; que la preuve de ses opinions inconstitutionnelles résultait de son refus obstiné de hre la lettre de M. Seguin ; que de cent ménages dont se composait la paroisse, une vingtaine de personnes seulement manifestaient leur adhésion à la constitution ; que M. Tournier faisait annoncer sa messe par un coup de cloche ; que depuis qu'il lui avait succédé à la cure, il était né six enfants qu'on avait portés ailleurs pour les baptiser, et qu'il en était mort un, dont il ignorait la sépulture ; qu'on avait célébré, le dimanche précédent, le mariage d'un de ses paroissiens, il ne savait pas où et sans publication de bans à Chamesol; qu'ayant voulu offrir les secours spirituels à une femme malade, elle lui avait dit les avoir reçus de M. Tournier ; que ce dernier avait môme, d'après ses aveux, enlevé de la sacristie un calice qu'il avait dit avoir é^é donné par M. de Montjoie, et une pyxide qu'il prétendait avoir achetée de ses propres deniers. MM.J.-B. Saulnier, Et.-Jos. Donzelot, Ol.-Jos. Poupeney et J.-P. Garret, maire, officiers municipaux et notables de Chamesol, confirmèrent le témoignage de leur ancien curé et présentèrent les trois habitants que lïntrus était parvenu à associer à ses plaintes, comme ne méritant absolument aucune confiance.

L'affaire en était là, lorsque le district la remit, avec une satisfaction visible, entre les mains des commissaires du département. En attendant leur décision, la position de l'intrus continuait à être des moins agréables. Le 3 février, il adressa de nouvelles doléances au district, se plaignant de ce que

la municipalité affectait de fixer ses réunions à l'heure des vêpres constitutionnelles ; de ce que M. Tournier cherchait à éloigner de lui le peu de paroissiens qui lui restassent; de ce qu'on n'offrait plus de pain bénit depuis un mois. Il priait enfin l'administration a de faire cesser ces désordres scandaleux. » Appelée à répondre sur ces nouveaux griefs, la mnnicipahté de Chamesol se. présenta, le 6 février, devant le district, et déclara que si quelqu'un avait à se plaindre, c'était elle seule ; que l'intrus , non content de la faire insulter, était venu lui-même l'insulter en pleine assemblée; qu'elle avait délibéré de ne forcer personne à fournir le pain bénit, parce que beaucoup d'habitants étaient las de subir les propos odieux des adhérents de l'intrus, qui disaient tantôt que le pain n'était pas présentable, tantôt qu'ils craignaient le poison. Enfin, ils trouvaient singulier que le sieur Faivre affectât de craindre des émeutes, lorsqu'il excitait lui-même le trouble, et qu'il sortait librement, le jour et la nuit, sans que jamais personne lui eût fait la moindre insulte.

Forcé de réduire ses griefs au seul qui parût fondé en fait, sans même l'être en droit, c'est-à-dire au refus des objets nécessaires à l'entretien de son culte, l'intrus de Chamesol adressa, au nom des citoyens constitutionnels de la commune, une troisième requête pour être autorisé à acheter lui même de l'huile , des cierges et autres fournitures, et à faire payer à la numicipalité réfractaire les dettes qu'il pourrait contracter à cet égard. Il demandait, en outre, que chaque ménige fût obligé d'offrir du pain pour le faire bénir comme autrefois, sous peine d'amende au profit de l'église. Le district, faisant droit à ces prétentions exorbitantes, déclara, le 17 mars, « qu'il devait être procédé par-devant un de ses commissaires, après afficb(î et publication, à l'adjudication au rabais des fournitures nécessaires à l'enlretieu du service de l'église de Chamesol, et qm le prix de l'adjudication serait réparti sur tous les contribuabbis, au marc le franc de leurs contributions , d'après un rôle quii les officiers nuuiicipaux seraient tenus d(î former avant huit jours , sous peine d'en être ptiisonnellement rosponsa-

bles et contraints au paiement du prix d'adjudication. )> X. Au moment même où Thonnête administration de Saint-Hippolyte condamnait ainsi les habitants de Ghamesol à payer jusqu'aux plus menus frais du culte qu'ils repoussaient , M. Quirot s'occupait de faire condamner leur respectable pasteur. Le ^4- mars, il écrivit à M. Ligier, juge de paix à Saint-Hippolyte : « J'ai l'honneur de vous adresser l'arrêté du département portant que le sieur Perrin, ecclésiastique, demeurant actuellement chez M. Verney, viceprésident du district, le sieur Morel, ex-curé de Montéchecheroux, et Tournier, ci-devant curé de Ghamesol, seront dénoncés à l'accusateur pubhc. Je joins k cet arrêté la note des témoins qui déposeront contre ces trois ecclésiastiques. Vous voudrez bien décerner contre eux des mandats d'amener, s'il y a lieu. Dans le cas où il n'y aurait pas heu à des peines afflictives ou infamantes, vous devez vous borner à prononcer contre eux des peines correctionnelles. Vous voudrez bien m'instruire des procédures que vous aurez faites. »

Les investigations de la justice ne firent sans doute que disculper MM. Tournier et Perrin, car les poursuites criminelles se continuèrent seulement contre M. Morel, curé de Montécheroux. Le juge de paix Ligier n'entendit pas moins de quarante-trois témoins à charge , tant protestants que cathohques, de Montécheroux et de Liebvillers. La plupart avouèrent qu'ils ne savaient rien que par ouï-dire ; plusieurs déposèrent de ce que M. Morel leur avait dit en confession pour les éloigner du culte constitutionnel; quelques-uns l'accusèrent de n'avoir pas rendu compte à la municipalité de l'emploi de cinq cents hvres léguées à l'éghse et aux pauvres par son prédécesseur, et d'avoir enlevé quelques cadres ou autres ornements. L'un des plus acharnés confessa pourtant que jamais M. Morel n'avait rien dit en chaire pour inspirer le mépris de la constitution. Un autre l'accusa d'avoir prédit qu'on aurait bientôt la guerre ; un autre, de lui avoir offert d'élever ses enfants gratuitement.

Le 21 mars, à la suite de cette longue enquête, le juge de paix lança un mandat d'amener contre M. Morel, qu'on ne

put découvrir; et le 1i mai, M. Rougnon, directeur du jury d'accusation de Saiiit-Hippolyte, résuma en ces termes les charges qui pesaient sur le prévenu : a De l'examen des pièces il résulte que quelque temps avant et môme après que le sieur Marain a été nommé curé à .Montécheroux, le sieur Morel, ancien curé, a fait tous ses efforts pour engager les particuliers catholiques de cette paroisse, à ne point assister aux offices qui seraient célébrés par le sieur Marain, cherchant à leur persuader qu'ils s'exposeraient à être damnés, parce que la constitution civile du clergé changeait la religion cathohque, et que les prêtres qui avaient prêté le serment étaient des intrus, des schismatiques, et des gens sans pouvoirs pour administrer les sacrements; non-seulement il a tenu ces propos à tous ceux qu'il rencontrait, mais il est même allé exprès chez plusieurs particuhers de Montécheroux et de Liebvillers pour leur inspirer ces sentiments ; il a porté rindiscrétion jusqu'à offrir deux mesures de blé à une femme de Montécheroux, à condition qu'elle n'irait point à la messe du nouveau curé ; il ne s'est pas contenté d'agir ainsi par lui-même, mais il avait encore plusieurs particuhers qui prêchaient en son nom les mêmes maximes dans l'étendue de la paroisse , ce qui parait annoncer un projet formé de la part de Morel pour empêcher les paroissiens de Montécheroux d'assister à la messe du nouveau curé, afin de le forcer par ce moyen à quitter sa paroisse (i). Une telle conduite ne peut être excusée sur ce que la liberté des opinions religieuses est décrétée, parce que cette liberté n'est garantie à chaque citoyen par la constitution, qu'autant qu'elle ne troublera pas l'Etat ; si aucune loi n'a jusqu'à présent décidé d'une manière précise en quoi la manifestation d'une opinion religieuse peut troubler l'Etat, il parait naturel de faire une distinction entre le prêtre tranquille, qui se contente de s'expliquer lorsqu'on vient le consulter sur des matières de religion , et celui qui, vivant dans une agitation continuelle, arrête toutes les personnes qu'il rencontre, va de maison en

(l) L'enquête signalait parmi les anxili aiits du curé MM. P. -Cl. ha- 'JiaL J.-fll. ncaufils cl f* -Laurent l'.nisol

398 CHAPITRE xxrir.

maison, et s'introduit dans riutériear des familles pour y prêcher sa doctrine, employant tour à tour les promesses et les menaces pour se faire des prosélytes ; c'est ce dernier seulement qui doit être regardé comme perturbateur et abusant de la liberté. Il résulte de tous ces détails que Morel est prévenu de s'être servi de la religion comme d'un prétexte à l'aide duquel il a fait tous ses efforts pour troubler Tordre public. »

Le jury d'accusation ayant déclaré qu'il y avait lieu de traduire M. Morel au tribunal criminel, une ordonnance de prise de corps fut lancée contre ce curé, le 21 mai, mais sans résultat. Le 13 juin, le président Nodier rendit une ordonnance portant que perquisition serait faite de sa personne, et que tous les citoyens étaient tenus d'indiquer le lieu où il s'était retiré. Cette nouvelle mesure étant restée infructueuse, M. Nodier proclama, le 2 juillet, .M. Morel déchu du titre de citoyen français comme contumace. Le 55 juillet, le tribunal criminel entendit de nouveau les témoins, qui ne firent que confirmer leurs premières dépositions ; une femme Doriotajouta seulement qu'ayant, avec son mari, pressé M. Morel de hre la lettre pastorale de ;\i. Seguin, il avait répondu qu'il ne le pouvait pas, que sa conscience le lui défendait, qu'il aimerait mieux chercher un refuge sous les rochers et y vivre de racines, et que si on attentait à sa vie, il avait cinq frères qui le vengeraient. »

Enfin, le 26 juillet, les jurés déclarèrent «que M. Morel était convaincu d'avoir troublé l'ordre pubhc dans la paroisse de Montécheroux sous prétexte de rehgion, et d'être l'auteur d'une coalition formée pour exciter le désordre. »

Mais tout n'était pas fini par ce verdict. Le tribunal criminel, alors composé de MM. Piaget, Grandvoynet et Girardot, s'aperçut que le fait reconnu constant par le jury ne se trouvait pas compris au nombre des crimes énumérés dans le Code pénal. Ayant ensuite cherché si on pouvait au moins lui infliger des peines correctionnelles, il se vit contraint de déclarer que les lois sur la pohce correctionnelle ne quahfiaient pas assez clairement le défit dont M. Morel était coupable, pour qu'on pût prononcer aucune peine contre lui ; il

décida, en conséquence, qu'avant de faire droit, il en serait référé à l'Assemblée nationale et au ministre de la justice, à qui ce jugement serait transmis. Le curé de Montécheroux, accusé par les dépositions de quelques témoins d'avoir détourné des rieniers appartenant aux pauvres, et des vases ou ornements d'église, se trouvait traduit, à raison de ce prétendu vol , devant le directeur du jury d'accusation de Saint-Hippolyte. En voyant le jury de Besançon si bien disposé, MM. Noilier et Quirot auraient vivement désiré obtenir de son patriotisme un second verdict contre M. Morel sur ce nouveau grief; mais M. Goisset, commissaire du roi, ayant énergiquement rappelé que la loi ne permettait pas d'introduire dans le cours des débats un délit qui n'avait pas figuré dans l'acte d'accusation, le tribunal dut se borner à recommander à l'accusateur public la poursuite diligente de celte seconde affaire : recommandation doublement inutile, d'abord parce que le zèle de M. Quirot n'avait pas besoin d'être stimulé, et ensuite parce que cette accusation n'aboutit pas ])lus que la première.

XI. Tel fut également le sort d'un autre procès intenté rentre M. Billot, vicaire de Pclousey. Le 28 février, les offî- ( iers municipaux de cette commune amenèrent ce jeune prêtre à la barre du département, en disant que, par ses correspondances avec une partie des habitants et ses incursions clandestines dans le village, il mettait la division au sein des familles; que pour faire cesser cet abus et éviter tout désordre, ils avaient cru devoir arrêter le sieur Billot surpris en flagrant délit, le mettre sous la sauvegarde de la loi, en confiant sa personne au conunandant de la garde nationale, et l'amener aux administrateurs pour les consulter ^ur le parti à prendre. Le directoire répondit » que la conduite des prêtres insermentés dans l'étendue de l'empire et particulièrenient dans son ressort, lui imposait la nécessité de faire exécuter dans toute leur rigueur les lois portées contre 1<'S perturbateurs de l'ordre public, et que le sieur Billot étant reconnu pour continuer clandestinement ses fonctions de vicaire dans la paroisse, en déterminant les femmes et les esprits faibles à se confesser à lui, c(^ qui occasionnait

un schisme et une division dans les familles et dans la paroisse, ce prêtre serait à l'instant dénoncé à l'accusateur public près le tribunal criminel comme perturbateur. » Mais, comme il ne se trouva en définitive d'autre délit constaté que celui qu'avaient commis les trop zélés municipaux en arr»V tant illégalement M. Billot, ce jeune ecclésiastique n'eut pas même à comparaître devant le jury d'accusation.