II

fanatiques une petite leçon de morale correctionnelle qui pourra avoir un bon effet. Nous vous en instruisons afin que vous puissiez en donner la recette au public. Nos commères fanatiques ne venaient à l'église que pour commettre des indécences, se moquer de notre pasteur et de ceux qui fréquentent ses offices ; elles avaient surtout grand soin d'éviter de prendre de l'eau bénite. Nos femmes patriotes les ont attendues au sortir de l'église, et, les unes avec leurs sabots, les autres avec des pots, elles les ont copieusement arrosées avec l'eau bénite de l'intrus. Ce châtiment, moins sévère que celui d'une fessée conformiste au moyen de laquelle celles-ci se proposaient de communiquer avec les fessiers non conformistes des premières, a paru convenir parfaitement, et nous fait espérer que les saintes femmes ne nous mettront pas dans le cas de faire une seconde fois l'usage d'eau bénite. P.-S. La société des Amis de la constitution de Serre et de Francis vient d'établir un comité de surveillance ; en conséquence, elle prévient les aristo-cafards missionnaires nocturnes, que s'ils s'avisent de venir théocratiser les femmes et les filles dans les villages de Serre et de Franois, comme ils l'ont fait du passé, on leur procurera bonne escorte de garde nationale pour les reconduire dans le chef-lieu du district. »

« On nous apprend de Vercel, disait la Vedette du 7 février, que nos montagnes ne sont pas aussi gangrenées d'aristo-fanatisme qu'on se plaît à le dire ; de vigoureux patriotes y tondent la partie gauche de la tête de ceux qui calomnient les lois qui font larmoyer les prêtres du veau d'or, en leur disant après l'opération : Allez , tant que vous ne serez libres que d'un côté, vous serez rasés de l'autre. »

« Une fille d'Orchamps, disait, le 3 janvier, le même journal, une servante du sieur l^inétruy, ci-devant de Grandfontaine, s'étant trouvée à Gilley, se permit des propos très insolents qu'elle avait sans doute retenus des conversations de ses maîtres. Elle fut bientôt poursuivie par les habitants de Gilley et obhgée de se cacher soigneusement. Mais elle ne put échapper à une partie du châtiment ; elle fut pendue en effigie et condamnée à une amende de six hvres

qu'elle a payée bien vite, charmée de sauver son derrière aux dépens de sa bourse. »

A Ornans et à Pontarlier, les catholiques étaient sans cesse exposés aux attaques nocturnes d'une jeunesse avinée. On brisait leurs fenêtres, notamment celles de M. Gloriod, officier municipal, on ravageait leurs propriétés ; et les municipahtés, complices de ces méfaits, se bornaient à des proclamations hypocrites et d^ine stérilité dérisoire. Le 14 février, quatre gardes nationaux apportèrent à la commune de Pontarlier un écrit, V Apologie de la lettre au P. Lucien, qu'ils étaient allés saisir violemment . chez M. l'abbé Grandjacquet, et jusque dans sa poche, et ces magistrats indignes, au heu de punir un pareil attentat, ne trouvaient rien autre chose à faire que de traduire la victime devant le tribunal de police correctionnnelle comme détenteur d'un écrit incendiaire. Craignant que la patience ne finît par manquer à la majorité chaque jour plus tyrannisée, les municipaux de Pontarlier solhcitaient, le 15 mai, l'envoi d'un bataillon de volontaires « pour tenir les fanatiques en respect. »

Sur la fin de janvier, M. Amiot , vicaire insermenté d'Etalans, retiré à Vernierfontaine, où dominaient les patriotes, fut forcé de s'adresser au département et au district pour faire respecter son repos et son domicile, et sa requête, renvoyée de bureau en bureau, ne paraît guère avoir préoccui)é l'administration.

H. Ces attentats, joints aux insultes et aux dénonciations menaçantes dont la Vedette était constamment remplie, et qui ne cessaient de pousser à de nouveaux excès, inspirèrent aux catholi([ues la pensée de s'unir pour se défendre mutuellement contre les attaques chaque jour plus audacieuses de leurs ennemis. Cette pensée prit naissance dans le district d'Ornans, où les jacobins, réduits à une faible minorité, cherchaient encore plus qu'ailleurs à compenser par la violence la force numérique qui leur manquait. Une pareille association dans un pareil moment était peut-être une imprudence et un danger pour les catholiques plutôt qu'une ressource; la maladresse extrême avec laquelle elle< fut organisée en fit une faute déplorable, dont l'unique résultat fut

de fournir de nouvelles armes aux ennemis de l'Eglise.

Bien qu'on ait attribué à M. Viez, missionnaire, la première pensée de la fédération catholique, ce fut M. P.-Fr. Goguillot, maire de Flangebouche, qui en fut le seul et véritable auteur. M. Goguillot était assurément l'homme qui convenait le moins dans une entreprise aussi délicate, et son intervention seule suffisait pour en compromettre le succès. C'était un esprit plein d'ardeur, mais sans jugement ; et par ses démarches inconsidérées, il désolait sans cesse la sagesse de M. Clément, son guide trop peu écouté.

La paroisse de Flangebouche, après avoir reçu des gendarmes au lieu de la hberté des cultes dont elle réclamait sa part, avait vu de nouvelles mesures de rigueur s'appesantir sur elle. M. Pauthier, vicaire, avait cru pouvoir rester dans sa famille en s' abstenant de toute fonction ; le district ordonna, le 12 janvier, aux gendarmes de le saisir et de l'emmener de force hors du pays. Un autre vicaire, M. Ouille min, voyant que l'annexe de Loray n'était pas desservie par l'intrus, s'était cru en droit d'y continuer les offices ; la gendarmerie reçut également Tordre de tâcher de le prendre en flagrant déUt et de le mettre en arrestation. La population indignée souffrait cependant en silence. Mais M. Goguillot n'était pas capable d'autant de patience ou de sagesse. Suspendu de ses fonctions de maire, il dépensait son activité un peu à tort et à travers ; et, bien qu'il ne soit nullement prouvé qu'il ait pris dans Taventure suivante le rôle ridicule qu'on lui attribue , son caractère malheureusement ne rend pas cette conjecture tout à fait invraisemblable.

Le 24 février, le prêtre Jac.-L. Monnier, intrus provisoire de Flangebouche , se rendit devant le directoire du département , en compagnie de deux cultivateurs , et raconta que la veille, dans l'après-midi, un homme travesti en femme s'était présenté chez lui et avait demandé avec instance d'être confessé à la sacristie. Soupçonnant un piège, l'intrus était allé trouver deux particuliers, ceux mêmes qui l'accompagnaient auprès du département , et les avait priés de se poster dans Téghse pour veiller à ce qui allait se passer. Lorsque le prêtre était entré dans la sacristie, l'homme tra-

vesti l'avait suivi jusqu'à la porte; mais au lieu d'entrer, il y avait enfermé le prêtre et s'enfuyait avec la clef, lorsque les deux témoins apostés accoururent , le saisirent et reconnurent le maire de Flangebouche , qui s'échappa de leurs mains en s'écriant : Je suis perdu!

Sur ce récit de l'intrus, le département déclara « que tous les troubles survenus à Flangebouche depuis près d'une année étaient occasionnés parle grand nombre de fanatiques à la tête desquels se trouvait le sieur Goguillot , maire suspendu; que son travestissement et la demande faite au desservant indiquaient un dessein prémédité de tourner en dérision les fonctions publiques du culte reconnu et salarié par la nation ; que le renfermement fait par lui du sieur Monnier était un trouble manifeste à Tordre et aux lois qui ne pouvait rester impuni, et qu'en conséquence, Goguillot serait dénoncé à l'accusateur pubhc près le tribunal criminel. »

Le fait imputé à M. Goguillot était de ceux que les patriotes se permettaient journellement contre les prêtres fidèles, et dont ils se vantaient même dans la Vedette du 26 mars ; mais il était tellement indigne d'un homme raisonnable, qu'on a peine à croire que le maire de Flangebouche, malgré la légèreté de son esprit, ait pu descendre jusque-là. Lui-môme, aussitôt qu'il apprit qu'on lui attribuait une pareille sottise, en porta pl.iintc au juge de paix comme d'une calomnie tendant à le déconsidérer. M. Duvernet, capitaine de gendarmerie, ayant lancé un mandat d'amener contre lui, en vertu de l'arrêté du département, M. Pauthicr, juge de paix, décida qu'il n'y avait pas lieu à y donner suite, et M. Goguillot demeura en hberté, pendant que le département se disposait à tirer vengeance de M. Pauthicr en le proclamant déchu de sa judicature. L'abandon ultérieur de toute poursuite contre M. Goguillot à ce sujet ne laisse guère douter qu'il n'y ait eu de la part de ses accusateurs une méprise reconnue plus tard.

III. Quoi qu'il en soit, le maire de Flangebouclic profita de sa lib(;rté et de ses loisirs, dans les derniers jours de février, pour rédiger en ces termes le pacte d'union qu'il avait iniM^'jné : u Les citoyens honnêtes et paisibles sont cruelle-

ment vexés tous les jours, et de toutes parts on apprend des traits qui révoltent. Les auteurs de ces vexations, qui prennent pour patriotisme le mépris de toutes les lois constitutionnelles du royaume, deviennent plus hardis de jour en jour, et si l'on n'y prend garde, ils pourraient dans peu mettre à exécution les incendies et les massacres dont ils ne cessent de menacer. Personne ne peut se croire à couvert de leurs fureurs. Tous les lieux où la paix et la concorde ont régné jusqu'ici, sont précisément ceux où ils se proposent de porter le fer et le feu. Il est temps enfin d'arrêter tant de brigandages et d'attroupements séditieux ; la loi l'ordonne à tous les citoyens. Voici la teneur de l'article 32 de la loi relative à la f5rce publique contre les attroupements : Les officiers municipaux de chaque commune , aussitôt qu'ils remarqueront des mouvements séditieux prêts à éclater^ seront tenus, sous leur responsabilité^ cïen donner avis tant au procureur de la commune quau juge de paix et au procureur syndic du district, lesquels requerront un service de vigilance de la pari, soit des troupes de ligne, soit de la gendarmerie , soit des citoyens inscrits dans le canton ou le district, selon r importance des faits. Cette loi, dictée par la sagesse, n'a presque point été mise à exécution jusqu'ici, et nous savons que les tribunaux s'en plaignent. Mais pourquoi ne l'exécute-t-on pas? Parce que les citoyens opprimés ou ceux qui sont tous les jours exposés à l'être par le voisinage des brigands, n'osent se plaindre, par crainte que les plaintes les plus justes ne leur attirent encore de plus grandes vexations. Il faut donc mettre ces infortunés dans le cas de dénoncer sans crainte leurs persécuteurs ou de les voir dénoncer par d'autres. A ces causes, les soussignés, tant pour la sûreté de leur vie, de leurs propriétés et de celles de leurs frères opprimés, que pour obéir à la loi, s'obligent à établir dans tout leur arrondissement un service de correspondance au moyen duquel les communes limitrophes des lieux où règne le trouble pourront en être averties et dénoncer les perturbateurs à qui de droit, ainsi qu'elles y sont autorisées par l'article 4^2 de la loi susdite. Tel est le but unique de cette démarche. Nous la croyons selon l'esprit de la loi ; elle

peut empêcher efficacement les voies de fait, les violences et les attroupements séditieux contre lesquels cette loi est dirigée, et quiconque oserait la désapprouver, serait à nos yeux le complice de ces furieux qui se promettent de tremper bientôt leurs mains dans notre sang, à la lueur de nos maisons en feu. »

Cette pièce, visiblement inspirée par la lecture des journaux royalistes, et où l'on reconnaissait quelques lambeaux de leurs phrases à effet, n'était pas moins défectueuse pour le fond que pour la forme. D'al3ord la situation n'était pas encore aussi affreuse, le carnage et Tincendie aussi imminents dans le département du Doubs qu'on le faisait dire aux signataires du pacte d'union; et en exagérant à ce point les torts de leurs adversaires, en les représentant comme des brigands altérés de sang humain, on les calomniait et on les excitait en même temps, par un juste ressentiment, à se rapprocher de la sombre peinture qu'on en faisait. En second heu, si les autorités étaient tellement gagnées au parti du désordre que les honnêtes gens n'eussent abso luuient plus aucun appui à attendre d'elles, alors il était puéril, pour s'armera leur place, de s'appuyer sur un article de loi qui évidemment n'était pas destiné à cet usage; c'était au nom du droit naturel de légitime défense que les honnêtes gens se trouvaient groupés en face du danger. Si , au contraire, on reconnaissait encore aux lois quelque empire sur une administration prévaricatrice, la mesure que l'on prenait à son égard était excessive ; et, à défaut d'appel à un roi opprimé ou à un corps législatif oppresseur, il restait encore à faire un suprême appel à la constitution, à toutes les lois, aux sentiments de justice, d'honneur et d'humanité, qui certaineiiKîut n'étaient pas éteints dans le cœur de tous les hommes en plac(3, comme un grand nombre, plus aveuglés que méchants, ne tardèrent pas à le prouver par le noble sacrifice de leur liberté, de leur fortune et môme de leur vie. D'un autre côté, si, comme il est vraisemblable, le pacte devait être conclu S(!ulemcnt entre les municipalités dont les catholiques étaient restés les maîtres, les uiunicipalilés ayant seules le droit d'appeler les citoyens aux armes,

il était inutile de faire intervenir dans le pacte la masse des habitants ; si c'était, au contraire, un engagement personnel des particuliers qu'on voulait obtenir, cet engagement était sans nécessité réelle, puisque leur intérêt et leur devoir les obligeaient à répondre au premier appel de leurs municipalités. Enfin, pour les municipalités comme pour les particuliers, la signature à apposer au bas du pacte était évidemment la mesure la plus inutile, la plus dangereuse et la plus absurde qu'on put imaginer. Elle eut pourtant un avantage : ce fut de prouver l'extrême candeur des catholiques et leur ignorance absolue des procédés de conjuration. Mais cette idée d'association répondait à un besoin si profond et si général parmi les catholiques, que, malgré les défectuosités si choquantes de ce plan, il rencontra partout l'adhésion la plus vive. Quand la rédaction du pacte eut été définitivement arrêtée, on en tira plusieurs copies, et les catholiques les plus ardents et les plus courageux se partagèrent les cantons pour y recueillir des signatures.

IV. M. Goguillot, après avoir parcouru le canton d'Orchamps, entra dans le district de Saint-Hippolyte par le Luisans, et fît signer le pacte d'union à Noël-Gerneux, à la Grand'Combe-des-Bois, au Russey, aux Fontenelles et à Charquemont. Il arriva, le i" mars, dans cette dernière commune , accompagné du missionnaire Viez , vêtu en laïque, et ils descendirent au presbytère, encore occupé par M. Loichot, vicaire en chef orthodoxe. M. Loichot fît venir successivement les habitants connus pour leur attachement à la rehgion, et ils donnèrent avec empressement leurs signatures. Dans l'après-midi, un bruit vague, provenant sans doute des termes exagérés du pacte d'union, se répandit dans le village, que des brigands se disposaient à venir ravager la contrée, et que la municipalité allait rassembler les chefs de famille à ce sujet. Le commandant de la garde nationale, Gl.-Ign. Petit, jacobin très ardent, soupçonnant, d'après les opinions rehgieuses de la municipalité, quelque entreprise cléricale, réunit huit gardes nationaux sur lesquels il pouvait compter; mais, n'ayant rien pu apprendre de précis, il fut obhgé de rester dans l'inaction avec son monde

jusqu'à sept heures du soir. Ils étaient en ce moment réunis chez un marchand nommé Petit, lorsqu'un démagogue bien connu dans tout le pays, M. Biaise Châtelain, du hameau de Blancheroche, entra furtivement et leur demanda aussitôt s'ils n'avaient point d'officiers municipaux parmi eux. ({ Non, répondirent-ils. — Et des gardes nationaux? — Nous le sommes tous. — Eh bien I vous allez me suivre. » 11 leur raconta alors qu'il se trouvait à l'auberge lorsqu'un enfant était venu de la part du desservant prier l'aubergiste de se rendre au presbytère ; il y avait suivi lui-même ce dernier, et s'était trouvé en présence de deux étrangers, dans Tun desquels il avait reconnu un missionnaire déguisé. Ceux-ci leur ayant présenté le pacte d'union à signer, il avait demandé à le hre en particulier, l'avait mis aussitôt sous ses habits et s'était précipité dehors, suivi par l'un des étrangers, qui réclamait inutilement le papier saisi. Il déploya alors cette pièce sous les yeux des patriotes, qui déclarèrent, à la vue des deux cent trente-trois signatures dont elle était couverte, que ce devait être le recensement de tous les partisans des prêtres, et qu'ils se coalisaient sans doute pour tenter une contre-révolution. Au nombre des signatures, ils avaient reconnu celles du maire, des officiers municipaux, du procureur de la commune et d'une dizaine d'autres citoyens de Charquemont. Ils résolurent alors de mettre en état d'arrestation l'étranger porteur de cette pièce ; mais ne pouvant agir légalement sans l'ordre du maire, ils se trouvaient encore une fois arrêtés, lorsqu'un homme de leur parti, nommé Gabet, que la municipaUté avait nommé garde de police, entra dans la maison; ils lui firent part des circonstances et obtinrent qu'il se mettrait à leur tête pour opérer cette capture. Chemin faisant , ils rencontrèrent l'étranger, qui était encore à la recherche delà pièce qui lui avait été enlevée, l'arrêtèrent au nom de la loi et le sommèrent de les suivre à l'auberge, ce qu'il fit sans difficulté. Le garde Gabot leur commanda de veiller sur le prisonnier pendant qu'il irait prévenir le maire, et en attendant son retour, ils se mirent à rédiger le procès-verbal de hnir expédition. Il était huit heures du soir. A neuf heures, la popu-

lation commença à affluer au presbytère, et vers dix heures, la municipalité entière entra à l'auberge en compagnie d'une foule nombreuse qui en remplit toutes les chambres, M. GL- •Fr. Mougin, maire, s'avança vers les patriotes^ leur demanda avec sévérité en vertu de quel droit ils avaient arrêté cet étranger, et les somma de se rendre au greffe de la commune, où il allait verbaliser contre eux. Toute l'assemblée se mit en marche vers la maison commune. « Chemin faisant, disent les jacobins dans leur récit, on entendait la foule murmurer de toutes parts, et dire qu'il valait autant se battre aujourd'hui que demain, puisque tôt ou tard il faudrait en venir là. L'inconnu, se voyant soutenu de tous ces messieurs, dit qu'il voudrait que nous fussions encore dix de plus, qu'il nous défiait tous et se f..tait de nous. Arrivés au greffe, le maire somma le commandant Petit de lui remettre le papier saisi; nous y consentîmes moyennant qu'il nous en déhvrerait une copie, ce qu'il accorda. Il remit alors le papier sans l'examiner à l'inconnu, qui en fit lecture à haute voix, et demanda ensuite s'il était libre de se retirer. Sur la réponse affirmative du maire, il retourna aussitôt au presbytère. Le maire, mis en demeure de remplir sa promesse, fit transcrire le pacte d'union sous sa dictée, en remit la copie aux patriotes, mais refusa d'y apposer son visa. Voyant que nous ne pouvions rien espérer de bon avec des hommes qui s'acharnaient de plus en plus contre nous, nou^ primes le sage parti de nous retirer, environ minuit. Guillemenot, étant resté un peu après nous, a vu l'inconnu venir dicter contre nous un procès-verbal où il s'est nommé Goguillot. Le 'i mars au matin, nous avons pris le parti d'aller à Indevillers avertir M l'avocat Voisard, commissaire du département pour la surveillance des frontières, et nous lui avons remis la copie du papier saisi et notre procès verbal commencé^ ajoutant au récit de ce qui s'était passé, qu'il ne nous avait pas été possible d'achever ce procès-verbal à cause de la foule qui nous intimidait. Nous l'avons prié de vouloir bien venir informer, ce qu'il a promis de faire le plus tôt possible, et il nous a dit qu'en attendant, nous pouvions continuer notre procès-verbal, le danger de la patrie

pouvant dispenser de le rédiger dans les vingt-quatre heures. »

Le 13 mars, le district de Saint-Hippolyte, écrivant au département pour l'instruire de cet événement, ajouta : « La pièce saisie a été remise à M. Renaud, de la Gombe-au-Rang, l'un de vos collègues, qui s'est chargé de vous la communiquer. Il est évident que cette entreprise ne tend qu'à grossir l'armée de nos ennemis, du nombre des anti-constitutionnels de l'intérieur, au premier signal convenu. Permettez-nous de vous renouveler à cette occasion la demande que nous avons eu l'honneur de vous faire depuis longtemps, d'une ou deux compagnies de troupes de ligne ou de volontaires pour cette partie de nos montagnes. Rien, ne serait plus puissant pour arrêter les prédicateurs séditieux, et les progrès du fanatisme'qui divise et déchire le sein des familles. »

Le département envoya aussitôt une copie de cette lettre an directoire d'Ornans.

V. Mais ce directoire se trouvait déjà saisi de la même affaire depuis plusieurs jours. En effet, le 5 mars, les sieurs Bole, Crétin, Robin, officiers de la garde nationale de Vuillafans, et Jos. Voirin, officier de celle de Durnes, s'étaient présentés à sa séance, et avaient déclaré qu'il se faisait un enrôlement pour les émigrés dans les communes du district ; que Goguiîlot, maire de Flangebouche, eu était le chef; qu'à Guyans-Durnes on avait battu le tambour pour s'enrôler, qu'une grande partie de la population s'était fait inscrire. Ils demandaient en conséquence l'autorisation de se rendre, en armes, à Guyans, pour enlever du domicile du maire le registre d'enrôlement. Le district décida qu'avant de lâcher la bride au zèle de ces officiers patriotes, un cavalier d ordonnance serait envoyé sur-le-cbamp à Besançon, pour demander au département des ordres qu'on leur transmettrait sans ••"t:»rd.

Le lendemain, le procureur syndic déclara, au comnienceiiicnt de la séance, qu'il avait écrit à trois particuliers de Guyans-Durnes pour avoir des renseignements sur l'enrôlement dénoncé, et que deux de ces particuliers s»; ])résentaient pour ôtre entendus. Ceux-ci déposèrent que le dimanche pré-

cèdent, le maire et le procureur de leur commune, ayant fait battre la caisse après la messe pour rassembler les citoyens, leur avaient dit : Vous savez tous que P.-Fr. Goguillot, maire de Flangebouche, est chargé par le directoire du département d'enrôler tous ceux qui voudront se réunir aux citoyens des autres communes, pour se soutenir et se défendre mutuellement ; en conséquence, on va les inscrire sur un registre ; que ce registre avait été présenté par le maire, qui avait commencé à s'inscrire avec ses quatre fils» et que la majorité des habitants avaient suivi son exemple. Gomme ils achevaient leur déposition , le brigadier de gendarmerie, chargé, la veille, d'aller chercher les instructions du département, entra dans la salle et remit une lettre ainsi conçue : « Nous avons l'honneur de vous observer qu'il est impossible de prendre un parti quelconque sur une dénonciation aussi vague. Vous êtes sur les lieux, c'est par conséquent à vous d'envoyer des citoyens sages pour vérifier les faits, assurer leur véracité en prenant le nom des personnes à qui on se sera adressé , dresser procès-verbal détaillé, et porter une dénonciation qui ne peut avoir d'effet qu'autant que l'on prendra toutes ces précautions. Convaincus que vous et nous devons éviter toutes les voies qui pourraient tendre à aigrir les esprits et à exalter les têtes, nous ne devons avoir que la loi pour guide et n'agir que par elle ; c'est le seul moyen de la faire aimer et respecter. Vous devez faire ces représentations aux officiers et gardes nationaux qui vous ont fait part de cette espèce d'enrôlement, car nous ne pouvons pas vous dissimuler que les imaginations s'échauffent, et que nous devons les rappeler sans cesse au sang-froid de la raison et de la loi. »

Mais M. Bailly, toujours en état d'ébullition, représenta i< qu'il était bien inutile de procéder à une enquête, puisqu'il était à même de prouver dès ce moment, i° qu'au mépris de la charte constitutionnelle et des lois, il s'était fait, le 1*-"' mars, vers le soir, une assemblée générale des habitants à Villedieu ; qu'on y avait fait lecture d'un traité d'union ou de fédération formé entre plusieurs municipalités du district; que ce traité provenait du sieur Martin, juge de paix du

-cantoQ de Vercel, entre autres, et portait promesse, de la part des communes, de se réunir et de se porter secours mutuellement , au premier signal , contre toutes les personnes attachées à la constitution ; que cet engagement avait été pris et signé par les habitants de Villedieu, au domicile de J.-Et. Behn, secrétaire de la municipalité, et porté en outre le lendemain, de maison en maison, par J.-Nic. Pitton, procureur de la commune ; 2° que le même jour, le pacte avait été porté au Valdahon par P. Crétin, maire d'Epenouse, et signé par la majorité des habitants ( le nombre des signatures s'élève à 489); que le procureur de la commune du Valdahon avait ensuite porté la même pièce à Epenoy, où elle avait été également signée par la majorité des habitants ; 3° que les frères Amiot, d'Etalans, l'un juge suppléant au tribunal du district, et l'autre ci-devant artilleur, avaient présenté un acte semblable à différents particuliers d'Etalans et du voisinage, et avaient obtenu un grand nombre de signatures ( 148, tant pour Saules qu'Etalans ) ; que le samedi 3 mars, les frères Amiot s'étaient rendus à Saules, et avaient soupe chez le vicaire en chef, où ils s'étaient hautement qualifiés d'officiers de l'armée ennemie d'outre-Hhin, et avaient laissé un exemplaire du pacte à P.-Jos. Morel, procureur de la commune, qui l'avait porté de maison en maison pendant la nuit suivante, pour le faire signer par les habitants, et les faisait même relever de leurs hts pour cela ; 4° que le dimanche 4, plusieurs signataires de Saules, informés que quelques-uns du parti opposé s'étaient rendus à Ornans, et craignant d'avoir été dénoncés par eux, avaient pris les armes et avaient parcouru le village en groupes menaçants ; 5» que dans la ville même d'Ornans, et dans différentes communes du district, telles que Gléron, Amondans, Fcrtans, Foncherans, Tre- ]tot, Tarcenay, Déscrvillers, lîolandoz, etc., on avait remarqué depuis quelques jours, dans la multiphcation de certaines allées et venues mystérieuses, des indices de coalitions semblables et d'agitations criminelles ; que plusieurs des signataires du pacte fédératif avaient annoncé (juc l'un des objets de leur fédération était de tomber sur le directoire et la ville d'Ornans, de les incendier, d'en égorger les habitants cl

surtout les membres de la société des Amis de la constitution; que récemment, les nommés Petit, Lapoire et Lannay, habitants fanatisés du Valdahon, revenant de l'assemblée du recrutement avec beaucoup d'autres habitants, avaient plusieurs fois menacé des derniers excès des citoyens attachés aux lois de l'Etat, en ajoutant qu'ils se f. .talent de la constitution, qu'avant peu elle serait renversée, les patriotes égorgés, le sol de leurs maisons réduit en cliènevières, et qu'au premier signal on verrait beau jeu. »

M. Bailly allait continuer ce long réquisitoire, où des rapports exacts se trouvaient môles aux fables les plus ridicules, lorsque MM. Boulet, président du district, Maire et Calamard, membres du conseil général du département, furent introduits dans la salle et annoncèrent qu'ayant recueilli, de leur côté, des renseignements semblables à ceux qui venaient d'être donnés par M. Bailly, et voyant la chose publique en danger, ils étaient venus au sein du directoire, comme au poste de raUiement le plus proche pour les administrateurs, dans le but de réunir leurs lumières et leurs forces à celles des membres du directoire; ils prièrent, en conséquence, qu'on leur permît de prendre part à la délibération pendante, en ajoutant qu'à leur avis il était également urgent d'y appeler le corps municipal d'Ornans. Le directoire applaudit à leur démarche et décida que le résultat de leur délibération collective serait seulement communiqué à la municipahté, avec invitation d'y adhérer si elle le jugeait à propos. M. Bailly, reprenant ensuite le cours de son réquisitoire, déclara « que la surveillance confiée au district pour assurer le triomphe de la constitution, le maintien de l'ordre et de la tranquillité publique menacés de tout côté par les pactes fédératifs des ennemis intérieurs en faveur des ennemis extérieurs, lui faisait un devoir de prendre les mesures les plus promptes et les plus vigoureuses ; que l'une de ces mesures indispensables et urgentes pour le salut du peuple, devenu la suprême loi, serait de bannir de la ville et du district entier tous les prêtres insermentés, indigènes ou étrangers, à l'exemple des départements du Haut-Rhin, Loir-et- Cher et autres dont les arrêtés restaient approuvés par l'As-

semblée nationale, puisqu'elle avait passé à l'ordre du jour, malgré les efforts de quelques-uns de ses membres qui en réclamaient l'improbation et la censure ; qu'une autre mesure urgente serait de dénoncer les faits qu'il venait d'exposer, soit au département, soit au tribunal criminel, soit à la police correctionnelle ou municipale; et enfin qu'il n'était pas moins nécessaire de solliciter Tenvoi à Ornans de quelques pièces de canon, de fusils, sabres, piques et munitions de guerre, avec un nombre suffisant de troupes de bgne et de volontaires pour tenir garnison à Ornans et dans les chefslieux de canton, la frontière se trouvant d'ailleurs sans défense et ouverte aux invasions préparées par les ennemis extérieurs. »

L'assemblée décida, en conséquence : c r que le département serait prié de prendre un arrêté pour expulser du ressort du district tous les prêtres insermentés et les réunir en maison commune dans une ville fermée où ils demeureraient consignés ; d'envoyer deux ou trois compagnies de soldats à Ornans, et d'autres dans les chefs-lieux de canton, et d'expédier au district au moins deux petites pièces d'artillerie de campagne et dos sabres et fusils pour armer, au besoin, les bons citoyens; 2° que le procureur syndic dénoncerait sans délai à qui de droit tous les déhts signalés; 3° que tous les districts du Doubs seraient invités à prendre les mêmes mesures et à en demander la ratification au département au nom du salut pubhc; /t° enfin, qu'à raison de l'extrême urgence de ces mesures, un membre du district, M. Vaite, à qui MM. Maire et Calamard consentirent à se joindre, se rendrait dès le lendemain à Besançon pour en presser l'exécution, témoigner au département que l'on attendait de sa sagesse l'adoption de ces mesures ou même d'autres plus complètes, et (jue s'il ne les prenait pas, le district se déclarait irresponsable de tous lesévmiciiKîuls funestes qui pourraient

(ensuivre. »

VI. Le lendemain, à huit licuics du suir, une émeute éclata à Ornans. Une multitude furieuse se porta contre les maisons des catholiques les plus notables et en brisa b's vitres. Les membres du directoire se réuniront à la hâte

pour aviser aux moyens de calmer rinsurrection et de prévenir l'effusion du sang. Le procureur syndic leur exposa qu'étant informé de cette émotion populaire, il s'était porté à l'instant même au milieu du rassemblement et y avait trouvé les officiers municipaux revêtus de leurs écharpes, avec la gendarmerie et son chef; que, s'étant enqnis de la cause de cette agitation, il avait appris qu'elle provenait de la crainte de voir les communes rurales opérer une descente hostile contre la ville ; que cette crainte était fondée sur ce qu'on avait vu dans la journée, à Ornans, où on les croyait encore, Goguillot, maire de Flangebouche, Pauthier, vicaire de la même commune, et Pauthier, juge de paix du canton d'Orchamps ; qu'ils avaient parcouru différentes maisons de la ville notoirement suspectes de fanatisme et d'incivisme, sans doute pour y faire signer leur pacte fédératif, et que, d'un autre côté, les non conformistes avaient annoncé hautement un changement prochain dans l'Etat, une contrerévolution, et menacé les constitutionnels d'une mort prochaine. M. Bailly ajouta que pour calmer la multitude il lui avait fait part des mesures déjà prises par le district, ainsi que du départ des commissaires, et l'avait exhortée à rentrer dans le devoir et l'obéissance à la loi ; mais qu'en dépit de ses exhortations il venait de laisser la foule en pleine révolte; que si la voie de la persuasion ne réussissait pas, il était impossible d'employer la force, puisqu'il n'y en avait aucune à la disposition du district ; que les efforts des gendarmes étaient complètement impuissants, et que le seul parti à prendre était d'expédier en toute hâte un courrier au département pour lui faire connaître la situation. Il était alors dix heures du soir. Le directoire écrivit à la hâte une lettre qu'un cavaher porta aussitôt à Besançon. Au moment où l'on venait de clore cette lettre, le heutenant de gendarmerie se présenta au nom de la municipalité d'Ornans, et invita de sa part le district à se réunir à elle, pour se concerter sur les moyens de rétabhr l'ordre et la tranquillité. Le directoire , faisant droit à cette demande , se transporta sur-lechamp à l'hôtel de ville.

Le lendemain, malgré toutes les assurances données aux

•émeutiers par les autorités réunies , l'agitation continua à régner dans la ville. Les officiers municipaux, accompagnés d'une partie de la garde nationale , se rendirent à la séance du district , annonçant que le bruit s'était de nouveau répandu que les habitants des campagnes allaient fondre sur le chef-lieu ; que les armes et cartouches -déposées dans les magasins du directoire n'y étaient pas suffisamment en sûreté et à l'abri d'un coup de main ; qu'il leur paraissait urgent de les transporter à l'hôtel de ville, où il serait plus facile de les garder et d'en faire la distribution aux patriotes, et qu'enfin ils invitaient le directoire à permettre cette translation. Le directoire y consentit, et 8,813 cartouches avec 13 fusils restés en dépôt furent Hvrés aux pétitionnaires.

Le même jour, le département prit l'arrêté suivant : (( Considérant que le fanatisme est Tunique source des désordres qui paraissent se multiplier dans l'étendue du département et principalement dans le district d'Ornans ; ^^ que les prêtres réfractaires , profitant de leur ascendant sur les esprits faibles, timorés et peu instruits, échauffent les imaginations en leur faisant croire que la religion est outragée par la constitution, et qu'ils doivent employer tous leurs efforts pour la renverser ; 3° qu'ils se prévalent de cet avantage dans ces moments de pénitence où le fidèle s'adresse à eux pour la rémission de ses fautes ; 4" que les rassemblements auxquels ils donnent lieu, les conférences secrètes qu'ils ont entre eux , doivent être considérés comme les foyers de tous les désordres ; 5" que leur conduite est d'autant plus répréhensible qu'elle ne laisse aucune trace des délits qu'ils commettent ; 6" qu'il est de la dernière importance de surveiller ces hypocrites orgueilleux , qui , dans tous les temps, ont subjugué les esprits et tyrannisé les consciences sous le masque d'une religion dont ils ne connaissent pas le véritable esprit ; le directoire arrête : 1° que la dénonciation mentionnée dans l'arrêté du district d'Ornans , du 7 mars, sera incontinent renvoyée à l'accusateur public près le tribunal criminel ; 2" que les prêtres réfractaires lui seront dénoncés comme les premiers auteurs de ces troubles, II. 27

y ayant donné lieu par leur fanatisme et leurs conseils pervers ; 3" que le commandant de la division sera requis d'envoyer trois compagnies de volontaires de Rhône-et-Loire à Ornans pour y rétablir l'ordre et se transporter partout où besoin sera, sur la réquisition même d'un seul officier municipal; et enfin que les districts, les municipalités et les procureurs des communes seront tenus de s'opposer à tout rassemblement quelconque , sinon dans les églises desservies et à l'heure où le curé constitutionnel remplira ses fonctions. »

Le département transmit cet arrêté au ministre de Tintérieur, le 15 mars. M. Roland, qui venait d'entrer au ministère , répondit, le A avril , qu'il approuvait la dénonciation contre les auteurs du pacte fédératif, mais que la dénonciation générale contre les prêtres réfractaires était irrégulière.

Il est facile de voir que le pacte d'union catholique avait été très diversement apprécié dans les rangs du parti opposé. Aux exagérations de style maladroitement introduites dans la rédaction de ce pacte , la plèbe des jacobins avait naturellement répondu par des accusations violentes et beaucoup moins fondées contre les catholiques , en leur attribuant les mêmes projets de carnage et d'incendie, et en opposant à la qualification de brigands, celles de traîtres, d'ennemis de l'intérieur et de soldats de l'émigration. Elle crut ou feignit de croire à un soulèvement imminent des campagnes. Mais, moins naïve et moins timorée que les cathohques dans ses mesures de défense, elle avait commencé par se mettre en garde contre cette insurrection imaginaire en se livrant à une insurrection trop réelle; les scènes de dévastation et de violence n'avaient pas duré moins de deux jours entiers, sous les yeux mêmes de l'administration, impuissante à les réprimer.

Le corps municipal et le procureur syndic d'Ornans ne paraissent pas s'être élevés beaucoup plus haut ni avoir été plus justes dans l'appréciation de cette afîaire. Le directoire du district parut croire un peu moins à l'enrôlement pour les émigrés et à une conjuration contre-révolutionnaire ; quant au département, il est évident qu'il n'y crut pas du tout. Il comprit du premier coup ce qu'était la fédération

catholique, c'est-à-dire une association purement religieuse et défensive pour le soutien mutuel des non conformistes, et nullement une entreprise agressive insurrectionnelle se rattachant aux ridicules menées d'une partie de l'émigration. Cette pensée, qui ressort clairement de son arrêté du 8 mars, se trahit d'nne manière encore plus nette dans une adresse aux habitants du Doubs, qu'il pubha, seize jours après, au sujet des troubles de l'intérieur.

« Prémunissez-vous, disait-il , contrôles insinuations perfides que ces hommes acharnés au bouleversement du royaume ne cesseront de vous suggérer. Ils vous diront que la rehgion est en danger, et ils voudront vous armer pour la défendre... Ils tenteront de former des partis et ils vous persuaderont de vous coahser partiellement sous prétexte du bien géuéral... La rehgion, elle n'est point en danger. L'Assemblée nationale n'a point attenté au spirituel , et chacun sait que l'essentiel de notre rehgion ne consiste que dans ce qui est purement spirituel..... Ce qui se passe aujourd'hui, citoyens, est déjà arrivé en 4590, 4591 et 409-2. Ouvrez l'histoire, ouvrez les annales ecclésiastiques de i\l. de Sponde, évèque de Pamiers , et le tableau de l'histoire de P>ance; vous y trouverez une suite de faits parfaitement ressemblants à ceux qui nous agitent. Mêmes causes : l'ambition et l'intérêt couverts du manteau de la rehgion. Mêmes agents : la noblesse et le clergé. Mêmes moyens : l'hypocrisie et le fanatisme. Heuri de Bourbon, qui est l'inuiiortel Henri IV, était légitime héritier du trône des Français, mais il était calviniste... Alors on vit le pape, tous les évoques de France, à l'exception de dix, l'école de la Sorbonne et presque tous les prêtres, se réunir pour enseigner, comme article de foiy qu'un hérétique ne pouvait occuper 1«î trôno. des Français.. . Les docteurs déclaitTent unanimem<;nt que cjuand même Henri obtiendrait l'absolution, le danger qui menaçait la religion sous un tel jtrincf», obligeait les Français à l'empêcher de monter sur le trùne; que ceux qui lui seraient favorables seraient suspects d'hérésie, et que ceux qui lui résisteraient jusqu'à la mort mériteraient la palme du marlyre. Ces propositions furent

approuvées par le légat du pape, et souscrites avec serment

par les évoques et les curés Alors on vit des évoques, des

prêtres et des moines, prendre les armes et marcher contre le roi Henri. Alors les curés exigeaient de leurs paroissiens le serment d'employer leurs biens et de répandre leur sang pour venger, disaient-ils, la religion. . . . Alors tous les citoyens fidèles à la patrie, à la loi du royaume et au roi, étaient traités d'hérétiques, schismatiques et excommuniés.... Enfin, après quatre ans de guerre et de disputes, le bon parti triompha, les Français reconnurent leur prince, la Sorbonne révoqua ses décisions, les évêques et les prêtres, voyant que l'épée d'Henri IV était à l'épreuve de leurs anathèmes, rentrèrent dans le devoir.

)) Nous vous invitons, citoyens, vous surtout qui ne pouvez vous persuader que tant d'évêques et de prêtres aient pu se confédérer pour égarer le peuple et l'exciter à la révolte, nous vous invitons à méditer attentivement ce trait de l'histoire de France et à en faire l'apphcation aux circonstances présentes. Lors de l'avènement du grand Henri au trône, les évêques et les prêtres obscurcirent la vérité, en prétendant prouver par le droit divin et humain, par les conciles, par les saints canons, par l'usage de l'Eghse en tous les temps , par les lois fondamentales du royaume , qu' il était défendu de se soumettre à un prince hérétique, et que quiconque lui obéirait serait hérétique et exconmmnié. Aujourd'hui les mêmes hommes usent des mêmes motifs: l'Assemblée nationale les a attaqués du côté de l'intérêt et de l'orgueil, et aussitôt, selon eux, le Ciel a été outragé et les fondements de notre rehgion se sont trouvés ébranlés. Ce peu de paroles , citoyens , éclairera tôt ou tard les peuples , et ils détesteront alors ceux qui aujourd'hui abusent d'eux d'une manière aussi étrange. »

Après cette singuhère leçon d'histoire ecclésiastique, enrichie, dans le texte officiel, d'une foule de détails et d'observations encore plus comiques , le directoire s'attachait à faire tomber les inquiétudes et les mécontentements que les ennemis de la Révolution cherchaient , disait-il , à inspirer au peuple au sujet des subsistances insuffisantes,

des assignats toujours en baisse, et des impôts toujours en hausse, a Les scélérats, ajoutait-il, ne se sont pas bornés à tous ces crimes, ils ont osé, même en ce département, abuser des peuples de quelques communes, jusqu'à leur persuader de former entre eux une confédération conforme à leur système, c'est-à-dire d'établir, dans une portion du département, des gens qui s'avoueraient les ennemis de la loi et de toute autorité. Ah I citoyens , vous surtout qu'on a cherché à entraîner dans ce piège, et qui, peut-être, avez eu la faiblesse d'y tomber , reconnaissez votre erreur et songez à l'abîme de maux dans lequel on a cherché à vous plonger. Une seule confédération doit exister dans l'empire , c'est la confédération universelle pour le maintien de la liberté et de la constitution du pays. Toute confédération partielle est un crime contre l'Etat : elle ne peut avoir d'autres motifs que de former un parti et préparer les horreurs de la guerre civile. Soyons unis, chers concitoyens, ne servons plus nos ennemis par nos divisions, et montrons-leur que nous sommes dignes de la hberté. »

Après ces réflexions, dont les administrateurs eux-mêmes, tous membres de la formidable confédération des jacobins, auraient dû profiter les premiers , le directoire invitait MM. les curés « à hre cette adresse au prône, en rappelant, par tous les moyens possibles, les peuples à l'union et à la concorde ; à défaut de quoi, il mandait et au besoin ordonnait aux maires et officiers municipaux de la lire ou faire lire dans les églises, le peuple assemblé. »

VII. Cependant le procès criminel intenté contre les auteurs et fauteurs de l'union catholique suivait rapidement son cours. Aussitôt qu'il avait reçu la dénonciation du district d'Ornans, l'accusateur Quirot l'avait transmise à M. Ramboz, l'un des juges de paix de Besançon, pour ne pas laisser échapper le maire de Flangebouchc, qui se trouvait alors dans cette ville. M. Uamboz avait lancé un mandat d'arrêt, le 0 mars, contre M. (loguillot et lui avait fait subir un premier i!it«;rrogaloiredans lequel le [H'évenu s'était franchement déclaré l'auteur du pacte incriminé et avait mémo donné les noms de toutes les communes où il était allé solli-

citer des adhésions. Gomme l'instruction du procès devait se continuer à Ornans, deux gendarmes le conduisirent, le i\ mars, dans la prison de cette ville, où il fut interrogé de nouveau par le juge Cuenot, directeur du jury d'accusation. La municipalité d'Ornans multiplia les moyens de sûreté (( pour mieux garder, disait-elle , ce prévenu du crime de haute trahison contre l'Etat. »

Aucune mesure préventive n'était encore venue atteindre M. Amiot , lorsque la municipalité d'Etalans, présidée par un méchant homme nommé Noiret, s'occupa de réparer elle-même cet oubh. Le il mars, à la réquisition du procureur de la commune, le conseil municipal assemblé déclara a que, voyant s'augmenter le mal "occasionné par un enrôlement contre-révolutionnaire destiné à prêter mainforte aux émigrés et aux ennemis de la patrie, et sachant que le sieur Gl.-Fr. Amiot, juge suppléant, était l'un des auteurs de cette conspiration , qu'il était allé nuitamment dans les maisons, surprendre, tromper et arracher la signature des citoyens, comme le prouvait la rétractation faite devant le corps municipal par Alex. Lorain et ses deux fils. Nie Bouveresse et son fils, J.-B. Lorain et Georges-Bernard Lorain, il arrêtait unanimement qu' Amiot serait dénoncé et traduit par la garde nationale dans les prisons d'Ornans pour être condamné suivant la loi. »

En vertu de cette délibération, d'une illégahté flagrante, trois gardes nationaux patriotes saisirent M. Amiot le jour même et vinrent l'écrouer, à neuf heures du soir, dans la maison d'arrêt d'Ornans. Le lendemain, le district prévint le directeur du jury d'accusation qu'il tenait ce second inculpé à sa disposition. Mais aucun mandat d'arrêt n'ayant été lancé judiciairement contre M. Amiot, le directeur du jury refusa de procéder contre lui. Le procureur syndic Bailly adressa alors à ce magistrat une seconde réquisition portant : (( qu'il n'avait pas vu sans étonnement son refus de procéder, comme si un homme soupçonné d'un crime d'Etat, d'une entreprise contre la sûreté générale, ne pouvait pas même être arrêté sur la clameur publique, et comme si le directeur du jury ne devait pas , sur la déhbération de la

municipalité d'Etalans, lancer kii-même ce mandat d'arrêt. M. Baiîly finissait en protestant, par ministère d'huissier, qu'il rendait le magistrat personnellement responsable de tous les événements fâcheux qui pourraient résulter, soit pour les corps administratifs et judiciaires, soit pour la ville et les autres communes, du défaut de poursuites promptes contre les accusés. Mais M. Bailly eut beau se fâcher, il fallut se conformer aux règles de la justice, et M. Amiot, toujours arbitrairement détenu, fut renvoyé le 22 mars, par l'accusateur pubhc, devant M. Humbert, de Passonfontaine, juge de paix du canton de Nods, pour être interrogé. Il comparut devant ce magistrat le lendemain, et comme le lieutenant de gendarmerie avait représenté au district qu'il serait dangereux de le transférer d'Ornans à Passonfontaine sans autre escorte que les gendarmes, qui, aux termes de la loi, ne pouvaient pas l'enchaîner, le district décida que le commandant des volontaires installés depuis quelques jours à Ornans serait requis de fournir une escorte suffisante.

Avant d'interroger le prisonnier, le juge de paix de Nods commença par recueiUir les dépositions des témoins de Saules et d'Etalans. Les habitants de Saules déclarèrent que ce n'était pas M. Amiot, mais leur concitoyen, J.-Gl. Colard, qui les avait engagés à signer le pacte d'union. M. Sergent, vicaire en chef de cette commune, protesta qu'il était absolument faux que M. Amiot et son frère l'artilleur fussent même venus chez lui à l'époque indiquée. Mais la déposition des habitants d'Etalans qui avaient rétracté leur adhésion au pacte offrit encore plus d'intérêt et de gravité. Ils déclarèrent tous qu'ils n'avaient retiré leurs signatures que sur les menaces du mair(i et du procureur de la commune, qui les avaient prévenus, à plusi<;urs reprises, que s'ils ne se rétractaient pas , ils seraient condamnés à cinquante livres d'amende.

Interrogé le lendemain, M. Amiot répondit qu'il était âgé de trente un ans; qu'il ne connaissait pas les auteurs do l'écrit incriminé, (piels (ju'ils fussent ; (pi'il n'avait jamais eu aucune correspondance avec le maire de Flangeboucho , ni par lettre, ni de toute autre manière ; qu'il ne le connais-

sait même pas et l'avait vu pour la première fois dans 1»^ prison où ils étaient détenus ensemble; que l'écrit incriminé lui ayant été envoyé par la municipalité du Valdahon pour le faire signer aux habitants d'Etalans , il l'avait présenté à ceux-ci seulement et nullement à d'autres , comme on l'avait allégué ; que ce n'était pas lui, mais un particulier de Guyans, qui avait porté cette pièce à Saules et l'en avait rapportée ; qu'il n'avait pas vu dans le pacte d'union autre chose qu'un projet de correspondance entre les villages pour informer plus vite et plus sûrement les corps administratifs des troubles et des vexations que les gens paisibles commençaient à éprouver de tous côtés ; que, loin d'enrôler pour Tarmée ennemie, comme on le lui imputait, il n'avait jamais eu aucune correspondance avec aucun émigré ; qu'il n'avait jamais partagé leurs idées et qu'il serait le premier à défendre la constitution contre eux.

A la suite de cette enquête , toute favorable à l'inculpé , le juge de paix Humbert, à qui la persécution venait de faire déserter le parti orthodoxe, n'eut pas le courage de commettre une injustice tout seul. Contrairement à toutes les formes judiciaires, il imagina de faire intervenir deux de ses assesseurs, MM. Gl.-Fr. Pourcelot et P,-Fr. Bourdenet, et il eut bien soin, en lançant un mandat d'arrêt contre M. Amiot, de faire entendre que c'était pour se conformer à l'avis de ses deux auxih aires.

M. Amiot, ramené dans la prison d'Ornans, fut encore questionné, le 26 mars, par le directeur du jury. Ce magistrat lui ayant demandé si les communes où l'on avait signé le pacte d'union avaient été réellement menacées de brigandages et si le désordre y régnait, il répondit qu'il n'y avait pas un seul de ces villages qui n'eût été maintes fois le théâtre des troubles et des désordres les plus graves, où les citoyens honnêtes et paisibles n'eussent été insultés, menacés, et où leurs propriétés même n'eussent été dévastées ; que récemment encore, à Etalans, on avait brisé les vitres de vingttrois maisons , y compris celle de son père ; qu'à Vercel on avait également, dans le courant de février, et même en plein jour, cassé les vitres d'une infinité de particuliers, qu'on y

avait frappé et blessé plusieurs personnes; qu'à Vernierfontaine , on avait commis les mêmes excès et de plus graves encore; qu'on avait renversé des murs de clôture, coupé des arbres fruitiers , fauché des jardins et poussé l'audace jusqu'à s'introduire, la nuit, dans les maisons pour y saisir les filles qui étaient couchées et couper leur chevelure ; que ces différents excès se commettant partout, nonseulement une fois, mais à chaque instant, et restant toujours impunis, c'était pour toutes ces raisons que les citoyens honnêtes et tranquilles avaient eu le projet de s'opposer à ces désordres, mais toujours par les voies prescrites par la loi. Le directeur du jury ayant insisté pour savoir si le vrai but du pacte n'était pas de se réunir aux émigrés dans le cas où ils tenteraient une invasion, M. Amiot protesta de nouveau que, loin d'avoir une pareille pensée, il se réunirait en pareil cas à tous les citoyens pour marcher contre eux.

«Mais ce traité, demanda le magistrat en finissant, n'étaitil pas au moins une suggestion des prêtres réfractaires et n'avait-il pas pour objet de leur fournir un point d'appui en cas de besoin? » M. Amiot se borna à répondre qu'il n'avait aucune connaissance que des prêtres, soit réfractaires, soit constitutionnels , eussent pris la moindre part au traité d'union.

Le bruit d'une conjuration catholique ne pouvait manquer de se répandre promptement de tous côtés. Le 20 mars, M. Fr.-X. Jacquin, maire du Lac-ou-Villers, écrivait au district de Pontarlier : « Je croirais manquer à mon devoir si je ne vous informais pas des trames qui s'ourdissent contre la patrie et contre nous. Je vous dénonce que les villages du Héaiunont se sont fédérés pour la contre-révolution, notamment la Chenalotte, où il y a des chefs, Noël-Cerneux^ Barboux, Narbief, Bizot et Bélieu. Comme il y a de violents soupçons que notre commune renferme des individus liés do sentiments avec de pareilles gens, et comme ces individus, ne paraissant jamais aux élections ni aux exercices de la garde nationale, quoique qu'ils soient mieux armés que les autres, sont très suspects et peut-être dangereux, je demande qu'ils soient désarmés incessamment. «

Le directoire de Pontarlier, en transmettant cette lettre à celui d'Ornans, ajoutait : a On nous a assuré que le sieur Chagrot, ancien curé de Trévillers, avait parcouru toutes nos montagnes pour inscrire ceux que ses insinuations perfides déterminaient à entrer dans cette fédération. 11 serait bien essentiel que vous vous employassiez de tout votre pouvoir à découvrir le fil de ces complots. »

VIII. Pendant qu'on s'occupait de trouver des coupables, un membre de l'Assemblée législative ne s'occupait pas avec moins d'activité d'assurer leur châtiment. M. Besson, député du Doubs, écrivit, le 14 mars, au directoire d'Ornans : «J'ai appris avec bien du chagrin que la tranquillité était troublée dans votre district. Un administrateur du département m'écrit que différentes municipalités se coalisent pour s'opposer à l'exécution de la loi, et que vous connaissez les chefs de ce complot criminel. Je ne doute pas que votre zèle ne vous porte à prendre les moyens les plus prompts pour faire cesser le désordre ; mais permettez-moi de vous observer qu'il ne suffit pas d'en arrêter pour le moment les progrès ; il faut en détruire la cause en punissant sévèrement lés coupables. S'ils en sont quittes pour rester tranquilles dans le moment où ils se verront menacés de la juste vengeance des lois, vous les verrez bientôt reparaître sous une autre forme.. . On présume bien quel est l'objet de ce pacte fédératif, mais quel qu'il soit, il est criminel, puisque la loi le réprouve. Si l'affaire vous paraît aussi sérieuse qu'on me la fait voir, envoyez-nous les chefs d'accusation avec les preuves; nous ferons porter un décret d'accusation contre ces malheureux à la haute cour nationale. Un seul exemple frappant est capable de rétablir la tranquillité. Si vous jugez qu'il soit suffisant de dénoncer les coupables aux tribunaux ordinaires, envoyez-nous une note de l'affaire, la date de la dénonciation et l'état de la procédure, afin ^ue nous puissions exiger du ministre de la justice, qu'il nous rende compte de l'activité du tribunal qui en sera chargé.... Vous avez sûrement vu la lettre que j'ai adressée à la société des Amis delà constitution. Comptez avec certitude sur les sentiments de la très grande majorité de l'Assemblée nationale. »

Il fut heureux, pour les auteurs de runion catholique, que le tribunal criminel du Doubs inspirât aux jacobins une confiance suffisante, car s'ils avaient été traduits à la haute cour d'Orléans , ils auraient été infailhblement massacrés, cinq mois après, comme tous les prévenus renvoyés devant ce tribunal.

IX. Jugeant sans doute que, pour donner plus d'importance au prétendu complot cathoUque, il fallait encore trouver d'autres chefs à jeter en prison, le fougueux jacobin Grandjacquet, membre du directoire d'Ornans, ne tarda pas à en découvrir un troisième. Délégué à Vercel pour y diriger dans le sens révolutionnaire l'élection d'un juge de paix, il y apprit qu'un officier municipal de Villedieu , M. J.-B. Garrignot, avait mis beaucoup de zèle cà faire signer le pacte d'union par les habitants de sa commune. Un grand nombre de maires étaient notoirement coupables du même délit ; mais les jacobins avaient à Villedieu beaucoup d'affronts à venger. M. Grandjacquet revint donc à la hâte à Ornans pour dénoncer M. Garrignot au directoire, et se fit charger lui-même de le traduire devant le juge de paix du canton. Dès le lendemain 4- avril, il retourna à Vercel, se présenta devant M. H.-Jos. Calamard, président du club des jacobins, qui venait d'être élu juge de paix par la minorité subversive, et lui amena huit témoins qu'il le requit d'entendre à l'appui de son accusation. Tout ce qui résulta de leurs dépositions , ce fut que, le maire d'Epenouse ayant apporté le pacte à Villedieu, M. Garrignot avait réuni les habitants au son de la caisse, et les avait invités- à le signer après leur en avoir donné lecture ; que le lendemain, il avait, en compagnie du procureur de la commune, porté cette pièce chez les particuliers qui se trouvaient absents au moment de l'assemblée, et enfin que plusieurs avaient refusé leur signature. Ce fut seulement le 5 mai, plus d'un mois après ce commencement d'instruction, que le juge de paix de Vercel se détermina â lancer un mandat d'arrêt contre M. Garrignot, sans qu'il reste aucune trace des circonstances qui purent motiver un si long délai.