X. Le 10 avril, le directeur du jury d'Ornaus dressa un

acte d'accusation contre MM. Goguillot et Amiot. Il y exposait qu'après avoir examiné les pièces du procès, il n'avait pas pu déterminer le genre et la nature du délit dont ils étaient prévenus ; qu'il avait alors assemblé le tribunal du district, qui avait décidé, le 30 mars, que le pacte incriminé devait être envisagé comme un pacte fédératif particulier, condamné par la loi ; qu'il ne tendait d'ailleurs qu'à troubler l'ordre, à former deux partis dans FEtat, à diviser les habitants des campagnes, et à les armer les uns contre les autres^ que cet acte était donc un délit de nature à mériter une peine afflictive ou infamante. Le jury d'accusation fat du même avis, et déclara qu'il y avait lieu de traduire MM. Goguillot et Amiot devant le tribunal criminel. Les deux prisonniers furent en conséquence transférés, le 23 avril, dans la maison de justice de Besançon, et interrogés dès le lendemain par le président Nodier.

Un dialogue très pressant s'engagea entre le magistrat instructeur et le magistrat inculpé. M. Amiot ayant répété que la pensée n'était venue aux honnêtes gens de se soutenir mutuellement, qu'à la suite d'une multitude d'attentats commis contre eux et restés impunis, et ayant rappelé qu'il avait été lui-même insulté et battu, comme une enquête officielle en faisait foi, M. Nodier lui demanda s'il ignorait qu'à Etalans même, les non conformistes avaient brisé les portes de l'église et enlevé le battant de la cloche, et qu'une personne de son nom avait participé à ce désordre. M. Amiot répondit que cet événement avait eu heu pendant son absence, qu'il ne l'avait appris que par l'officier de gendarmerie chargé d'informer, et que le nommé Amiot, soupçonné d'y avoir pris part, n'était pas même son parent. « Ne savez-vous pas, reprit le président, que l'objet principal du traité d'association était de favoriser le parti des prêtres non conformistes, qui voulaient se rétablir par la force dans l'exercice des fonctions dont ils ont été déclarés déchus ?

M. Amiot. Je n'ai jamais su que ce pacte eût d'autre but que de maintenir la paix et de se réunir pour résister à l'oppression.

Le président. Pourquoi ne vous adressiez-vous pas aux corps administratifs, qui ont seuls le droit de pourvoir aux mesures cà prendre pour la sûreté publique?

M. Amiot. Si l'on ne s'est pas adressé à la municipalité d'Etalans pour arrêter les troubles, c'est parce qu'on était bien certain que les chefs de la municipalité en étaient euxmêmes les principaux auteurs.

Le président. Pourquoi ne recouriez-vous pas au district et même au département pour faire cesser les désordres ?

M. Amiot. Je les avais dénoncés inutilement au district. Ainsi, lors du départ du curé insermenté, le district avait déclaré qu'il pouvait laisser dans la commune une partie de ses effets et de ses approvisionnements ; et, malgré cette décision, une troupe d'habitants se sont obstinés à les jeter hors de la maison de M"*' Jobard, où ils étaient déposés, et ils ont été totalement perdus.

Le président. Pourquoi preniez-vous plutôt que la municipalité le parti de l'ancien curé? Votre conduite à cet égard ne prouve-t-elle pas que vous étiez le chef du parti non conformiste?

M. Amiot. Je ne me suis montré dans cette occasion que parce que l'ancien curé m'avait prié personnellement de veiller à la conservation de ses effets. Après la dilapidation qui en eut lieu, j'ai adressé de justes représentations à la nmnicipahté, qui n'y a eu aucun égard. Mais ce fut si peu une affaire de parti qu'aucun autre que moi ne s'en mêla.

Le président. Ne savez-vous pas que Goguillot s'est dit l'auteur de l'écrit incriminé? Le croyez-vous capable de l'avoir rédigé ?

M. Amiot. Je ne sais pas si M. Goguillot est l'auteur de cet écrit ; je ne connais ni ses talents ni sa capacité.

U président. Pourquoi , connaissant les lois et sachant bien qu'il en existait une qui défendait toute association ou confédération non autorisée par les corps administratifs, avez-vous néanmoins fait signer un traité que vous saviez n'être autorisé ni par le département ni par le district ?

M. Amiot. }(^ n'avais jamais iiiKi'jiué i[ii<." le li«iilé doul il

s'agit fut prohibé par une loi qui a pour objet des levées et rassemblements d'hommes armés, puisque le seul but de ce traité était de surveiller les fauteurs de troubles pour les dénoncer aux autorités constituées.

Le président. Pourquoi avez-vous requis des signatures pour un service de surveillance qui paraissait réservé aux autorités constituées, même d'après les termes de la loi invoquée dans le traité?

M. Amiot. 11 est vrai que, suivant la loi citée, ce service de surveillance doit être dirigé par l'administration, mais je pense qu'il est également vrai que, lorsque les autorités constituées ne s'en occupent pas , dans des circonstances aussi critiques, il est permis aux simples citoyens d'y pourvoir eux-mêmes au moyen d'une correspondance qui n'empiète nullement sur les prérogatives de l'administration^ puisqu'elle se borne à l'éclairer sur ce qui se passe.

Invité par le président à se choisir un défenseur, M. Amiot répondit qu'il confiait le soin de sa cause à M. Gros, homme de loi à Besançon.

L'officier municipal de Villedieu , saisi par les gendarmes le 6 mai, fut amené dans la prison d'Ornans et interrogé le lendemain par le directeur du jury. Il déclara qu'il était cultivateur, âgé de soixante ans ; que le pacte qu'il avait fait signer n'avait d'autre but que de s'avertir mutuellement entre municipalités, en cas d'irruption de la part des brigands ou des mahntentionnés; que cette pièce était déjà signée par les habitants d'Epenouse, Grandfontaine , Domprel, Eysson, laSoramette et Longechaux, lorsqu'on la lui avait transmise, et qu'il Favait lui-même laissée entre les mains de Cl.-Ign. Nicolas, de Longechaux. Le magistrat instructeur ayant cherché à lui faire avouer que le pacte était l'œuvre des prêtres insermentés, et qu'il avait pour but principal de les soutenir, M. Garrignot répondit qu'il s'était déjà exphqué sur le but de l'union, qu'il n'en connaissait pas les auteurs, mais qu'il pouvait affirmer que, parmi les signatures apposées au bas du pacte, il n'en avait reconnu aucune qui fût celle d'un prêtre assermenté ou insermenté.

Le 9 mai, M. Cuenot dressa un acte d'accusation contre

FÉDÉRATION CATHOLIQUE. 43i

M.Garrigiiot; et le jury d'Ornans, conformément à ses conclasions, déclara qu'il y avait lieu à traduire le prévenu au tribunal criminel. Il fut donc transféré dans la maison de justice de Besançon, le 18 mai, et interrogé, trois jours après, par le président Nodier, qui, par des questions habilement dirigées, chercha encore à lui faire avouer que le véritable but de l'union était <( de constituer un parti assez puissant pour maintenir les curés insermentés dans leurs fonctions; et que les prétendus brigands contre lesquels on devait s'unir n'étaient autres que les bons citoyens qui voulaient faire respecter les pasteurs élus par le peuple en vertu de la constitution. )>

A propos des troubles invoqués par l'accusé pour la justification du pacte, il lui demanda si , dans le mois d'octobre précédent, on n'avait pas brisé les fenêtres du curé constitutionnel de Villedieu, et s'il n'avait pas lui-même favorisé ce désordre au lieu de le réprimer. M. Garrignot répondit qu'à sa connaissance, aucune insulte n'avait été faite à l'intrus, et qu'il n'y avait eu d'autre trouble dans la commune que celui qu'y avaient apporté une troupe de volontaires venus pour inquiéter une centaine d'habitants du Valdahon qui s'étaient réunis dans l'église de Villedieu, à l'époque de la Toussaint, dans le but d'entendre la messe du prêtre Blanchard, insermenté. Le président ayant répliqué qu'il n'était nullement présumable que l'intrus eût réclamé sans nécessité cette garde de volontaires, M. Garrignot affirma de nouveau que rien n'y avait donné lieu, et que la tranquilHté la plus parfaite régnait dans la commune. Le président, rapp(ilant alors les excès reprochés à ces volontaires à Villedieu, demanda si ce n'était pas à cette occasion, et pour se liguer contre les volontaires, pour maintenir malgré eux la présence du curé insermenté, que Icî pacte avait été fait; si, en définitive, les prétendus brigands dont on avait voulu empêcher les désordres, n'étaient pas les soldats de la nation eux-mêmes. M. Garrignot répondit que les volontaires avaient réparé bnirs torts en payant \vs dégâts qu'ils avaient commis ; que le curé insermenté de Vill(*dieu rn avait été éloigné et conduit à Ornans, quatr»' mois avant

qu'on parlât de fédération, et enfin que ce pacte était si peu fait pour Villedieu en particulier, qu'avant d'y être signé il l'avait été déjà par plusieurs cantons.

Xï. Le A juin, le tribunal criminel décida que les trois inculpés seraient jugés ensemble, et le 26 du même mois, le jury de jugement prononça le verdict suivant : « Goguillot est convaincu d'être l'auteur d'un traité de fédération fait contre la défense de la loi, d'avoir colporté et fait signer ce traité dans le dessein d'empêcher ou d'interrompre, par un trouble public, les cérémonies religieuses des prêtres assermentés en soutenant le parti des prêtres insermentés ; mais ledit traité n'avait pas pour but de provoquer directement les citoyens à une résistance formelle à la loi. Amiot et Garrignot sont aussi convaincus d'avoir colporté et fait signer un double de ce traité ; mais leur dessein n'était pas d'empêcher ou d'interrompre par un trouble pubhc les cérémonies rehgieuses des prêtres assermentés, ni de provoquer directement les citoyens à une résistance formelle à la loi. » En conséquence de ce verdict, le tribunal prononça la sentence suivante : « Après avoir entendu l'accusateur public, et sur le réquisitoire du commissaire du roi, le tribunal, considérant que le Code pénal et la loi sur la pohce municipale et correctionnelle ne désignent aucune peine en ce qui concerne les faits dont Amiot et Garrignot ont été convaincus, et que , suivant l'article 8 de la déclaration des droits de l'homme, nul ne peut être puni qu'en vertu d'une loi établie et promulguée antérieurement au délit et légalement appUquée, déclare Amiot et Garrignot acquittés sans dépens, et ordonne qu'ils soient mis en liberté sur-le-champ. Prononçant en ce qui concerne Goguillot, le tribunal, d'après la compétence qui lui est attribuée par la loi du 29 septembre i791 (article 32 du titre VIII) pour prononcer les peines correctionnelles résultant des procès portés devant lui, condamne ledit Goguillot à un emprisonnement d'un an, à compter du 9 mars dernier, jour de son arrestation, et à l'amende de trente hvres, en conformité de l'article il du titre II de la loi du 22 juillet 1794, sur la police correctionnelle, ainsi conçu : Ceux qui auraient outragé les objets d'un

culte quelconque, soit dans un lieu public, soit dans des lieux destinés à l'exercice de ce culte, ou ses ministres en fonctions^ ou interrompu, par un trouble public, les cérémonies religieuses de quelque culte que ce soit^ seront condamnés à une amende qui ne pourra excéder cinq cents livres, et à un emprisonnement qui ne pourra excéder un an. Condamne en outre Goguillot aux dépens. Présents : Nodier, Proudhon , Nycollin et Girardot. )>

Le jury ayant déclaré que M. Goguillot avait formé le pacte d'union dans le dessein d'interrompre, par un trouble public, les cérémonies des prêtres assermentés, le tribunal, par un effort d'imagination encore plus hardi, avait vu ce dessein déjà consommé et en punissait l'accomplissement.

XII. Une pareille sentence blessait trop ouvertement tous les principes du droit et de l'équité pour ne pas révolter la conscience publique. On engagea M. Goguillot à la déférer au tribunal de cassation, et six jurisconsultes des plus distingués du barreau de Besançon, MM. Bailly-Briet, Bassand, Lebaux, Travaillot, Fcnouillot et Lombard, voulurent lui prêter à la fois le concours de leur plume et l'autorité de leur nom. Dans le mémoire fortement motivé qu'ils rédigèrent en sa faveur et qu'ils signèrent avec lui, ils exposaient ainsi cette affaire, si diversement appréciée :

(( Religieux observateurs des lois et amis sincères de Tordre et de la tranquillité, les offlciers municipaux de Flangebouche ont pensé que rien n'était plus propre à prévenir les désordres de tout genre qui se commettaient dans ce ressort avec une publicité, une audace et une impunité sans exemple, que de former avec les municipalités voisines une ligue sainte et patriotique contre les infracteurs de la constitution et des lois, un service de correspondance au moyen duquel on pût s'avertir mutuellement de Tarrivée et du mouvement des perturbateurs de l'ordre, et par suite, se mettre à même de déjouer leurs abominables projets et de les dénoncer aux autorités constituées. Dans ce louable dessein, le conseil général de la commune de Flangebouche prit, sur la fin de février, une déhbération par laquelle elle chargea le sieur Goguillot, dont tous les moments, surtout II. 28

depuis notre régénération, ont été employés à conserver la paix et à procurer l'exécution des lois, de rédiger le plan de ce service de correspondance. Le sieur Goguillot rédigea avec plaisir cet acte, puis le présenta à des administrateurs du département, au juge de paix de son canton, à plusieurs personnes connues par le patriotisme le plus éclairé, et enfin aux officiers municipaux de sa commune. Les mesures que le sieur Goguillot conseillait parurent d'autant plus sages à la municipalité deFlangebouche qu'elles se trouvaient indiquées par les décrets mêmes de l'Assemblée nationale, de juin 4 791 . Aussi le projet fut-il reçu avec applaudissements, et tous les habitants s'empressèrent-ils de le signer. Les municipalités voisines l'accueillirent également avec joie et en firent leur propre ouvrage. Pendant ce temps-là, des méchants, désespérés par les sages précautions que Goguillot avait indiquées pour arrêter leur brigandage, mirent tout en œuvre contre lui. Lui faisant un crime de ses opinions rehgieuses, ils répandirent, les uns qu'il enrôlait pour les émigrés, les autres qu'il formait une coalition pour soutenir les prêtres insermentés. Il fut jeté dans les cachots d'Ornans, et bientôt après traduit au tribunal criminel, quoique, d'une part, le projet de correspondance qui était sous les yeux des jurés et les déhbérations unanimes de quatorze municipalités prouvassent que l'accusation d'enrôlement était une chimère, et quoique, d'un autre côté, les témoins produits par l'accusateur pubhc déposassent que le sieur Goguillot, alors maire de Flangebouche, avait ordonné à tous les habitants d'avoir pour le desservant constitutionnel tous les égards et le plus grand respect, sous peine d'être punis; qu'il lui avait rendu lui-même les plus grands services, lui avait donné à manger plusieurs fois et était allé lui faire visite, et quoique d'ailleurs lès actes produits par le sieur Goguillot justifiassent qu'il avait remis à cet ecclésiastique tous les titres et ornements de Féghse. »

Passant ensuite à l'examen juridique du procès, les six avocats concluaient ainsi : «La nullité de l'acte d'accusation et de la procédure et son injustice criante en solhcitent r.anéantissement. L'acte d'accusation contre Goguillot est

nul, parce qu'il n'a pas été communiqué au commissaire du roi, à Ornans, ni revêtu de son avis. Le jugement est nul, en ce qu'il porte sur un délit qui n'est pas porté dans l'acte d'accusation, où l'on ne dit nullement que le sieur Goguillot ait outragé les objets d'un culte quelconque et cherché à interrompre, par un trouble pubhc, les cérémonies religieuses des prêtres assermentés, délit qui se trouve, d'ailleurs, démenti par les déclarations des témoins produits par l'accusateur lui-même. »

Le 45 novembre, le tribunal de cassation donna gain de cause à M. Goguillot sur tous les points. Conformément au rapport du juge Coffinhal, il cassa et annula d'abord l'acte d'accusation dressé contre M. Goguillot, le 40 avril, par le directeur du jury d'Ornans, parce qu'il ne portait sur aucun fait auquel on pût appliquer aucun article, soit du Code pénal, soit de celui de pohce correctionnelle. Il cassa et annula également la déclaration du jury d'accusation d'Ornans, parce que l'acte d'accusation n'avait pas été communiqué au commissaire du roi ; il cassa et annula encore la déclaration du jury de jugement et la sentence du tribunal criminel, parce que le jury de jugement, en insérant dans sa déclaration que Goguillot était convaincu d'avoir colporte son écrit dans le dessein d'empêcher les cérémonies des prêtres assermentés^ quoique ces faits ne fussent pas portés dans l'acte d'accusation, avait donné sa déclaration sur un délit autre que celui soumis au débat; et, attendu que le tribuual avait fait une fausse application de la loi du 22 juillet 1701, qui u'était relative qu'aux outrages réellement faits, aux troubles réellement apportés à un culte quelconque, tandis que Goguillot u'était déclaré convaincu que d'un simple dessein, le tribunal de cassation renvoyait au directeur du jury d'Ornans, pour être dressé un nouvel act(i d'accusation s'il y avait lieu, et, en cas de nouvelle accusation admise, il renvoyait au tribunal criminel de département le plus proche, pour y être statué. Il ordonnait qu'en outre, son propre arrêt serait transcrit sur les registres du tribunal criminel du Doubs(i).

(1) Cet arr6t était signé par MM. Thonret, président ; Jos. CofTlntial,

XIII. Il n'était pas possible de réduire plus complètement à néant une procédure entière ; mais cette sévère leçon ne profita pas également à tout le monde. On était alors en pleine république ; les tribunaux avaient été renouvelés dans un sens encore plus révolutionnaire, et le directeur du jury d'Ornans eut le triste courage de rechercher, à travers les débris que lui renvoyait le tribunal suprême, quelques nouveaux éléments pour recommencer le procès. Il était trop homme de robe pour n'en point trouver ; il dressa donc un second acte d'accusation contre M. Goguillot; le jury d'Ornans déclara encore qu'il y avait heu de le poursuivre devant la justice criminelle, et le maire de Flangebouche, toujours détenu dans les cachots de Besançon, se trouva traduit au tribunal de Vesoul, qui était le plus rapproché de Besançon. Les magistrats de la Haute-Saône montrèrent, en cette circonstance, une équité et un courage admirables. La Vedette, rendant compte de leur sentence, le 19 février 1793, la jugeait ainsi : « Nos concitoyens n'ont pas encore perdu de vue le procès de cet homme fanatique et séditieux qui avait cherché à aristocratiser toute la partie de nos montagnes et à former une ligue contre-révolutionnaire. Goguillot, condamné à une juste peine par le tribunal criminel de Besançon, avait trouvé moyen de faire casser sa sentence et de se faire renvoyer par-devant le tribunal criminel de Vesoul, où sa cause vient enfin d'être décidée. Malgré la mauvaise opinion que nous avions de ce tribunal, nous étions loin de nous attendre à voir acquitter pleinement Goguillot ; mais le tribunal de Vesoul vient de se couvrir d'une tache ineffaçable , non-seulement en renvoyant un homme digne de l'animadversion des lois, mais encore en lui accordant un recours en dommages et intérêts contre les patriotes qui l'ont dénoncé. L'accusateur pubhc a montré la plus complète ineptie et la mauvaise volonté la plus coupable; le président du tribunal, la partialité la mieux caractérisée et l'impudeur la plus révoltante ; le défenseur officieux et quelques-uns

rapporteur ; Emery, Schwendt, Courtier, Cochard, Dochier, Depronnay, Delalonde, Bailly, Lyons, Lecointe , Vaillant, Fantin et Baillot.

des jurés, des sentiments très suspects d'incivisme ; et les citoyens de Vesoul, en général, une indifférence (pour ne rien dire de plus) qui ne peut être que très nuisible à la chose publique. »

Le 2-2 février, la Vedette, dont la colère semblait ne pouvoir être apaisée, reprenait ainsi le cours de ses invectives : (( La société populaire d'Ornans avait écrit à celle de Vesoul pour l'inviter à surveiller avec soin les manœuvres qu'on devait employer pour sauver Goguillot. Elle n'en a rien fait. Le président Bretet a osé insulter quelques-uns des témoins à charge. Le défenseur officieux, M. Froissard, a accusé les corps administratifs du Doubs d'oppression, d'injustice, Quirot, de partialité, le tribunal criminel, de prévention. L'accusateur public a dit qu'il ne voyait rien à la charge de l'accusé, si ce n'est son déguisement pour assassiner le curé constitutionnel de Flangebouche. L'éloquent Bretet a lu un long et dégoûtant discours. Il y avait dans le jury trois aristocrates connus et très puants. Le prononcé du jury a été : que les faits étaient constants, que l'accusé en était convaincu, mais qu'il n'avait pas commis méchannnent et à dessein d'exciter une contre-révolution, les principaux crimes dont il était prévenu et que le jury a détaillés. La société populaire de Besançon a décidé : r qu'il serait écrit à celle de Vesoul que si, sous huitaine, elle n'avait pas exclu de son sein le président Bretet, les juges et l'accusateur public, elle cessera toute communication avec elle ; 2® qu'elle dénoncerait au ministre de la justice la conduite du tribunal de Vesoul et solliciterait vivement la prompte suspension de ces magistrats ; 3° qu'il serait fait une adresse au tribunal criminel du Doubs, pour l'engager à venger les lois et le patriotisme outragés par ceux qui sont indignes de porter le nom de leurs collègues. »

Les jacobins vouèrent, dès ce moment, au tribunal do Vesoul une haine implacable, et lorsque la terreur fut portée au comble dans les départements de l'est, par l'arrivée des conventionnels Bassal et Bernard, le iO septembre 1703, ou hit dans la Vedette: « Nous n'avons pas encore oublié que c'est à l'ardeur civique du tribunal criminel de Vesoul, et

notamment du président et de l'accusateur public, que Goguillot a dû une liberté dont il ne s'est jamais servi que contre la chose publique. La société populaire de Besançon va s'occuper d'instruire les représentants du peuple des prévarications commises par ce tribunal et de soUiciter la destitution de tous les membres inciviques qui le composent. » On sait qu'à cette époque, la destitution était toujours accompagnée de l'emprisonnement, et qu'il n'y avait souvent qu'un pas de la prison à l'échafaud.

M. Goguillot n'ayant été acquitté qu'au mois de février 4793, onze mois après son incarcération, se trouva avoir subi, en détention préventive, à peu près toute la peine à laquelle on le déclarait injustement condamné.

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ARRÊTÉ GÉNÉRAL CONTRE LES PRÊTRES, lef JANVIER — 15 AVRIL 1792.

I. Quelque puissant que fût l'empire d'une religion de paix et de patience sur les populations rurales du Doubs, on comprend aisément qu'au milieu d'une lutte aussi ardente, où de pauvres campagnards avaient à défendre à la fois leurs croyances et leurs pasteurs contre l'autorité , le talent l't la violence , ils ne durent pas garder partout également la modération qui convient au bon droit. Quant aux membres du clergé, même les plus compromis , on ne put , comme tous les procès intentés contre eux en font foi, les accuser d'aucun autre crime que d'avoir dit aux fidèles catholiques : <( Prenez garde ; l'Eglise romaine, que vous croyez dépositaire de la vérité religieuse, ne reconnaît point comme siens les nouveaux évoques ; elle désavoue leur ministère. » En parlant ainsi, non-seulement dans le secret du confessionnal, si indignement violé par l'autorité révolutionnaire, mais encore en public et en toute occasion, ils ne remplissaient pas seulement leur devoir de prêtres, ils usaient du même droit qui permettait aux disciples triomphants de Voltaire et de Rousseau de proclamer, par toutes les voies de publicité possibles, que toutes les religions étaient un outrage à la raison, et tous les prêtres, assermentés ou insermentés, des charlatans ou des imposteurs.

Lorsqu'on avait arbitrairmient banni les curés du territoire de leurs paroisses, sous prétexte de rélaldir la paix et l'union entre les habitants, dont ils troublaient, disait-on,

s consciences, en déconsidérant dans l'esprit public le nouveau clergé, on avait compté que leur éloignement lais*

serait la foi du peuple sans appui et permettrait aux intrus, restés seuls maîtres du champ de bataille, de s'emparer de l'influence morale et de la direction des âmes. Mais l'administration fut généralement trompée dans ce calcul, et cet acte de rigueur produisit un résultat tout opposé. En se voyant séparée de ses pasteurs, après avoir été dépouillée de ses autels, la population ne fit que s'indigner davantage, et comme elle n'était plus contenue par la présence et les exhortations du prêtre dans les bornes d'une sage réserve, cette indignation, abandonnée aux inspirations de la nature, se manifesta, déplus d'un côté, aux dépens des intrus ou de leurs adhérents. Aux violences de ceux-ci on répondit quelquefois par d'autres violences. Les rixes, les petites guerres traditionnelles de famille à famille, de commune à commune, dans lesquelles la jeunesse campagnarde a toujours éprouvé le besoin de dépenser un excès de sève et de chaleur, empruntèrent aux circonstances du moment une couleur religieuse, et, sans donner lieu à des accidents plus graves qu'à l'ordinaire, elles servirent de thème contre les catholiques toutes les fois que ceux-ci eurent le dessus.

Quels furent en réalité les torts de ces derniers , dont on abusa tant pour aggraver la persécution ? Il serait difficile d'en juger avec certitude, parce que tous les documents qui en conservent le souvenir sont l'œuvre de leurs ennemis et portent, presque tous, des traces évidentes de partiahté et d'exagération. Mais, même en étant réduit à ces témoignages suspects, il est encore facile de deviner la vérité, lorsqu'on voit la plupart de ces récriminations, de ces plaintes , de ces arrêtés injurieux, de ces mises en accusation, tomber devant la moindre instruction judiciaire. Il est un fait également facile à observer, c'est qu'il ne se manifesta guère d'agitation sérieuse que dans les paroisses dont les intrus appartenaient à cette catégorie, heureusement très peu nombreuse, de prêtres pervers, brouillons et agressifs, destinés à devenir bientôt des terroristes et des athées.

II. L'oratorien Roussel, qui aurait eu besoin de toute la réserve possible pour se faire pardonner, au miheu des religieux habitants du Valdahon , ses mœurs et ses doctrines.

peu sacerdotales, semblait au contraire prendre à tâche d'exaspérer cette paroisse et ne faisait que recueillir ce qu'il semait , s'il faut en croire la lettre suivante , adressée , le d 4 janvier, par le département à la municipalité : « Votre fonctionnaire ecclésiastique, comme vous, Messieurs, n'agit qu'en vertu des lois, et ses fonctions , loin d'être respectées, protégées, sont troublées sans cesse, et vous gardez une coupable indifférence. Les nuits destinées au repos des citoyens présentent à vos perturbateurs le gage de l'impunité pour les attentats qu'ils se permettent contre les propriétés et la sûreté des personnes ; et vous ne cherchez par aucun moyen à arrêter le cours de ces brigandages ! Faites que nous ne soyons pas obligés d'en venir à l'extrémité de punir les auteurs et les fauteurs de ces délits. »

Mais l'intrus Roussel, dont les réclamations plus ou moins fondées avaient provoqué cette lettre, n'était pas le seul jacobin que comptât le Valdahon. Plusieurs jeunes gens et autres patriotes de cette commune étaient affiliés au club d'Ornans, qui, comme on sait, n'était pas une école de modération et de respect. Forts de leur agrégation à une société toute puissante, ils ne craignaient pas de se mesurer avec les catholiques, malgré la supériorité locale de ces derniers, et de là naissaient des conflits qui faillirent devenir sanglants. Comme aucune enquête contradictoire n'eut lieu à ce sujet, c'est sur les seules plaintes rédigées par les jacobins eux-mêmes qu'on est contraint d'en retracer le tableau.

L'assemblée cantonale tenue à Vercel le 26 février, pour le recrutement militaire, aurait été, suivant leur témoignage, roccasion des premiers excès commis contre eux. « Une foule de citoyens anti-patriotes , disaient-ils , sont entrés en huant, en chantant, et avec l'air de tout braver, dans l'église de Vercel, où se tenait l'assemblée de recrutement. Deux des plus acharnés ont sauté au collet d'un patriote de Gouxlez- Vercel, puis d'un autre du Valdahon, pendant que les autres mauvais sujets frappaient à tort et à travers sur les patriotes, notannnent sur le curé constitutionnel de; la Villedieu; et sans le secours de Raguenet, desservant do Vercel,

cette scène aurait mal fini. En s'en retournant, les mêmes fanatiques du Valdahon ont lancé des pierres à la garde nationale de Vercel, et s'étant apostés au nombre d'une quarantaine sur le chemin du Valdahon , ils ont attendu les patriotes, et après des injures et menaces, ont saisi au collet le nommé Vaucherot, l'ont traîné par les cheveux, et, après l'avoir lâché, sur les prières de ses compagnons, ont encore poursuivi les patriotes à coups de pierres et en ont atteint deux. Deux hommes ont également poursuivi le patriote P. Ferniot, qui ne leur a échappé que grâce à la vitesse de son cheval, mais deux compagnons de Ferniot ont été assainis , terrassés et frappés à coups de bâton d'une manière très grave. Pendant la soirée du même jour, entre neuf et dix heures , les fenêtres et les portes des patriotes Ferniot et Grosjean ont été enfoncées et brisées. »

Par une omission un peu suspecte, les plaignants ne désignaient absolument aucun de leurs agresseurs, et s'attribuaient, de leur côté, un rôle de victimes innocentes et silencieuses, qui ne concordait guère avec leurs habitudes de clubistes. Néanmoins, sur ces seules allégations de cinqjacobins ardents , le district d'Ornans décida, le 27 février, que le département serait invité « à envoyer sans délai des troupes au Valdahon, pour être placées à discrétion chez les fanatiques jusqu'au rétabhssement complet du calme, et à faire informer par la gendarmerie tant au Valdahon qu'à Vercel. » Le département se borna à décider que les faits seraient dénoncés à l'accusateur pubhc. Il paraît que l'instruction judiciaire, si elle eut heu, montra cet événement sous un jour beaucoup moins défavorable aux catholiques, car elle n'aboutit à aucune poursuite criminelle contre eux ; et quelques jours après, le fougueux procureur syndic du district, rappelant les mômes faits pour s'en faire une arme dans son réquisitoire contre les catholiques, et désignant même les coupables, définitivement réduits à trois jeunes gens, nommés Lannay, Lapoire et Petit, ne trouvait plus à leur reprocher que de simples menaces et des propos anticonstitutionnels.

m. A Cléron, les affaires ne marchaient toujours guère

ail gré du capucin Ligier. Il écrivait le M janvier au district : (( Je vous adresse un jeune homme pour me servir de maitre d'école; vous voudrez bien lui faire un traitement honnête, à raison qu'il n'aura que trois ou quatre écoliers. J. Roy, officier municipal, continue à enseigner, quoiqu'il n'ait pas fait de serment, et ses écohers ou écolières continuent à me faire des sottises plus que jamais depuis l'arrivée de l'abbé Durand, qui trame quelque chose de sinistre contre les patriotes. Le club des prêtres réfractaires chez Mougenot s'accroît tous les jours ; je vous en avertis. »

A Villedieu , le capucin Aymonin , personnage plus sot et plus ridicule que méchant, ne pouvant encore comprendre qu'il n'était nullement dans la situation ordinaire d'un bon curé, appelé à la tête d'une paroisse toute dévouée à Tavance, ne cessait de se plaindre. Il avait écrit de nouveau au département pour obtenir l'éloignement absolu du curé Pourchet et même de sa servante, et la fermeture de l'école dirigée par M. Fr.-X. Forien. Le 25 janvier, le département, faisant droit à toutes ses demandes, avait en outre enjoint à la municipahté de choisir un nouvel instituteur dans le délai de huit jours, à défaut de quoi l'intrus en choisirait un lui-même, avec qui il ferait marché aux frais de la commune. Les officiers municipaux devaient en outre fournir au sieur Aymonin tout ce qui était nécessaire à l'entretien de son culte.

Privés, par les dénonciations de cet homme, des moyens d'instruire leurs enfants et contraints de payer les frais des cérémonies qu'il s'obstinait à faire dans leur église déserte, les habitants de Villedieu étaient naturellement plus mal disposés à son égard que jamais. Trouvant encore que les autorités du département n'avaient pas assez fait pour lui, l'intrus adressa ses doléances aux députés du Doubs et réclama leur concours. « Nous sentons parfaitement, lui répondirent MM. Besson et Michaud, que vous rencontrez pour rexercice de vos fonctions des obstacles que vos vertus et votre civisme peuvent seuls surmonter. Les désagréments que vous éprouvez ne peuvent être de longue durée. Ne perdez pas courage. Nous écrivons au département en lui renvoyant votre

lettre ; il vous appuiera de l'autorité de la loi. De notre coté, nous contribuerons de toutes nos forces à faire renaître la tranquillité, et nous apprendrons toujours avec le plus vif intérêt les succès que MM. les curés constitutionnels auront sur le fanatisme. Les fruits de leur constance et de leur zèle contribueront infiniment à raffermissement de la constitution dans nos campagnes. »

Le P. Aymonin se trouva si honoré de cette lettre, qu'il s'empressa d'en transmettre des copies au district et au département pour stimuler leur zèle, en même temps qu'il leur envoyait une nouvelle liste de griefs contre ses paroissiens. Au district il se contentait de dire : (( Les hurlements continuent à égahté de force et de rage à peu de chose près. L'on ne veut toujours pas me remettre le carnet des fondations, les anciens registres, etc. Je crois la sacristie spohée d'un surphs et d'une aube garnie. » Mais il adressait au département un tableau beaucoup plus développé et assombri de sa situation. Repoussant, par forme oratoire, les encouragements des deux députés, il s'écriait : «Quel motif de courage, quelle espérance pourrait-il me rester, vu que la plupart des lois sont paralysées ainsi que vos arrêtés, notamment celui du 27 août 1791 . Depuis quatre mois et plus que j'ai été envoyé par l'administration à la Villedieu, pour y remplacer le curé insermenté, que sa seule présence rendrait séditieux en vertu du susdit arrêté, n'est-ce pas de sa part une obstination condamnée par la loi, à retenir le ministère que lui a retiré la nation, que d'attrouper le peuple de la Villedieu et de le conduire à Epenouse pour lew^ y dire la messe? N'est-ce pas, selon l'application qu'a faite de la loi le sage ministre M. Duport, les soustraire à la messe de paroisse, les éloigner des prêtres constitutionnels? N'est-ce pas refuser d'abdiquer des fonctions dont cette même loi le déclare n'être plus susceptible? N'est-ce pas provoquer une résistance formelle? Oui, il est clair que c'est soulever le peuple contre la constitution civile du clergé, contre les prêtres assermentés ; c'est abuser de la liberté, y substituer la licence, pour susciter des ennemis à la loi, à la constitution même. C'est troubler Tordre public , déployer un zèle fana-

tique, hypocrite, factieux, funeste instrument des révoltes, des troubles, des vexations, des tyrannies que nous voyons dans nos paroisses, sans pouvoir y apporter d'autre remède que de solliciter l'éloignement des ci-devant curés. Si j'y ajoutais l'administration qu'il fait des sacrements, soit dans sa chambre en y confessant, soit près des malades, ainsi qu'il est prouvé par ma dernière requête, des instructions clandestines, des manœuvres qu'il emploie envers chacun de ses adhérents, la plupart chefs de famille et officiers municipaux, ses redevables d'assez grosses sommes de SOOhvres et 1,200 livres ; et ceux-ci propageant son système de rébellion dans leurs familles, défendant à leurs enfants, déjà séduits par le fanatisme du sieur Pourcliet, de nous approcher, leur inspirant des sentiments d'aversion, des calomnies, les sarcasmes les plus noirs, les plus atroces contre nous; telles sont les manœuvres du sieur Pourchet à la Villedieu.

» La preuve en est notoire. Votre arrêté du 25 janvier, quoique signifié le 28 à la municipalité, a été honoré du plus souverain mépris. Le 28, après midi, on entendit de tous côtés des hurlements poussés par un attroupement de plus de quarante personnes, qui ont enlevé une fenêtre de la cure, dégradé le bûcber, enlevé des pièces de bois, jeté des cailloux à ma sœur et à un enfant qui sert ma messe. On m'a jeté une branche de bois derrière le dos. Le dimanche 29, les hurlements ont redoublé depuis le matin jusqu'à minuit. On chante d'abominables chansons, où mon nom et celui des patriotes sont déshonorés. Le ministère du maître d'école a été employé pour les copier, on les a distribuées à la classe qui s'est faite jusqu'ici sous la surveillance de Pourchet. Le 2 février courant, on a frappé une fille au niiheu du village, à la vue des officiers municipaux. Je vous rappelle encore les personnes qu'on a empêchées par des menaces de venir à la messe ou chez moi. Telles sont les manœuvres de Pourchet, qui ont pour but ma sortie, afin de rentrer luimême. C'est donc lui que la loi du 20 décembre 1790 doit poursuivre devant les tribunaux. Je ne cesserai de réclamer l'éxecution de cette loi, paralysée par la voix d'impudents menteurs euncmis de la constitution, de telle sorte qu'on

me repousse lorsque je parais, qu'on me dit de m'en aller si je le veux.

» Fait-on attention que si je quitte, le curé de Bouclans est assuré de sortir, celui du Valdahon est également menacé ? Un second, un troisième, un quatrième, seront forcés de quitter, par les mauvais traitements qu'on leur fera. S'il me reste encore du courage, c'est le bien de la chose qui me le donne, sans quoi je serais déjà bien loin. Je me soucie bien d'une cure où je n'éprouve que du désagrément, ainsi que la plupart de mes confrères, qui ne voyons dans la position où nous sommes, d'autre ressource que de dresser , en corps, une pétition à l'Assemblée nationale. Ce projet pourrait bien se réaliser dans quelques jours. »

Le département paraît avoir été aussi peu ému par ces plaintes, dont il avait déjà expérimenté l'exagération , que par les menaces qui les terminaient. Mais le P. Aymonin revint bientôt après à la charge, et il adressa au district d'Ornans une nouvelle requête, portant que le 47 mars, vers huit heures du soir, deux habitants de la Villedieu étaient entrés chez lui armes de bâtons dont ils voulaient le frapper, ce qu'il avait évité avec beaucoup de peine ; que le 23 du même mois, au milieu de la rue et en plein jour, il avait été attaqué par deux autres habitants, qui avaient encore tenté de le frapper ; que le soir du même jour, il avait été poursuivi dans la rue à coups de pierres qui heureusement ne l'avaient pas atteint ; que dans la nuit du 25 au 26, on avait brisé ses fenêtres, et enfin, qu'il était en danger de perdre la vie s'il n'avait pas un prompt secours.

Cette plainte fit éclater l'indignation, du district. Dans un arrêté longuement motivé, il proclama : « que le fanatisme occasionnait les désordres multiphés qui régnaient dans son ressort; que l'on cherchait à forcer les curés constitutionnels à s'éloigner des places où la loi les avait mis, pour y substituer ceux qu'elle avait repoussés ; que la plupart des désordres étaient occasionnés par la néghgence des municipalités ou leur refus formel de veiller à l'exécution des lois et à la sûreté des personnes ; que les désordres se propageaient parce que, malgré les différents arrêtés du département et du

district, les fonctionnaires ecclésiastiques remplacés persistaient à résider dans leurs paroisses, continuaient d'y propager le fanatisme, d'alarmer les consciences, de diviser les familles, de répandre des écrits incendiaires, soit contre les lois de l'Etat, soit contre les ministres de la religion catholique, apostolique et romaine, nouvellement élus, et autorisaient par leur présence les excès que l'on commettait contre ces derniers ; que l'insubordination et le fanatisme se répandaient au point que dans la commune d'Epenouse, les citoyens soumis à la loi étaient maltraités, couverts de blessures et de sang; qu'il s'y faisait, les dimanches et fêtes, des rassemblements de deux à trois mille âmes, conduits par des prêtres fanatiques, sans que la municipalité empêchât de semblables désordres, et en eût rendu le moindre compte; qu'en conséquence, le commandant des volontaires serait requis d'envoyer sans délai une compagnie qui serait distribuée par moitié dans les villages de la Villedieu et Epenouse; que les troupes y seraient placées aux frais des officiers nmnicipaux personnellement, sauf leur recours contre les auteurs particuliers des désordres ; que chaque détachement serait tenu d'éloigner tous les prêtres inconstitutionnels qui se rendraient dans ces communes ou y résideraient, notamment le sieur Pourchet, ci-devant curé à la Villedieu, et Simon, ci-devant vicaire en chef à Epenouse, et de s'opposer à tout rassemblement ; que le détachement empêcherait qu'il fût fait aucun trouble aux fonctionnaires ecclésiastiques constitutionnels ; et enfin , que cet arrêté serait exécuté provisoirement et adressé au département pour être approuvé. »

Le district d'Ornans avait bien raison. Les mesures qu'il décrétait étaient franchement arbitraires et inconstitutionnelles, mais elles étaient plus sûres qu'un recours aux tribunaux. Us auraient voulu vérifier les faits, contrôler les dénonciations, se conformer aux lois. Avec beaucoup moins de façons, l'intrus allait se trouver définitivement maître do la place.

A Déservillcrs, les exigences de l'intrus Bn'tillot ou Bra- • '''• (iiiirfnt par lasser la patience des cathohques. Le

44 février, sur une requête de cet intrus et de ses adhérents, tendant à enjoindre aux officiers municipaux d'entretenir le luminaire de l'église, d'obliger tous les habitants à offrir le pain bénit, etc., le département arrêta: «qu'en cas de refus par les officiers municipaux de concourir au luminaire, tel qu'il était d'usage, le sieur Bretillot en ferait la fourniture lui-même aux frais de la municipalité ; que c'était à ce curé qu'il appartenait de fixer les heures des congrégations et conférences, et que ceux qui y assistaient n'avaient rien à y changer ; que si les maître et maîtresse d'école n'avaient pas prêté le serment civique, les officiers municipaux devaient leur trouver des remplaçants dans le délai de huit jours, faute de quoi le curé était" autorisé à en trouver luimême, et à passer marché avec eux pour le compte de la commune ; que les officiers municipaux étaient requis de veiller à ce que le sieur Bretillot ne fût ni insulté ni troublé dans l'exercice de ses fonctions, et de lui fournir tout ce qui était nécessaire pour le culte, sous peine d'être personnellement responsables des suites de leur refus. »

Six jours après, le département adressa à la municipalité cette lettre menaçante : « Depuis longtemps les administrateurs du directoire sont aussi fatigués que surpris des désordres auxquels on se livre à Déservillers. Vous souffrez que sous vos yeux on insulte au caractère de votre curé ; que , pendant les nuits , de mauvais citoyens se répandent autour de son presbytère, qu'ils en brisent les vitres en accompagnant de cris de joie ces coupables violences. Songez que le curé qui vous a été donné par la loi sera maintenu par elle, et que ses organes ne néghgeront rien pour le faire jouir des prérogatives attachées à sa place. Songez aussi que vous êtes déclarés responsables de tous les délits que vous ne chercherez pas à empêcher. »

Toutes ces rigueurs et toutes ces menaces paraissent avoir obtenu peu de succès ; car, le 16 mars, le procureur syndic annonça au district d'Ornans que deux habitants de Déservillers* Fr.-Alexis Tournier et P.-Ant. Méneguin, s'étaient portés, le 4 du même mois , au presbytère et avaient exigé du curé constitutionnel la promesse d'évacuer sous bref

<lélai la cure , en lui déclarant que s'il n'exécutait pas sa promesse , il ne resterait pas longtemps en vie. Le district arrêta « que le procureur syndic dénoncerait ce délit au commandant de la gendarmerie, en l'invitant à se rendre sur les lieux avec des gendarmes. »

Six jours après , le lieutenant Barrel vint rendre compte des informations qu'il avait prises sur les troubles et menaces faites au curé Bretillot. Il déclara qu'il avait reconnu que ce fonctionnaire n'était pas en sûreté , et que , sur sa demande , il lui avait laissé un gendarme pour le garder jusqu'à ce qu'on envoyât une force publique suffisante pour imposer aux factieux. Le district arrêta aussitôt u que le commandant des volontaires serait requis d'envoyer incessamment une compagnie à Déservillers jusqu'à nouvel ordre. »

IV. A Vercel, l'intrus Raguenet ayant refusé à MM. Lyme et Fleury, prêtres fidèles , les moyens de dire leur messe à l'église paroissiale , comme la loi leur en garantissait formellement le droit , ces deux ecclésiastiques le traduisirent à la justice de paix, qui le condamna , le 26 janvier, et ordonna même la saisie de ses meubles, faute par lui d'acquitter les frais et dépens du procès. Raguenet, furieux, écrivit au département pour demander la destitution du juge de paix et la mise en accusation de MM. Lyme et Fleury comme perturbateurs de l'ordre public. Le département, avant de sévir contre ces trois respectables citoyens , commença par chercher le moyen de mettre Raguenet à ral3ri de la justice, en se déclarant lui-même seul juge des contestations relatives aux lois sur le clergé. Il écrivit, le dO février, au district d'Ornans : « Le sieur Raguenet aurait très bien fait de comparaître par-devant ce juge et de lui proposer l'incompétence. Il se serait appuyé sur la loi du 4 février 1791, qui attribue aux corps administratifs et aux municipalités l'exécution de la loi du 28 décembre 1790 (sur le serment), sauf aux tribunaux à prendre connaissance seul(;ment des cas portés aux articles 0, 7 et 8 de ladite loi (et entraînant peine correctionnelle ou criminelle) ; il aurait dit que, comme il ne s'agissait que d'un refus de clefs de sacristie et d'ornements nécessaires pour dire la messe, c'était une afifaire II. 29

de son administration, dont le tribunal ne pouvait connaître. Il avait encore à exposer l'inconduite des sieurs Lyme et Fleury, qui se permettent de confesser et donner la communion publiquement sans son agrément, dans l'intention d'entretenir le désordre dans sa paroisse. N'ayant pas comparu et s'étant laissé condamner par défaut, il ne lui reste d'autre moyen que d'appeler de cette sentence au tribunal du district, et de faire annuler le jugement du juge de paix pour cause d'incompétence. »

Que se passa-t-il à Vercel, le dimanche 5 février, jour de la fête patronale; c'est ce qu'il serait difficile de dire, même en ajoutant la foi la plus aveugle à ce récit incohérent inséré dans la Vedette^ et écrit au milieu des dernières bouteilles de la fête, comme on s'en aperçoit trop bien :

(( Dimanche est arrivé dans notre ville un frémissement patriotique bien propre à faire trembler le parti anti- constitutionnel jusqu'au miheu de ses retranchements dans nos montagnes. C'était la fête du patron de la paroisse. Il y avait une certaine aflluence. Un concours de prêtres, non famihers, avait embelli la solennité. Le prône avait été fait par un ex-professeur du collège de Besançon, M. Marlet, connu par ses hérésies civiques et condamné à être un jeune homme, par arrêt du ci-devant conseil archiépiscopal, pour des thèses dédiées jadis à TAssemblée constituante. On avait reçu à la maison curiale les félicitations de la municipalité et de la garde nationale, toutes circonstances bien faites pour allumer les pipes aristo-fanatiques de Yercel. Point de feu pourtant jusque-là. On dîne. Les vêpres sont sonnées. Le temple est déjà rempli de vrais adorateurs, lorsque tout à coup on entend crier aux armes. On se presse, on sort en foule. La curiosité inquiète se change bientôt en indignation, puis en fureur, lorsqu'on voit sur la place un citoyen patriote couvert de son sang, lorsqu'on apprend qu'il a été mis en cet état par un détachement de la He inconstitutionnelle de l'endroit. Cette canaille soldée bachiqueraent, à ce qu'on assure, l'avait attaqué presque au sortir de la ville , sur la route de Besançon, où il allait à la foire, armé de sa pauvre femme et d'une voiture chargée de ferraille.... On

l'introduit pour verbaliser à la chambre municipale. Messieurs Maire et Calamard, administrateurs du département ; M. Raguenet, brave curé; MM. Billerey et Voidey, commandants de la garde nationale ; MM. Renaud et Barbier, de la municipalité; le vénérable M. Robbe, sergent recruteur, portent à l'envi des paroles de paix, qu'étouffent les clameurs de la vindicte nationale. Le prédicateur du matin s'élance enfin sur une table et vient à bout de se faire écouter. Le nom du bon évêque rappelé à propos apaise la première fureur. On conclut d'aller prendre conseil du Dieu de concorde en chantant les vêpres. On commence à regagner l'éghse, mais un coup de fusil parti on ne sait d'où ranime la furie. On crie au massacre, on court en confusion, le sabre, le fusil, le caillou à la main, vers la maison des assassins. Les pacificateurs courent aussi et s'entremêlent au cliquetis des armes. C'est là qu'on voit le brave capitaine Dupuis parer d'une main, avec son reste d'épée, les coups de fléau de son ennemi et arrêter de l'autre main la baïonnette vengeresse de son ami ; un vieillard à cheveux blancs, dont l'impétueux fils est entrappé dans la maison ennemie, saisir de sa main septuagénaire un volet fermé, et arracher à la fois le volet, le châssis, les barreaux d'une fenêtre, pour se frayer un chemin jusqu'à son fils; deux ministres de paix, leurs surpHs ensanglantés, prier, embrasser, suppher pour la vie de leurs ennemis, qu'ils obtiennent enfin, moyennant les soins protecteurs de MM. les municipaux et chefs de la garde, qui ne cessent de s'interposer devant les mousquets, les baïonnettes et les sabres, pour garantir les coupables jusqu'au lieu d'arrestation.... La journée finit par mettre en activité de fortes patrouilles, chanter tranquillement les vêpres et boire à la santé de sainte Agathe et de la constitution. On dit ici hautement que si le juge (h) paix ne rend pas justice, on se la fera, ce qu'à Dieu ne plaise. Aristocrates, ah I si la modération de vos frères ne vous touche pas, si votre prétendue religion vous empêche de croire à la vertu, leur bravoure déterminée ne vous fait-elle pas frémir? »

Il ne reste dans les actes de l'administration absolument

aucune trace de celte échauffourée de carnaval, où de trop copieuses libations patriotiques paraissent visiblement avoir joué le principal rôle. C'est ce qui engagea sans doute l'administration à fermer complètement les yeux, dans l'intérêt même des patriotes vainqueurs et de leur gloire. Mais un mémoire adressé en iSOO aux autorités consulaires nous montre cet événement sous des couleurs bien différentes de celles de la Vedette. Tous les torts y sont rejetés sur les jacobins, et il est vraisemblable, en effet, que s'ils eussent été du côté des catholiques, le département ne serait pas resté dans une inaction si complète. Ce mémoire avait pour but de faire rayer de la liste des émigrés M. Augustin Lochard, notaire et receveur de l'enregistrement à Vercel, dont les longs malheurs avaient pris naissance, dès le mois d'août 1789, dans le refus courageux qu'il avait fait à une foule ameutée, d'enregistrer un prétendu acte dont elle ne lui permettait pas de prendre préalablement lecture. M. Lochard devait naturellement être une des premières victimes de cette seconde émeute, dont son mandataire a ainsi retracé le tableau :

(( Le 5 février 1792, la troupe des méchants, excitée par le prêtre constitutionnel, sortit des vêpres en furie, se porta dans toutes les maisons des honnêtes gens , brisa leurs fenêtres et leurs meubles et les accabla eux-mêmes de coups. Le dimanche suivant, la maison de Lochard fut assaillie de nouveau à coups de pierres, vers les dix heures du soir, au sortir du club. Les fenêtres qui avaient échappé à la première dévastation furent brisées, et une partie des haies vives qui entouraient ses héritages furent coupées à la cognée. Il porta plainte au juge de paix, qui, après bien des hésitations inspirées par la crainte, se décida à commencer une information. Quarante témoins constatèrent les faits de brigandage commis le 5 février et le dimanche suivant. Instruits des mesures prises pour leur punition, les auteurs de ces excès se rassemblèrent encore un dimanche, et , armés de grands crochets de fer dont on se sert principalement dans les cas d'incendie, ils menacèrent publiquement de renverser la maison de Lochard, si le lendemain, à midi, ils n'avaient pas

une pleine et entière décharge de ce dernier. Le juge de paix, jaloux de calmer cette populace égarée, sollicita luimême cette décharge, que Lochard souscrivit dans l'espoir de recouvrer sa tranquillité. Mais son attente fut trompée, et bientôt il fut menacé, comme plusieurs autres habitants, de nouveaux excès. Craignant même pour sa vie, il se vit obhgé de se retirer à Besançon. »

Une autre expédition, à peu près du même genre, et se rattachant peut-être à la fédération catholique, aurait encore eu lieu à Vercel, le 2 mars, d'après cette lettre un peu vague de la municipahté au département : a Permettez que nous vous informions d'une coalition qui se fait dans notre canton entre les aristo-fanatiques, et à la tête de laquelle est, dit-on, ce fameux juge de paix dont les sentences vous font si bien connaître le peu de soumission à vos arrêtés. Il s'est fait un rassemblement considérable de ces factieux, vendredi, où ils ont pris une déhbération remplie de griefs contre les citoyens de notre bourg et concluant à ce qu'il ne soit plus le chef-heu de canton.... Quelques-uns de nos braves citoyens, instruits de l'affaire, en avertirent la garde nationale, qui incontinent fit dissiper le rassemblement, sans avoir frappé ni blessé personne, disant qu'elle ne souffrirait pas que le bourg fût le siège des odieux manèges des fanatiques ou aristocrates. »

L'intrus Rnguenet, se voyant entouré d'amis si redoutables, résolut d'agrandir le vide autour de lui, en se chargeant de desservir ou plutôt de fermer les églises des comnnincs voisines, et conmienca par Longechaux. Le district arrêta, en conséquence, le 27 mars, qu'il serait enjoint à M. Nicolas, vicaire en chef de cette conmmne, de cesser immédiatement toutes fonctions, et à la nmnicipahté, de remettre les clefs de l'église à Raguenet, qui dcuneurait autorisé à laisser l'église fermée lorsqu'il le jugerait convenable.

V. Le zèle et la fermeté des catholiques de Foucherans étaient trop connus pour ne pas leur attirer les injures de la Vedette. Le 7 février, ce journal disait, en leur attribuant une conduite aussi odieuse qu'invraisemblable: <» Nous ne venons pas aujourd'hui reprocher à nos sniutsi prrfres les

discours et les haines qu'ils sèment scandaleusement dans les familles pour la plus grande gloire de Dieu; nous venons les accuser d'endurcir les cœurs des malheureux paysans qu'ils fanatisent. Le feu prend à Bonnevaux, village patriote peu éloigné de Foucherans, théocratisé de la plus forte manière ; les flammes sont aperçues de ce dernier endroit, et, bien loin d'exciter la compassion dans le cœur des habitants de Foucherans, elles n'y portent que la joie et la satisfaction la plus monstrueuse ; on va même jusqu'à remercier Dieu d'avoir suscité ces flammes dévorantes pour consumer les impies et les scbismatiques de Bonnevaux, et l'on délibère par acclamation, de ne porter aucun secours à ces infortunés patriotes. Quelle religion que celle-là ! Cependant, c'est celle de nos fanatiques qui ouvrent le ciel à ces aveugles en récompense de leur barbare conduite. »

Sentant que l'accusation était un peu forte, même pour des lecteurs jacobins, Dormoy, afin de donner à son récit un air de vérité, ajoutait la réflexion suivante, qui, évidemment, n'avait aucune autre raison de se trouver là : « Il est à remarquer que cette horde insensée, qui suit aussi aveuglément les impulsions de ses prêtres, qui se ferait rôtir pour leur conserver leurs cures, ne voudrait pas pour toute chose au monde, rendre les dîmes au clergé, les droits de mainmorte aux ci-devant seigneurs, et moins encore la justice aux cidevant parlementaires ; elle convient généralement qu'elle se ferait plutôt hacher que de voir revivre ces anciens abus. » Pour donner encore plus de crédit à ses assertions contre les catholiques de Foucherans, la Fer/e^/e terminait en opposant à leur prétendue conduite, celle des aristocrates de Besançon, qu'on voyait, disait-elle, voler les premiers au secours des patriotes en cas d'incendie.

Malgré toutes ces précautions machiavéliques, les attaques de la Vedette étaient devenues trop généralement calomnieuses et trop discréditées auprès du public honnête, pour atteindre les catholiques de Foucherans. Mais ils avaient au miheu d'eux, dans la personne de l'intrus Goulet, un ennemi bien plus redoutable. Ce dernier adressa au district d'Ornans, dans le courant du mois de mars, une plainte portant

(( que depuis six mois qu'il avait pris possession de sa cure, il se faisait tous les dimanches et jours de fêtes, à l'église, des rassemblements considérables de citoyens de difierentes paroisses, qui pouvaient monter le plus souvent de deux à trois mille personnes ; que ces rassemblements, occasionnés par trois prêtres originaires de la commune chassés de leurs vicariats, étaient fort dangereux pour l'Etat et pour les patriotes ainsi que pour lui ; que, comme il l'avait déjà représenté maintes fois, il ne pourrait pas rester plus longtemps dans la paroisse, non plus que les patriotes, hués, siffles, joués, conspués et exposés avec lui; et que sa personne était en danger, tous les dimanches, par suite de ces rassemblements. Il demandait, en conséquence, qu'il fût défendu à tous les prêtres de dire la messe à Foucherans les fêtes et dimanches ; qu'il lui fût permis de fermer l'éghse quand bon lui semblerait, et enfin qu'il fût autorisé, sur le refus de la municipaHté, à se choisir un maître d'école pour l'assister à l'autel. »

Cette nouvelle plainte mit hors des gonds le biUeux procureur syndic d'Ornans, et lui inspira cet audacieux réquisitoire : « La religion catholique, apostolique et romaine, est celle de la monarchie française, puisqu'elle ne fournit aux frais que de son culte et de ses ministres ; cette rehgion est une et indivisible, par conséquent, elle n'admet aucune diiférence dans le culte qui lui est propre : de cette indivisibilité découle nécessairement cette vérité de principes, qu'en autorisant la liberté des cultes, l'Assemblée constituante a entendu parler de tout culte étranger à la religion reconnue par l'Etat, et, par une conséquence ultérieure, que quiconque n'admet pas cette unité et prétend élever un culte particulier dans le sein même de cette rehgion sainte, contrarie la loi fondamentale de l'Etat. Le refus d'obéir à la loi du sernvmi est donc une vraie insurrection, qui exclut celui qui >'en rend coupable , des droits de citoyen et des bienfaits de la nation ; et on doit le considérer, sinon connue un rnnemi dcclaré, du moins comme suspect et dangereux. La liberté des opinions religieuses, article formel de la constitution, n'a jamais autorisé les prêtres réfractaircs à en ad-

mettre une partie ainsi que des lois subséquentes, et à en rejeter l'autre. Enfin, la confession étant l'exercice d'un ministère secret, et pouvant tendre à soulever les peuples, ne peut être confiée qu'aux amis déclarés de la constitution et des lois. Je requiers donc qu'il soit fait défense : 4° à tout prêtre insermenté, de confesser dans toute l'étendue du district, sous peine d'être saisi et poursuivi comme perturbateur de l'ordre public ; 2° à tout prêtre insermenté également, de célébrer la messe dans les églises et chapelles de la nation^ et aux municipalités, de le souffrir ; 3° à tous les citoyens, de se rassembler pour l'exercice de la religion catholique, apostolique et romaine, ailleurs que dans les éghses de la nation, et sous la seule et immédiate direction des pasteurs constitutionnels, sous peine d'être poursuivis comme infracteurs des lois, sauf à ceux qui ne voudront pas se conformer à ce qui précède, à embrasser quelle autre secte ou rehgion ils trouveront convenir, et à en exercer le culte à leurs frais sans trouble. »

Cette pièce est l'un des exemples les plus frappants du peu de garanties que peuvent offrir les constitutions et les lois, même les plus libérales, lorsque l'appUcation en est remiseà des hommes prévenus ou passionnés. Le district, tout aussi peu soucieux de la légalité, ayant demandé qu'il fût fait droit à la requête de l'intrus et au réquisitoire du procureur syndic, le département déclara, le 23 mars, « que les désordres qui régnaient à Foucherans, les rassemblements nombreux qui s'y formaient, étaient occasionnés par les sieurs Vergey, Baud et Gauthier, tous trois prêtres insermentés , qui ne cessaient d'alarmer les consciences , de mettre le trouble dans les familles et d'inspirer du mépris pour les lois et les autorités constituées ; que le seul moyen de rétablir la paix et de prémunir le sieur Coulet contre des actes da violence, étant d'éloigner ces trois prêtres , ceux-ci seraient tenus de sortir du territoire du district d'Ornaus dans les trois jours, sinon ils seraient expulsés par la force pubhque. Si les officiers municipaux refusaient de procurer l'exécution de cet arrêté, un nombre suffisant de gendarmes devait être envoyé à leurs frais. Enfin l'intrus était invité à se choisir

un maître d'école pour l'assister, aux dépens de la municipalité. »

Ces rigueurs arbitraires produisirent leur effet naturel et accoutumé. L'intrus Coulet et le prétendu maire de Foucherans, M. Gauthier, se présentèrent le 31 mars à la séance du district, et exposèrent qu'ils étaient journellement insultés, poursuivis à coups de pierres et menacés de mort , même dans l'exercice de leurs fonctions, par un certain nombre d'habitants ; que le maire n'y pouvait plus faire respecter la loi, le curé remplir son ministère, et qu'ils seraient forcés de quitter la commune pour sauver leur vie, si l'on n'y envoyait pas promptement une force armée capable de contenir les séditieux. Le district arrêta que vingt-cinq ou trente volontaires iraient, le lendemain matin, s'installer à Foucherans avec deux officiers.

VL Les catholiques de Foucherans n'étaient pas les seuls accusés de vouloir massacrer leurs adversaires; c'était le prétexte banal de tous les intrus qui désiraient conquérir le respect public au moyen d'une garnison. Mais les jacobins d'Ornans, allant encore plus loin contre les habitants de Scey, les accusèrent d'avoir déjà commis le meurtre d'un patriote; et sous ce prétexte, qui n'avait pas même une ombre de vraisemblance, ils se livrèrent à mille vexations contre cette commune. Elle s'en plaignit ainsi au département : M La municipalité et les habitants de Scey exposent au directoire que, le 25 février dernier, le nommé Vertey, ancien soldat, engagé par la commune pour garder le bétail, étant sorti le matin pour aller au bois avec une serpe, fut trouvé mort le lendemain à quelque distance du village. La nature de la blessure dont il était mort, l'absence de toute trace de lutte, de coups et de vol, son caractère sauvage et taciturne, portaient à croire qu'il s'était fait mourir lui-même dans un accès de folie mélancolique. Quoi qu'il en soit, les malintentionnés saisirent cette occasion pour exciter des particuliers d'Ornans contre les habitants de Scey, en leur attribuant ce crime et en représentant faussement Vertey comme ayant des opinions reli^neuses constitutionnelles et comme servant habituellement la messe du sieur Gaudot,

curé constitutionnel de Scey. Us supposèrent que cet assassinat était l'effet de la haine des non conformistes , tandis qu'il est notoire que Vertey était lui-même de cette opinion et qu'il n'a jamais assisté à la messe du sieur Gaudot. Sur ces bruits, la commune de Scey tut violemment menacée et l'est encore, par nombre d'habitants d'Ornans, d'être saccagée et dévastée. Pour faire cesser ces alarmes continuelles, les pétitionnaires demandent qu'on fasse l'enquête la plus sévère et qu'on punisse les coupables s'il y en a, mais qu'on mette fin aux menaces des gens qui ne respirent que le désordre. Ils remercient le département, la municipahté, la garde nationale d'Ornans et la gendarmerie, de les avoir protégés jusqu'à ce jour, et demandent la continuation de leur appui. »

VU. Quelques jacobins de Villers sous-Montrond accusèrent leur curé banni, M. Johclerc, de répandre dans son ancienne paroisse des écrits séditieux, entre autres le Réveil de la Nation^ et l'apostrophèrent ainsi dans la Vedette du 9 mars : (( Que prétends-tu faire, aristo-fanatique ? Allumer le feu de la guerre civile pour t'emparer de nos dépouilles et t'abreuver, avec les crapuleux de ton espèce, du sang des patriotes qui ne veulent plus vivre sous la tyrannie ni des seigneurs ni des prêtres, qui les ont vexés si cruellement pendant tant de siècles... Apprends, hypocrite, que sous notre curé constitutionnel, qui ne s'engraisse pas, comme tu l'as fait, du fruit de nos sueurs et de nos travaux, nous suivons une rehgion mille fois meilleure que toutes les saloperies, les vilenies, les gueu séries et les momeries que tu nous débitais pour avoir notre argent, notre blé, nos agneaux, nos poules, nos jambons, etc. Tu n'avais p.t en cl lorsque tu es venu à ViUers , et quand nous t'avons f...u à la porte à cause de ta rébelhon aux lois, tu avais, outre une grosse somme d'argent, un tas de meubles tel que saint Pierre, les apôtres et les pontifes de la primitive Eghse, n'en ont jamais eu tous ensemble. Tu n'as pas été curé de Villers pendant longtemps ; mais comme tu es un joueur infatigable et un brouilleur fieffé, il peut bien se faire que tes friponneries au jeu, jointes à tes fraudes rehgieuses et à la dureté inhumaine

avec laquelle tu exigeais tes prétendus droits, t'aient procuré le moyen de t'enrichir en si peu de temps. Tu nous fais passer le Réveil de la Nation; mais dis-nous, vil corrupteur et corrompu, crois-tu qu'elle dorme? Non, certes, elle est bien éveillée, et, qui plus est, près de se lever pour t'écraser avec tous les perturbateurs du repos public. Le temps est proche où les conspirateurs et les traîtres subiront la peine que l'indulgence excessive d'une nation trop généreuse a suspendue sur leurs tètes coupables. »

VIII. Le 12 mars, le procureur syndic d'Ornans exposa, à la séance du district, «qu'il était informé que, nonobstant la loi, MM. les administrateurs de l'hôpital d'Ornans avaient choisi M. Clerc, prêtre inconstitutionnel, pour aumônier de rhôpital; que ce choix illégal entraînait trop de désordres dans la ville pour que le directoire, chargé de la surveillance, ne prît pas des précautions pour y remédier, et qu'il était indispensable de nommer à cet emploi le sieur Monnier, précédemment chargé de la cure de Flangebouche et obligé de quitter cette résidence par suite des excès commis contre lui. » Le district et le département s'empressèrent de faire droit à ce réquisitoire. Le bureau de l'hôpital protesta, en recevant l'arrêté du département, qu'il n'avait point nommé d'aumônier, et que M. Clerc s'était borné à dire la messe depuis le départ du capucin Fournier, envoyé ailleurs.

Dans le district de Besançon , outre les difficultés déjà mentionnées précédemment , on ne trouve les traces que d'une seule. Sur la requête du sieur Saunier, intrus à Bonnay, un arrêté du 24 mars enjoignit au maire, M. Bétand, de lui remettre dans le délai de vingt-quatre heures les clefs de la sacristie, sous peine d'y être contraint par la force.

Dans le district do Baume, on voit la municipalité de Kou- ^-v mont réprimandée, le 21 mars, par le département, pour ne s'être pas opposée aux désordres qui auraient eu lieu dans cette conmume. La municipalité dressa alors un procèsverbal portant «que les sieurs l*.-Fr. Briseux, ci-devant curé de Pomoy, et Léonard Billot , ci-devant curé de Bougemont, tenaient des propos contre la constitution et contre

les prêtres assermentés, et qu'ils faisaient leurs efforts pour entraîner les citoyens dans leurs opinions, ce qui avait déjà occasionné des rixes entre les particuliers de la commune. » Le 28 mars, le district décida que ces deux prêtres seraient dénoncés à l'accusateur public, dénonciation qui, comme tant d'autres, n'aboutit à rien.

A Sancey, l'intrus Vernier, toujours mécontent de tout le monde , écrivait le '-23 mars au département , avec son aigreur accoutumée : « Vous m'avez autorisé à me choisir un homme pour me servir dans mes fonctions à Surmont, si la municipahté refusait de m'en donner un. J'ai fait une convention avec un nommé Viotte, je vous l'ai envoyée pour l'homologuer, et je ne la reçois pas ; si elle ne l'est pas encore, je vous prie de me le marquer, parce que je ne crois pas être obhgé de payer ce servant de mes deniers. Si j'osais vous parler de Sancey, j'aurais beaucoup de choses à vous dire. On y brise tout, fenêtres, portes, on y bat hommes et femmes, enfin tout ce qui est patriote est proscrit. Mais, au grand contentement de bien des gens, le nombre des patriotes diminue journellement, il n'y aura bientôt plus que moi , et pour me mettre en faveur, je ferai à la fin comme les autres. Ce qu'il y a de plus beau, c'est que ce sont les fils d'un officier municipal nommé Roussel qui font tous ces ravages. Je vous marque ceci en passant, sans vouloir me porter dénonciateur, et comme on a renvoyé à Sancey des copies des lettres que j'avais adressées au département, je vous prie de regarder celle-ci comme non avenue plutôt que de la faire parvenir à mes ennemis. »

IX. Quelques constitutionnels ardents de Pierrefontaine écrivirent, le 30 mars, au district : « La joie qu'a causée, dimanche dernier, aux bons patriotes la lecture de la lettre pastorale par iM. Riduet, notre curé, se trouve mêlée d'inquiétudes et de craintes occasionnées par mille démarches aristocratiques et fanatiques de la part de M. Péseux, notre ci-devant vicaire, deM.l'abbéHuot, déjà décrété d'accusation,, et de M. l'abbé Jacquot, qui a pris aussi sa retraite à Pierrefontaine Ledit Péseux, chassé d'ici, a trouvé un asile à la Sommette chez le vicaire en chef; cette commune n'est éloi-

gnée de la nôtre que d'environ vingt minutes. 11 n'y a rien que ces trois prêtres ligués ne mettent en jeu pour pervertir nos patriotes. Us les mandent à la Sommette, ils viennent les chercher eux-mêmes, et ledit Péseux les retire même, la plupart des nuits, dans une certaine maison dont les habitants sont autant d'agents pour servir ses projets. Ils se flattent que dans peu ils auront gagné tous nos habitants, et que dans moins d'un mois la constitution tombera. Déjà les ' murmures, les menaces se répandent ici, bientôt les batailles et peut-être les meurtres suivront, si l'on n'y apporte un prompt remède. Ils font perdre tout respect à M. notre curé. On le traite d'impie, d'anathème, de schismatique, de sorcier, d'homme perdu d'honneur et de conscience : ils ôtent tout respect aux messes et offices qu'il célèbre, aux sacrements qu'il administre. Il n'y a point de folles idées qu'ils ne ghssent dans l'esprit de nos habitants, en leur disant qu'il vaudrait mieux se passer de messe et de confession toute sa vie, que de se servir de son ministère. L'enfant d'un parent de l'abbé Jacquot a été enterré par ce prêtre. Les père et mère, à sa sollicitation, n'ont pas voulu que la sépulture lui fût donnée par M. le curé. Le mal augmente, il va bientôt devenir incurable, si on n'apporte pas un prompt remède. Nous n'en voyons pas de plus efficace que de faire mettre un desservant constitutionnel à la Sommetto ou de fermer l'église, et d'y envoyer des troupes pour dissiper tous ces attroupements de prêtres et autres fanatiques qui s'y rassemblent journellement. La Sommette est le centre des ennemis de la constitution ; car plusieurs habitants de l'ierrefontaine, Plaimbois, Domprel, Grand fontaine, Veicel et Loray, y accourent journellement, comme si ces prêtres étaient des hommes à miracles. Ces prêtres sont réunis journellement au nombre de sept à la Sommette, et ils ont mille con'espondances. Toujours prêts à recevoir tous ceux qui se présentent, ils se répandent, sans être inquiétés de personne, dans les villages voisins pour s'attirer du monde. Le curé de Plaimbois, le vicairfî de la Sommette et le missionnaire Girardot, sont de ce nombre. Il y a, de plus, à Piern'foutainc une blanchisseuse nommée Vaugnc, qui ne sait dire autre chose que des blas-

phèmes et des impiétés contre la constitution. Elle cache les curés susdits, lisant et communiquant à tous ceux qu'elle peut, toutes sortes de livres mauvais qu'on prétend lui être remis par l'abbé Péseux et le missionnaire Vernier. Il convient de donner sur-le-champ des ordres pour la conduire en prison au chef-lieu du district, pour ensuite y être ouïe sur sa façon d'agir et de parler, qui est des plus pernicieuses, attendu que par son métier elle est sujette à voir un grand nombre d'habitants, et qu'elle s'insinue dans les maisons pour allumer les torches du fanatisme. Le mal est violent, il faut y apporter un prompt remède; pensez-y, ne néghgez rien. Il y a encore cent fois plus de mal qu'on ne peut le dire et le penser. Donnez des ordres pour enlever d'au miheu de nous lesdits Péseux, Huot et Jacquot ; enlevez ou faites enlever les rassemblements qui se font à la Sommette, et hâtez-vous. Une partie de la municipalité, y compris le procureur de la commune et tous les chefs de notre mihce, principalement les soussignés, sont prêts à mettre à exécution tous les ordres que vous voudrez bien leur donner. — D.-F. Dotal, J.-A. Châtelain, officiers municipaux; Jeanmaire , procureur de la commune, J. -F. Lapprend, adjudant, Marc Barbie, capitaine de la garde nationale, n

Le 31 mars, le district décida que cette lettre serait transmise à la fois au département, en l'invitant à prendre des mesures, et à l'accusateur pubhc, avec prière de poursuivre les prêtres dénoncés, le plus promptement et le plus rigoureusement possible. Le district fit observer en même temps à ce magistrat que le juge de paix de Landresse, à qui incombait la charge de faire les informations, était très suspect.

Effectivement, c'était sans doute à cet honnête magistrat que l'on devait déjà l'insuccès d'une première poursuite dirigée, au mois de janvier, contre Tun des trois prêtres inculpés. M. Huot-Sordot, de Pierrefontaine , était vicaire à Sainte-Marie-en-Ghanois, dans la Haute-Saône, au moment où la Révolution éclata. Il refusa le serment schismatique et resta courageusement à son poste. Les jacobins du pays ne trouvèrent pas d'autre moyen de l'éloigner que de prendre

les armes et de Tassaillir à coups de sabre. Gravement atteint à l'épaule, M. Huot revint chez son père, au hameau du Pré-Prevot, pour faire soigner sa blessure, et recommença au miheu de ses compatriotes un apostolat rendu encore plus touchant par l'appareil de la souffrance. Son zèle ardent le fît bientôt dénoncer ; un mandat d'arrêt fut lancé contre lui, et le 24 janvier 4792, les gendarmes vinrent le saisir pour le transporter dans les prisons de Baume. Mais le magistrat chargé d'instruire contre lui ayant bientôt reconnu l'injustice des accusations dont il était l'objet, il était rentré dans sa famille avec un nouveau titre d'honneur et un dévouement plus courageux que jamais.

X. Dans la commune d'Aïssey, une poignée de patriotes, maîtres de la municipalité par suite de l'exclusion générale des catholiques, voyait son autorité d'emprunt ouvertement méprisée et s'en plaignait en ces termes amers, au département, le i" avril : « Le conseil et une partie des bons citoyens d'Aïssey ont l'honneur de vous représenter qu'il y a beaucoup de division dans toute la paroisse , parce que le ci-devant curé y revient souvent et y passe plusieurs jours de suite. Quand il vient à Aïssey y. il se retire chez le nommé Boucard , ci-devant clerc à la cathédrale de Besançon, qui trouble sans cesse l'ordre public, et ses partisans se réunissent autour de lui, sans doute pour tramer une contre-révolution, car ils disent qu'il faut que le curé rentre dans sa cure et qu'il doit y être avant six semaines. Ils pensent, sans doute, que les émigrés viendront dans peu les replacer. Quand le ci-devant curé a fait ainsi sa ronde, ceux du parti aristocratique, de beaucoup supérieur à celui des bons citoyens, qui diminue plutôt que d'augmenter, ne cessent de dire et d(; faire mille sottises aux bons citoyens. 11 y a, de plus, un abbé Boudot, chassé de son vicariat pour rébeUion à la loi , qui vient tous les dimanches dire une messe aju'ès celb; de paroisse, et souvent même après midi. Ses partisans se réunissent dans les maisons les phis rapprochées de l'église ou devant ces maisons, et y font des trains sans pareils. Quand on fait la proc(;ssion -intfMir d^réirlisf. ils sont là qui regard«'nt et n'ôtent même

pas leurs chapeaux de dessus leur tête, tout comme s'ils étaient des païens. C'est ce qu'il y a d'indigne, et on l'a encore vu aujourd'hui à la procession des Rameaux. Quand les bons citoyens sortent de la messe paroissiale, les aristocrates se jettent et se précipitent en foule dans l'éghse tout comme des étramonians et des gens sans foi ni loi, insultant de toute part et de toute manière les bons citoyens, à tel point que, si cela continue, on ne pourra plus y tenir, ou il faudra faire la guerre civile. Comme nous sommes en petit nombre, ils nous menacent à chaque instant, ainsi qu'il est arrivé à un bon citoyen d'Aïssey qui s'en revenait de Baume, le 20 mars. Il a eu le malheur de rencontrer Germain Guyard, mauvais citoyen de Saint-Juan, qui l'a insulté et même frappé à coups de bâton en disant qu'il fallait que tous les bons citoyens d'Aïssey y passassent; aussi n'osent-ils presque plus aller seuls à Baume, craignant à tout moment d'être attaqués par les rebelles. C'est pourquoi les soussignés vous supphent de faire défense au ci-devant curé de rentrer sous aucun prétexte dans notre paroisse, et aux habitants, de le recevoir chez eux, sous les peines que vous jugeriez convenir, et à M. Tabbé Boudot, de revenir dire la messe dans le but de troubler l'ordre pubhc. Puisque les lois sont faites, il faut les suivre, et pour qu'on les suive, il faut les faire respecter. Il est temps et même grand te^ips, car il est bien douloureux pour ceux qui se soumettent aux lois de se voir insultés et maltraités par des rebelles qui ne respirent qu'une contre-révolution. Enfin, il y a plusieurs de nos rebelles qui ont des fusils et qui menacent de s'en servir. Nous croyons donc qu'on agirait sagement en ordonnant à messieurs de la gendarmerie de venir au plus tôt les désarmer, ce qui pourrait les intimider un peu, ou , au moins, en mettant des soldats à discrétion chez les aristocrates. La gendarmerie pourrait aussi faire la perquisition des libelles répandus par le curé. » Cette pièce est suivie de neuf signatures, qui désignent à peu près tout l'effectif du parti.

XI. Dans le district de Saint-Hippolyte, les seules contestations qu'il reste à mentionner sont celles de Valonne. Là,

malgré Tannulation des élections, la minorité patriote n'avait pu s'emparer de l'autorité municipale, et dans son dépit, le chef du parti, M. Jac. Billey, ne cessait de dénoncer le vicaire en chef et la municipalité. Il se rendit, le 28 février, au bureau du procureur syndic du district et lui affirma que, malgré les injonctions réitérées du département , Tabbé Roussel n'avait pas encore remis au curé de Vyt-lez-Belvoir, chargé de le remplacer, les vases sacrés, ornements et registres de l'éghse. M. Pourcelot écrivit aussitôt à M. Roussel de faire la remise de ces objets au curé de Vyt, et à celui-ci d'aller les recevoir à Valomie. M. Roussel répondit sur-le-champ : « Monsieur, en vous assurant que l'arrêté du département n'avait pas été entièrement exécuté, on vous a trompé. Le porteur de ma lettre, officier municipal, vous remettra le procès-verbal qui fut dressé au moment où je remis tous les objets dont vous me parlez. J'ai cru être en règle ; je n'étais sans doute pas obhgé d'aller chercher M. le curé de Vyt, ou de demeurer continuellement dans ma chambre en l'attendant. J'étais d'autant plus tranquille à cet égard que, si M. le curé de Vyt est chargé de la desserte de Valonne, il ne la fait* pas. Il y est venu deux ou trois fois en quatre mois, et tout a été mis à sa disposition. Mais mes dénonciateurs disent hautement qu'ils ne seront contents que lorsqu'ils auront obtenu de m'éloigner et de faire fermer l'église. Mais je connais votre justice, et j'espère que vous me ferez jouir des droits accordés par la loi, de demeurer en quelque endroit que ce soit, et de dire la messe dans toute éghse. Ils ne manqueront pas de dire que je soulève le peuple, tandis que je veille scrupuleusement sur tous mes pas et toutes mes paroles. Si l'on demande de moi quelque chose de plus, je suis à bout. Personne n'a i)lus d'intérêt que moi à ce que la paix règne dans notre commune. »

Le 7 mars, le curé de Vyt écrivit de son côté que, pour obéir à M. Pourcelot, il s'était rendu à Valonne; mais que M. Roussel, prévenu, avait soin de partir tous les matins après sa messe, ce qui annonçait l'intention de prolonger indéfiniment sa résidence à Valonne, en se mettant au-dessus de tous les arrêtés; qu'en l'absence du vicaire^ il s'était pré- II. 30

sente avec deux témoins amenés de Vyt, chez le procureur de la commune, et que celui-ci, après lui avoir ouvert les portes de l'église et de la sacristie, avait disparu sans qu'il lui eût été possible de le retrouver, ce qui l'avait encore empêché de remphr sa commission « Du reste, ajoutait-il, toute la cérémonie qui se pratique à mon égard, quand je viens dire la messe dans ce village, est de m'ouvrir les portes de Téghse et de la sacristie, et de me laisser sonner ma messe, après laquelle le procureur referme les portes et reprend les clefs, de sorte que je suis plus mal accueilli qu'un prêtre étranger qui passerait ; il aurait au moins le crédit d'ouvrir et de fermer les portes. Tous les arrêtés contre Roussel, disait-il en finissant, n'aboutissent à rien, parce que la municipalité en fait le plus grand mépris, et entasse fourberies sur fourberies pour faire croire à leur exécution. »

Cependant, en présence d'un procès-verbal bien réguher, constatant que M. Roussel s'était déchargé des titres et meubles de l'éghse, le district décida, le 10 mars, que le dépôt en resterait confié à la municipalité jusqu'à l'installation d'un nouveau desservant, sauf à elle à mettre à la disposition du curé de Vyt tous les objets nécessaires à l'exercice de ses fonctions provisoires. Le département lui-même ratifia cette mesure, en ajoutant une menace contre la municipalité pour le cas où l'intrus serait insulté ou troublé.

XIH. Avant d'entrer dans le récit de la persécution plus rigoureuse qui commença à sévir au mois d'avril contre les catholiques, il a paru convenable d'exposer aussi complètement que possible, comme on vient de le faire, les griefs qui lui servirent de prétexte. De ce tableau, où rien n'a été omis ni déguisé, il résulte qu'on ne put articuler aucune plainte sérieuse contre les prêtres fidèles. Tous les procès qu'on leur intenta aboutirent à leur justification. Un seul, M. Bergier, se laissa condamner par défaut, et son inique condamnation fut flétrie par les révolutionnaires eux-mêmes. Les enquêtes les plus malveillantes ne constatèrent d'autres faits à leur charge, ou plutôt à leur honneur, que d'avoir soutenu, par leurs exhortations, leurs démarches, leurs sacrifices sans nombre, la foi et la piété des fidèles. Les plus

coupables avaient baptisé quelques enfants, encore ne puton pas les nommer. Dans leurs entretiens les plus secrets, partout et toujours entourés d'un espionnage ardent qui ne respectait pas même la confession, on ne put signaler aucune excitation au désordre, aucun appel à une révolte que la constitution elle-même déclarait cependant légitime en cas d'oppression et de violation des lois.

Quoique généralement patientes et même polies à l'égard des spoliateurs de leurs églises et des faux prêtres qu'on leur imposait, les populations catholiques, il faut l'avouer, ne montrèrent pas partout autant de modération et de décence que le clergé ; mais il est à remarquer que ce fut surtout après l'éloignement forcé et illégal de leurs pasteurs, qu'elles se livrèrent, dans plusieurs endroits, à des attaques plus ou moins grossières contre les intrus et les jacobins qui avaient provoqué cet éloignement ; et s'il y eut alors quelques injures, quelques cris nocturnes, quelques menaces, quelques vitres cassées, quelques pierres lancées, et même quelques coups de bâton échangés entre des jeunes gens, il était aisé de voir que c'était plutôt l'absence des prêtres fidèles que leur présence qui y donnait lieu. Un retour équitable et loyal à la liberté religieuse aurait promptement mis fin à ces conflits. Mais on tenait à décathohser la France bien plus qu'à la pacifier ; on sentait que si la présence des prêtres était propre à empêcher les manifestations violentes, elle était encore plus propre à retenir le peuple dans la véritable foi ; et qu'en lui ôtant ses guides et ses modérateurs, on parviendrait à éteindre du même coup dans les âmes la foi et les mécontentements qu'elle inspirait. Les prêtres étaient donc devenus les boucs émissaires chargés de tous les obstacles que la révolution se créait elle-même ; si les routes, la pohce, les contributions, le recrutement, étaient en souffrance, on déclarait qu'il fallait s'en prendre au clergé, qui absorbait tout le temps et la sollicitude de l'administration. Le directoire de I'(»ntarli(ir écrivait le Omars au département : « Si vous n'avez pas reçu, au terme que vous avez fixé, l'état des recrues faites dans ce district, on ne peut en accuser qu'un ramassis de prêtraille contrc-révolulionnain^ (pii nous

468 CHAPITRE xxr.

a forcés à chercher un remède à son incivisme; encore n'avons-nous pu le trouver »

Le directoire d'Ornans se crut plus heureux ou plus habile, et pour mieux assurer le succès de sa découverte, il écrivit à tous les districts du Doubs : « Partout la fureur des prêtres anti-constitutionnels allume le feu de la guerre civile. Déjà même, comme vous le savez aussi bien que nous, le mal est grand, une partie du peuple séduite se coahse et se soutient dans Tesprit d'insubordination, parce que les prêtres le soufflent toujours. Après avoir jusqu'ici employé inutilement toutes les voies de douceur et de menace, nous avons pensé que le seul remède pour arrêter le mal, peut-être même pour le guérir, serait de réunir tous les prêtres inconstitutionnels dans une ville fermée et dans une maison commune ; en conséquence, nous avons pris, le 6 courant, un arrêté pour solliciter auprès de MM. du département cette réunion ; et comme vous êtes également intéressés à remédier aux maux qui désolent votre ressort, nous vous invitons à vous joindre à nous pour solliciter une décision, et si vous jugez nécessaire que nos députés respectifs se réunissent à Besançon jeudi 22 courant, le nôtre s'y rendra au jour indiqué, suivant votre réponse. »

Cet appel ne pouvait manquer d'être entendu. Le directoire de Pontarlier s'empressa de répondre : « Nous pensons comme vous sur le compte de ces séducteurs en soutane, et nos vues pour réprimer leurs insolences sont conformes aux vôtres. Gomme plusieurs districts marchent sur la même ligne, nous présumons que l'on pourra enfin obtenir que le département adopte en entier l'arrêté de Loir-et-Cher. Un grand nombre de nos membres sont en commission ou malades; mais si vous jugez le voyage indispensable, un de ceux qui nous restent partira au premier avis. » Le district d'Ornans jugea le voyage tellement indispensable, qu'il envoya aussitôt un exprès à Pontarher pour renouveler son invitation, et décida en même temps qu'il se ferait représenter à la réunion due à son initiative par le procureur syndic Bailly.

Le 15 mars, le district de Besançon adhéra en ces termes

au projet de celui d'Ornans : (( Quoique bien pénétré des moyens que la loi indique pour poursuivre et faire punir les coupables auteurs des désordres qui se commettent dans toutes les parties de l'empire, sous prétexte de la religion, le directoire n'a pu cependant se dissimuler que les difficultés et les lenteurs qu'a éprouvées jusqu'à ce jour l'exécution de ces moyens, peuvent avoir les effets les plus funestes. L'effervescence qui s'est manifestée depuis longtemps dans les montagnes, et qui prend chaque jour un accroissement effrayant, se communique avec une rapidité étonnante dans tout son arrondissement. Déjà le fanatisme aiguise ses poignards dans les communes de la Vèze, Pugey, Pouilley-les- Vignes, Geneuille, Chalèze et dans plusieurs autres ; on y a déjà entendu proférer ces paroles épouvantables : Tuons, massacrons, brûlons! (où et par qui? le district aurait été bien embarrassé de le dire) ; et l'on court le danger de voir bientôt se réaliser ces épouvantables menaces. Dans des circonstances aussi critiques, il est impérieusement du devoir de l'administration de prendre des mesures de rigueur, et en continuant à se servir de celles de la douceur, qu'elle a constamment mises en usage, elle se rendrait coupable des maux incalculables dont les ennemis de la constitution cherchent à rendre victime le peuple et surtout les habitants des campagnes. Enfin il est fort inutile de perdre le temps à chercher les auteurs des troubles ; on n'y reconnaît malheureusement que trop la main sanglante du fanatisme dirigée par les prôtres inconstitutionnels , et il est temps de mettre fin à toutes les horreurs dont ces hypocrites se font un jeu. Pour y parvenir, il n'est aucun moyen plus efficace que de les réunir dans un lieu sûr, qui, par sa force publique et le patriotisme de ses habitants, puisse mettre tous les citoyens de bonne foi à l'abri de l'erreur et de l'imposture; la ville do Besancon paraît la seule de tout le département qui réunisse ce double avantage, et ils y seront d'ailleurs sous la surveillance immédiate des corps administratifs. Le district arrête donc que l'on se réunira au district d'Ornans pour solliciter du département un arrêté qui aura pour objet d. forcer tous les prêtres non assermentés d'avoir, dans le délai

de huit jours, à se rendre à Besançon pour y fixer leur résidence, et y demeurer consignés jusqu'à nouvel ordre, sous peine d'y être amenés parla gendarmerie. »

Le 17 mars, le district de Quingey déclara, de son côté, « que les prêtres inconstitutionnels étaient les ennemis les plus dangereux de la constitution et de la liberté ; que les erreurs fanatiques qu'ils suggéraient aux habitants des campagnes en soulevaient une partie , et allumaient ainsi le feu de la guerre civile dans chaque commune ; qu'en conséquence, il adhérait au projet présenté par le directoire d'Ornans, et que M. Masson se rendrait à Besançon en qualité de commissaire, pour se concerter avec les délégués des cinq autres districts sur l'exécution de ce projet essentiel. »

Le district de Pontarher enchérit encore sur les autres. « Aux grands maux, disait-il le 26 mars, les grands remèdes sont absolument indispensables ; il est nécessaire d'abattre l'hydre du fanatisme par l'éloignement des prêtres insermentés ; les circonstances exigent impérieusement cette mesure de vigueur adoptée par les départements du Haut- Rhin et de Loir-et-Cher, et que le Corps législatif a tacitement approuvée en passant à l'ordre du jour. Cette mesure, en manifestant le civisme des administrateurs, fait le bonheur des administrés, puisque d'un côté, elle maintient Tordre pubhc, et que de l'autre, elle assure la tranquillité des consciences, agitées par le tahsman de l'hypocrisie religieuse. Le district de Pontarher est situé sur la frontière, et indépendamment de la foule de prêtres inconstitutionnels de ses montagnes, plusieurs non conformistes de l'intérieur s'y sont réfugiés et y causent, par leurs manœuvres clandestines et souvent publiques, le désordre et la division entre les citoyens jusque dans le sein des familles. Plusieurs municipahtés sont théocratisées et sans énergie; bien plus, il y en a, telles que celles des Hôpitaux, de la Grand'Combe, Ouhans et Goux, qui ont la lâcheté, ou pour mieux dire la bassesse, de favoriser l'ouvrage du fanatisme, ce qui les compromet et peut leur occasionner des frais, pour contenir leur commune par la présence des troupes. Les insermentés ne sont entreprenants et audacieux, que par l'impunité et la

faiblesse qu'on met à leur résister ; les ennemis du dehors et du dedans fondent principalement l'espoir de leur système de contre-révolution sur les effets des troubles religieux, et il est urgent de les déjouer par une fermeté imposante. Si le département a cru avoir des pouvoirs suffisants pour éloigner de notre ressort le curé des Hôpitaux, il a les mêmes pouvoirs pour appeler dans son chef-lieu les prêtres insermentés qui sont dans les mômes principes que le sieur Beurey, et dont la majeure partie, à son exemple, les met en pratique. On se pénètre aisément de l'existence de ces pouvoirs; ils résultent de cette maxime : Le salut public est la suprême loi. L'insuffisance des dénonciations aux tribunaux et leur insuccès encouragent la manie des fanatiques, manie qui achève de les rendre les idoles de l'ignorance et de la superstition. En éloignant les insermentés seulement de leurs paroisses, et même du district, ils se retirent dans d'autres où ils sont également agitateurs, inconvénient pernicieux qu'il est pressant d'écarter. Enfin, les corps administratifs doivent protéger les ecclésiastiques constitutionnels avec d'autant plus de motifs que les non conformistes s'efforcent, par leurs intrigues et leurs manœuvres, et en élevant autel contre autel, de leur faire perdre la confiance publique, et par là, d'opérer leur désertion, dont on voit uu exemple à la Grand'Combe, où les menées des insermentés ont obligé le curé élu par la loi, à quitter son poste ; le directoire arrête donc que J.-Fr. Bé valet, vice-président, est nommé député pour renouveler auprès du département notre vœu constant et unanime, tendant à faire adopter l'arrêté du déparlement de Loir-et-Cher, du 20 février, notamment d'appeler les insermentés dans le chef-lieu du département, surtout ceux qui sont notoirement dangereux pour leurs discours, leurs intrigues et leurs déujarches. »

Le district de Baume, (jui, dans toutes ses lettres au département, ne cessait de solliciter de nouvelles rigueurs, et lui reprochait même une longanimité contraire aux vues de l'Assemblée législative, répondit, le IH mars, au district d'Ornans : « Nous avons adhéré avec le plus vif empressejBement à votre arrêté du G de ce mois, relatif aux prêtres

insermentés, et nous avons délibéré de joindre nos sollicitations aux vôtres pour obtenir du département une mesure coërcitive contre ces misérables séditieux. Si nous réussissons, vous aurez l'initiative du projet, et nous jouirons tous ensemble des salutaires effets que procurera sa sanction. La présence d'un député de chaque district serait sans doute d'un grand poids, mais leur déplacement occasionnerait des frais qui pourraient être sans recouvrement. Nous pensons qu'on peut se reposer avec confiance sur le zèle et l'activité du département. »

On ne connaît aucune réponse du district de Saint-Hippolyte, dont les sentiments intimes repoussaient toute participation active à un pareil projet. Le 22 mars, MM. Guillemet et Bonard, délégués du district de Besançon ; Bailly, Bévalet et Masson^ délégués d'Ornans, Pontarlier et Quingey, se présentèrent, comme il avait été convenu, à la séance du département et y exposèrent l'objet de leur mission. Le directoire, après les avoir entendus, arrêta qu'il délibérerait incessamment sur leurs observations.

XV. En effet, le 2 avril, dans une séance où étaient présents MM. Hérard, vice-président; Mugnier, Roland, Renaud, Bruleport, Michel, Lambert et Billot, procureur général, il prit l'arrêté suivant, qui fut aussitôt pubhé :

« Instruit par des membres des districts de Besançon, Pontarher, Ornans et Quingey, députés à cet effet, des différents troubles qui régnent dans les communes du ressort, et qui sont occasionnés par des prêtres non assermentés, et combien il est urgent de prévenir les maux dont il est menacé, le directoire s'est fait représenter les arrêtés qu'il a pris en diverses circonstances contre les prêtres perturbateurs. Pleinement convaincu que la plus grande partie des prêtres non assermentés met en usage tous les moyens que la méchanceté humaine peut imaginer pour égarerlescitoyens, les porter à la désobéissance et à la révolte, en leur insinuant que l'Assemblée nationale a détruit la rehgion, et qu'ils ne peuvent, sans manquer à cette rehgion, reconnaître et être soumis aux lois qui régissent la nation française ; considérant que ces prêtres sont les ennemis les plus dangereux et

les plus redoutables, puisque, voués par état à un ministère de paix et de charité, ministres d'une religion qui ne respire que bienfaisance universelle et ne prêche qu'obéissance et soumission aux lois et aux autorités constituées, ils emploient tout l'ascendant que leur donne leur caractère sur les citoyens peu instruits, pour les égarer et les porter à tous les excès du fanatisme; que de là naissent les divisions qui agitent les familles et les communes, divisions qui exposent continuellement les citoyens à se détruire mutuellement, divisions qui ont absorbé la plus grande partie des séances du directoire, divisions qui font embrasser à ces citoyens égarés la cause des ennemis du dehors et empêchent cette réunion d'esprit et de cœur nécessaire dans les circonstances actuelles ; considérant qu'il est de notoriété publique que des prêtres de ce département soufflent le feu de la discorde dans un grand nombre de communes; qu'aidés de quelquesuns de leurs plus chers affidés, ils ont voulu former un pacte fédératif, sous le prétexte de se défendre contre les prétendues vexations qui pourraient leur être faites ; qu'ils ont envoyé des émissaires dans différents districts pour y porter ce pacte et le faire signer aux citoyens qu'ils engageaient dans leur parti ; que ce pacte était le signal de la guerre civile, et qu'il s'instruit une procédure contre les auteurs de toutes ces manœuvres ; considérant, enfin, que lorsque la tranquillité est altérée, le premier devoir de l'autorité est de la rétablir, et que les moyens qui peuvent y concourir doivent seuls diriger ses démarches ; voulant cependant distinguer le prêtre tranquille du prêtre perturbateur et empêcher que le premier puisse souffrir des fautes du dernier, le directoire a arrêté ce cpii suit :

») Article 1". Les personnes et les propriétés étant sous la iivegarde de la loi, les gardes nationales et la gendarmerie veilleront spécial(;ment à ce que les prêtres non assermentés ne soient ni insultés, ni maltraités, et à ce que leurs propriétés soient conservées. — Art. 2. Aussitôt qu'un ecclésiastique non assermenté aura troublé Tordre public, soit en prêchant ouvertement contre la constitution, soit en discréditant les ecclésiastiques qui ont prêté le serment, ou de toute autre

manière, les officiers municipaux des lieux dans lesquels ces délits auront été commis, en dresseront des procès-verbaux qu'ils adresseront sur-le-champ au directoire de leur district. — Art. 3. Les officiers municipaux qui n'auront pas dressé les procès-verbaux seront personnellement responsables des suites qui résulteront de leur négligence, et les directoires des districts y suppléeront en faisant constater eux-mêmes les faits par des commissaires de leur choix. — Art. 4. Du moment où les directoires des districts auront reçu ces procès-verbaux, ils les feront passer avec leur avis au directoire du département, qui ordonnera la translation des ecclésiastiques perturbateurs dans le chef-lieu, pour y demeurer jusqu'à nouvel ordre. — Art. 5. Ensuite de l'arrêté pris par le département, les directoires des districts donneront tous les ordres convenables à la gendarmerie et aux gardes nationaux pour la capture de ces ecclésiastiques, qui seront tenus de payer les frais qu'elle aura pu occasionner. — Art. 6. A leur arrivée à Besançon, ces ecclésiastiques seront tenus de se rendre au directoire du district pour s'y faire inscrire et déclarer la maison qu'ils doivent habiter, et ils réitéreront ces déclarations à chaque changement de demeure. — Art. 7. Ces ecclésiastiques ne pourront s'écarter de Besançon à plus d'une demi-heue sous peine d'y être ramenés par la force pubhque. — Art. 8. Leurs noms, demeures et signalements, seront remis par le district de Besançon à la gendarmerie et aux autres districts, pour que, s'ils venaient à s'évader, ils puissent être reconnus dans les lieux où ils se retireraient, et être ramenés à leurs frais dans la ville, et, dans ce cas, être déposés dans la maison d'arrêt. — Art. 9. Ces ecclésiastiques célébreront leurs messes dans les éghses paroissiales et oratoires de Besançon, et prendront en conséquence tous arrangements convenables pour cet objet avec les curés de ces paroisses. — Art. 40. Le procureur général demeure chargé de l'exécution du présent arrêté, dont une expédition sera incessamment adressée au ministère de l'intérieur. »

XVL Toutes ces rigueurs, qu'on peut trouver modérées en comparaison de celles que proposaient les districts, n'en étaient pas moins attentatoires à la liberté, à la constitution,

aux principes de la justice et à la juridiction des tribunaux. Elles annonçaient avec un triste éclat que la loi ne régnait plus, et que la passion, sous le couvert du salut public, pouvait désormais se livrer sans aucun frein à ses plus cruelles inspirations. En prenant audacieusement ces mesures, que l'Assemblée nationale elle-même n'avait pas pu prendre par suite de la fermeté du roi, le département n'avait nullement à craindre d'être ramené dans les limites de ses attributions et de ses devoirs. L'héroïque résistance de Louis XVI ne pouvait qu'offrir un appui moral aux administrations départementales bien disposées ; mais celles qui étaient entre les mains des jacobins échappaient complètement à son autorité comme à son influence ; elles se riaient ouvertement des injonctions ou des prières de ses ministres. Le département du Doubs, en faisant ce nouveau pas dans la voie des rigueurs arbitraires, était donc assuré de n'être ni arrêté ni gêné ; mais cette impunité ne suffisait pas pour en assurer le succès, et à peine quelques jours s'étaient-ils écoulés, que le département confessait lui-même le peu de fruit qu'il avait à attendre de son arrêté. Le 14 avril il écrivait aux députés du Doubs : « Les peuples de ce déparlement seraient tranquilles sans doute si les prêtres n'en avaient pas égaré une grande partie et s'ils ne travaillaient pas jour et nuit à se faire des prosélytes. Le mal est que ces méchants laissent peu de traces de leurs crimes , et qu'on ne peut guère juger des causes que par leurs effets. Il deviendra donc tôt ou lard indispensable que l'Assemblée nationale prenne un parti violent pour nous débarrasser de cette vermine, qui , par son intolérance et par cette idée qu'elle doit tout amener à son opinion érigée en article de foi, qu'elle doit dominer non-seulement sur les consciences mais encore sur les lois politiques, damne tous ceux qui obéissent aux lois qu'elle n'a pas approuvées, et établit ainsi au milieu de nous un foyer de contre-révolution qui est en mesure avec celui de Goblentz. Un bon remède serait sans doute d'instruire le peuple, mais les prêtres y mettent obstacle en ajoutant au nombre dos pécliés, celui de lire des ouvrages où la constitution est louée, tandis que, de leur côté,

ils l'inondent de catéchismes, de bulles, de brefs, de lettres d'évêques et autres œuvres fanatiques. Un autre remède serait de les mépriser ; mais on ne pourrait l'employer que dans un temps calme; il serait aujourd'hui dangereux, puisqu'ils auraient alors toute facilité pour mener afin leurs coupables desseins, qui ne sont rien moins que d'avoir la majorité du peuple, afin de dominer l'autre, et de se rendre ainsi les maîtres des assemblées primaires et électorales, et de mettre par ce moyen leurs créatures dans toutes les administrations, ce qui opérerait infailliblement la subversion de la constitution. L'Assemblée nationale doit donc prendre en grande considération ces perfides projets et les déjouer par tous les moyens qui sont en son pouvoir. »

Le directoire se plaignit en même temps aux députés du Doubs de ce que le comité de surveillance de l'Assemblée législative venait de charger la société des jacobins de Besançon d'exercer une pohce active et un contrôle officiel sur les personnes, les tendances et les actes des administrateurs. Le 15 avril, les cinq députés du Doubs répondirent collectivement : « La lettre du comité de surveillance à la société des Amis de la Constitution n'est pas une preuve que ce comité n'ait point confiance en votre patriotisme ; il en a été adressé de même à toutes les sociétés du royaume. Tous les départements ne méritent pas cette confiance que vous réclamez ajuste titre. C'est uniquement par crainte de faire des distinctions injustes et mal fondées entre les administrateurs, que le comité de surveillance s'est déterminé à faire cette circulaire aux sociétés, bien assuré qu'il trouverait dans leur patriotisme quelquefois trop ardent, mais toujours vrai, les renseignements dont il a besoin. L'Assemblée nationale laisse carte blanche aux administrations sur les prêtres, puis~ qu'elles sont chargées de maintenir la tranquillité et le bon ordre dans les départements. Elle ne paraît pas disposée à en faire davantage en ce moment ; d'ailleurs, après le refus de sanction de son premier décret, il est assez difficile de trouver d'autres moyens, si ce n'est une expulsion totale de ces fanatiques. On sera peut-être forcé d'en venir à ce point, mais on n'y est pas encore disposé pour le présent. »

I. Le département ne laissa pas chômer longtemps son arrêté contre les prêtres. Oubliant complètement les principes élémentaires du droit, qui refusent aux dispositions pénales tout effet rétroactif, il l'appliqua avant même qu'il fût publié; et, pour prouver encore mieux que dans la voie de l'arbitraire il n'y a point de limites, le jour même où il venait de déclarer que les prêtres ne seraient conduits et internés à Besançon qu'en vertu de procès-verbaux régulièrement dressés par les municipalités ou par des commissaires des districts, il décida, sur une simple et vague dénonciation particulière , signée par cinq jacobins de Pierrefontaine et déjà mise sous les yeux du lecteur, que l'arrêté contre les prêtres serait exécuté contre MM. Huot, Jacquot et Ambr.-X. Péseux, de Sancey. Le district de Baume écrivit le surlendemain au procureur général qu'on était parti pour les capturer. Mais M. Péseux fut le seul qu'on parvint à saisir. Amené à Besançon le 3 mai , par la gendarmerie, il déclara qu'il se disposait à demeurer dans l'auberge de la veuve Morel et promit de se soumettre à toutes les injonctions de l'arrêté.

II. La seconde expédition qui se flt en vertu de l'arrêté du 2 avril, ne fut pas plus conforme aux règles tracées par le département lui-même. Le 12 avril, sur la simple dénonciation particulière d'Ant. Audy, rapportée plus haut et corroborée par le témoignage de deux prétendus patriotes, Pierre Clerc et J.-B. Barbier, le directoire décida encore « que, pour mettre fin aux rassemblements religieux consi-

dérables qui risquaient d'altérer la tranquillité publique à Coulans, son arrêté du 2 avril serait exécuté contre J.-E. Simon, ex-curé de Malans, Ménestrier, ex-vicaire à Eternoz, et P.-Jos. Muselier, prêtre d'Ornans, et qu'ils seraient saisis et amenés à Besançon. » Le directoire de Quingey transmit immédiatement cet arrêté à M. Bouvenot, lieutenant de gendarmerie du district, qui partit le 13 avril, à dix heures du soir, pour se rendre à Coulans avec quatre gendarmes et vingt gardes nationaux. Arrivés à trois heures du matin, ils investirent la demeure de la famille Simon, et, sans rempHr aucune des formalités légales, y pénétrèrent nuitamment pour faire la perquisition des trois prêtres. Pendant qu'ils y procédaient, un homme éteignit leur lumière pour faciliter l'évasion des proscrits. La troupe, après avoir fouillé toutes les chambres du bas, même celles où reposaient les filles de la maison, trouva M. Museher couché dans une chambre haute où était établi un confessionnal en planches. Elle trouva encore, dans la grange, un autel couvert d'un marbre, orné d'un crucifix et de quelques images, avec un ciel de lit pour dôme; mais elle chercha en vain M. Simon; il était sorti pendant la nuit pour aller porter les sacrements dans un village voisin. La troupe, furieuse de n'avoir pu capturer qu'un seul prêtre au lieu de trois sur lesquels elle comptait, se vengea de sa déception en accablant d'outrages et de mauvais traitements les sœurs et les cousines de M. Simon. M. Museher s'habilla à la hâte et, s'étant avancé sur le seuil de la maison, il dit au heutenant Bouvenot, qui était à cheval dans la rue : « Comment ! vous êtes le chef de la bande, vous entendez les cris des personnes qu'on maltraite, et vous ne bougez pas! » Le heutenant, confus, descendit de cheval et donna à ces furieux l'ordre d'évacuer la maison.

Après une perquisition générale très minutieuse, la troupe se transporta au château, dont les parents de M. Ménestrier étaient fermiers, mais n'y découvrit qu'un autel dans une chambre haute. La troupe se mit alors en route pour Lizine, où les patriotes la fêtèrent en dressant des tables et en versant le vin à flots. Comme Tescorte avait été mise en gaieté par ces libations, un des gardes s'empara du chapeau de

M. Miiselier et lui mit, en échange, sa coiffure militaire sur la tête. C'est en cet équipage grotesque qu'ils arrivèrent à Quingey, à neuf heures du matin, le dimanche de Quasimodo, au moment où les constitutionnels se rendaient à la grand'messe. La populace se précipita du côté de Fescorte aussitôt qu'elle l'aperçut, en criant: A la lanterne! Le prisonnier fut conduit d'abord devant M. Masson, membre du district, qui, en le voyant, s'écria avec colère : « Le voilà donc, le perturbateur, le réfractaire, l'ennemi de la constitution; nous en ferons justice. » M. Museher, surpris, se retourna vers le heutenant Bouvenot et lui dit : « Ce n'est pas devant un homme que vous m'avez amené, mais devant un énergumène et un être qui a perdu la raison. Conduisez-moi en prison, c'est là que je me justifierai. » Et il prit aussitôt le chemin de la maison d'arrêt.

Dans la soirée du même jour, des gardes nationaux de Lizine et de Doulaise, ayant à leur tête Et. Robardet, de Lizine, se présentèrent au district et déclarèrent qu'ayant été chargés expressément par la gendarmerie de guetter les prêtres Simon et Menestrier, qu'elle n'avait pas pu saisir, ils s'étaient rendus, dans la matinée de ce jour, à Coulans pour y faire de nouvelles perquisitions. A leur arrivée, ils avaient trouvé une foule de plus de quatre cents citoyens, venus de toute part et rassemblés, en partie dans une grange, en partie dehors, pour entendre la messe du prêtre Simon. La messe terminée, ils avaient intimé au célébrant l'ordre de les suivre à Quingey, ce qu'il avait fait sans aucune résistance. Ils remettaient donc sa personne au district, en promettant que le prêtre Menestrier n'échapperait pas longtemps à leur surN'eillancc. En réalité, les patriotes de Lizine n'avaient reçu ni ordres ni commission des gendarmes, qui n'avaient d'ailleurs aucun droit de leur en donner. Mais, comme ces patriotes, en buvant avec les gardes de M. Muselier, manifestaient un regret très amer de ce qu'on n'avait pas pris aussi M. Simon, les gendarmes impatientés leur avaient dit en plaisantant : « Eh bien I allez le chercher vous-mêmes. »

IJien que l'intervention trop officieuse de ces patriotes fût

une infraction flagrante aux lois qui réglaient le service de la garde nationale, et même à un arrêté que le district venait de prendre, cette administration ne trouva pour eux que des éloges et fit écrouer M. Simon dans la maison d'arrêt. Le lendemain, ces deux prêtres furent expédiés à Besançon avec une escorte de gendarmerie, et amenés au département, qui, après les avoir renvoyés au district de Besançon, s'empressa d'adresser au directoire de Quingey les témoignages les plus expressifs de sa satisfaction. MM. Muselier et Simon déclarèrent que, ne sachant où se fixer, ils iraient provisoirement demander asile à M^^" Bole, marchande, fort recommandable par sa vertu et sa piété, et ils promirent de suivre de tout point les obligations imposées aux prêtres internés. Le lendemain, ils retournèrent au district pour déclarer qu'ils étaient domiciliés définitivement chez l'aubergiste Richard, rue du Chateur.

III. Quand les jacobins virent le département se départir si aisément des règles qu'il s'était tracées pour les arrestations, ceux qui tenaient à se débarrasser de quelques prêtres les lui signalèrent directement, sans tenir aucun compte des municipalités ni des districts. C'est ainsi que le 4" mai, le département décréta l'internement de M. P.-Gh.- Fr.-Jos. Roussel, vicaire en chef à Valonne, « parce qu'il ne cessait, dit-il, d'y troubler la tranquillité, ainsi qu'il résultait d'un procès-verbal signé de plusieurs citoyens. )> M. Roussel, saisi, en conséquence, par les gendarmes de Saint-Hippolyte, fut amené à Besançon le 6 mai, et fixa sa résidence à l'auberge du sieur Nérat. La municipahté et la population de Yalonne protestèrent aussitôt contre cet attentat et adressèrent une requête au département pour démentir les accusations calomnieuses portées contre M. Roussel et réclamer sa hberté. Le district de Saint-Hippolyte appuya courageusement leurs réclamations en donnant, le 18 mai, son avis en ces termes : (( Le directoire estime que, n'ayant point eu de procès-verbal autre que celui qu'on dit avoir été dressé par quatre particuhers, et qui n'a jamais été communiqué au district, l'arrestation se trouve d'autant plus illégale qu'elle est même contraire à l'arrêté du départe-

ment , et qu'en conséquence le sieur Roussel doit être surle-champ remis en liberté, avec d'autant plus de raison que, puisque le district n'a eu aucune connaissance des troubles dont on se plaint, il est à présumer qu'ils n'existent point, ou seulement dans la tête de quelques esprits exaltés et naturellement portés à la division. » Malgré cet avis si fortement motivé, le département décida, le 1" juin, qu'il n'y avait pas lieu de délibérer sur la requête des habitants de Valonne.

IV. Pour qu'aucune variété d'arbitraire ne manquât à l'exécution de l'arrêté contre les prêtres, le district de Pontarher se décerna à lui-même le droit de procéder à leur arrestation, et de les expédier à Besançon sans avis du département. On a vu plus haut la belle lettre qu'un vieillard, M. Boiilon, curé de Rochejean, avait adressée au directoire de Pontarlier en réponse à l'injonction de quitter sa paroisse. Le district, irrité, réphqua le 2 mai par l'arrêté suivant : (( Considérant que le sieur Boiilon n'a point exécuté notre arrêté du 21 avril, qu'il n'a évacué ni le territoire ni même le presbytère de Rochejean, et qu'il nous a formellement déclaré par écrit qu'il ne voulait s'exécuter que par la force ; qu'il ne s'étudie , par ses discours, ses intrigues et ses manœuvres, qu'à provoquer des insurrections dans sa paroisse, et qu'ainsi il est urgent de l'éloigner, le directoire arrête qu'en exécution de l'arrêté du département du 2 avril, le sieur Boiilon sera saisi au corps et transféré par la gendarmerie à Besançon, d'où il ne pourra s'écarter de plus d'une demi-lieue. »

M. Amiot, Heutenant de gendarmerie, se rendit en conséquence avec la brigade de Jougne à Rochejean le 4 mai, et signifia au curé les ordres du district : « M. Boiilon, dit le lieutenant Amiot, loin d'être rebelle à ces ordres, s'est transporté à mon arrivée au devant de son domicile, et m'a dé- ( laré qu'il était prêt à me suivre partout où je souhaiterais, ajoutant que ni lui ni ses paroissiens ne voulaient faire aucune rébellion. Je l'ai conduit dans la maison d'arrêt de Pontarlier. » Le .*> mai, le district écrivit au département : " Deux gendarmes conduisent le curé de Rochejoan à Besan- II. 31

çon et vous le présenteront. Nous pensons qu'il est à propos de le consigner dans l'enceinte des murs de la ville, et de ne pas lui donner la demi-lieue de circonférence, attendu qu'il a formellement déclaré qu'aussitôt qu'il serait libre, il reviendrait dans sa paroisse, et il est homme à tenir parole. Alors sa présence fomenterait le trouble et l'accroîtrait. Le sieur Boillon est le plus dangereux fanatique qu'il y ait dans l'empire. Pour séduire, pour subjuguer, il a employé nonseulement l'astuce, mais encore les largesses. »

Le département, loin de se plaindre de l'autorité que le district s'était attribuée à son exemple, lui écrivit le lendemain une lettre de compliments et d'encouragements. Le vénérable M. Boillon, conduit au district de Besançon, déclara qu'il établissait son domicile chez M. Girard , place Dauphine. Le H mai, pendant que le district de Pontarher enjoignait à la municipalité de Rochejean de faire évacuer le territoire de la commune par les trois ecclésiastiques attachés au pensionnat de M. Boillon, ce dernier adressait une requête au département tendante à obtenir un sursis d'un mois pour la fermeture de son établissement, à raison de ce que la plupart de ses élèves appartenant à des pays éloignés, leurs familles ne pouvaient être prêtes à les reprendre toas dans le délai de quinze jours fixé par le district. Le département accéda à cette demande si juste , mais huit jours après, sur une simple dénonciation adressée au district de Pontarlier par les jacobins Combette, Perrin, Falconnet, PhiUbert et Belle , il décréta l'arrestation et l'internement des ecclésiastiques Nicolet, Gaume et Martin, attachés au pensionnat de 'Rochejean ; et il engloba M. Parreau, curé de Villars-Saint-Georges, dans la même mesure. M. Théodule Martin fut seul saisi et vint, le 1^'" juin, en compagnie des gendarmes, partager à Besançon l'asile de son vénérable maître.

V. Le 7 mai, le département, sur une dénonciation venue de Sancey a et signée , disait-il , à'un grand nombre de citoyens^ au sujet des troubles que ne cessaient d'occasionner les prêtres Courtot, Anguenot, Paris, Bassenne et Maldiney , » arrêta que ces cinq prêtres seraient saisis et amenés à Besançon par les soins du district de Baume. M. Guil.-Jos.-Ant.

Maldiney, chapelain ^ie Belvoir, arrêté par la gendarmerie, fut conduit le 11 mai à Besançon, et fixa son domicile à l'auberge de la Ville de Marteau. Le lendemain , M. Guill. -Félix-Léon Gourtot, missionnaire, se présenta à la séance du district, et dit qu'ayant appris les perquisitions que l'on faisait pour l'arrêter, il venait se livrer lui-même. Le \d mai, M. Guill. -Vandelin-Félix Anguenot, saisi par la municipalité de son village natal, fut amené à Besançon par la gendarmerie de Baume. Le procès-verbal suivant, dressé par les municipaux de Vaudrivillers en cette circonstance, montre à quelle extrémité les prêtres fidèles étaient déjà réduits, et présente en outre, dans l'identité du nom de famille des persécuteurs et des victimes , une particularité dont la Révolution offre trop souvent l' affligeant spectacle. « 14 mai. Sur la réquisition de la garde nationale qui était en faction, nous avons rencontré un abbé Anguenot, natif de ce lieu, qui est convaincu d'avoir parlé contre la nouvelle constitution et contre les prêtres mis eu place, ainsi que contre la personne de M. Seguin, notre évêque. Il s'était transporté ici aujourd'hui, ainsi que plusieurs autres fois, pour confesser les aristocrates de chez nous. Il y a de même Cl. Colin, aubergiste, qui est soupçonné de porter à manger à plusieurs de ces mauvais prêtres dans les bois, de les retirer pendant la nuit, et de menacer ceux des habitants qui parlent contre les hommes d'église aristocrates. — CL-Fr. Anguenot, maire ; P. Anguenot, officier municipal; C.-F. Anguenot, y)rocureur ; .L-B. Colin, officier municipal. »

Le iO mai, M. Cl.-Fr. Bassenne vint encore se livrer luimême au district. M. Anguenot alla rejoindre M. Maldiney chez l'aubergiste Morel, à la Ville de Morteau; MM. Courtot et Bassenne trouvèrent l'hospitalité dans des familles catholiques : le premier, chez M. Courjon ; le second, chez M"*" Huot. Avant de les faire retirer, le district prit leur signalement, et leur fit promettre de suivre exactement toutes les prescriptions imposées aux internés par l'arrêté du 2 avril. Il astreignit à la même promesse tous les prêtres qui lui lurent successivement amenés dans la suite. M. Paris fut le seul des prêtres dénoncés par les jacobins de Sancey qui conserva sa liberté.

Le 14 mai , sur un procès-verbal dressé, plus de deux mois auparavant, par les officiers municipaux d'Orve et Chazot, au sujet des troubles qu'ils prétendaient occasionnés par M. P. -Cl. Huguenotte, curé de cette paroisse, et sur la demande personnelle du maire Bataillard , le département ordonna l'arrestation du vénérable pasteur de Cbazot. Amené à Besançon le 20 mai, il trouva auprès d'une parente, du même nom que lui, les soins que son âge réclamait.

Dans la commune de Saint-Maurice-siir-le-Doubs, où dominaient les luthériens, les catholiques étaient tous restés fidèles à M. Faivre , leur curé insermenté. Le 6 avril , deux officiers municipaux protestants , MM. Charles et Bourrelier, adressèrent au département une dénonciation portant que M. Faivre n'avait cessé jusqu'à ce moment de parler et de soulever ses paroissiens contre la constitution; qu'il avait souffert chez lui des rassemblements de prêtres et de laïques rebelles , et insinué au peuple que les prêtres constitutionnels étaient des intrus. Ils demandaient en conséquence, et ils obtinrent, malgré tous les efforts du district de Saint-Hippolyte , que l'église catholique fût fermée, puis livrée au culte luthérien. Toutes ces mesures n'ayant pu satisfaire leurs sentiments de haine, ils sollicitèrent encore l'arrestation de M. Faivre. Le district de Saint-Hippolyte, consulté à ce sujet par le département, répondit avec une équité courageuse : « que la dénonciation de ces deux officiers municipaux protestants n'était point une preuve suffisante des troubles dont ils se plaignaient ; que l'administration du district n'avait eu jusqu'alors aucune connaissance de ces troubles ; qu'elle n'avait reçu aucune plainte à cet égard , et que le prêtre chargé de desservir les habitants, consulté par elle, avait répondu qu'il ne pouvait donner aucun renseignement. » Le département n'en décida pas moins, le 15 mai, que l'arrêté du 2 avril serait exécuté contre M. Faivre. Mais cet ecclésiastique parvint à se dérober aux poursuites des protestants et de la police révolutionnaire.