V IV

KNQCÊTB PAR J.-P. NÉDET, JUGE DE PAIX DE SAlfCET,

Requis par le commissaire du canton ^informer contre les receleurs de prêtres déportés, et au sujet d'un rassemblement qui a eu lieu au domicile de J.-Cl. Maldiney.

16 germinal an iv. — P.-Jos. Thiébaud, cultivateur à Randevil- 1ers, dépose qu'il y a eu dans sa commune un prétrç déporté, dont il ne sait pas le nom; qu'il y a résidé jusqu'à environ dix semaines; qu'il disait la messe dans la grange de la maison d'Etienne Simonin, où demeuraient Agathe Simonin et J.-Cl. Joumot. — Cl.-Jos. Gauthier, cultivateur à Orve, déclare qu'il y a quatre ou cinq mois, Huguenotte, ex-curé de Chazot, prêtre reclus, et Gamier, son vicaire, déporté, sont allés à Orve et y ont mangé chez Richard Juliard et chez Cl.-Jos. Thouret. — P.-Jos. Jacquot, cultivateur à Orve, déclare que Huguenotte et Gamier ont célébré

publiquement la messe à Téglise de Ghazot jusqu'à il y a environ huit jours; que J'>'>«-B*' Savarj, domestique de Claude-Marie Monnot^ à Orve^ a conduit plusieurs fois ces mêmes prêtres au domicile de sa maltresse, en l'automne dernier ; observant que ladite Honnot est si vieille qu'elle est privée de tous ses sens, aveugle et presque sourde. — Nie. Thouret, cultivateur à Orve, déclare qu'il y a environ six semaines, le prêtre Garnier vint en son domicile accompagné de la susdite Savary et que ce prêtre lui dit : Rendez-moi les livres que votre fils a achetés à l'encan que la na^ tion a fait de mes meubles ; qu'il lui répondit qu'il ne voulait pas les lui rendre; qu'ils eurent quelques propos et se séparèrent.— . GI.-Jos. Glerc, agent du Grand-Crosey, dépose qu'il y a environ trois mois et vingt jours il a vu Pourcelot au milieu de la rue de Long-Sancey et lui a parlé; qu'il l'a vu dire la messe et prêcher à l'église de Sancey ; qu'il a vu, il y a environ six semaines, le prêtre Paris dire la messe et prêcher à Surmont, et, il y a un mois, le prêtre reclus Huguenotte dire la messe à Ghazot. — J.- Gl. Mougey, journalier au Grand-Grosey, déclare que, dans le cou]*s de l'été dernier, il a vu plusieurs fois un prêtre déporté dont il ignore le nom, qui disait la messe dans la grange de la maison de J.-B. Monnot, à Randevillers, et que ce prêtre se retirait au domicile de F. Glerc; que, le dernier dimanche des Rameaux, il a vu grand nombre de femmes et hommes de Randevillers qui sortaient d'une maison, et qui lui dirent : On vient de dire une messe, ne dites rien ; que parmi ceux qui lui tinrent ce propos, il reconnut un nommé Vuilleuiin, son fils et sa fille ; qu'il a vu à réitérées fois et même depuis peu de jours, le prêtre Garnier dire la messe publiquement à Ghazot et ensuite se retirer au domicile d'Antoine Huguenotte. — ' P.-Glément Thouret, cul«tivateur à Orve, déclare qu'en l'automne dernier il a vu un prêtre déporté dont il ignore le nom dans les rues de la commune de Randevillers, habillé d'un surplis et faisant une procession avec nombre de personnes, au village de Ghazot. — Gatherine Ifonnier, femme Mougey, d'Orve, déclare qu'il y a environ six semaines, J">«-B^« Savary, fille de soins de la veuve Thouret, à Orve, lui dit : L'ahbé Garnier veut dire une messe chez nous à minuit, vous y viendrez. Elle sait que la messe y fut dite. Le lendemain de Pâques, 9 germinal courant, elle entendit Jeanne Juliard et J^^^-B** Savary qui disaient : Nous devions tuer ce commissaire^ le gros du Crosey ; il n'en serait pas plus arrivé que si on avait tué une moiuihe. Un instant après, elle vit le prêtre Garnier entrer au domicile de Richard Juliard. — Gl.-Jos. Maldiney, cultivateur à

Chazot, dépose qne les prêtres Huguenotte et Gamier habitaient, ces mois derniers, au domicile d'Ant. Huguenotte, et qu'il y a environ deux mois, il a vu Guill. Courgey, agent municipal à Orve, et P.-Jos. Journot, de Ghazot, qui chantaient la niesse de ces prêtres à l'église. — Sébastien Thouret, cultivateur à Orve, déclare que, dans l'automne dernier, il a vu les prêtres Huguenotte et Gamier entrer au domicile de Cl.-Jos. Thouret, à Orve, et le lendemain, Richard Juliard les conduire à son domicile, à l'heure du diner. Enfin il a vu Thouret, ex-carme, entrer chez ledit Cl.-Jos. Thouret. en l'automne dernier. — Jos. Roy, journalier à Orve, a vu, il y a environ un mois, Courgey, agent d'Orve, et P.-Jos. Journot, de Chazot, chanter les messes, et il a vu, à i^itérées fois, Thouret, ex-carme, sur les chemins de Long-Sancey à Rahon. — J.-P. Thouret, cultivateur à Orve, dépose qu'il y a environ un mois, passant à Randevillers, il vit, à travers un trou qui se trouvait dans une porte dé grange appartenant à Guill. Simonin, un prêtre habillé qui célébrait une messe, à laquelle il y avait une grande afQuence de monde, et on lui dit que ce prêtre était celui qui leur célébrait ordinairement la messe. — Aug*" Germain, cultivateur à Chazot, dépose que la rumeur publique porte qu'un prêtre déporté a logé ci-devant chez F. Clerc, résidant au bas du village de Randevillers ; que, vers les dix heures du malin du 8 courant, le prêtre Garnicr célébra une messe à l'église de Chazot, et qu'à la sortie de cette messe, le commissaire Mougey se trouva au devant de l'église et requit le déclarant de l'assister pour se saisir de ce prêtre ; qu'il requit également le chef de la garde nationale de la convoquer, ce qu'il fit, mais sans pouvoir la rassembler; qu'à l'instant, un groupe d'hommes et de femmes èe forma, en insultant et menaçant le commissaire ; que le prêtre Garnier se trouva entraîné et fut enlevé par le fils aîné de Richard Juliard, d'Orve, celui de P.-Fr. Juliard et plusieurs autres qu'il ne connut pas. — Cl.-Marie Courtot, femme Thouret, d'Orve, dépose que, le 8 du courant, environ les onze heures du matin, étant au devant du domicile de son mari, passa Jeanne Juliard, fille de Richard Juliard, d'Orve, accompagnée de plusieurs femmes et entre autres de jnnc.Qte Savary, d'Orve ; que lad. Jeanne Juliard disait qu elle se repentait de ne pas avoir tué le commissaire. — Cl.-Ant. Grossard, capitaine de la garde nationale de Chazot, dépose que, le 8 du courant, vers les dix heures du matin, il vit un grand nombre de personnes qui sortaient de l'église de Chazot et qu'il vit qu'il y avait des groupes et de l'humeur parmi ceux qui les compo-

saient. Un instant après^ il vit le prêtre Garnier qui montait le village, accompagné de plusieurs personnes, entre autres de Jac- Jos., fils aine de Richard Juliard^ d'Oi*ve, et de CI.-Fr. Huguenotte, de Chazot ; que le commissaire vint à lui, le requit d'assembler la garde nationale, pour faire arrêter ce prêtre; que le rappel fut battu sur-le-champ, mais que personne ne s'assembla.

17 germ. an iv, suite de l'enquête au Grand-Sancey. — J.-B. Boiteux, cultivateur à Sur mont, dépose qu'il j a environ un an^ Paris, ex-vicaire, a reparu dans la commune ; qu'à son arrivée, il a bu et mangé dans toutes les maisons, «t a dit publiquement la messe, mais qu'il ne l'a pas revu depuis trois mois. D'autres ne l'ont plus revu depuis six semaines. — Sébastien Vadans, cultivateur à Long-Sancey, dépose qu'il sait que les prêtres déportés Pourcelot, Galliet, Thouret, ex-carme, ont été dans la paroisse de Sancej. Il ignore qui leur donnait asile, et ne les a pas revus depuis six semaines. — J. -F. Thouret, adjoint de Long-Sancey, a oui dire que les 4, 5, 6 et 7 du courant, on a dit des messes dans la maison de J"-C1. Maldiney, à Long-Sancey. J°n'-F" Tarby sa mère, Ursule Thouret sa sœur, Gabriellu Cliemit sa HUe de soins, et Jac. Masson, de Long-Sancey, lui ont dit avoir été à ces messes. — Il y a environ dix mois, le cit. Marguet père lui a dit : Tai donné du pain pour un mois au carme Thouret. Vers la moisson dernière, il a vu plusieurs prêtres déportés entrer chez le citoyen Marguet. — Joachim Thouret, marchand à Long-Sancey, déclare que le 8 courant, vers les huit heures du matin, il a vu J.-Cl. Maldiney, dudit lieu, et J.-B. Pahin, de Sancey-l' Eglise, qui conduisaient l'abbé Bassenne, du Grand-Sancey ; qu'ils entrèrent tous les trois au domicile de Maldiney, d'où une demi-heure auparavant il avait vu sortir le carme Thouret; que dans la matinée de la veille, passant devant la maison du même Maldiney, il entendit la voix de Pourcelot, ex-curé, qui chantait : Per omnia sœcula sœculorum, et que ces mots se faisaient entendre dans une chambre de la maison Maldiney ; qu'il y a environ deux mois, il a vu plusieurs fois Pourcelot, ex-curé, et le carme Thouret entrer au domicile de J. Receveur, de Cl -F. Girardot, de P.-F. Prevot, de Geneviève -Eleuthie Ligier et de Marguet père. — J.-Cl. Rabby, journalier à Long-Sancey, déclare que, les 5, 6, 7 et 8 courant, il a vu les prêtres Pourcelot, Galliet et Bassenne, aller et venir dans le village ; qu'un de ces jours, Galliet, passant devant le domicile de Cl.-F. Cuenot, rencontra la femme de ce dernier et lui dit : Je viens S achever de confesser ; je m'en vais ; le curé est encore là. qui confesse ; que ces mêmes jours-là, il a vu nombre de per-

sonnes de tout sexe et de totit âge entrer et sortir même en foule de la maison de Maldiney, on il présume que ces prêtres confessaient. — J.-B. Patton, tisserand au Grand-Sancey^ dépose qu*i1 7 a environ huit mois, il vit Po\ircelot au domicile de J.-Cl. Henriet le vieux, de Sancey ; quUl y a environ cinq semaines, il Ta revu entrer dans la cour de Modeste Menestrier ; que les filles dé ce dernier lui dirent que c'était chez leur père que logeait Pourcelot; qu*il y a environ deux mois, Geneviève Pépiot, veuve Montravers, du Grand-Sancey, vint au domicile du déclarant, et le pria de lui remettre une» table qu'il avait achetée des eifeis de sa lille qui avait émigré, en lui disant qu'elle voulait la placer dans la chambre de M. l'abbé, sans lui désigner le nom. Il croit que c'est l'abbé Verdenet, déporté. Il y a environ huit jours, il vil Bassenne, prêtre déporté, sortir du domicile de J.-Fr. Bassenne, son père, résidant à Sancer ; et il y a dix jours, il vit Bassenne, ex-capucin, qui se promenait dans le verger des héritiers de Denb Bassenne. Il y a trois semaines, il a vu Pourcelot entrer plusieurs fois au domicile de Toussaint Pahin, de Sancey-l'Ëglise, des jours de fête, avant la. messe. Il y a environ neuf mois, se trouvant avec Martelet, prêtre qui a rétracté son serment, celui-ci dit au déclarant qu'il était obligé de croire que Louis Capet était un martyr. — J"-Ant. Henriet, cultivateur au Grand-Sancey, déclare qu'il sait que Pourcelot, ex-curé, logeait et mangeait depuis peu de jours dans la maison de Modeste Menestrier ; l' ex-capucin Bassenne , chez ses neveux et belle-sœur; et l'autre, chez sou père et chez son frère, adjoint de Sancey; qu'il y a environ deux ou trois mois, il a vu le prêtre déporté Peseux, qui était au domicile de Jos .-Hyacinthe Peseux, son frère, à Sancey-l' Eglise. — F.-Jos. Farrey, cultivateur au Grand-Sancey, déclare qu'avant de loger chez Modeste Menestrier, Pourcelot habitait la maison de Jean.-Gl. Henriet le vieil. Il n'y a pas quinze jours, il a vu Verdenet, prêtre déporté, entrer et sortir du domicile de Ch.-Jos. Montravers. — Un autre déclare qu'il y a passé l'hiver, et qu'il y a environ trois mois, il y a vu entrer les prêtres Pourcelot, Bassenne et le missionnaire Vernier.

18 germinal, suite de l'enquête. — J.-Cl. Roy, cultivateur à Belvoir, sait de science certaine que depuis environ six mois et jusqu'à il y a huit jours, Galliet, prêtre déporté, a logé et mangé assez habituellement chez J'^^'-Marie Surmont, veuve du notaire Bonnefoy à Belvoir. — P. Roy, ancien militaire à Rahon, déclare que la rumeur publique porte qu'un prêtre déporté loge chez Jac. Miefflet, de Rahon, et s'y nourrit à son compte. On lui a dit

que c* était Tancien vicaire de Solemont.'-Ua autre déclare que ce prêtre va dire des messes au domicile de J.-B. Billey. — Un autre déclare que le prêtre Gailiet a dit souvent la messe dans Téglise de Belvoir» même les fêtes de Pâques.— Jos. Simon, menuisier à Belvoir, déclare qu'il y a environ trois mois, Thouret, excarme, a dit une messe au domicile de Guill. Simonin, à Bel voir, et qu'il a vu le prêtre Henriet entrer plusieurs fois chez le même. — CI.-Fr. Rabby, cordonnier à Long-Sancey, déclare que le jour de Pâques dernier, Pourcelot a dit la messe au domicile de Maldiney ; qu'il y avait une affluence de monde et qu'il y avait reconnu Etienne Peseux , de Sancey-l* Eglise^ dont il lui semblait que le fils, X. Peseux, chantait la messe. Il a vu aussi Lavaux sortir de l'église. — J.^ac. Barret, commandant de la garde nationale du canton de Sancey, âgé de trente ans, déclare qu'il y a environ un mois qu'il a été nommé commandant ; que dès cette époque il a pris toutes les mesures qu'il croyait nécessaires pour mettre à exécution les lois concernant les prêtres déportés. Sur la rumeur publique que Pourcelot se retirait chez Modeste Menéstrier au Grande Sancey, il s'y transporta avec un piquet, il y a une décade, fit une perquisition exacte, et ne trouva point de prêtre; qu'il a aussi fait faire des perquisitions à ce sujet dans toutes les communes du canton ; que pour empêcher toutes supercheries à ce sujet, il faisait faire cette perquisition par des gardes nationaux autres que ceux de l'endroit où elle se faisait ; qu'averti qu'on disait encore des messes à Randevillers, il y a encore fait faire une nouvelle perquisition.

19 germinal, suite de l'enquête, à Vellerot. — Cl.-F. Bataillard, cultivateur à Vyt, déclare que, dans le cours de l'hiver dernier , il a vu Roussel, ex-vicaire de Valonne, dire fréquemment la messe à l'église de Vyt et Ta vu entrer souvent au domicile d'Antoine Bécoulet ; qu'il Ta vu dire une messe basse pendant la nuit du jour de Pâques dernier, à l'église de Vyt. — Un autre l'a vu entrer et sortir fréquemment de la maison de Gl.-Ign. Delacour. — Félix Lacour, cultivateur à Vyt, déclare que Roussel a dit publiquement sa messe à l'église de Vyt jusqu'à quinze jours avant Pâques, et qu'il a vu Gl.-Ign Delacour et J.-Ant. Perrey , agent et adjoint de la commune, qui chantaient ces messes avec J.-B. Lambert et Ant. Bataillard, réquisitionnaire. — Un autre déclare que le prêtre Roussel a dîné chez J.-Paul Bataillard. — Ant. Gallezot, cultivateur à Vellerot, déclare qu'il y a environ deux mois, le prêtre Roussel , accompagné de J.-B. Lambert, de Vyt, entra chez la veuve Thomas Baudry, à Vellerot^ où ce prêtre administra

les sacrements. Le soir du même jour, ils y revinrent encore, ac^ compagnes d*Ant. Bécoulet et de Gabriel Bataillard. Pendant que ce prêtre faisait ses fonctions , ces deux derniers vinrent se chauffer chez le déclarant, et Bécoulet lui dit qu*ils avaient dîné avec le prêtre Roussel chez J.-Ant. Gallezot le vieil. — J.-Ant. Gallezot, journalier, déclare que quelques jours après le 15 pluviôse dernier, se trouvant au domicile de J.-Cl. Paris, à Belvoir, il y vit Tabbé RousspI et Tabbé Galliet, qui causaient avec la tille dudit Paris et avec Paris, receveur de Tenregistrement. Le 20 pluviôse, il a vu le carme Thouret à la cuisine de Marguet père, à Long-Sancey. — Modeste Triponney, cultivateur à Vellerot, déclare que l'abbé Roussel a diné chez J.-Cl. Gouney, de Vellerot, et chez f'erdinand Pourron, à Vyt; qu'il y a environ un an, le déposant alla, avec beaucoup de particuliers de Vellerot, à Vyt, accompagné de Besançon, prêtre constitutionnel, pour y faire célébrer une messe, et que Cl.-Jos. Perrey l'ainé, J.-Paul Bataillard et Cl.'Ign. "Delacour leur dirent : Nous ne voulons pas qu'on dise la messe ; que f,Aez-^ous ici avec votre apostat? et la messe ne fut point célébrée. — Augustin Nédey, capitaine de la garde nationale de Vellerot, déclare que, dans le mois d'octobre dernier, il a vu le prêtre Roussel passer dans les rues de Vellerot, accompagné de Cl.-Jos. Perrey le vieil et J.-B. Maldiney le jeune, de Vyt; et que ceux-ci avaient chacun une bonne trique à la main. — Jos.-Vincent Louvet, cultivateur à Belvoir, ex-procureur de la commune, déclare que ven les fêtes de Noël dernier, il a vu le prêtre Galliet au domicile de P. Paris , receveur de l'enregistrement à Belvoir, ajoutant qu'il est en procès avec ce dernier et que le procès n'est pas jugé ; que la semaine avant Pâques, il vit entrer une aflluence de monde chez ledit Paris, et qu'on lui dit qu'on y allait dire une messe. On lui avait dit aussi qii'on disait des messes chezGuill. Simonin, à Belvoir, il y a environ neuf mois, et à cette époque il a vu du monde en assez grande quantité en sortir.