XXI. Le canton de Yaucluse s'administrait sans aucun

744 CHAPITRE LXXYIII.

commissaire du Directoire. Néanmoins, on n'y voit aucune trace de conflit, sinonàVauclusotte. Le i8 juin, J.-B. Gnllot, agent municipal de cette commune, dressa le procès-verbal suivant, qu'il envoya en même temps à Quirot et aux administrateurs du canton :

(( Hier, entre les neuf et dix heures du soir, se sont introduits successivement chez moi plusieurs individus qui formaient un attroupa ment épouvantable, et dans un temps où je ne pouvais réclamer aucun secours. Ces individus sont ligier Party, adjoint de cette commune; Phil. Pourcelot, commandant de la garde nationale du canton de Vaucluse; L. Party, J.-Jos. Party, J.-F. Party, Cl.-F. Maillard, X. Jeannin, Maurice Party, Jos. Grillot, P.-Ign. Grillot et son âls Xavier, âgé de dix à douze ans, lesquels ont demandé avec arrogance les clefs de l'église et de la sacristie, ainsi que les ornements de ladite église, à quoi je me suis refusé. Ensuite de cela, ils m'ont insulté, en me traitant de gueux, de vaurien, disant que je me laissais guider par les terroristes, par les hommes de Cour-Saint-Maurice. Me voyant forcé et violenté, je me suis restreint à leur demander un inventaire des meubles, ornements et effets qui me sont confiés. Sur quoi, ils se sont irrités davantage, en frappant des coups de poing sur ma table et disant qu'ils ne m'en feraient point, puisqu'il n'y en avait encore point eu de fait. Craignant malheur pour moi et ma famille, je les ai laissés faire à leur volonté; ensuite de quoi ils se sont saisis des clefs de l'église, du clocher et de la sacristie, et je leur ai donné les trois livres de l'église, qu'ils ont emportés. Aujourd'hui, 30 prairial, jour de dimanche, environ les neuf heures du matin, Tex-curé Pourcelot, prêtre déporté, a fonctionné publiquement au son de la cloche et sans avoir rempli les formalités légales. »

Quatre jours après, le même agent récrivit à Quirot : « L'administration du canton étant sans commissaire, et ne sachant comment me défendre des vexations et menaces qu'on me fait, je m'en rapporte à votre justice. Une partie seulement des habitants agissent par violence pour avoir un prêtre déporté, ce à quoi la bonne moitié des habitants s'opposent. )> L'agent de Yauclusotte transmettait en même temps

ADMINISTRATION RÊPABATRICB ÉLUB PAR LB PBUPLB. 745

à Quirot la lettre suivante, qu'il avait reçue, la veille, de M. Marcel Pourcelot, et qui mérite d'être reproduite comme l'expression des sentiments de la bourgeoisie libérale à cette époque :

« Tout bon citoyen doit concourir, autant qu'il dépend de lui, au maintien de l'ordre et de la tranquillité publique. C'est un devoir que je viens remplir, en vous adressant quelques réflexions sur votre conduite relativement à l'exercice des cultes dans cette commune. La législation sur cette matière, après avoir varié au gré de toutes les factions sanguinaires, après avoir surpassé en rigueur tout ce que les lois révolutionnaires ont eu de plus atroce, s'était enfin un peu rapprochée des lois de l'éternelle justice par une loi du i2 floréal an ni et par celle du 11 prairial suivant, qui, en abolissant la constitution civile du clergé, ne permettait plus de rechercher les minisires qui n'avaient pas prêté le serment ou Savaient rétracté. Ce sont les expressions du Comité de législation dans sa circulaire aux corps administratifs , à la date du 22 thermidor an m. Mais ensuite^ par l'acceptation que le peuple français fit de la constitution de 1795, toutes les lois révolutionnaires se trouvèrent paralysées et sans exécution; et les ministres, replacés au rang de tous les autres citoyens, ne pouvaient plus être poursuivis que comme eux , d'après les principes et les formes constitutionnelles. Au moment de l'étabUssement de cette constitution, une nouvelle faction, dite de vendémiaire, voulut en retarder la mise en activité; mais ses puissants efforts ne purent obtenir que la fameuse loi du 3 brumaire , qui , entre autres dispositions inconstitutionnelles, remettait en vigueur, par ses articles 6 et 7, toute rafii*euse législation dite du clergé. Cette loi, arrachée au corps législatif, fut attaquée plusieurs fois, presqu'à sa naissance, par les ardents amis de la liberté et de la constitution ; mais ce ne fut que le 14 frimaire dernier qu'ils parvinrent à faire rapporter par une loi positive les articles G et 7, qui concernaient les prêtres. Telle est la situation actuelle de la législation sur cette matière. Par la loi du 14 frimaire dernier, toutes les lois révolutionnaires de 1792 et 1793, sur les prêtres, sont rapportées; il n'existe

746 CHAPITRE LXXYIII.

donc plus que celles postérieures à cette affreuse époque ; et il n'en existe qu'une seule, celle du 7 vendémiaire an iv, qui se trouve elle-même attaquée aujourd'hui par tous les vrais amis de la constitution, comme opposée à la liberté religieuse, qui y est garantie sans condition ni restriction. Déjà même une commission a été désignée au conseil des Cinq-Cents pour en présenter la réforme ou le rapport , et dans peu de jours cette loi , qui sert de prétexte aux anarchistes pour troubler cette commune, n'existera plus. Ainsi, non-seulement ces lois barbares, qui ont successivement déporté, dépouillé et massacré une classe respectable de citoyens^ n'existent plus, non-seulement elles ne souillent plus le Code français, mais même bientôt on pourra dire qu'il existe enfin une pleine liberté religieuse. »

M. Pourcelot se trompait en attribuant à l'abrogation partielle de la loi du 3 brumaire an iv la ruine de toute cette législation sanguinaire. Elle restait encore debout, grâce aux lois des 12 floréal (1" mai) et 20 fructidor (6 septembre) an in. Seulement^ une loi plus impérieuse que ces deux décrets de la Convention, la conscience publique, ne permettait plus de lui donner qu'un semblant d'exécution. M. Pourcelot exposait ensuite qu'aux termes de la loi du 7 vendémiaire, la sanction de la loi sur la poUce des cultes avait été confiée aux seuls officiers de la police judiciaire, et que l'agent municipal n'avait en cette matière d'autre mission à remplir que de recevoir les déclarations que voudraient lui apporter les ministres des autels, et de faire enlever les signes rehgieux extérieurs, a Voilà, ajoutait-il, toutes les fonctions que la loi vous confère relativement au culte. Tout ce que vous faites au delà sont des actes plus ou moins arbitraires, plus ou moins tyranniques, que la loi punit sévèrement. D'après cela, pouvez-vous être surpris du mécontentement, de l'indignation générale, que vous méritez depuis quelque temps par votre conduite? Vous vous êtes emparé , on ne sait comment ni à quel litre, des clefs de l'édifice public destiné au culte ; vous avez enlevé sans inventaire préalable tous les effets précieux; tous avez opiniâtrement refusé et vous refusez encore de les remettre dans le Ueu sacré d'où ils n'au-

▲DMINISTRATION REPARATRICE ÉLUE PAR LE PEUPLE. 747

raient jamais dû sortir. Vous vous établissez, sans que la loi vous y autorise , en régulateur suprême et intolérant des opinions et des actes religieux de vos concitoyens. Apprenez de moi que le règne des tyrans, quelque subalternes qu'ils soient, est passé sans retour. Ne craignez plus leur influence ou leurs menaces. Vous demandez, dit-on, aux ministres du culte qu'ils justifient de leur soumission. Mais quelle' loi vous ordonne ou vous autorise à exiger d'eux cette justification? C'est aux officiers de police de sûreté que cette tâche appartient^ et non à vous.... Vous faites ce que la loi ne vous ordonne pas, et vous ne faites pas ce qu'elle vous ordonne; vous faites même ce qu'elle vous défend. En effet, vous laissez partout subsister les croix dans la commune, et la loi, article 14, vous charge nominativement de les faire enlever. La loi, article 3, défend à tous administrateurs d'empêcher, de quelque manière que ce soit , la célébration des fêtes religieuses , et vous cherchez à empêcher cette célébration en vous emparant des clefs de l'édifice public et en enlevant les ornements et vases sacrés. Mais , revenant à mon but, qui est de prévenir des troubles dans cette commune, je viens vous prier de vous pénétrer de vos devoirs et de vous restreindre à l'exécution des lois qui vous sont confiées. Votre tâche est encore assez pénible, si Ton en juge par le nombre de celles que vous laissez sans effet. Je viens vous prier de ne point vous refuser plus longtemps à la juste demande que vous font les habitants, et de leur remettre les objets de leur culte qui leur appartiennent, et que vous retenez injustement. Vos fonctions sont étrangères â la police des cultes, et votre obstination inutile, loin d'être favorable à Tordre public, le troublerait.... »

L'agent de Vauclusotte était trop fin pour ne pas comprendre que ses droits étaient plus étendus que ne le prétendait M. Pourcelot, mais il était trop passionné pour voir qu'il devait céder à l'entraînement public. Il voulut résister à outrance, et s'en trouva mal. Il écrivit, le 2 juillet, à Quirol : <( Je suis vexé et menacé plus que jamais de la part de la même faction. On a froissé ma chènevière, arraché mes pommes de terre et froissé l'herbe d'un de mes vergers; tout

748 CHAPITBE LXXYIII.

cela à cause du prêtre Pourcelot. L'administration du caaton vient de donner un avis favorable sur la pétition que mes vexateurs ont présentée pour avoir les linges et ornements de l'église, encore placés entre mes mains. Elle a pris aussi une délibération portant que mon procès*verbal de plaintes n'aurait aucun effet. »

Brachotte, commissaire du canton de Vercel, manda, le a juin, à Quirot : a Le prêtre émigré Epenoy, qui parcourt depuis longtemps les communes voisines du Valdahon, a fonctionné publiquement dans l'église de cette commune, dimanche dernier. La gendarmerie n'est pas assez forte pour faire cesser cette insubordination. Si on requérait la garde nationale pour la seconder, cette réquisition ne servirait qu'à prouver son refus d'y déférer et peut-être à faire attrouper un plus grand nombre des partisans de ce prêtre, que l'impunité rend chaque jour plus arrogant. » Brachotte demandait le moyen de faire exécuter les lois sans s*exposer à une tentative non-seulement inutile, mais propre à aigrir les esprits. Quirot recommanda la prudence^ en annonçant « qu'il allait inviter le département à s'occuper d'une manière sérieuse des troubles occasionnés dans la majeure partie des communes par les prêtres insoumis. »

Le 9 mai, le commissaire du canton de Verne écrivit à Quirot que des troubles religieux étaient près d'éclater dans le chef-lieu de ce canton, parce qu'un prêtre déporté était venu y fonctionner. Le 2 juin, le même commissaire annonça que le calme était rétabli.

Gl.-Et.-Théodule Regnaud, commissaire à Yuillafans, se trouvait en face d'une administration aussi intelUgente que religieuse, qui savait lui tenir tête, tout en restant dans les bornes d'une modération inattaquable. Il lui adressa, le 16 avril, le réquisitoire suivant :

« 11 est notoire que les prêtres réfractaires, émigrés ou déportés, séjournent publiquement dans la plupart des communes du ressort et y célèbrent le culte dans les églises. Leurs ofGces sont annoncés au son de la cloche; il s'y fait de nombreux rassemblements, et ils y font des discours séditieux, tendants au renversement du gouvernement républi-

cain, en avilissant la représentation nationale, méprisant les lois qui en émanent, calomniant sans cesse le gouvernement, empêchant les militaires de rejoindre leurs drapeaux, et excitant des dissensions entre les citoyens, en animant une partie contre l'autre. Etant chargé par la constitution de surveiller et de requérir l'exécution des lois, je requiers que l'administration prenne un arrêté pour mettre à exécution sans délai la loi du 3 brumaire an iv, concernant les émigrés, les prêtres déportés ou sujets à la déportation, et faire strictement exécuter les lois du 3 ventôse an m et 7 vendémiaire an IV concernant l'exercice et la police des cultes. »

Cet agent du Directoire était si peu au courant de la législation qu'il requérait l'exécution d'une loi abrogée. L'administration lui répondit par cette délibération remarquable : « 11 est certain que des prêtres déportés résident dans la plupart des communes de ce canton; qu'ils y célèbrent d'une manière plus ou moins publique les offices du culte catholique; que le peuple s'y porte en afQuence. Mais l'administration n'a aucun moyen coercitif en main pour s'y opposer avec efficacité, quand elle croirait pouvoir l'entreprendre. — Au surplus, il n'est à la connaissance d'aucun membre de l'administration que ces prêtres aient prêché contre le gouvernement républicain ni contre ses lois. L'on ne croit pas que les particuliers qui suivent les exercices religieux de ces prêtres soient moins soumis aux lois du gouvernement , ni moins exacts à payer leurs impositions, à fournir aux réquisitions et à remplir tous les autres devoirs de citoyen que ceux qui se flattent d'incrédulité ou qui suivent les exercices religieux des prêtres constitutionnels. Ainsi les allégations du commissaire du Directoire paraissent outrées. L'administration, faute de moyens coercitifs suffisants, et prenant égard à l'opinion généralement prononcée dans ce canton en faveur des prêtres insermentés, ne croit pas devoir employer les moyens de violence contre eux sans en avoir référé à l'administration départementale, et en avoir reçu des forces suffisantes, n'empêchant cependant pas le commissaire du pouvoir exécutif de faire à cet égard tout ce que les lois ordonnent, selon les moyens qu'il peut avoir

750 CHAPITRE LXXYIII.

à sa disposition. — Prenant cependant en grande considération la dénonciation faite par le citoyen Regnaud , qae quelques-uns des prêtres insermentés répandus dans ce canton prêchent l'insubordination aux lois et la contre-révolution, l'administration charge les agents des communes, et le commissaire du Directoire particulièrement , de prendre sur cet article les renseignements les plus exacts, et en cas qu'ils apprennent que cette dénonciation soit fondée, de faire poursuivre et arrêter ces ennemis de la république par la force armée et par la colonne mobile de leurs communes, qui, dans ce cas-là, ne leur refusera pas aide et assistance. Les citoyens ne verront alors dans ces prêtres que des incendiaires et des ennemis du repos public. L'administration les charge aussi de les dénoncer au juge de paix du canton, auquel elle renvoie le réquisitoire du citoyen Regnaud , pour faire toutes les recherches possibles sur les faits qu'il indiquera, autant pour sévir contre les coupables que pour éclairer le gouvernement sur la conduite des prêtres insermentés.

» Un malheur sur lequel il n'est pas moins intéressant d'instruire les administrations supérieures, c'est que les agents et adjoints de la plupart des communes donnent leur démission ; ceux qu'on nomme en remplacement refusent, et loin de choisir, pour ces places, les sujets qui conviendraient davantage, l'administration a bien delà peine à trouver des sujets médiocres.... — Vieille, président, P.-F. Gainon,C.-J. Pillot, P.-F. Bonnefoy, J.-F. Madoz,Thiébaud, Jos. Roland, N.F. Maire, J.-L. Parrod, Banque, secrétaire. »

XXIL Pendant que les populations comtoises affirmaient leur foi religieuse de manière à briser tous les obstacles , le même mouvement salutaire s'était opéré dans tout le reste de la France ; il avait même fini par s'imposer aux assemblées législatives, régénérées par de nouvelles recrues. Tous les jours, de nouvelles pétitions leur réclamaient la liberté religieuse. Le 23 mai, sur la proposition de Dumolard, le conseil des Cinq-Cents nomma une commission de cinq membres pour réviser les lois rendues par la Convention sur

la police des cultes et les faire concorder avec la constitution. Le 17 juin, Camille Jordan , organe de celte commission , déposa son rapport. La constitution, disait-il, ayant proclamé rentière liberté des cultes, toutes les lois qui tendraient à les gêner doivent être abrogées. Parmi les droits que la constitution assure au peuple, il n'en est pas dont l'exercice lui soit plus cher ; il n'en est pas dont le maintien soit plus sacré pour le corps législatif. La loi qui astreint les ecclésiastiques à la prestation d^m serment , est vexatoire, directement opposée à la lettre et à l'esprit de la constitution. Les citoyens étant libres dans l'exercice de leur culte , les cloches doivent être permises, comme partie intégrante d'un culte professé par la majorité du peuple français. Il doit être libre aussi aux sectateurs de tous les cultes d'avoir des lieux particuliers pour leur sépulture. Le rapporteur, après avoir développé les moyens de garantir la liberté, présentait les mesures propres à prévenir les abus de cette liberté et les peines à infliger aux infracteurs. En somme, le projet présenté par l'organe du jeune et éloquent député de Lyon, et qui souleva toutes les fureurs du jacobinisme, ne différait guère de la loi vexatoire du 7 vendémiaire an rv que par la restitution des cloches, la suppression de la déclaration imposée aux ministres des cultes et l'atténuation des pénalités prodiguées par une haine ingénieuse dans le décret delà Convention. L'assemblée vota l'impression du rapport de Jordan et l'ajournement de la discussion.

Le corps législatif ayant adressé au Directoire un message pour lui demander compte de la détention prolongée d'un grand nombre de prêtres, dans tous les départements, le Directoire répondit , le 24 juin , que la législation à ce sujet était pleine de contradictions ; que l'abrogation de la loi du 3 brumaire avait causé la rentrée presque universelle des déportés, et que ceux-ci corrompaient l'esprit public. Sur la proposition de Camille Jordan, l'assemblée décida aussitôt qu'elle procéderait sans retard à la discussion de son rapport sur la liberté des cultes. Trois jours après, Dubruel, au nom d'une autre commission, proposa d'abroger toutes les lois qui prononçaient les peines de la réclusion et de la dé-

portation contre les prêtres insermentés^ et de déclarer que les individus frappés par ces lois rentraient dans la classe des citoyens français. Toutes ces propositions exaspéraient les jacobins. Le 4 juillet, à la séance des Ginq-<]ents, le député Bailleul s'écria : « Le rapport de Camille Jordan sur les cultes équivaut à la plus horrible conspiration. »

Cependant la discussion générale de la loi s'ouvrit le 8 juillet, elle fut solennelle et brillante. Le journal des évëques scbismatiques en donna le compte rendu suivant, auquel on ne peut reprocher qu'une tendresse un peu trop marquée pour l'orateur Boulay (de la Meurthe), apologiste arriéré et solitaire de la constitution civile du clergé.

« Camille Jordan , jeune Lyonnais , a fait un rapport , au commencement du mois dernier, au nom d'une commission spéciale, sur la police des cultes. Il s'agit de rappeler en France un grand nombre de ministres du culte qui sont sortis du territoire à différentes époques, ou qui même ont été déportés sous divers prétextes, et dont la plupart étaient déjà rentrés clandestinement. On a bientôt été d'accord sur cet article, d'après cette considération si frappante, que le refus de serment qui a servi de prétexte à leur déportation, dans l'origine, avait été laissé à leur choix et ne portait avec lui aucune autre peine que la privation de leur bénéfice, et cette peine, ils l'ont subie. Mais en leur permettant, comme aux autres fugitifs , de rentrer dans leur patrie , devait-on leur demander une garantie de leur conduite? En un mot, fallait-il révoquer la loi du 7 vendémiaire an iv? En général, les patriotes les plus prononcés se sont déclarés hautement pour maintenir cette déclaration, ne concevant pas comment des prêtres français pouvaient la refuser, puisque l'Evangile recommande si expressément la soumission aux puissances, et puisque le bref du pape, en date du a juillet i796, doit lever à cet égard jusqu'au moindre scrupule. C'est dans cette vue, sans doute, que le journal officiel du Directoire vient de le publier littéralement. Mais les autres craignaient que cette déclaration ne servit de prétexte pour ranimer, pour éterniser les dissensions reUgieuses qu'a fait naître parmi nous le serment constitutionnel. Ils se fondaient principale-

ment sur ce que cette déclaration, que Ton prescrit uniquement aux ministres des cultes , semble en faire une classe à part , contre le vœu de la constitution , qui abolit toutes les corporations et ne reconnaît que des individus.

» Le discours de Camille Jordan a jeté un grand éclat, et il annonce un talent très distingué. Le général Jourdan, député de la Haute-Vienne, est le premier qui Tait combattu, dans la séance du 20 messidor. Il a présenté un nouveau projet de résolution pour astreindre tous les ministres du culte à promettre de ne rien enseigner, ni en particulier ni en public, de contraire aux lois de la république, et il voulait expulser du territoire tous ceux qui s'y refuseraient. C'est dans la séance du 21 que la question a été traitée avec le plus d'étendue. Lemerer, député d'Ille-et- Vilaine, y réclama nonseulement la liberté des cultes, mais tous les droits du culte de nos pères. 11 a fait un éloge complet et sublime de la religion catholique. 11 l'a montrée triomphant de tous les obstacles et gagnant ses ennemis eux-mêmes, comme, en dernier lieu, Lafaarpe et Marmontel : « Si, dit-il, cette religion » nationale a disparu dans l'ordre fictif et légal, elle subsiste » dans l'ordre réel ; elle est la profession de foi de tout un » peuple. La gêner dans le moindre de ses exercices, c'est » attaquer la souveraineté du peuple. La religion de nos pères » est le seul patrimoine qui nous reste. J'en atteste les nom- » breuses pétitions qui vous arrivent de tous les points de la » république. (Murmures.) Aucune constitution ne peut don- )) ner au peuple ses foyers et ses autels. Le culte catholique » existait avant vous, avant toutes les assemblées nationales, » et il n'est pas en votre pouvoir d'en limiter l'exercice. »

» Examinant ensuite si l'on doit exiger la déclaration de soumission aux lois , il se décide pour là négative. « Cette » déclaration est inutile, elle est impolitique, elle est dange- D reuse, elle ouvrirait la porte aux vexations, etc. C'est à tort » que le rapporteur a avancé que la religion chrétienne s'ac- » commode de tous les gouvernements. Il est vrai qu'elle )) n'en a renversé aucun; mais elle ne s'associe qu'aux gou- » vernements modérés ; elle répugne aux gouvernements » despotiques. »

?iii. 48

754 GHiprru uultiii.

n Fressenel a parlé aussi fort longnement dans le même sens. Boalay (de la Mearthe) les a réfatés ainsi, avec beaucoup de force et d'éloquence : a Ce n'est point la religion ca- » tholique qui s'oppose en France au maintien de la forme n actuelle du gouvernement, mais les prétentions de ses }} ministres. A les entendre, le gouvernement ecclésiastique n est, de droit divin , une monarchie oligarchique dont no n étranger est le souverain, n U montre ensuite les papes déposant les souverains, distribuant à leur gré les couronnes, exerçant depuis quatorze siècles sur la chrétienté une domination redoutable et redoutée de Louis XIY même; les évëques luttant avec la puissance civile , asservissant le bas clergé et, par celui-ci . les peuples sous le joug du plus affreux despotisme; malgré tous ses efforts, le gouvernement ne pouvant faire de l'Eglise gallicane une église nationale; le clergé formant un Etat dans l'Etat , une puissance à part , qui jouissait de richesses immenses, fruit des fraudes pieuses des prêtres et de Tignorance de nos pères. Il montre le gouvernement interdisant la publication de tout acte de l'ambitieuse cour de Rome, à moins qu'il ne fût revêtu du sceau de l'autorité civile ; se réservant le droit de nommer aux grands bénéfices et d'en saisir les revenus en cas de désobéissance des titulaires; enfin, les chefs du clergé obligés de prêter serment de fidélité. L'orateur fait ensuite l'éloge de l'Assemblée constituante et de la constitution civile du clergé, « constitution tant blâmée, dit-il, et parfaitement assortie à B l'esprit de la religion et à la tranquillité de l'Etat. Par elle, » tous les membres du clergé rentraient dans leurs droits et )) dans la dépendance du gouvernement. Le haut clergé, )) guidé par l'intérêt, entraîna une partie du bas clergé par » le regret de la perte de ses dîmes. La politique et la justice » auraient dû faire un devoir de soutenir et de défendre )) cette constitution; mais le clergé constitutionnel fut ren- » versé, traîné dans la boue, j'eté dans les fers et conduit à }} réchafaud par lesChaumette et les Hébert. Les prêtres in- )) sermentés ont été érigés en martyrs et en saints, et la per- » sécution leur a donné sur le peuple un ascendant funeste. }) Supposons-les éligibles, sans aucune condition, aux fonc-

» tions de ministres : ils jouiront d'une grande faveur; ils se » présenteront comme les martyrs de la religion ; le peuple i> les écoutera comme les oracles delà divinité; car il ne » faut pas se le dissimuler, il y aura toujours dans le peuple » plus d'ignorance que de lumière, surtout en matière de » religion. Les prêtres déportés une fois rentrés en fonctions, » le clergé insermenté se réorganisera sur le plan des pa- )) roisses et des diocèses anciens; ainsi l'ancien édifice sacer- » dotal se rétablit. On dira : Mais le clergé n'a plus de biens. » C'est en cela qu'il est le plus dangereux ; car il doit détester » et il déteste l'état actuel des choses comme injuste et op- )) pressif. Mais ce n'est là qu'une partie du danger, ne l'ou- )> blions pas. La faction sacerdotale n'est autre chose que » cette faction aristocratique dont tous les efforts tendent » au rétablissement de l'ancien régime. Devons-nous per- 1) mettre la rentrée de tous les prêtres déportés? On peut » soutenir le pour et le contre par de bonnes raisons. Quant » à moi, fidèle aux principes de modération dont je ne me )} départirai jamais, je suis d'avis qu'ils rentrent, mais non » qu'ils exercent sans garantie les fonctions du ministère. » Je veux qu'on exige d'eux la déclaration d'être soumis » aux lois. Cette mesure n'a rien d'injuste; elle s'observe » dans tous les gouvernements où existe la religion catho- » lique. Quoi! dans tous les temps, les parlements ont dé- » fendu avec force le trône contre les empiétements de l'au- » tel, et la commission a rougi de montrer la même énergie I )» Elle a molli lâchement devant quelques hommes réfrac- » tairesl Quoil le pape lui-même reconnaît la république, » et il n'existe parmi nous que quelques capucins qui s'y » refusent! (On rit, on applaudit.) Si, lorsque la reUgion » catholique était celle de l'Etat, le gouvernement a été » obligé de prendre contre ses ministres des mesures si » sévères , combien plus forte encore doit être la garantie à » exiger des prêtres romains , sous une constitution qui ne )) reconnaît ni cultes ni ministres. En vain on cherche à » s'appuyer ici du peuple français. Les pétitions dont on se » plaît à grossir le nombre ne sont pas son ouvrage. » L'orateur montre enfin les prêtres gouvernés par leur ambition et

756 CBAPITRB LXXYIII.

leur intérêt , auxquels ils sacrifient tout , même le respect qu'ils doivent à la religion sainte qu'ils calomnient.

» Le 23, Eschassériaux Tainé a parlé dans le même sens, et Boiss j d'Anglas Ta combattu avec assez de force ; mais le lendemain, on lui a opposé un de ses discours précédents, où il s'était réfuté d'avance. Enfin Lamarque, dans la séance du 26, a porté un nouveau jour dans la discussion, pendant laquelle la plupart des orateurs ont rendu un hommage éclatant à la religion catholique. Le 27, la discussion a été entièrement fermée, et l'on est allé aux voix, d'abord sur la rentrée des prêtres fugitifs ou déportés, ce qui n'a pas souffert de difficulté Ensuite, Camille Jordan a voulu, comme rapporteur, faire le résumé des opinions émises sur son projet ; l'Assemblée n'a pas voulu l'entendre. Après un peu de tumulte , Pastoret a posé ainsi la question : Les prêtres seront-ils soumis à faire une déclaration particulière? Deux épreuves successives ont paru fort douteuses. On a réclamé à grands cris l'appel nominal ; mais le président, Henri Larivière , s'y est refusé , en soutenant que la majorité avait prononcé la négative. Le lendemain 28, Gholet (de la Gironde), Lamarque, Coupé (des Côtes-du-Nord) et plusieurs autres , ont soutenu que la question avait été posée d'une manière insidieuse, et qu'ils n'auraient pas voté pour le rappel des déportés s'ils avaient pensé qu'on les di\t exempter de leur déclaration de soumission. L'Assemblée, consultée sur la nécessité d'un appel nominal, y a consenti à une très grande majorité. Après quelques débats, on a compté 414 membres présents; 204 ont rejeté la déclaration, mais 210 . l'ont maintenue. »

Ce vote fut considéré comme un triomphe par le parti des conventionnels. « A l'instant , dit le Moniteur^ une foule de membres se lèvent, agitent leurs chapeaux et crient : Vive la république/ La tribune publique répond par le même mouvement et les mêmes cris. » Ce fut seulement le 24 août, c'est-à-dire plus d'un mois après ce vote, que le député Muraire présenta au conseil des Anciens son rapport concluant à la ratification pure et simple , qui eut lieu séance tenante et sans discussion.

ADHINI8TRATI0II RÉPARATBICB ÉLUE PAR LE PEUPLE. 757

Cette loi mémorable, datée du 7 fructidor, était ainsi con* çue : « Article i*'. Les lois qui prononcent la peine de déportation ou de réclusion contre les ecclésiastiques qui étaient assujettis à des serments ou à des déclarations, ou qui auraient été condamnés par des arrêtés ou des jugements, comme réfractaires ou pour cause d'incivisme, et contre ceux qui avaient donné retraite à des prêtres insermentés, sont et demeurent abrogées. — 2. Les lois qui assimilent les prêtres déportés aux émigrés sont également rapportées. — 3. Les individus atteints par les susdites lois rentrent dans tous les droits de citoyen français, en rempb'ssaut les conditions prescrites par la constitution pour jouir de la susdite qualité. »

La justice, la raison, la liberté, le vœu du peuple, avaient donc enfin leur jour de triompbe complet. La persécution était close ; les exilés étaient rendus à leur patrie, les pasteurs à leurs troupeaux, les prêtres à leurs autels, et désormais les consciences satisfaites n'avaient plus qu'à bénir un gouvernement réparateur. La reconnaissance des droits de ce gouvernement et de ses lois, de plus en plus bienfaisantes, ne pouvait rester^ pour le clergé catholique, un obstacle à la reprise de ses fonctions, lorsqu'il voyait le chef de l'Eglise traiter lui-même avec la république française et accréditer des ambassadeurs auprès d'elle. Le peuple pouvait enfin réunir dans ses affections la religion de ses pères et un gouvernement libre, tiré de son propre sein. Cette grande plaie religieuse, qui avait le plus divisé la France et qui avait fait le malheur de la Révolution, était désormais fermée. La république semblait s'asseoir enfin sur le fondement qui lui est plus indispensable qu'à tout autre régime, la satisfaction de l'opinion publique. Les vœux du patriote sincère étaient comblés. II voyait déjà les derniers restes de la dictature conventionnelle disparaître prochainement du corps législatif par le renouvellement annuel des députés ; il voyait la nation rentrer en pleine possession de ses destinées, reprendre le plein exercice de ses bonnes et loyales intentions, et chercher son bonheur non pas dans de nouveaux bouleversements, non pas dans le retour d'un ancien régime poli-

758 CHAPITBB tXXVlII.

tique et social qui n'avait ni son affection ni son estime, mais dans Famélioration progressive de ses institutions populaires, qui étaient, en définitive, ce qui divisait le moins les honnêtes gens.

Ce beau rêve, que fît toute la France au mois d'août 1797, ne dura malheureusement pas plus de dix jours, et elle se réveilla en pleine Terreur.

DOCUMEIVTS.

TAILBAU DBS ADMINISTRATIONS CANTONALES DO DOUBS

fiLCBS EN 1795.

L'Abbbobmbnt. 800 inscrits^ 271 votants. P.-Jos. Brocard ^ de Vaux, élu juge de paix par IC^ voix. J.-F. Barthelet le jeune, de Saint-Point, élu président par 105 (modérés). Commissaire du EMrectoire, Battandier aîné, puis F.-X* Dubiez.

Ahancbt. 791 inscrits, 168 votants. P.^os. Toumier, notaire à Bolandoz, élu juge de paix par 150 voix. F.-Bruno Mougenot, de Cléron, élu président par 110 (modérés). Commissaire du Directoire, F. Besson, frère du conventionnel.

Baohb ville. 501 inscrits, 242 votants. Alexis Marchand, élu juge de paix par 137 voix (élection nulle par défaut d*ftge). Deschiunps, élu membre de l'administration par 140 voix; Nie. Girardin, par 120; Compagny lils, par 112; Ch. Breuot, par 83; Damotte, médecin, par 68; Guyottet, par 62 (presque tous jacobins). Deschamps et I)amotte n'ayant pas accepté, leurs collègues les remplacèrent par Ant Morizot, chef de bureau, et Nie. Brun. M. Nie. Bassand fut élu président de cette administration en 1797. Commissaire du Directoire, Et. Mathiot, puis Grosrichard.

Badhb rural. 608 inscrits, 48 votants. Le géomètre Fériot, élu juge de paix par 34 voix. Ch.-Et. Marchand aîné, élu président par 45 (jacobins). Marchand, ayant été nommé commissaire du Directoire près le tribunal de Baume, fut remplacé comme président du canton par Laurent Faivre d'Esnans (modéré). Commissaire du Directoire, Grosrichard de Noirecombe, ex-président du district.

Bbdrb. 800 à 900 inscrits. P.-F. Ployer, de Beure, élu juge de

760 DOCUHSIVTS.

paix par 80 voix. Luc Lantemier, d'Ayanne, élu président et dé* missionnaire, fut remplacé par Cl.-Jos. Landry, notaire à ÂTanne. Commissaire du Directoire, Ch. -Marie Duplaquet.

BuMONT. 774 inscrits, 278 votants. L*ex-pasteur Diény, élo juge de paix par 187 voix. Le notaire Jac.-lgn. Perronne, èhi président par 29 (modérés). Commissaire du Directoire, Ch.-Nic» Méquillet.

Donna Y. 725 inscrits, 76 votants. Et. Bourgoin, de Chàtillon, élu président par 2t voix (modéré). Commissaire du Directoire, Perrier, de Geneuille, remplacé au mois de mai par Chauvin.

Byans- S48 inscrits, 80 votants. Maistre, de Byans, élu juge de paix par 67 voix. L.-Ch. Barrier, ex-colonel de gendarmerie, élu président par 52 (modérés). Commissaire du Directoire, Guy, remplacé par Jos Bergier

Clbrval. 830 inscrits, 127 votants. Jourdan , élu juge de paix , par 83 voix. P.-Jos. Brocard, président, par 19 (modérés). Com- Il missaire du Directoire, Ferréol-X. Goguillot, ex-prêtre. '

CusB. 709 inscrits. Jac. Receveur, de Cuse, élu juge de paix par 99 voix. J.-B. Tanchard, de Cuse, président, par 46 voix (modérés). Commissaire du Directoire, Jac. Besançon, ex-prdcoreur syndic à Baume.

Etbrnoz. 510 inscrits, 113 votants. P. Menestrier, de Lizîne, élu président (modéré). Commissaire du Directoire, J.-B. Bertin, ex-secrétaire du district de Quingey.

Frasnb. 203 votants. Hugues -L. Foblant, homme de loi à Butte, élu juge de paix par 198 voix. Jac.-Jos. Foblant, maire de Bulle, élu président par 105 (modérés). Commissaire du Directoire, G. Besancenet.

Goux ou Saint-Gorgon. 821 inscrits. J.-Cl. Besson , élu juge de paix. J. -Laurent Guy on, d*Evillers, élu président (modérés). Commissaire du Directoire , Augustin Ravier, d*Arc^sous-Cioon, puis Antide Lallemand.

Indevillbrs. 442 inscrits. Buessard, élu juge de paix par 133 voix. Ursanne Berthod, maire de Gléres, élu président par 23. Commissaire du Directoire, J.-Cl. DelÛls, ex-administrateur du dbtrict de Saint-Hippolyte.

L*IsLE-st]R-LB-DouB8. 1,004 iuscHts, 211 votants. J.-B. Bulliard, de Rang, élu juge de paix par 163 voix. Jac.-Ant. Bulliard, de Lanthenans, élu président par 119 (jacobins). Commissaire du Directoire, Perriguey, puis J.-Jac. Guilloz, de Rang.

JouGNB. 822 inscrits, 292 votants. Paillard, médecin à Métabief, élu juge de paix par 270 voix. Cl .-Alexis Lombarde iils, élu prési-

dent par 405 voix (modérés). Commissaire du Directoire, Jault^ remplacé par L. Jouffroy.

Leyibr. 1,000 inscrits, 165 votants. Marie-F. Cordier, de Levier, élu juge de paix par 105 voix. J.-Ant. Bouveret, élu président par 30 (modérés). Assemblée scissionnaire à Villeneuve-d* Amont. 61 votants. Anat. Gros, élu juge de paix par 48 voix. Jac. Callier, élu président par 40 (jacobins). Troisième assemblée à Levier. Cordier, réélu juge de paix, et Nie. Melin, élu président du canton. Commissaire du Directoire, Jac.-André Gallet, ex-procureur syndic du district de Pontarlier.

LiESLE. 837 inscrits, 112 votants. Guyon fils, élu juge de paix par 68 voix. J. Demesmay, élu président par 26, et remplacé par J.-F. Dorval, directeur de la saline d'Arc (modérés). Commissaire du Directoire, J.-B. Paturot, ex-administrateur à Quingey.

Maiche. 1,464 inscrits, 617 votants P.-Ign. Pequignot, de Damprîchard , élu juge de paix par 433 voix P. -Mathieu Vemey, de Thiébouhans, élu président (modérés). Commissaire du Directoire, Phil.-Jos. Emonin, notaire à Charquemont (provisoire), remplacé par Et.-L. Richard.

Mathat. 499 inscrits, 119 votants. J -Cl. Marie, élu juge de paix par 69 voix. J.-Nic. Maille, d*Ecot, élu président par 42 (modérés). Commissaire du Directoire, Messagier cadet (provisoire;, exclu comme parent d*émigré et remplacé par Lafontaine.

MoNTBBNOiT. 1,015 inscrits, 216 votants. Morand, élu juge de paix par 212 voix. Ant.-F. Fauconnet, greffier de la justice de paix, élu président par 195 (modérés). Commissaire du Directoire, Tavernier, ex-administrateur du district de Pontarlier, remplacé par F.-Jos. Nicod, de Gilley.

MoRTBAU. 1,516 inscrits, 630 votants. Ch.-F. Cupillard, élu juge de paix par 498 voix. J.~B. Cupillard, élu président par 420 (modérés). Commissaire du Directoire, le sculpteur Boiston, remplacé par Roland, ex- administrateur du département, puis par Courpasson, ex- administrateur à Pontarlier.

MouTHB. 1,095 inscrits, 148 votants. J.-Cl.-F. Cart, élu juge de paix par 140 voix (modéré). Alex.-F. Cart, ex-administrateur du district, élu président par moins de 31 voix (jacobin). Commissaire du Directoire, Michaud, remplace par P.-Jos. Jouffroy, exsecrétaire du district.

Nancrat. 860 inscrits, 155 votants. Jos Mercier, de Mamirolle, élu juge de paix par 128 voix. Léger Chouffe, de Bouclans, élu président par 86 voix (modérés). Commissaire du Directoire, Gou-

vernet^ non acceptant, suppléé par Deschamps, notaire à Gonsans, ex-administraieur du district de Besancon.

NoDS. 777 inscrits, 102 votants. TrouiUet fils, élu juge de paix par 85 voix. Nie. Humbert, élu président par 57 (modérés). Commissaire du Directoire, Théodule Regnaud, de Lods.

Onans. 735 inscrits, 128 votants. L.-Jos. Laude, élu juge de paix par 69 voix. L. -Quentin Laude, élu président par 64 (jacobins). Commissaire du Directoire, P.-Félix Jeannot, de Soye, excapucin et soldat , puis L.-Quentin Laude , remplacé à la présidence par P.-Jos. Courvoisier.

Orchahps. 997 inscrits, 95 votants. Bourdenet, élu juge de paix par 84 vpix. Just Magnin-Tochot, élu président par 86 voix (jacobins). Commissaire du Directoire, P.-F.-X. Vuillier, receveur deTenregistrement, notaire, ex-membre du département, puis Magnin-Tochot.

Ornans ville, 712 inscrits, 267 votants. Cl.-Ant. Colard, élu juge de paix par 154 voix. J.-Et. Colard, ex-maire, élu membre de Tadministration par 159 voix : Ant. Cayron , par 155; P.-F. Oudot, par 143; Cl.-F. Garmond, par 141 ; Cl.-Et. Teste, ex-juge, par 122 (jacobins). Commissaire du Directoire, J.-Et. Colard.

Ornans rural ou Villbrs-sous-Montrond. 802 inscrits, 209 votants. Pbil. -Renaud Besuchet, de Scey, ex- juge, élu juge de paix par 122 voix. Et.-Jos Bourgeois, maître de forges à Scey, élu président par 88 (modérés). Commissaire du Directoire, Cl.-L.- Phil. Maire, ex-secrétaire du district d*Omans.

Passavant. 807 inscrits, 39 votants. P. Gauthier, élu juge de paix. P.-F. Cornuel, élu président par 35 voix (modérés). Commissaire du Directoire, Tripard, notaire à Orsans, non acceptant, remplacé temporairement par Sombarde, ex-administrateur à Pontarlier.

PiERRBFONTAiNE. 922 inscrits, 3J3 votants. Nie. Richard, notaire À Pierrefontaine, élu juge de paix par 177 voix. Cl.-L. Cattln, élu président par 209 (modérés). Commissaire du Directoire, Jeanmaire, ex-administrateur à Baume.

Pontarlier ville 676 inscrits, 183 votants. Robelot aîné, élu juge de paix par 139 voix. Junet, élu membre de T administration par 146 voix; Jac. Bidaut, par 139; Cl.-Jos. Quetaud, par 136; F.'Jos. Marmier, notaire, par 136; J.-P. Simon, par 134 (modérés). M. Marmier, empêché comme parent d*émigré, et M. Bidaut, démissionnaire, furent remplacés, au choix de leurs collègues, par deux jacobins modérés, Barbaud et Caffod, de Ferrières. Ta-

DOCUHRMTS. 763

▼ernier succéda à ce dernier. Commissaire du Directoire, Parrod, ex-procureur syndic.

PoifTARLiBR rural. 1,032 inscrits, 121 votants. P.-Ant. Mondet, élu juge de paix par 97 voix. Jac. Minary aîné, de Vuillecin, élu président par 78 (modérés). Commissaire du Directoire, Mauvaizet^ ex-juge de paix.

PoNT-DB-RoiDB. 512 inscrits, 422 votants. P.-Ci. Bavoux, élu juge de paix par 215 voix (modéré). Les jacobins, ayant expulsé les modérés, recommencèrent les élections, et, restés au nombre de 160, lis élurent F.-X. Clément juge de paix, par 146 voix, et Félix Monnot, président, par 132 voix (jacobins). Commissaire du Directoire» Baudinot, homme de loi.

PouiLLEY-LES-ViGNBS. 1,000 iuscrits , 115 votants. Viénot, d*Ecole (modéré), élu juge de paix par 71 voix, empêché comme parent d* émigré et remplacé par Francey. Billot, homme de loi à Franois , ex-procureur général , élu président par 60. Commissaire du Directoire, Billot, non acceptant, remplacé par Tonnet.

QuiNGBT. 226 votants. Tonnot, élu juge de paix par 170 voix. Renobert Roze , élu président par 52 (modérés). Commissaire du Directoire, J.-B.-Ant. Renaud, ex-administrateur du département.

Rbcolognb. 884 inscrits, 183 votants. Guill. Lebault, élu juge de paix. Jac. Royet, de Recologne, élu président (modérés). Com* missaire du Directoire, Racine (provisoire).

RiGNEY. 200 votants, Jac. -F. Périard, de la Bretenière, élu juge de paix par 43 voix. J.-B. Barrand, de Rigney, élu président par 37. Assemblée scission naire. 113 votants. Simon Marquis, de Valleroy, élu juge de paix par 68 voix. P.-F. Boigeat, de Rigney, élu président presque à l'unanimité. Commissaire du Directoire, Curie.

RocBB. 600 inscrits, 89 votants. J.-Cl. Rousiot, cultivateur à Roche, élu juge de paix par 50 voix. Jos. Cuenot, cultivateur à Thise, élu président par 23 (modérés). Commissaire du Directoire, Grillet, exclu comme oncle d'émigré et remplacé par P. Ra* vier lils, d'Arc-sous-Cicon.

RONCBAUX. 490 inscrits, 102 votants. Renobert Hugues, élu juge de paix par 75 voix. Cl.-Ant. Grand voinet, homme de loi, élu président, et nommé commissaire du Directoire. Remplacé à la présidence par Ch.-Ant. Gérard.

RouGBMONT. 730 inscrits. Jac. Bontrond le jeune, de Gou* helans, élu juge de paix. J.-B.-Ch. Mercier, homme de loi à

764 DOGOMBNTS.

Rougemont» ex-président du tribunal de Baume^ élu président et remplacé par J.-F. Duvernet (modérés). Commissaire du Directoire^ Morizot, ex-administrateur à Baume.

RoDLANS. 619 inscrits, 64 votants. Simon Marquis, de Valleroy, élu juge de paix par 46 voix. Adrien-Martin Diez, notaire aux Longeaux, élu président par 12. Commissaire du Directoire, P.- Jos. Jobard.

RuRBY. 443 inscrits, 211 votants. J.-Jos. Ducrot, de Chenecej, élu juge de paix par 164 voix. P. Benoit le vieux, d'Epeugney, élu président par 163 et remplacé par Léonard Caillard (modérés). Commissaire du Directoire, Bart, remplacé par Jac. Audy.

Le Russbt. 377 votants. J.-F.-X. Belin, du Barboux, élu juge de paix par 278 voix. Ant.-Jos. Prêtre, duBizot, élu président par 203 (modérés). Commissaire du Directoire, Cb. Renaud, exadministrateur du département.

SAiNT-HrppoLTTB. 769 inscrits. P.-B. Maillot, de Montandon, élu juge de paix par 109 voix. Honoré Perreciot, cultivateur à Soulce, élu président par 89 et remplacé par P.-Cl. Donzelot (modérés). Commissaire du Directoire , Parguey, ex-membre du tribunal révolutionnaire, puis F.-X. Vallat.

Saint-Vit. 110 votants. P.-Jos. Gloriod, greffier, élu juge de paix. Ethis, Ant. -Casimir, de Ferrières, ex-subdélégué, élu président par 21 voix (modérés). M. Etbis se trouvant exclu par la loi, Cl.-Jos. Billon, avocat à Saint-Vit. fut nommé président. Ant. Vernier lui succéda. Commissaire du Directoire, J.-Cb-lgn. Hérard, puis Falconnet, puis Billon.

Sancbt. J.-P. Nédey, élu juge de paix. Séb.-Augustin-Eléonor Marguet, avocat, élu président (modérés). Commissaire du Directoire, P.-J.-B. Mougey, notaire à Crosey-le-Grand , ex-administrateur du département.

Vacclusb. 1,014 inscrits, 301 votants. Cb.-F. Boillon, de Belleherbe, élu juge de paix par 219 voix. Pbil. Pourcelot. médecin à Vauclusotte, élu président par 21 8 et remplacé par Cb.-Léger-Prothade Borrelel, notaire à Peseux (modérés). Commissaire du Directoire, J.-B. Guedot fils, ex-administrateur du département, puis juge à Saint-Hippolyte et révoqué par Saladin.

Vbrcbl. 888 inscrits, 344 votants. Jac. -F. Martin, de Grandfontaine-sur-Creuse, élu juge de paix par 326 voix. Cl .-F. Labourey le vieux, du Valdahon, élu président par 301, puis J.-F.- Régis Dandré (modérés). Commissaire du Directoire, P.-Jos. Brachotte, notaire au Valdahon (provisoire).

Vbrnb. 794 inscrits, 90 votants. J.-F. Fauconnet» de Mésandans, élu juge de paix par 59 voix. Cl.-Jos.>Bonay. Perreciot, d'Aute* chaux, élu président par 44 (modérés). Commissaire du Direotoire, Cressiat, de Rillans, puis J.-F. Munier.

VuiLLAFANS. 500 inscrits, 425 votants. F.-Jos.-Nicolin Cordier, élu juge de paix par 292 voix. Etienne Vieille, médecin, élu président par 209 (modérés). Commissaire du Directoire, Mathieu Lambert, ex-administrateur du département, non acceptant, remplacé provisoirement par Cordier, puis par Cl.-Et.-Théodule Regnaud.

NMI.

TABLEAU DES PRÊTRES ET DBS ÉMIGRÉS ARRÊTÉS DANS LE DÉPARTE- MENT DU DOUBS DU 23 SEPTEMBRE i795 AU 21 OCTOBRE 1796.

Pidancet, arrêté à Recologne en nivôse an iv.

Balanche, J.-F., prévenu d'émigration, arrêté en nivôse, évadé de la maison d'arrêt dans la nuit du 13 ventôse an ly.

.Maire, J -Ânt., prévenu d*émigratLon, arrêté en nivôse, encore détenu.

Bourges, prévenu d'émigration, arrêté iin nivôse ; le tribunal est saisi.

Deleschaux, rétractataire, condamné à la déportation, en réclamation.

Robelin, rétractataire, idem.

Demesmay, déporté, arrêté au commencement de Tan iv , délivré par un attroupement.

Jeanney, dit le P. Joseph, conspirateur, arrêté dans les premiers mois de Tan iv, évadé de la maison d'arrêt dans la nuit du 13 ventôse.

Saron (Jura), prévenu d'émigration, arrêté au commencement de ventôse, envoyé dans la maison de justice du Jura, le 25 fructidor.

Cavaroz, émigré, arrêté au commencement de pluviôse. Les pièces sont entre les mains de l'accusateur public depuis le 25

ventôse.

Chambel (Oise), déporté, arrêté en ventôse. Les pièces adressées à l'accusateur public, le 25 ventôse.

Touzet, déporté^ arrêté en yentôse. Les pièces adressées à Taccusateur le 2Û3 ventôse.

Véjux et Lambert, sujets à la déportation, arrêtés fin ventdse ; les pièces adressées le S germinal.

Léoutre, Cl. -F. déporté, arrêté en germinal. Pièces adressées à Taccnsateur le 27.

Baud, J.-Jos , insermenté, arrêté en même temps que Léoutre, a réclamé contre son arrestation.

Lambert» J.-B., et Gannard, Ant., déportés, arrêtés à Mouthier^ en germinal. Pièces remises à l'accusateur le 13 germinal.

BaTerel, J.-F., déporté, arrêté en germinal. Pièces remises' le 27 germinal.

Goy, Mazimin, rétractateur, arrêté en germinal, encore détenu.

Micaudy P.-Cl., déporté, arrêté à Besançon, fin germinal. Pièces remises à Taccusateur, le 3 floréal.

Vuillemin, F.-Jos., rétractateur, arrêté fin germinal, encore détenu.

Pône, J.-Ant., déporté, arrêté le 9 floréal. Pièces envoyées le

Pocbard, ex-capucin, arrêté en floréal comme prévenu de contravention à la loi du 7 vendémiaire. Pièces adressées le 29. Il est en liberté.

Bontrond, P.-Ch. (Haute -Saône), émigré, arrêté fin floréal, enlevé par un attroupement sur la route de Besançon à Vesoul.

Dalloz, Desrat, Simandre, et Rabillaud (Jura) , déportés, arrêtés fin messidor, transférés dans le Jura, le 26 fructidor.

Marchand (Jura), émigré, arrêté et transféré avec les mêmes.

Seignot et Morizot (Nièvre), déportés, arrêtés avec les précédents, conduits, le 26 fructidor, à la maison de justice de Nevers.

Bernard, ex-chartreux, arrêté en fructidor, prévenu de contravention à la loi du 7 vendémiaire. Pièces envoyées le 21. Il est en liberté.

Darmont, déporté, arrêté en fructidor. Pièces envoyées le 2i.

Renaud, Cl.-Théodule, prévenu de contravention à la loi du 7 vendémiaire, arrêté en fructidor. Pièces envoyées le 24. Il est en liberté.

Bideaux et DeviUers, déportés, arrêtés en fructidor.

Pépin, Guy (Nièvre), arrêté en fructidor, transféré le 23 dans la Mièvre.

Bourgeois, Nie, et Bourgeois, Ët.-Alexis, arrêtés avec le précédent.

DOCUUENTS. 767

Robert et Parisot (Côie-d'Or), le premier déporté^ le second préyenu d^émigration^ arrêtés en fructidor ; transférés dans la maison de justice de Dijon, le 24.

Salomon^ ex-capucin, déporté, arrêté en fructidor.

Jacquelin, déporté, arrêté à Chaux -lez-Clerval.

Breuillot, déporté, arrêté à Byans. Il a occasionné un rassemblement dangereux dans le Jura. Beaucoup de personnes y ont été blessées.

Faivre, de la Combe de Morteau, déporté.

Drezet, déporté, arrêté à Pierrefontaine.

Jeannon, déporté rentré, arrêté à Besançon.

Cassard, dit Salomon, ex-religieux, déporté, arrêté à Voillans»

Simon, émigré.

Philippet, Denis-Marc (Côte-d'Or), transféré à Dijon, le 15 yendémiairc an y.

Alixand, arrêté en frimaire an iv. — Pagnier, arrêté en pluyiôse, enlevé par un attroupement dans la forêt de Charquemont. — BruIIot et Monnot, arrêtés en ventôse. — Bouveresse, Cl.-Jos., arrêté en pluviôse, en réclamation. — Villain, P. -F. (Somme), transféré. — Thelmier, J -Cl., déclaré non émigré. — Grossot, P. (Lot-et-Garonne,) transféré. — Jacquinot. P. (Seineet-Marne), transféré. — Chapella (Jura), transféré. — Cliqiienois, Alexis.- Jos. (Nord), transféré. — Marel, P.-Jos (Pas-de-Calais), transféré. — Pajot, Bénigne (Côte-d'Or), militaire qui a porté les armes contre la république, renvoyé au conseil militaire. — Mention, J.-B., et sa femme (Seine-et-Oise), transférés. — BaUly^ Jos. (Jura), transféré. — Boillon, J.-Cl., et Cassard, J.-Cl., condamnés et exécutés. — Dupont, Noël (Seine), transféré. — Simonin, J.-Jac, arrêté fm messidor. — Bermot, Françoise (Loire), transférée. — Kampell, Fanny (Seine). — Higuetouf (Moselle). — Louvet, Gilles, et Marin» Marie-Catherine (Seine). —Verdun, F»«- Catherine (Côte-d'Or). — Charier, Marguerite (Haute-Saône). — Montaigu, militaire émigré, renvoyé au conseil militaire. — Lutton (Moselle). — Bernier, Jos. (Isère). — Vigneau, J. -Gabriel (Seine), transféré. — Honoré, P. (Haute-Marne). — Voiron, P., chamoiseur (Loire). — Perrier, J.-B. (Haute- Loii*e).

MOTB

Sur la découverte faite en \ 859, des Jiosties consacrées saisies sur MM, Chambel et Véjux , et restées enfouies dans les archives judiciaires.

Parmi les prêtres arrêtés^ guillotinés ou fusillés à Besançon pendant le long cours de la persécution révolutionnaire, plusieurs portaient sur eux , au moment de leur arrestation, des hosties consacrées, destinées à Talimentation de leur piété personnelle et de celle des chrétiens courageux qui, au péril de la prison ou de la mort, ne cessaient de solliciter leur ministère. Ces hosties se trouvaient généralement cachées entre les plis d'un corporal renfermé lui-même dans une sorte de bourse ou de portefeuille en soie, que les prêtres, devenus plus vraiment que jamais des temples vivants, portaient sur leurs poitrines. Tant que la religion chrétienne ne fut pas officiellement et radicalement abolie par la Convention, les juges, pour ne pas blesser la foi encore vivante dans le peuple et même parmi nos plus ardents révolutionnaires, prirent soin de faii'e recueillir ces précieux trésors eucharistiques par les ministres du schisme, et de les faire transporter, de la prison ou du prétoire, avec tout Tappareil du respect public, dans les tabernacles des églises constitutionnelles. Mais à dater des derniers jours de 1793 jusqu'à la fin de la Révolution, les hosties saisies sur les prêtres fidèles ne furent plus considérées que comme de simples instruments de délit, comme des pièces de conviction à mettre sous les yeux des jurés pour obtenir , de leur philosophie, des condamnations à mort.

Occupé depuis plusieurs années à recueillir les actes glorieux de nos nouveaux martyrs ou confesseurs de la foi, et admis par la bienveillance des chefs de la cour impériale de Besançon à compulser dans ses archives les document labsés par les b'ibunaux révolutionnaires, j'ai trouvé tous les dossiers judiciaires de cette époque néfaste rangés, mois par mois, année par année, depuis soixante -douze ans, dans une salle d'aspect lugubre, au milieu de laquelle des vêtements ensaViglantés, des poignards, des poisons, des ossements humains, déposés sur de longues tables, attestaient encore les vols et les assassinats dont les auteurs ont occupé plus récemment et avec plus de convenance la justice criminelle de notre pays.

Les dossiers révolutionnaires étaient enfouis sous une couche épaisse de poussière, et il était visible que depuis plus d'un demisiècle aucune main n*en avait délié les attaches. Parmi ceux qui se rapportaient à Tannée 1796 (an ly de la république), et que j'étudiais dans les derniers jours de 18597 deux se faisaient remarquer par un volume peu ordinaire, annonçant qu'aux pièces de procédure se trouvaient jointes les pièces de conviction saisies avec les prisonniers. Le premier de ces dossiers concernait M. Chambel.

Après avoir transcrit le procès-verbal d'arrestation de cet ecclé« siastique^ et relaté tous les objets saisis dans son pauvre asile, notamment la boite aux saintes huiles et une bourse dans laquelle il y avait deux corporaux renfermant plusieurs hosties, je me mis à lire le premier interrogatoire du prisonnier. Arrivé à l'endroit où il déclarait que ces hosties étaient consacrées et qu'elles lui avaient été apportées secrètement par un autre prêtre proscrit, afin qu'il pût se communier lui-même sur son lit de douleur^ une émotion qu'il est impossible de rendre me saisit. J'avais en effet sous les yeux, étalés par mes mains sur ma table de travaU, les deux objets décrits dans le procès- verbal. Les corporaux apparaissaient dans la bourse de soie, et selon toute probabilité ils contenaient encore les saintes hosties qui avaient été destinées à soutenir l'agonie du pauvre prêtre étranger. Le respect enchaînant ma main, en présence du plus doux, mais aussi du plus redoutable mystère de notre sainte religion, je ne savais quel parti prendre. J'appelnis de tous mes vœux, dans une circonstance si critique et si solennelle, la présence d'un prêtre qui pût, sans profanation, s'assurer que le dépôt était intact, lorsqu'un ecclésiastique conduit par quelque affaire particulière au greffe de la Cour impériale arriva fort à propos pour me tirer d'embarras et mettre fin à mes perplexités. Je l'invitai à vouloir bien développer les corporaux, et nous y trouvâmes effectivement plusieurs hosties très bien conservées. Il renferma ces hosties dans la modeste enveloppe de toile qui les abritait depuis tant d'années, et, de concert avec M. le greffier en chef de la Cour, nous déposâmes cette sainte relique dans un meuble fermant à clef, en ayant soin d'informer sur-le-champ MM. les vicaires généraux d'une si précieuse découverte.

Le lendemain, je commençais l'étude d'un autre dossier de la même époque, celui de l'arrestation du P. Cl.-Jos. Véjux, capucin, arrêté à Bonnay le 2i mars 4796.

Ce dossier contenait^ entre autres pièces, un portefeuille volu«

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770 DOCCMBIITS.

mineux qui, dès le premier aspect, renouvela une partie de mes émotions et de mes inquiétudes de la veille. Je m'empressai de parcourir le procès-verbal de saisie, et toutes mes prévisions se réalisèrent à la lecture de ce passage : « N(m$ avons de suite cherché sur le lit où il avait couché, et nous y avons trouvé un portefeuille de maroquin doublé de soie renfermant un autre petit portefeuille rouge dans lequel il se trouve environ vingt hosties qu'il a déclaré avoir consacrées. » Après Tépreuve de la veille , le respect ne me permettait plus que de remettre à la hâte sous la garde de M. le greffier en chef le dépôt sacré qui venait encore de tomber entre mes mains, et qui, joint à celui de la rue du Clos, fut bientôt transféré à Tarchevèché par M. le vicaire général Perrin, avec tout le respect dû au divin sacrement de nos autels. Ce portefeuille, enfoui depuis soixante-quatre ans parmi les défroques des voleurs et des assassins, contenait etfectivement vingt hosties dans le plus parfait état de conservation. M*' le cardinal archevêque de Besançon, après avoir fait dresser un procès-verbal de cette découverte, a réuni ces monuments augustes de notre foi persécutée, dans un vase de prix déposé dans le tabernacle de sa chapelle particulière, où ils attesteront longtemps encore, sUl plait à Dieu, dans le même état d'intégrité, Tétemel amour de Jésus-Christ pour nous, et le courageux amour de nos pères pour Jésus-Christ.