Chapitre X. — Les détenteurs des biens d'églises sécularisés

. § r. ■ — Indominicatum royal p. 230

§ 2. — Le comitatus p. 234

§ 3. — Les bénéfices royaux constitués en biens d'église p. 244

§ 4. — Perpétuité, hérédité des bénéfices p. 249

Chapitre XI. — La structure des bénéfices royaux et les pertes subies par

les églises.

§ 1. — Nature des biens sécularisés et importance des bénéfices p. 255

$ 2. — Églises atteintes par la sécularisation p. 263

§ 3. — Importance du dommage souffert par les églises et nombre des

bénéficiers royaux p. 266

Chapitre XII. — La condition des bénéfices et les obligations des détenteurs de biens d'église sécularisés.

— La condition du bénéfice p. 279

— La bonne exploitation p. 284

— Rédaction des précaires p. 287

— Cens et double dîme p. 289

— Extension du double dimage et assiette de la contribution .... p. 301

— La charge des réparations p. 313