‹ Histoire de la propriété ecclésiastique en FranceChapitre 335 sur 1164 · Chapitre II. — La réforme sous Carloman et Pépin · texte numérisé non relu

Chapitre II. — La réforme sous Carloman et Pépin

§ I. — Le sort des évêchés et abbayes p. 33

§ II, — Règlement de la question des biens d'église sécularisés p. 40

Chapitre III. — Restitutions et sécularisations sous Pépin et Charlemagne.

§ I. — La restitution d'une portion congrue P. 49

§ II. — Le retour à la pratique des sécularisations p. 59

§ III. — Dommage subi par les églises sous Pépin et Charlemagne .... p. 67

§ IV. — Causes et caractère des sécularisations nouvelles p. So

§ V. — Restitution intégrale ou plus large refusée aux églises p. 89

Chapitre IV. — Les garanties et compensations accordées aux églises sous Pépin et Charlemagne.

§ I. — Les anciennes garanties, précaires et cens p. 95

§ II. — Les compensations nouvelles, l'entretien des bâtiments, la

double dîme p. 98

§ III. — La législation d'Héristal p. ni

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