CENS OU DOUBLE DÎME

naissance du droit de l'église propriétaire. Quant au bénéficier qui ne détient qu'une simple église rurale, une chapelle, il n'a pas d'autre obligation, attendu que la dos de sa petite église est trop maigre pour être assujettie en outre à un double dîmage.

Au reste, en dépit du règlement d'Héristal, qui stipulait expressément la superposition de la charge nouvelle des dîmes et nones à l'ancienne obligation du cens, le plus souvent, ces deux redevances s'excluent et le paiement de l'une dispense effectivement de l'autre. Nulle mention n'est faite de dîmes et nones dans l'ordre intimé par Charles le Chauve à ses missi de faire justice de ceux qui refusent de payer aux églises le cens dû par les biens ecclésiastiques l. De même, attribuant aux moines de Saint-Florent une propriété de Saint-Maurice d'Angers précédemment détenue en bénéfice par des vassi royaux, Charles le Chauve décide simplement que les religieux acquitteront en faveur de l'église d'Angers le cens anciennement établi 2. Au temps où Charlemagne avait soi-disant sollicité la cession en précaire de la villa de Douzy, c'était à condition de payer nones et dîmes avec le cens ; mais jamais plus par la suite mention n'est faite de la double dîme ; Hincmar s'estime heureux quand un cens est acquitté et ne réclame rien de plus 3. La double dîme n'a pu souvent se maintenir lorsque le cens a été conservé.

D'autre part, quand la contribution de la double dîme est acquittée, le cens disparaît le plus souvent. Le même capitulaire qui prescrit d'acquitter les cens pour les chapelles et petits monastères cédés en bénéfice aux dépens d'une église, ordonne plus loin d'enquêter au sujet des biens ecclésiastiques pour lesquels sont dues les dîmes et nones 4. Il n'est pas plus question du cens en cet article qu'il n'était fait mention de la double dîme au précédent. Les capitulaires 6, canons des

i. Cap. missorum Silvac, nov. 853, 2 ; Edictum Pistense, 25 juin 864, 2, ordonnant de faire justice au sujet de ceux « qui censa de rébus ecclesiasticis ad ccclesias persolv^re detractant » (p. 272 et 312). Peut-être s'agit-il ici de cens dû aux églises pour des biens qui ne constituent pas des bénéfices verbo régis.

2. 13 juin 844, R. Merlet, Guerre d' indépend, de la Bretagne, dans la Revue de Bretagne et d'Anjou, 1891, p. 22.