CHAPITRE PREMIER. DROITS DES BÉNÉFICIAIRES. girl

l'acte d'assurance, dans la police même, ne peut sainement s'interpréter que comme destinée à produire un droit propre au profit du bénéficiaire.

Si nous interrogeons enfin les praticiens de l'assurance, ceux qui en contact avec le public des assurés en connaissent les volontés, tous nous répondent que celui qui s'assure dans les lermes que nous supposons, a voulu créer pour le bénéficiaire une sorte de patrimoine propres à l'abri des atteintes de ses créanciers.

Dans le Journal des assurances, 1888, p. 256, nous voyons encore la preuve de cette affirmation. Dans une note, due croyons-nous, à un des hommes les plus au courant des besoins pratiques de l'assurance et des aspirations des assurés, on cherche à substituer à la clause en usage maintenant pour l'attribution du bénéfice à un tiers, une formule nouvelle qui assure au bénéficiaire un droit propre, indépendant des vicissitudes du patrimoine personnel de l'assuré. « M. A. déclare, etc... En conséquence, 1] entend que le montant de l'assurance appartienne en propre... aux bénéficiaires, » dit cette nouvelle clause d'attribution du bénéfice.

Il est donc établi pour nous que l'assuré, stipulant dans les termes que nous avons supposés, a voulu créer un droit propre à l'indemnité au profit du bénéficiaire.

Par suite nous imposons à toute théorie, qui prétend devenir le fondement juridique de l’assurance, de satisfaire cette volonté, qui pour nous est une loi absolue.

La dernière condition que nous imposons encore est plus simple à établir, mais elle est essentielle.

Le plus souvent, le preneur d'assurance ne prévient pas le bénéficiaire du contrat qu'il passe à son intention, soit qu'il croie le droit de celui-ci suffisamment établi par