LA LUZERNE
bulence, le Palais-Royal mettait en mouvement, les législateurs de 1789 étaient peu capables de les comprendre. Ils jugeaient leur dignité intéressée à se décider avec une entière indépendance, et ils auraient eu raison peut-être s'il ne s'était agi, en cette circonstance, d'une de ces questions fondamentales où il y va, pour un peuple, de la vie et de la mort; questions simples d'ailleurs, appréciables par l'instinct, et à l'égard desquelles le sentiment populaire est plus sûr que la raison des publicistes. « La nation nous a élus; donc nous sommes la nation. » Dangereux sophisme, au fond duquel germe la tyrannie! Sophisme plein d'insolence qui, absorbant la volonté qui ordonne dans celle qui doit obéir, tend à faire disparaître le représenté dans la personne du représentant! Il est d'impérieux serviteurs qui, forts de la confiance
qu'on leur a une fois accordée et du besoin qu'on a d'eux, finissent par prétendre au gouvernement despotique des affaires de la maison; telle un instant se montra l'Assemblée. On la vit bondir sous l'aiguillon, et se redresser en grondant. La lecture de deux lettres, dont la violence était, au surplus, déshonorée par l'anonyme, ajoutant à cette révolte de l'orgueil blessé, Clermont-Tonnerre demanda qu'on inscrivît honorablement sur le procès-verbal le nom des personnes désignées aux vengeances de la place publique, et qu'on leur composât de leurs périls des titres de gloire. Mais Duport fit honte à ses collègues de leur emportement, dans quelques paroles empreintes d'une gravité douce et fière. Puis, avec un grand à-propos d'ironie, ouvrant une lettre anonyme qu'il avait reçue, lui aussi, et qui lui envoyait l'assurance d'un
coup de poignard, en souvenir de son opinion sur les dîmes, Chasset réclama l'honneur de figurer sur cette liste de proscrits qu'attendait le temple de Mémoire. Un éclat de rire courut le long des bancs de la gauche, dans cette partie de la salle qu'on appelait le coin du Palais -Royal, et l'Assemblée déclara enfin qu'il n'y avait pas lieu de délibérer.
Comment peindre, à cette nouvelle, les transports du Palais-Royal? Menacer! Menacer! ah! c'était bien de cela qu'il s'agissait maintenant ! Il fallait agir. Est-ce qu'on n'avait pas des épées ? Est-ce qu'on n'avait pas des piques ? Lâche serait le cœur qui, au spectacle d'une nation jetée aux pieds d'un homme, resterait sans tressaillement. « Non, s'écria Loustalot, pas de voyage armé à Versailles. Marchons à l'Hôtel de Ville, et sommons la Commune de convoquer une assemblée générale des districts. Les districts décideront. » C'était destituer en masse l'Assemblée de Versailles. — « A l'Hôtel de Ville! A l'Hôtel de Ville! » crièrent des milliers de voix. La Commune fut mise en demeure et s'abstint : on résolut de se passer d'elle. « Rendons-nous demain, à quatre heures. aux districts, dit un des orateurs du Palais-Royal. Soyons autant que possible en uniforme. Soyons bien mis et bien peignés; car on veut faire croire que ce sont les gens de Montmartre qui s'assemblent au Palais-Royal. »
Mais déjà commençait à l'Hôtel de Ville une réaction bourgeoise dont la suite de cette histoire dira le développement et les effets : un arrêté fut lancé par la Commune contre le Palais -Royal; une surveillance inquiète enveloppa les districts; des patrouilles sillonnèrent en tous sens là capitale, de plus en plus agitée; Loustalot dut se réfugier dans la rédaction de son journal; Camille Desmoulins fut obligé de courir chercher refuge auprès de Mirabeau, à Versailles, où il resta jusqu'après les journées d'octobre, et, arrêté comme auteur d'une des lettres lues à l'Assemblée, le marquis de Saint-Huruge fut jeté en prison. Tant qu'on l'avait jugé redoutable, on l'avait flatté, et, avec une habileté déloyale, Lafayette était parvenu à l'envoyer, sous l'uniforme de la garde nationale, faire lui-même la police des rues. Tribun factieux, on l'avait laissé libre : après l'avoir rendu suspect aux siens, on l'emprisonna!
Pendant ce temps, l'Assemblée discutait.
« Si la puissance executive, avait dit Montesquieu, n'a pas le droit d'arrêter les entreprises du Corps législatif, celui-ci sera despotique; car, comme il pourra se donner tout le pouvoir qu'il peut imaginer, il anéantira toutes les autres puissances. »
Tel fut le thème que développèrent à l'envi Mounier, Malouet , Lally - Tollendal , Clermont - Tonnerre , La Rochefoucault-Liancourt. Nul ne s'en étonna : on s'y attendait. Ce qui surprit, ce fut de voir descendre à leur tête, dans la lice, Mirabeau, Mirabeau lui-même. Déjà le bruit courait depuis quelque temps qu'en parlant du veto il avait dit : « Je le crois tellement nécessaire que, s'il n'existait pas, j'aimerais mieux vivre à Constantinople qu'en France, » et sa conduite commençait à paraître singulièrement équivoque aux cœurs soupçonneux. Mais avec cette puissance d'illusion dont une mère est capable à l'égard d'un fils indigne, la Révolution, à qui plaisait son génie, s'efforçait de croire en lui. Rien de plus touchant que la scène qui se passa, à cette occasion, devant la boutique du libraire Lejay et (pie Dumont rapporte pour y avoir assisté. Le peuple, ayant reconnu Mirabeau, l'entoura, et tous, les larmes aux yeux : « Monsieur le comte, vous êtes un ami du peuple; sauvez -nous, défendez -nous contre ces malheureux qui veulent nous ramener le despotisme. Si le roi obtient ce veto, à quoi ser-
vira l'Assemblée nationale? Ah! monsieur le comte, tout est perdu ! » Mirabeau s'échappa en vagues paroles et ne promit rien.
En ceci, du reste, il n'y eut de sa part ni faiblesse vénale ni trahison. Sa conviction était altière, sa sincérité fut courageuse, et il se jeta dans la mêlée plein d'assurance, insensible aux reproches de ses amis, indifférent aux attaques de ses ennemis, et, qui sait? tenté peut-être du secret orgueil d'aller la face contre le vent, lui qui passait pour commander à l'orage.
Tous les discours de ses alliés du moment furent embrassés d'avance et contenus dans le sien :
0 inconséquence ! en accordant au prince le veto , c'est-àdire le droit de ne pas sanctionner une loi qu'il jugerait funeste, on tremblait d'armer de pied en cap le despotisme, et on ne se doutait pas que c'était justement courir se heurter au despotisme que refuser au roi le veto! On ne voulait pas d'une tyrannie n'ayant qu'une tête, et c'était vin tyran à six cents têtes qu'on se donnait de gaieté de cœur ! Ignorait-on que la nature des choses tournant d'ordinaire les choix, non vers les plus dignes, mais vers les plus habiles ou les plus opulents, toute réunion d'élus du peuple porte en elle les germes d'une aristocratie? Une Assemblée sans frein, grand Dieu! Mais s'il lui prenait fantaisie de supprimer la publicité des séances, s'il lui arrivait d'écraser la minorité sous un règlement oppresseur, si elle osait se déclarer inamovible , si elle osait se déclarer héréditaire, il n'y aurait donc dans la Constitution rien qui l'arrêtât, absolument rien! Ah! on oubliait bien vite les leçons de l'histoire ! Le long Parlement avait fait passer l'Angleterre sous le joug, et. pour avoir voulu asservir son roi à un Sénat, la Suède était retournée au despotisme. En refusant le veto, on traitait le roi comme un ennemi dont il importe de se défier : c'était se faire de la royauté une idée bien étrange. Est-ce que le prince n'était pas le représentant perpétuel du peuple, comme les députés en sont les représentants périodiques? Est-ce que les droits du premier pouvaient avoir une base autre que les droits des seconds : savoir, l'utilité publique? Et s'imaginait-on qu'à prévenir l'établissement d'une aristocratie, l'intérêt du prince ne fût pas le même que celui du peuple? Le veto était donc nécessaire comme garantie de la liberté. On redoutait l'abus possible que le roi en pourrait faire?... Comme si l'Assemblée, dans le cas d'une résistance évidemment abusive, n'aurait pas dès moyens sûrs de la briser! Le refus d'autoriser la levée des troupes, le refus de l'impôt étaient là. Sans doute, il était permis à la rigueur de craindre que quelquefois le veto ne mît obstacle à une loi bonne ; mais comment nier son efficacité pour préserver d'une loi mauvaise? Qu'on supposât maintenant le droit de veto enlevé au prince, et le prince forcé de sanctionner une mauvaise loi, plus d'espoir si ce n'est dans une insurrection générale, c'est-à-dire qu'à la place d'un article de Constitution et pour en tenir lieu, on aurait, quoi? Un embrasement ! Bornons-nous à un veto suspervsif, disaient quelques-uns? Eh bien, non : le veto suspensif ne suffisait pas. Ce n'était pas assez que le prince eût le droit d'empêcher une loi désastreuse pendant telle ou telle période de temps déterminée : ce qu'il lui fallait, c'était un droit de veto sérieux, persistant, absolu. Sinon, on devait s'attendre à voir la royauté remplacer, par une résistance illégale et violente, la résistance légale dont on lui aurait ôté la ressource, et alors , pour vaincre le chef de la nation, pour avoir raison d'un homme commandant à vingt-cinq millions d'hommes, disposant des troupes, faisant sentir son pouvoir sur une étendue de trente mille lieues carrées , à
PREMIERS TRAVAUX DE L'ASSEMBLEE CONSTITUANTE
quels troubles affreux, à quels efforts eonvulsifs ne serait-on point condamné?
Voilà quel fut en raccourci, en substance, le discours de Mirabeau. Il le résuma en ces termes : » Annualité de l'Assemblée nationale; annualité de l'armée; annualité de l'impôt; responsabilité des ministres, et, comme palladium de la liberté nationale, la sanction royale sans restriction écrite, mais limitée de fait. »
Un mode très-vicieux de discussion avait été adopté dans l'Assemblée constituante. Chaque orateur y venait prononcer, à tour de rôle, une harangue laborieusement préparée d'avance, mais presque toujours sans rapport direct avec celles qui avaient précédé ou devaient suivre. Il en résultait que les opinions contraires ne s'entre-choquaient pas d'une manière assez vive et serrée ; que beaucoup d'arguments restaient sans réplique et beaucoup d'objections sans écho. Semblables à deux armées qui passeraient l'une à côté de l'autre en se regardant d'un air de menace et oublieraient de se heurter, souvent les deux partis en lutte arrivaient à la fin du débat avant d'avoir eu un véritable engagement, et Mirabeau s'en est plaint dans son Courrier de Provence.
C'est ce qui advint dans la circonstance. Pélion avait insisté pour le vélo suspensif, disant qu'il constituait, de la part du prince, un appel au peuple, et que, là où l'Assemblée et le roi n'étaient pas d'accord, c'était à la nation de décider. Cette considération fut reproduite sous mille formes par Barnave, Lameth, Rabaut Saint- Etienne, Dupont de Nemours, Sillery. Fidèle de son côté à ses habitudes de logique inflexible, Sieyès fit remarquer que le droit d'empêcher une loi revenait à celui de la faire, et il trouva ce mot heureux : « Absolu ou suspensif, le veto n'est qu'une lettre de cachet lancée contre la volonté générale. » Ce n'était pas répondre à Mirabeau; et combien, pourtant, la réponse était facile !
La crainte de voir une Assemblée, même élue par le peuple, se transformer en un cénacle de tyrans, n'a certainement rien de chimérique ; mais opposer à la tyrannie possible d'une Assemblée la tyrannie certaine d'un roi au veto tout-puissant, c'est follement changer de périls. Quand on veut régler le pas d'un cheval, on met une bride dans la main du cavalier qui le monte, et on ne lance pas sur la même ligne, juste en sens contraire, un autre coursier. Veut -on qu'une Assemblée ait un frein? Qu'on le mette dans la main du peuple, que les mandataires de la nation soient ses commis; qu'un mode régulier de révocation leur soit un avis, une menace, et, le cas échéant, une punition redoutée; qu'ils marchent sous le poids d'une responsabilité vraie; que, par la fréquence des réélections, la constante animation de la vie politique et le contrôle des clubs, l'œil ê~t le bras du peuple soient incessamment sur eux.... Toute autre garantie est menteuse. La liberté ne saurait être défendue que par la liberté. Ainsi donc, pour protéger le peuple, pour le sauver du joug d'une aristocratie entrevue, Mirabeau avait recours à un agent héréditaire, à un mandataire irresponsable , à un homme que son inviolabilité devait pousser aux attentats , à un de ces mortels qu'on rend fous d'orgueil en les laissant naître et mourir maîtres de la terre, à un roi ! Ah ! sa prétendue sagesse n'était que démence. Sans doute, il peut arriver, et cela est arrivé quelquefois, que le peuple et le prince se sentent animés contre une aristocratie , devenue dominante , d'une haine égale et commune; mais ici la communauté des haines n'implique nullement l'identité des intérêts. Du temps de Louis XI, le peuple combattait les grands ; nr être plus libre, et Louis XI les combattait pour être plus despote. Il est absurde de chercher des garanties contre un pouvoir en dehors de lui et dans
un second pouvoir, indépendant. Car il faut alors donner à ce second pouvoir, afin qu'il remplisse son rôle de modérateur, une force si grande, qu'il en vient à avoir lui-même besoin d'être modéré. A Carthage, on créa les Suffèles pour réprimer le, Sénat, le tribunal des Cent pour réprimer les Suf* fêles, le tribunal des Cinq pour réprimer le tribunal des Cent; et chacun des efforts ainsi faits contre la tyrannie n'aboutissait qu'à la déplacer en l'aggravant. Contradiction singulière, inconcevable presque! A ceux qui craignaient l'abus du veto, exercé avec obstination et violence , Mirabeau criait : « Rassurez-vous : si la résistance devient trop obstinée, l'Assemblée, par le refus des subsides, saura bien la briser, » et ailleurs il disait : « Concédez au roi un moyen d'opposition légale, ou attendez-vous de sa part à une opposition extralégale qui , vu la force dont il dispose , renversera tout. » Voilà, dans sa misère, ce fier génie que les flambeaux de la conscience n'éclairaient pas. Il rappelait le long Parlement : quelle imprudence ! Ignorait-il pourquoi le long Parlement s'emporta jusqu'aux plus extrêmes limites de la fureur, et que Charles 1er, pour n'avoir pas voulu sacrifier son droit de veto à l'Assemblée, fut obligé de tendre sa tête au bourreau? Lorsque avec tant d'insistance Mirabeau disait aux constituants : « que Louis XVI ait le droit légal de vous résister, » il était loin de se douter qu'il marquait du doigt la place où le veto de Louis XVI devait un jour disparaître noyé dans son sang!...
Cependant, la fermentation des esprits défiait les mesures de répression et les dominait. Le veto inspirait une horreur générale, contagieuse. On déclarait ses partisans traîtres à la patrie. Des membres des Communes avouèrent à Lally qu'ils tremblaient de faire égorger leurs femmes et leurs enfants : terreurs calomnieuses. Le comte d'Estaing, commandant de la milice de Versailles, courut avertir l'Assemblée de ses périls et des précautions prises. Enfin, une adresse, rédigée par Le Chapelier et envoyée en Bretagne, fut renvoyée à Versailles .pour y porter les vœux et les alarmes des villes de Rennes, de Vannes et de Dinan : elle accusait le parti du veto de trahison ouverte. L'Assemblée lut, s'indigna, reçut les excuses du député de Dinan, et lui permit de retirer, comme il le proposait, l'adresse de Rennes. Mirabeau avait réclamé l'ordre du jour en disant que « l'Assemblée n'avait pas le temps de s'instituer professeur des municipalités qui avancent de fausses maximes. » Marat, irrité de cette protection hautaine accordée aux pétitionnaires, écrivit dans le Pub'icisle parisien : « Ce ne sont point là les sentiments que M. le comte de Mirabeau a fait éclater pour capter les suffrages des bourgeois de Marseille et des paysans, lorsqu'il s'est familiarisé avec eux jusqu'à leur vendre du drap. »
La situation était pressante : Necker, saisi d'effroi, fit tenir à l'Assemblée un mémoire où il concluait officiellement à l'adoption du veto suspensif. L'intraitable Mounier s'opposa vivement à la lecture de ce mémoire , prétendant que le veto absolu était dans l'intérêt du peuple , non dans celui du prince, et que le roi lui-même n'était pas le maître de le refuser. La lecture n'eut pas lieu, mais l'effet était produit : quand on alla aux votes, six cent soixante-treize voix se prononcèrent pour le veto suspensif contre trois cent vingt-cinq qui demandaient le veto absolu.
Trois questions restaient à résoudre :
Quelle serait la durée des législatures?
Le Corps législatif serait-il renouvelé en entier ou partielle ment, à chaque élection nouvelle?
Pendant combien de législatures le veto suspensif pourrait' il arrêter l'exécution de la loi?
Sur la durée des législatures , on adopta le terme de deux ans, comme tenant le milieu entre la mobilité d'un pouvoir annuel et la dangereuse stabilité d'un corps qui, trop longtemps dépositaire de l'autorité , arriverait à la considérer comme son domaine.
Le renouvellement total des membres fut préféré à leur renouvellement partiel, parce qu'on craignit, ou de fournir un aliment à l'esprit d'intrigue si on laissait aux électeurs le soin de désigner les exclus , ou de perdre ceux qu'il aurait le mieux valu conserver si les exclusions étaient abandonnées aux chances du sort.
Quant à la troisième question, on ne se bâta point de la trancher, et cela par des motifs qui méritent de fixer l'attention.
En écrivant : « Le marquis de Lafayette promit d'être un héros; M. Railly promit d'être un sage; l'abbé Sieyès dit qu'il serait un Lycurgue ou un Platon, au choix de l'Assemblée; M. Ghassebeuf parla d'Érostrate ; les Rarnave, les Pétion, les Ruzot et les Target engagèrent leurs poumons; les Russi de Lameth, les Guépard de Toulongeon et les Rureau de Puzy dirent qu'ils feraient nombre; on ne manquait pas de tartufes : le Palais-Royal promit des malfaiteurs, et on compta de tous les côtés sur M. de Mirabeau , » Rivarol ne faisait qu'exprimer avec une véhémence injurieuse les colères de son parti contre les hommes et les choses.de la Révolution, lorsque, cependant, vibrait encore l'écho de ce miraculeux enthousiasme d'où la nuit du 4 août était issue. Ce n'était pas sans des frémissements de rage que les privilégiés assistaient au spectacle des vieilles idoles réduites en poudre, des faux dieux dévoilés, de l'orgueil du prêtre humilié par un salaire, de la lance du seigneur féodal brisée sous le genou du serf affranchi. Louis XVI vivait enveloppé de rancunes : on le savait, et on trembla que le premier usage du droit qu'on lui accordait ne fût mortel. Ne se servirait-il pas du veto suspensif pour suspendre la Révolution elle-même? Ne refuserait-il point sa sanction aux décrets destructeurs du monde féodal? On résolut de ne donner vie à la prérogative royale que lorsque les arrêtés de la nuit du 4 août auraient été définitivement acceptés. Puisque l'Assemblée s'inquiétait si fort de l'usage qui allait être fait du veto suspensif, elle reconnaissait donc qu'elle venait de forger, au profit des ennemis de la Révolution, une arme dangereuse ! Ses défiances, ses alarmes, en fallait-il davantage pour condamner. son vote?
Mais ce qui n'est pas moins digne de remarque, c'est la place à part que l'Assemblée assignait à Louis XVI dans ses plus violents soupçons, où il ne jouait, à vrai dire, que le rôle de la faiblesse. De là, ce bizarre mélange de réserve et d'abandon, de démonstrations affectueuses et de précautions insultantes, qui caractérisait l'attitude des Constituants en face du trône ; de là, par contre-coup, dans l 'âme tourmentée de Louis XVI , des alternatives d'agitation fiévreuse et de sommeil trompeur.
C'est ainsi que M. de Juigné ayant demandé qu'on décrétât l'inviolabilité de la personne du roi, l'indivisibilité du trône et l'hérédité de la couronne, l'Assemblée, quoique tout entière alors à ses défiances, se leva vivement et rendit au. milieu d'applaudissements réitérés, le décret suivant :
« L'Assemblée nationale a déclaré PAR acclamation et reconnu à l'unanimité des voix,' comme points fondamentaux de la monarchie française, que la personne du roi est inviolable et sacrée; (pic le trône est indivisible; que la couronne est héréditaire dans la race régnante, de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle des femmes et de leur descendance. »
Un membre ayant proposé de déclarer inviolable aussi la personne de l'héritier présomptif, cet amendement tomba devant un cri du duc de Mortemart : « Des fils ont détrôné leurs pères. »
On allait passer outre, lorsque tout à coup, soit dessein prémédité, soit inspiration du moment, un député nommé Arnoult , qui d'ailleurs n'appartenait pas au côté gauche , poussa l'Assemblée sur une question brûlante. La branche régnante en Espagne avait formellement renoncé à la couronne de France par le traité d'Utrecht : n'y avait-il pas lieu de confirmer en termes solennels cette renonciation des Dourbons d'au delà des Pyrénées? C'est ce qu' Arnoult demanda. « Songez-y, dit l'évêque de Langres, des deux côtés de la délibération est un péril : si nous excluons la branche d'Espagne, nous irritons un allié fidèle; si nous l'appelons, nous effrayons l'Europe, » et il concluait au silence, après avoir prononcé ce mot de l'époque : « Ce n'est pas nous qui appartenons aux monarques : ce sont les monarques qui nous appartiennent. »0n décida en effet qu'il n'y avait pas lieu de délibérer, et Mirabeau avait été le premier à opiner pour un ajournement. Tout semblait donc fini.... Que se passa-t-il alors? Mirabeau reçut-il quelque avis secret? Les amis du duc d'Orléans lui firent-ils remarquer tout bas que voter un décret portant : « La couronne est héréditaire de mâle en mâle, par ordre de primogéniture, » ce n'était point laisser, comme il l'avait cru peut-être, la question en suspens, mais la décider contre la maison d'Orléans, en faveur des Dourbons d'Espagne, héritiers plus directs? Ou bien, les dispositions de l'Assemblée lui parurent-elles subitement de nature à lui permettre ce qu'il avait d'abord jugé inutile de hasarder? Ce qui est certain, c'est que, changeant brusquement d'attitude et de langage, il ramena le débat qu'il venait d'écarter luimême : « Je propose qu'on ajoute au décret : Nul ne pourra exercer la régence qu'un prince né en France. » A cette motion imprévue , un trouble immense s'empare des esprits. Dans la bouche de Mirabeau, accusé depuis longtemps, par de sourdes rumeurs, d'avoir associé à la haine du duc d'Orléans contre la famille royale, l'avenir de son ambition, de telles paroles avaient une redoutable importance. Aux yeux des ennemis acharnés du duc, c'était comme un voile audacieusement déchiré par la main de ceux dont il avait jusqu'alors couvert les complots. D'un autre côté, toujours prompt à la provocation et à l'insulte, Mirabeau n'avait pas craint de dénoncer dans les partisans des Rourbons» d'Espagne la faction de la reine : « La connaissance que j'ai de la géographie de l'Assemblée, avait-il dit, et la place d'où sont parties les oppositions à l'ajournement et les il n'y a pas lieu à délibérer, me font sentir qu'il ne s'agit ici de rien moins que d'introduire en France une domination étrangère , et qu'au fond la proposition espagnole de la question préalable pourrait bien être une proposition autrichienne. » Tous les regards se tournèrent vers la place du duc d'Orléans : elle était vide, et il n'en était (pie plus présent. Lui, la reine, et, entre eux deux, le trône vacillant de Louis XVI, voilà ce qui s'agitait. On parla de l'Espagne, de la loi «alique, du droit public, de mille choses; mais ce qui vivait au fond des pensées inquiètes, c'étail ce duel terrible entre le duc d'Orléans et la reine. En apparence, il s'agissait de l'Escurial; en réalité, il ne s'agissait que de Versailles. Le duc de Mortemart I ayant essayé d'obscurcir le sens des renonciations faites par la branche d'Espagne, on s'étonna que Sillery eût justement dans sa poche, pour soutenir une discussion qu'il n'avait pasl dû prévoir, le texte même du traité d'Utrecht , comme par hasard; et ce hasard étrange n'étant pour personne une ex-
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plnation suffisante, les amis du duc d'Orléans assurèrent que Sillery, menacé d'un accès de goutte et retenu dans son lit quand les débat* avaient commencé, s'était fait porter à l'Assemblée, aussitôt qu'on l'avait averti, muni des pièces probantes. Bientôt le désordre fut au comble, les discours ne répondant point aux préoccupations, et l'Assemblée tout tière se trouvant condamnée à une hypocrisie tragique. Mirabeau, dans cette mêlée, dont il avait donné le signal, se
montra plein de ressources, habile, emporté, impérieux, via lent. Ce rôle de conspirateur de cour qu'on lui supposait, il le couvrit à force de véhémence démocratique. Il s'indigna contre ceux qui s'imaginent cru'on peut léguer des nations comme des troupeaux. Il accusa Louis XIV de n'avoir suivi que les conseils de son orgueil en voulant qu'il n'y eût plus de Pyrénées. Il l'appela le plus asiatique des rois. Il insista pour que la partie non contestée du décret fût votée à part ,
sauf à délibérer ensuite sur la partie contestée, et voyant que sa voix se perdait au milieu du bruit, furieux, il fit passer au président un biHet conçu en ces termes : « Monsieur le président, nous sommes ici quatre cents honnêtes gens opprimés par une majorité coalisée de huit cents députés ; il est temps que cette tyrannie finisse. Autrement, nous serons forcés de prendre des moyens violents de la, faire cesser. » Glermont- Tonnerre, effrayé, se hâta-dedever la séance." Le soir, Mirabeau disait à Virieu : « L'état pléthorique du roi et celui de
Monsieur peut abréger leurs jours ; quant au comte d'Artois , on pourrait le regarder comme, fugitif ainsi que ses enfants, et, d'après ce qui s'est passé, comme à peu près extra lex. »
Grande^fut l'impression à Versailles. Elle revivait, plus que jamais implacable, cette inimitié qui, plus tard, devait faire dire aux courtisans, à l'aspect du duc d'Orléans s'approchant de la table royale : « Prenez garde aux plats ! » On rappela ses avances aux distributeurs de popularité, ses ami
tiés dégradantes, maint soulèvement sans cause connue, les factieuses illuminations du Palais-Royal, et, dans le cirque de ce même palais, Mme de Sillery faisant danser mademoiselle d'Orléans avec des enfants du peuple. On se plut, en redoublant de sarcasmes, et sans s'inquiéter de la vraisemblance du fait, à raconter qu'à l'époque de la réunion des trois ordres , le duc d'Orléans était entré plastronné dans la salle ; mais que la peur, qui se glisse sous les plus fortes cuirasses et va saisir le cœur qui lui convient, l'avait invinciblement saisi ; qu'il s'était évanoui en sortant de la chambre de la noblesse pour passer au tiers état,* et que le secret de cette défaillance avait été trouvé comme écrit en lettres déshonorantes sur sa poitrine découverte. La. lenteur de sa marche souterraine vers le trône, on l'expliquait par l'irrésolution de son caractère, qui l'empêchait presque d'être de son parti. S'il avait fait quelque bien, c'était mensonge; s'il n'avait pas fait plus de mal encore, c'était impuissance !... Mais son vrai crime fut d'inspirer de l'ombrage : comment lui aurait-on pardonné, à la. cour, une situation qui conspirait pour lui, et qui portait en elle quelque chose de si fatal, que, quarante ans après et par delà l'échafaud où avait péri le père, elle se trouva conspirer pour le, fils ?
La discussion ayant été reprise, Target proposa d'ajouter au décret : sans entendre rien préjuger sur l'effet des renonciations; amendemeut que l'Assemblée, de guerre lasse, adopta à la majorité de cinq cent quarante et une voix contre quatre cent trente-huit , ce qui semblait assurer la victoire aux ennemis du duc d'Orléans. « Je demande, s'écria Sillery dans un accès de colère , qu'il soit dit dans le procès-verbal (pie le décret a été rendu en l'absence du duc d'Orléans. — Et moi. répliqua en riant le marquis de Mirepoix, je demande qu'il soit dit qu'il a été rendu en l'absence du roi d'Espagne. »
Les décrets du 4 août avaient été présentés à la sanction royale, et on l'attendait avec impatience. Au lieu de cette sanction, ce fut un mémoire que, le 18 septembre, Louis XVI envoya. Le génie de la contre-révolution l'avait évidemment dicté; mais l'histoire doit à la vérité de faire connaître qu'il contenait sur certaines décisions prises par l'Assemblée, des observations d'une justesse frappante.
« Il faut observer, y était-il dit, au sujet des dîmes, que la plupart des habitants des villes, les commerçants, les manufacturiers, ceux qui sont adonnés aux arts et aux sciences, et tous les citoyens rentiers ou autres qui n'auraient pas la double qualité de citadins et de propriétaires de terres, enfin, ce qui est plus important, les nombreux habitants du royaume dénués de toute propriété, n'auraient aucune part à cette libéralité.... Que, dans une distribution faite avec soin et maturité, les cultivateurs les moins aisés profitassent en grande partie des sacrifices du clergé, je ne pourrais qu'applaudir à celte disposition, ?t je jouirais pleinement de l'amélioration de leur sort. Mais il est tel propriétaire de terre à qui l'affranchissement des. dîmes vaudrait un accroissement de revenus de dix, vingt et jusqu'à trente mille livres par an : quel droit lui verrait-on à une concession si grande et si inattendue? » C'était le langage de Sieyès sur les lèvres de Louis XVI ; c'était l'écho ailaibli de cette parole fameuse : « Us veulent être libres' et ne savent pas être justes! «
On s'éleva avec véhémence contre le mémoire royal; on déclara que les arrêtés du 4 août faisaient partie Intégrante de la Constitution, autorité préexistante au pouvoir de la couronne; que le roi avait eonséqnemmenl à les promulguer, non à les sanctionner. Vainement Goupil de Préfeln et Lally-
Tollendal demandèrent-ils qu'on renvoyât à l'examen d'un comité les objections du monarque : l'Assemblée craignit, en différant, de tout compromettre. « J'ai toujours méprisé les fins de non-recevoir , » dit Mirabeau. « La nation, ajouta froidement Robespierre, n'a pas besoin, pour sa constitution, d'une autre volonté que la sienne. » Sur la motion de Le Chapelier, il fut décidé que le président se rendrait auprès de Louis XVI pour le supplier d'ordonner incessamment la promulgation. Louis XYI devait céder de mauvaise grâce, en termes restrictifs, mais il devait céder. Et alors, seulement alors, l'Assemblée statua qu'il pourrait garder le veto suspensif jusqu'à la seconde législature.
Dans le cours de ces débats, Volney avait proposé l'élection d'une Assemblée nouvelle. Il retira sa motion, surpris de ce qu'elle avait obtenu les applaudissements du côté droit, et sur ce cri de Mirabeau :.« Souvenons-nous du serment du Jeu de Paume. »
« Ainsi fut abolie ou suspendue, a écrit Rivarol, la monarchie française, fondée l'an 420 de 1ère chrétienne, après quatorze siècles de fortunes diverses : d'abord aristocratie royale et militaire, ensuite monarchie plus ou moins absolue, et maintenant démocratie armoriée d'une couronne. » C'est bourgeoisie armoriée d'une couronne qu'il aurait fallu dire.
L'Assemblée constituante venait- donc d'atteindre sa première étape! Si l'on s'y arrête un instant et qu'on se retourne pour mesurer de l'oeil la route déjà parcourue, on n'aura pas de peine à retrouver la trace des deux influences signalées plus haut.
La déclaration des droits, presque entièrement copiée dans les cahiers, et l'unité du Corps législatif, imposée par les rumeurs croissantes de Paris, voilà ce qui appartint au peuple inspirateur.
La royauté conservée et armée du veto suspensif, voilà ce qui appartint en propre à l'Assemblée constituante.
Qui n'admirerait ici la sagesse du peuple, rapprochée de l'imprévoyance des membres les plus influents de l'Assemblée? Quoi! ils viennent de jeter l'ancienne aristocratie par terre, et ce qui en personnifie les privilèges, l'injustice, l'insolence, ils le maintiennent ! Inconséquents faiseurs de ruines, logiciens effarés de la destruction, ils veulent qu'on respecte le couronnement d'un édifice dont ils viennent de saper les bases I Ce roi aux pieds duquel expire leur audace, ils le savent enveloppé par la contre-révolution, voué aux tourments d'une complicité fatale; ils le savent protecteur-né de mille entreprises souterraines dont eux-mêmes ils ont peur, et, loin de conjurer ce péril, d'écarter cet obstacle, de repousser cet ennemi, involontaire peut-être, mais d'autant plus ennemi, ils se donnent tout cela à craindre et à combattre ! Et il leur échappe que cette monarchie, immobile au milieu du mobile océan des passions populaires, serait, si elle était possible, un épouvantable écueil ! Ah! libre à eux de déclarer la royauté irresponsable, inviolable : la Révolution, qui ne sépare pas , elle , les fonctions du fonctionnaire et la peine du châtiment, la Révolution se réserve de leur prouver, en des heures terribles, que ce qu'il est interdit de dénouer, on le coupe !
M. de Lamartine a dit : « L'Assemblée constituante laissa Louis XVI roi ou le refit roi, .non par respect pour l'institution, mais par pitié pour sa personne et par attendrissement pour une auguste décadence. » Erreur d'une âme poétique! Les êtres collectifs sont moins chevaleresques et se décident par* d' autres motifs. L'Assemblée constituante conserva le trône parce que, voulant fonder' la domination de
PREMIERS TRAVAUX DE L'ASSEMBLEE CONSTITUANTE
la bourgeoisie, elle avait besoin de laisser subsister, au faîte de l'État, un symbole éclatant de l'inégalité. L'Assemblée constituante conserva le trône, à condition de le mettre en sous-ordre et de l'avoir toujours sous la main, parce qu'elle
sentit que, l'hérédité dans la transmission du pouvoir une fois supprimée, c'en était fait de la transmission héréditaire de la fortune et du bien-être. La bourgeoisie demandait un roi au même titre que la noblesse dont elle venait recueillir