TARIF DES DROITS DE SORTIE
livres, sols, deniers.
Charbon de pierre, la banne » â »
Charbon de terre , le cent de barils 8 » »
Charbon déterre en houille, la charetée , chargée de cinq
poinçons 2/3 1 2 »
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Tarif des droits d'entrée et sortie sur les marchandises et denrées entrantes et sortantes par terre, du 23 décembre 1665.
( Archives du royaume de Belgique. — Collection des placards in-folio. )
ENTRÉE. SORTIE
flor. sols. flor. sols.
Charbon de forgea cuire , chaux , la rasière de Lille 0 5 0
Tarif belge et par la Meuse et autres districts dépendans du comptoir
droits d entrée Je Givet tant par eau que par terre [a charetée de
et de sortie. *
3,000 liv 7 0 7
Déclaration du Roi en forme de nouveau tarif, pour la levée et perceptiou des droits d'entrée et de sortie du royaume sur les marchandises et denréesy spéciflées, outre les droits portés par le tarif du 18 septembre 1664. Le 18 avril 1667.
(Archives du royaume. — Bibliothèque. )
N° 26. A l'entrée.
Charbon de terre , le baril 24 sols.
Nouveau tarif pour les cinq
grosses fermes.
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Liste des droits levés à l'entrée et à la sortie des marchandises et denrées. Du 22 août 1668.
(Archives du royaume de Belgique. — Collection des placards in-folio. )
ENTRÉE. SORTIE
N"27. flor- so's- flor- sols.
— Charbons (houille) de Liège, la charetée de 100 livres 2 10 2 10
Tarif belge d'Angleterre, d'Ecosse et d'autres
droits d'entrée pays, la charetée de 100 livres 5 » 2 10
et de sortie.
(Paillettes) de Liège, les 100 rasières 2 » % »
d'Angleterre , d'Ecosse et d'autres
quartiers, les 100 rasières 4 » 2
État ou tarif modéré pour la perception des droits de S. M. sur les marchandises, manufactures et denrées venant de Liège pour être transportées au duché de Bouillon et pays voisin, et pour celles qui en seront amenées par le bureau de Porchercsse. Le 27 août 1668.
(Archives du royaume de Belgique. — Collection des placards in-folio. )
i\0<28. flor. sols, deniers.
— Charbon de forge ou houille , la charetée 0 16 0
Tarif belge droit do sortie
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Liste des droits d'entrée et sortie sur toutes sortes de marchandises, manufactures et denrées, du 6 juillet 1669 *.
(Archives du royaume de Belgique. — Chambre des comptes, registre 82.)
Tarif belge, Charbons, droits d'entrée et de sortie.
Gros , dit houille et charbons de pierre de Liège , Angleterre, Ecosse et d'autres quartiers, chaque charrée de 1 44 liv
De forges ou menu charbon dit sraécolen , de Liège, Angleterre , Ecosse et d'autres quartiers , la rasière d'environ 300 liv
ENTREE. SORTIE
Arrêt du conseil d'État du 29 juillet 1669.
(Archives du royaume. — Section administrative. )
Remise du droit de traites
foraines sur
les mines de Ste.-Florine.
(Auvergne)
Sur la requête présentée au Roi. . . . par Benoist Duvert, bourgeois de Paris , contenant. . . que d'ailleurs ayant fait ouvrir à grands frais une mine de charbon de terre en la paroisse de Ste.-Florine, dans l'élection de Brioude. .. . le Roi.... décharge les marchandises de charbon de terre de la dite mine de Ste-Florine du paiement des droits de traite foraine qui se lèvent tant au bureau de Vichy qu'autres lieux. . . .
(1) La rubrique est seule en français ; la liste entière est en Thiois.
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Déclaration ou règlement des droits sur la sortie des gros et menus charbons, du 3 août 1669.
(Archives du royaume de Belgique. — Registre de la Chambre des comptes 82.)
N°5I. Ceux du conseil des finances du Roy ont , pour et au nom de sa majesté, et par ordre
— exprès de son excellence , déclaré et déclarent par cette que ne soit levé sur la sortie des gros
Tarif belge, et menus charbons que les droits énoncés par le tarif du t2 novembre 1667 , non obstant les
droitde sortie. ordres à ce contraires ; ordonnons à tous ceux qu'il appertiendra de , suivant ce , eux régler .
le tout par provision.
Ordonnance du grand bailli du Hainaut, du 6 mai 4670.
(Manuscrit de M. Louis Boca. )
N° 52. Philippe François, duc d'Aremberg.
Règlement des prix 1 • Les bateliers auront pour salaire de voiture d'un cent de wague de gros charbon depuis
de transport [es rivages de Bossu et en dessous jusque au dit Condé 20 livres tournois et des forges à l'ade la houillo . , , , , , , ,
sur la rivière ve,lant comptent 20 muids de forges pour un cent de wague de charbon.
de Haine.
2. Des rivages de St.-Guilain 21 1. et des forges à l'avenant.
3. Des rivages de Quarignon 22 1. et 2 liards tournois et des forges comme dessus.
4. Des rivages de Jemmapes 24 1. tournois, et des forges comme devant.
5. 11 a été convenu que les dits bateliers, voituriers, ayant leurs bateaux en dessous la tenure
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du dit Condé auront du dit lieu jusques à Tournai pour voiture de chaque cent wague de gros charbon 18 1. tournois et des forges à l'avenant les comprenant comme ci dessus.
6. Et finalement du dit Condé jusques à Gand 26 I. tournois du dit cent de wague de charbon comptant les forges comme devant.
Tarif pour la levée des droits sur les marchandises, manufacture et denrées entrantes ou sortantes le royaume de France, pays cédé et autres, du 18 juillet 1670.
(Archives du royaume de Belgique. — Bibliothèque. — Collection des ordonnances et réglemens in-A° vol. 11 ).
Tarif belge vers la France.
Droits d'entrée
et de sortie.
Charbons.
De pierre ou de terre , dit houille , ou gros charbon , de Liège, d'Angleterre, d'Ecosse et autres lieux , la pesée de 144 liv
De forge , ou menu charbon , dit smé-gruis , de Liège , d'Angleterre , d'Ecosse et autres lieux , la rasière de 300 liv. pesant
ENTREE. SORTIE
flor. sols. flor. sols.
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