C. SORTIE

Charbon de terre ou pierre, tlit . gros charbon nommé liv. sols, deniers. houille , la wague pesant 1 44 liv. poids de Lille paiera 0 2 o

Et les autres mesures à proportion , charbon de forge et à cuire chaux, dit petit charbon ou smdgruis , la rasiére mesure de Lille , paiera 0 2 ()

Fait et arrêté en conseil royal des finances, tenu à Tournai , le 13e jour de juin 1671.

^ao**—

Arrêt du conseil d'état du 13 juin 1671.

(Même recueil, t. 9, p. 246. )

Ordre d'exécuter

le tarif ci -dessus.

Le Roi s'étant fait représenter en son conseil royal des finances, les tarifs et arrêts rendus en icelui le 3 février 1G69 , pour les marchandises , denrées et manufactures passant des pays restés au roi catholique , en ceux qui ont été cédés à S. M et S. M. voulant favorablement traiter ses nouveaux sujets des dits pays, et leur donner moyen de continuer, même

1671 d'augmenter leur commerce , elle a fait arrêter en son dit conseil un nouveau tarif, par lequel les droits sont beaucoup modérés , qu'elle veut être exécuté ordonne que le tarif

aujourd'hui arrêté en son conseil , pour la perception des droits d'entrée et de sortie -sur aucunes marchandises et denrées aux bureaux établis ou à établir dans les dits pays de Flandre ,

Hainaut, Luxembourg , Artois et autres , sera exécuté selon sa forme et teneur ; et en

conséquence , que les droits portés , par icelui seront payés à l'entrée et sortie des marchandises et denrées , ainsi qu'il est accoutumé pour les droits des cinq grosses fermes de son royaume....

Instruction pour l'exécution du tarif ci-dessus.

(Même recueil, t. 9, p. 248. )

N° 36. Les marchandises et denrées qui sont exemptes des droits d'entrée, se doivent entendre

Instruction pour la consommation , sur les terres du roi ; ce qui passe pour l'étranger, doit l'entrée à 5

pour le tarif p0Ur cenl jg ja va]eur) et la sortie suivant le tarif

ci-dessus.

H>§iêg 42 msm*

Liste des marchandises, manufactures et denrées montantes et descendantes par la rivière de Meuse et de Sambre au comté de Namur et terre d'Agimont, exceptées du règlement général* dont les droits seront payés comme s'ensuit. (1674)

(Archives du royaume de Belgique. — Wouters , p. 57. )

u/ . Houille ou charbon de terre , la charrée de en sortant par Givet,

3,000 livres pesant pour rester au pays pour passer aux

Tarif belge (je l'obéissance de S. M. pays étrangers,

pour le pays „ „

3 flor. 0 sols 0

de Liège.

Houille ou charbon de terre , la charrée de en entrant par Ahaine.

3,000 livres pesant 1 0 0

* R églement pour la levée des droits d'entrée et de sortie en la province do Namur et terre d'Agimont sur les marchandises, manufactures et denrées montans et descendans les rivières de Meuse et de Sambre, 27 juin 1671. Wouters p. 4i.

*mm 43 mm*

Liste des marchandises, manufactores et denrées montantes et descendantes par la rivière de Meuse et de Sambre au comté de Namur et terre d'Agimont, exceptées du règlement général dont les droits seront payés comme s'en suit, le 8 août 1674.

Tarif belge

pour le pays

de Liège.

(Archives du royaume de Belgique. — Collection de placards in-folio.)

Houille ou charbon de terre la charrée de de 3,000 livres pesant

Houille ou charbon de forge, la charrée de 3,000 livres pesant