IC

Tarif belge.

pour

l'Angleterre,

l'Allemagne

et les

provinces

unies, etc.

Charbon de forge ou menu charbon dit sméguis, de Liège , d'Angleterre , d'Ecosse et autres lieux , la rasière de 300 livres pesant

Sy déclare sa dite Exe. que , pour le plus grand bénéfice de l'entre cours du commerce , ne sera levé pour droit de convoi sur les denrées entrants ou sortans qu'un pour cent de la valeur, et sur les matières et manufactures qu'un quart seulement au lieu de 5/4 levé ci-devant. Lequel quart et 1 p. 0/0 respectivement sera levé tant par eau que par terre dans tous les comptoirs et bureaux ou la liste du 6 juillet 1669 est en pratique et observance sauf à l'égard de l'Allemagne et pays de Liège.

Ordonnance pour la levée des droits sur les espèces comprises au présent état , entrans et sortans les districts ou la liste du 6 juillet 1669 est en observance. Du 10 juin 1672.

(Archives du royaume de Belgique. — Wouters , p. 81 . )

Tarif belge

pour

l'Angleterre

l'Allemagne,

etc.

Charbon De pierre, dit houille de toutes sortes et lieux,

la pesée de 1 44 liv

De forge ou menu charbon dit smégruis, la rasière de300 1iv

ENTREE. SORTIE

flor. sols. flor. sols.