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Déclaration pour la levée des droits d'entrée sur les houilles d'Angleterre, d'Ecosse et de Liège. Du 11 août 1681.

(Archives du royaume de Belgique. — Placards de Brabant, t. 10, registre de la Chambre des comptes, n° 83. )

Tarif belge Par le roi. S. A. a, pour et au nom de S. M., par avis de ceux de ces finances, déclaré par

pour cette qu'à l'aven

sgleterre ...

llemagne 'es droits suivan

etc. disposé, savoir :

pour œtle „u'î, i'avenir seront levés sur les houilles d'Angleterre, d'Ecosse et de Liège, à l'entrée,

1 Angleterre , . . , , .„ ,

l'Allemagne 'es droits suivans, non obstantque parle nouveau tarif du 21 décembre 1680, autrement soit

Sur le charbon de pierre ou de terre dit houille, ou gros charbon de Liège, d'Angleterre, d'Ecosse et autres lieux, la pesée de 144 livres, 3 sols 0 3 0

Et sur le charbon de forge ou menu charbon dit smégruis , de Liège, d'Angleterre, d'Ecosse et autres lieux, la rasière de 300 livres pesant, 2 sols 020

Déclaration ponr la le\ée des droits sur les espèces sortans les provinces de l'obéissance de S. M. Du 26 octobre 1682.

(Archives du royaume de Belgique. — Wouters p. 212. — Placards de Brabant, 1. 10. — Chambre des Comptes, n° 83. )

N* 48. Charbon De pierre ou déterre dit houille ou gros charbon de Liège, sortie

— Angleterre, Ecosse et d'autres lieux, la pesée de 144 Tarif belge. livres 0 3 0

De ces provinces sous certificat et serment du marchand, qu'il n'y a directement ou indirectement aucun mélange de l'étranger, la pesée de 144 livres 0 0 9

De forge ou menu charbon dit smégruis de Liège , d'Angleterre, d'Ecosse et d'autres lieux, larasière de 300 liv. pesant 0 4 6

De ces provinces sous certificat et serment du marchand, qu'il n'y a directement ou indirectement aucun mélange de l'étranger, la rasière de 300 livres pesant 0 0 6

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Etat ou tarif pour la levée des droits en la province de Namur, sur les marchandises, manufactures et denrées, montant et descendant la Meuse et la Sambrc. Du 14 janvier 1683.

(Archives du royaume de Belgique. — Collection des placards in-folio. — Placards de Probant, t. 10. )

!De terres ou houille, la charrée de 3000 livres Menu forge, la charrée de 3000 livres A cuire briques ou chaux, la charrée de 3000 livres.

ENTREE

SORTIE

flor. s. d.

flor. s.

Déclaration pour la levée des droits sur les gros et menus charbons sortans des provinces de l'obéissance de S. M. Du 21 mai 1683.

(Archives du royaume de Belgique. — Placards de Brabant, 1. 10. Wouters, p. 237.)

N° tîO. De pierre ou de terre, dit houille ou gros charbon de Liège,

d'Angleterre, d'Ecosse, d'Irlande et autres lieux, la pesée Tarifbelge. I de 1 44 livres 0 4 0

Charbon

De ces provinces, sous certificat et serment du marchand, qu'il n'y a directement ni indirectement aucun mélange de l'étranger, la pesée de 144 livres

»Si§§§8 SI 3fH>

1G85 i De forge ou menu charbon dit smégruis, y compris les gail-

leltes d'Angleterre, d'Ecosse, d'Irlande et autres lieux,

la rasière de 300 livres pesant 0 6 0

Charbon /

De ces provinces, sous certificat et serment du marchand,

qu'il n'y a directement ni indirectement aucun mélange

de l'étranger, la rasière de 300 livres pesant 0 4 0

Et sur les houilles ou gros charbons d'Angleterre, d'Ecosse, d'Irlande 4 sols pour droit d'entrée de la wague ou pesée de 1 44 livres et sur le menu charbon, y compris les gaillettes 4 sols de la rasière de 300 livres pesant, non obstant que ci-devant il y ait été autrement disposé.

Leltredu 2 juillet 1683.

( Archives du royaume de Belgique. — Wouters, p. 238. )

N° 51 . .... Son Excellence, a pour et au nom de S. M. par avis de ceux de ses finances déclaré et — déclare par cettes que les droits d'entrée et de sortie sur les bouilles et charbons tant étrangers Tarif belee clue ^u Pa^s d'Haynau se doivent lever tant à l'entrée qu'à la sortie, sur le pied et règlement qui s'observait avant l'admodiation générale, (1) et ce, non obstant tous ordres, listes et règlements qu'il peut y avoir au contraire