CHAPITRE PREMIER

Exploitation des raines de Fresnes et d'Auzin, ensemble des travaux <ïe la compagnie exploitante , 1735- 1756.

e succès obtenu par la compagnie Désantlrouin accrédita son utreprise , et dès lors elle se procura tous les fonds dont elle avait ttt*""^ j^t besoin pour suivre ses travaux et monter son établissement (I).

Cependant , le privilège accordé , et fixé d'abord à 1 5 ans, puis à 20,

n'avait plus que 5 ans de durée. — En supposant les chances les plus

M moire pour Désandrouin contre de Cernay, p. 9. — Pajot-Descharraea . p. 510.

favorables, il était impossible de retirer, en un si court espace de temps, une portion , même légère , des sommes dépensées depuis 1716. Il fallait donc assurer une plus longue existence à l'exploitation (1).

Deuxième J. Désandrouin et P. Taffin , qui se trouvaient alors seuls chargés de l'entredeconcession prise, par des arrangements pris avec P. Désandrouin Desnoellcs (2), deman-

ms

dèrent et obtinrent, par arrêt du 29 mars 1735, une prorogation de vingt ans du privilège obtenu, pour finir le 1er juillet 17G0 (3).

Supplément Mais bientôt cette première concession ne leur suffit plus. Craignant qu'une

de concession. ... „ . , ., . . c . . . ,.

1-736. compagnie rivale ne se format au-delà de la bcarpe , ce qui leur serait préjudiciable , dirent-ils, leur étant les déboucliés de Lille, de Douai , et des provinces d'Artois et de Picardie, ils demandèrent que les terres comprises entre la Scarpe et la Lys fussent ajoutées à leur privilège, ce qui leur fut accordé par arrêt du 16 décembre 1736 (4).

Traitéavec Nous avons vu qu'en Hainaut la concession royale ne suffisait pas (5). D'ailleurs l'arrêt de 1717 lui-même n'accordait cette concession qu'à la charge de payer aux seigneurs bauts-justiciers les mêmes droits qui se -paient dans les dépendances du territoire de Mons , c'est-à-dire le droit d'entre-cens (6). — Aussi la compagnie fit-elle , pour ce droit, des traités avec divers seigneurs.

1725. Les premiers traités faits par la compagnie ne sont point venus à notre con-

naissance; mais nous savons que le 8 août 1725, elle traitait du droit d'enlrecens avec le seigneur d'Etreux pour 60 écus (180 liv.) par an (7); — en

(1) Mémoire pour Désandrouin contre de Cernay , p. 10.

(2) Arrêt du 29 mars 1735 (pièces justificatives). — Mémoire pour MM. Désandrouin , etc., contre M.)f. Lasalle et compagnie , p. 3.

(3) Arrêt du 29 mars 1733.

(4) Arrêt du 1G décembre 1756 (pièces justificatives). (!>) Voir t. 1 , 4° partie.

(6) Arrêt du 8 mai 1717. — Voir t. 1, p. 248 ot suivantes. — T. 2 , p. 23.

7 Iians | acte pour Etraux . après L'exposé du privilège royal , accordé moyennant de payer « aux seigneurs hauts-justiciers les droits qui leur sont pour ce dûs, » il est dit : a avons consenti que les

septembre, elle traitait avec les seigneurs d'Oisy et dWubry pour 100 écus (300 liv.) par an à chacun (1).

n33 En 1733, elle fesait une convention semblable, aussi pour 100 écus par an ,

avec l'abbé d'Hasuon , pour la terre d' Anzin dont il était le seigneur ('2).

Le 1 1 mars 1735, Désaudrouin et Taffin passaient contrat avec la ville de Valencicnnes, par lequel les magistrats, représentant la ville, consentaient à l'extraction du charbon dans la banlieue , depuis Anziu jusqu'à l'Escaut , et non au-delà, moyennant une redevance annuelle de 480 liv. Hainaut ( 300liv.de France) (3).

Le 23 mai suivant, M. de Croy réclama son droit de haut-justicier pour sa

il its entrepreneurs fassent faire la dite extraction dans toute l'étendue de notre terre et seigneurie

et pour ce qui concerne notre droit seigneurial accordé à tous les seigneurs hauts-justiciers par les chartes du Hainaut , après avoir pris des appaisements , tant de ce qui se pratique dans les terres de Mon* et autres terres étrangères où on fait de pareilles extractions, que de plusieurs accommodements (\uiceux entrepreneurs ont fait dans ces pays-ci sous la domination du roi, nous avons, après plusieurs

pourparlers, réglé et fixé ledit droit à 60 écus par an, fesant 180 1. de France, payables ainsi

qu il se pratique dans les terres de Mons. ... » ( pièces justificatives).

(1) On retrouve les mêmes expressions que ci-dessus dans les actes pour Oisy et pour Au bry.

'2) « Le roi, ayant permis, dit l'acte pour Anzin, par arrêt , au sieur Désandrouin. .. . de faire tirer du charbon entre l'Escaut et la Scarpe, le sieur Désandrouin nous aurait demandé, en conséquence du dit arrêt, la permission de faire tirer , dans notre terre et seigneurie d'Anzin-lès-Valenciennes , ce que nous, abbé d'Hasnon, seigneur du dit Anzin, par ces présentes, avons permis audit sieur Désandrouin, au moyen de 100 écus par an. que le sieur Désandrouin promet payer pour nos droits coutumiers de seigneur du dit lieu. . . ( pièces justificatives ).

(3j Onzième registre des choses communes de la ville de Valenciennes, commençant le l'r avril 173 4, p. 15, v°. — Dans la requête, présentée par les concessionnaires, au magistrat de Valenciennes, seigneur haut-justicier de son territoire, il est dit : « que leurs veines pourraient peut-être les conduire sur le terroir de la juridiction de cette ville, et que , suivant les privilèges exclusifs qu'ils ont obtenu du roi, ils peuvent le faire, en dédommageant les propriétaires et fermiers des fonds où se font les dites fosses et en payant aux seigneurs hauts-justiciers les droits pour ce dû, ils offrent de payer à celte ville, pour reconnaissance, la somme de 35 écus.... » — Dans son acquiescement le magistrat de Valenciennes déclare consentir que les entrepreneurs des fosses à charbon en fassent faire l'extraction sous leur juridiction , moyennant de payer une somme annuelle de i80 livres hainaut pour reconnaissance à la ville [ pièces justificatives).

1737. gDèurie de Frosncs , par requête devant l'intendant. « Le 25 janvier 1737, une transaction assoupit le procès. Par cet acte, MM. Désandrouin et Taffîn s^obli — gèrent à payer à M. de Croy une redevance annuelle de 2,000 I., au moyen de laquelle M. de Croy consentit à la pleine exécution de leur privilège dansTétendue de sa terre » (1). — Cette convention dut rester secrète à cause de la hauteur du chiffre exigé par le prince de Croy, et qu'on dit être (2) , aux autres sei-

[\) Second mémoire de Cernay contre Désandrouin , p. 3. — Mémoire pour MM. Désandrouin, Taffîn. etc. . contre MM. LasaUe et compagnie, p. 4 et 5. ■ — Cornu. Notice historique sur le duc de Croy Mémoires de la Société d'agriculture, etc., de Valcnciennes , t. 7, p. 127). — Convention du 25 juillet 1757 ( pièces justificatives .

Ce traité est tout aussi clair (pie les précédents. — La difficulté avait lieu , y est-il dit , a au sujet des droits de cens et d'entre-c >is appartenant au seigneur prince de Croy, en sa qualité de seigneur hautjusticier de la terre de Fresnes, sur tous les charbons de terre qui s'extraient en la dite seigneurie. . . >• Jacques Désandrouin s'y oblige < de payer, pour reconnaissance des dits droits , la somme de 2.000 1 . monnaie de France, par chaque année. »

Malgré le texte formel du traité, M. Regnard soutient [Examen du droit des seigneurs hautsjusticiers, p. 396) qu'il n'a pas eu pour objet les droits de cens et d'entre-cens , mais le droit qu avai' le seigneur a être indemnisé de la diminution dos lods et ventes et dos champarts. — Cependant . M. Regnard confesse (pie ce dernier droit ne dérive d'aucun texte précis (p. 396), et il est même forcé de convenir ( p. 397 ) que 2,000 1. par an serait un chiffre assez élevé pour cette sorte d'indemnité — A la vérité, il ajoute que c'eut été trop peu pour le droit d'entre-cens. — Mais M. Regnard ne connaissait pas la convention avec la ville do Valenciennes , qui traitait de son droit seigneurial pour 1801. Hainaut; pas plus les conventions avec les seigneurs d'Anzin , d'Aubry et d'Oisy. S'il eut connu ces faits, il eut trouvé les 2,000 1. exigées par M. do Croy, un chiffre assez élevé , pour ne pas dire trop

M. Regnard tire encore argument de la clandestinité du traite ; nous apprécierons sou interprétation dans la note suivante. — Nous pouvons dire dès a présent que ces traités confirment pleinement l'opinion que nous avons émise dans notre premier volume, p. 252, sur l'interprétation donnée a 1 arrêt du conseil de 1717.

(2) M. Regnard soutient que ce motif n'est pas le vrai, que le traité n'est resté secret que parce qu'il dérogeait à l'usage (Examen du droit des seigneurs, p. 39G). — A cet égard, il suffit de faire observer (pie l'arrêt do concession auquel se rapporte le traité , est le premier donne pour le Hainaut . que conséquemment, quant à lui , il n'y avait pas d'usage établi. — Si M. Regnard veut adapter sou interprétation, non à l'arrêt, mais à des conventions semblables , il suffira de dire qu'il non cite aucune antérieure. Où donc est Y usage auquel on déroge? — On n'en voit de traces nulle part, et si quelques faits peuvent établir un usage, ils sont contraires au système de M. Regnard, ce sont les convention- précitées qui ne sauraient laisser prise au moindre douto.

La compagnie d Anzin non- parait donc avoir parfaitement raison lorsqu'elle attribue à la crainte de

prétentions exagérées de la part des autres seigneurs, le silence sur la convention faite avec M. de Croj

Mémoire m réponse à celui des compagnies de Thivencelles . etc., p. 5. 23décembio 1843). — Et . en

Continuation ili's travaux.

gneurs, de 300 liv., comme jour l'abbé d'Hasnon, alors que ce dernier avait lui-même exigé depuis 2000 liv. par an pour la lerre d'Anzin (I).

La compagnie, rassurée sur son existence par les arrêts du conseil el les traités Faits avec les seigneurs sur les terres desquels elle extrayait , certaine d'ailleurs qu'il y avait , dans sa concession, du charbon propre à tous les besoins, la compagnie prit ses mesures pour en opérer l'extraction avec abondance. — « Elle poursuivit les veines dans leurs différentes directions; elle ouvrit, pour l'extraction, toutes les fosses nécessaires, et aucune dépense ne fut épargnée pour l'acquisition et l'emploi des machines , pompes à feu (machines à vapeur) et agrès qui devaient donner plus d'étendue à l'exploitation » (2). « On fit venir successivement deux cents familles de mineurs de Charleroi, auxquels on bâtit des habitations ;. . . on engagea des fondeurs, des maréchaux, des serruriers, des clouliers, des chainiers, descordiers. ...» (3).

, Nous avons vu qu'il v avait à Fresnes , au commencement de 1735 , sept nuits

de Fresnes en activité, dont cinq pour l'extraction. — Ces puits étaient : les Petites-Fosses,

Long-Farva, qui furent abandonnés celle même année, — Routard, —

Toussaint-Car I ier , — el St.-Picrre.

En 1 738, on fit quatre fosses et deux avalercsses [h).

effet, m>us verrons plus tara la compagnie Désnndrouin offrir, en 1754, au seigneur deSt.-Vast. cent écut d'indemnité annuelle . et porter, après des pourparlers, celle indemnité à 400 florins (500 livres L'n mémoire de l'époque, évidemment fait pour le procès d'entre le seigneur de St.-Vasi et la compagnie, dit que des entrepreneurs « ont offert la même somme el reconnaissance qu'ils ont payé .i H. le prince de Croy pour Fresnes » (Mémoire par demandes et réponses , p. 59). — Ainsi , la compagnie traite avec le seigneur d'Etreux pour 180 1., avec les seigneurs d Aubry. d'Oisy, d'Anzin, et la ville de Yalenciennes pour 300 1. — Elle, traite avec M. de Croy pour 2,000 1. et stipule que le traité restera secret. Quand elle veut traiter avec un autre seigneur, elle offre 300 1. et dit que c'est la infime qu'elle paie pour Fresnes. N'est-il pas évident que la hauteur du chiffre a été le motif du secret - qui ne fut divulgué que par le second mémoire de M. de Cernay contre la compagnie, en 1757 p. 5 ? — Voir le traité aux pièces justificatives ). .1 Traité du 23 avril 1740.

2 Dieudonné . 1. 1 . p. K>i.

(?>) Mémoire pour MM. Désandrouin , Taffin, etc. contre MM. Lasalle et compagnie , p. 4 '. Comme nous l'avons dit ci-dessus page 3r>, note 5, c'est la nomenclature de Pierre Mail

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En 1740, également quatre fosses et deux avaleresses. En 1 744, deux avaleresses.

En 1 75*2 , six fosses.

Les deux avaleresses crcuse'cs en 1744 furent abandonnées à cause des eaux, à 64 mètres, dans le terrain houiller. — Ces puits, qui exigèrent un peu plus de travail que les précédents, coûtèrent 50,000 écus (150,000 livres) de perle réelle (I). — On y mit une machine à pompe mue par 97 chevaux et une machine h feu ('2). — Cest la première application connue de la machine à vapeur au passage des niveaux dans les fosses en tentative.

En tout , on fil , sur Fresnes, de 1735 à IÎ56, 20 puits, dont 14 utilement et G inutilement. — En 1756(3), il y avait, fonctionnant à Fresnes, 3 puits pour l'extraction du charbon et 3 pour Teau et Pair : Mathias , Pâture, Saint- Lambert. — De plus , en cette même année 1750 , on tenta deux autres puits qui réussirent (4).

Expioiiaiion SUr Anzin, il n\ avait en 1735 que les deux fosses du Pavé (5), dont la pre-

(1 Anzin.

(Mémoire sur l'établissement de l'entreprise) que nous suivons, bien qu'il ne donne point de dates et presque pas de noms. — Nous trouvons les dates et les noms (sauf rectification au moyen de renseignements pris sur les lieux) dans le Rapport de M. Clerc ( affaire Dumas), le Mémoire de la compagnie d' Anzin contre la compagnie Lacoste du 30 janvier 1850, et le Tableau de toutes les fosses \uirles tableaux n" 2 et 3, p. 62 et 65 ).

(1) Observations sur le local, etc., p. 11. — Mémoire par demandes et réponses, p. 39. — Pajot- Deseharmes, p. 299.

(2) P. Mathieu.

(3) Nous nous arrêtons ici à 175G parce que ce fut l'année suivante que finit la compagnie Désandrouin et qu'elle so fondit , comme nous le verrons plus bas , avec d'autres compagnies , pour former la compagnie d' Anzin.

; Mêmes autorités que celles ci-dessus , moins P. Mathieu. — Voir plus bas, troisième pariio chapitre troisième

(5) Les renseignements >ur ces faits et les suivants nous sont fournis par : — le Mémoire sur l'établissement de l'entreprise, par P. Mathieu, ■ — le registre de L.Mathieu, — le Travail général de lila\ier, li' Rapport de M. Clerc (afTairo Dumas), — le Mémoire de la compagnie d' Anzin contre la compagnie Dumas, 50 janvier 1850. p. 51, — le Tableau du nom de toutes les fosses.

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