DATES
BASES
DROITS
Jiisnii'au 5 avril 1854
le kilog.
id.
Du 5 avril 1854 au 5 avril 1855
Du 5 avril 1855 au 5 avril 1856
A partir du 5 avril 1856
HISTOIRE DE LA RliFORME COMMERCIALE.
Art. 5. Seront perçus , à partir du 4 juin 1853 , les droits suivants à l'importation des articles ci-après dénommés :
MARCHANDISES
Amidon
— (Gomme de) torréfiée ou calcinée.
Amorces ou Capsules de poudre fulminante
Beurre autre que des Possessions anglaises
Bijouterie montée (Emeraudes et autres pierres précieuses)
Bimbeloterie ou Jouets d'enfants. —
Billes de marbres
— Autres
Bois. — Planchettes pour la fabrication des petites boîtes
Boissons et liquides. — Esprits, Cordiaux et Eaux spiritueuses édulcorés ou mélangés d'une substance quelconque qui empêche que le degré de force ne puisse être exactement vérifié par l'hydromètre de Syke, — non originaires d'une Possession anglaise en Amérique ou d'une Possession anglaise dans les limites de la Charte de la Compagnie des Indes-Orientales, pour lesquels ont été remplies les conditions imposées par Vacte 8 de la 4® année du règne de Victoria.
— Esprits parfumés devant être em-
ployés comme paifumerie. . .
— Vinaigre
Brocard d'or et d'argent. .
Bronze ouvré non dénommé
Cacao. — Fèves
— Pellicules
— Pâte et chocolat
Café séché au four, torréfié ou moulu. . Cannelle et Cassia lignea. — Cassia
lignea
— Cannelle i ... .
BASES
DROITS
id.
1000 en nombre.
100 kilog.
valeur.
100 kilog.
le décistère.
100 kilog.
l'hectolitre.
id.
id.
le kilog.
100 kilog.
le kilog.
id.
id.
id.
SLt»PLÉMENT A l'AxVNÉXE QUATRIEME".
MARCHANDISES
BASES
DROITS
Cannes pour ombrelles et parapluies. . . — Autres , montées, peintes ou autrement ornées
100 en nombre.
id.
le kilog.
les 12 jeux.
id.
id.
id.
le kilog.
id.
id.
la pièce, id.
le kilog.
100 kilog.
le kilog.
id*
9 84 Exempte.
Câpres, y compris là saunnne. . . . . .
Caries à jouer
Chandelle et Bougie de blanc de baleine. . — de cire
— de stéarine. — Jusqu'au 5 avril
— A partir du 5 avril 1858 , ou, si le droit sur le suif est rapporté avant cette époque, à partir du jour de la suppression de ce droit
— de suif
Chapeaux de copeau
-- d'écorce , de canne ou de crin.. . — de paille
— de feutre, de poil , de laine ou de castor
— de soie ou de peluche de soie appliquée sur feutre, toile ou autre
matière, pour homme
Chicorée ou toute autre substance végétale applicable aux usages de la chicorée ou du café, torréfiée ou moulue
*^ verte ou séchée au four .—Jusqu'au 10 octobre 1854
— Apartirdulloctobrel854.
Confiserie. — Bonbons et Dragées. —
Jusqu'au 5 juillet 1854..
— A partir du 5 juillet 1854.
— Confitures sèches.. . .\
— Fruits confits au sucre, i p^^^^ ~ Marmelades \ ^?T^L
— Pâtisserie sucrée.. . .l^°7.^"^
— Végétaux conservés au ( n..oo,ip«
sucre luiagees.
— Autre non dénommée. / Conserves au sucre , comme Confiserie.
— au vinaigre.
le litre.
100 kilog.
Coques du Levant
niSTOlIU-: Dii LA RÉFORME COiMMERCIALL.
MARCHANDISES
Cordonnerie.— Cuir pour tiges de bottes.
— Tiges de bottes
— Autre, simplement taillé
Cuivre — jaune,— ouvré non dénommé.
— rouge, — ouvré non dénommé et
et Planches gravées. ......
Dés à jouer
Eau de Cologne — en flacons (les 30 flacons ne contenant pas plus de 1 gallon (4 lit. 5i3)
— Autre
Embarcations étrangères avec leurs apparaux et agrès (autres que voiles) — à dépecer
— dépecées
Estampes , Gravures et Dessins noirs ou
coloriés. — Admis en vertu de Traités ou Conventions littéraires et artistiques — en feuilles
— reliés ou brochés
— Autres — en feuilles
— reliés ou brochés ....
Etain. — Petoter ouvré non dénommé..
— Tin — battu en feuilles minces. .
— ouvré non dénommé. . . .
Farines et Fécules. — Arrow-root. . . .
— Cassave
— Moutarde
— Pomme de terre
— Sagou
— Semoule
— Tapioca
Fer, Fonte et Acier ouvrés. — Machines
et Mécaniques , — Outils et Instruments , — Coutellerie et autres articles non dénommés.
— Articles d'ornement et de fan-
taisie — en acier
— en fer
Fleurs artificielles — de soie en tout ou
