‹ Histoire de la réforme commerciale en Angleterre. Avec des annexes étendues sur la législation de douane et de navigation dans le même paysChapitre 215 sur 221 · partie · texte numérisé non relu

partie

— Autres

Nota. Aucune défalcation n'est

BA^ES

les 12 paires.

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la paire.

le flacon, le litre.

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i»PLÉM

ENT A L ANNEXE (jUATIUEME.

MARCHANDISES

accordée pour les espaces vides dans rinlérieur des colis.

Fromage autre que des F^ossessions anglaises . .

Nota. Le droit porte sur le poids au moment du débarquement.

Fruits. — Amandes douces — de première qualité, de Malaga. . . .

— Autres

— Coings

— Dattes • .

— Nèfles

— Noisettes

— Noix communes

— Poiies — fraîches

— sèches

— Pommes — fraîches autres que des

Possessions anglaises

— sèches

— Prunes dites communément de

France .

— de Provence

— Autres, confites au sucre. — Jus-

qu'au 5 juillet i854

— A partir du 5 juillet 1834.

— Autres., sèches

— Raisins frais

— secs , autres que de Go-

rinthe

— Non dénommés , frais

Gingembre confit—Jusqu'au 5juillet 1854

A partir du 5 juillet 1854. . . .

Girofle (Clous de)

Grains. — Orge perlé

— Riz non mondé et en balle . .

— mondé et non en balle . .

Grains pour colliersot Colliers. —Arango.

— Corail

— Cristal de roche

— Jais

— Non dénommés

Horlogerie. — Pendules valant pas plus

de 5 shillings (6 fr. 25 c.) la pièce

BASES

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la douzaine.

DROITS

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MARCHANDISES

Horlogerie , suite.

— plus de 5 shill. (0 fr. 25 c.) et pas

plus de 12 shill. G d. (15 fr.

G2 c.) la pièce

— plus de 12 shill. 6 d. (15 fr. ()2 c.

et pas plus de 3 liv. st. (75 fr.

la pièce

— plus de 3 liv. st. (75 fr.} et pas

plus de 10 liv. st. (250 fr.) la pièce

— plus de 10 liv. st. (250 fr.) la

pièce

Huile d'amandes

— essentielle de girofle

— de laurier

Instruments de musique. — Accordéons

dits chinois

— Autres, y compris les flutinas et les concertinas carrés d'Allemagne

— Boites à musique jouant des ou-

vertures ou avec accompagnements supplémentaires

— Autres, grandes

— petites, n'avant pas plus

de 4 pouces (O"" 1016)..

— Concertinas de forme octogone. .

— d'Allemagne (voir accor-

déons).

— Harmoniums ou Séraphins à 3

touches

— de 4 à 7 touches

— de 8 à 11 louches

— de plus de 11 touches. . .

— Pianos-forte à queue

— droits ou carrés

— Autres en cuivre de toute sorte. .

— non dénommés

Légumes. — Oignons . . •

Liège en morceaux carrés, disposés pour

être arrondis

— Bouchons

Muscades et Macis. — Macis

— Muscades. ,

Noix vomique

BASES

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10 p Of.

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100 kilog.

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DROITS

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