partie
le décistère.
— Autres
id.
Nota. Aucune défalcation n’est
SUPPLÉMENT A t’AÎJNEXK QUATRIEME. <,“)i
MARCHANDISES
BASES
DROITS
accordée pour les espaces vides dans l'intérieur des colis. Fromage autre que des Possessions anglaises
100 kilog.
ti f. 13 c.
Nota. Le droit porte sur le poids au moment du débarquement.
Fruits. — Amandes douces — de première qualité, de Malaga. . . .
id.
— Autres
id.
— Coings
l’hectolitre.
— Dattes • .
100 kilog.
— Nèfles
— Noisettes
l7heelolilre.
id.
— Noix communes
id.
— Poires — fraiches
id.
— sèches
id.
— Pommes — fraiches autresque des Possessions anglaises
id.
— sèches
id.
— Prunes dites communément de France
100 kilog.
— de Provence
— Autres, confites au sucre. — Jusqu’au 5 juillet 1834
le kilog.
— A partir du 3 juillet 1831.
id.
— Autres, sèches
100 kilog.
— Raisins frais
l’hectolitre.
— secs , autres que de Corinthe
100 kilog.
— Non dénommés , frais
l’hectolitre.
Gingembre confit— Jusqu’au 3juiliet 1834
A partir du 3 juillet 1834. . . .
id.
Girofle (Clous de)
id.
Grains. — Orge perlé
100 kilog.
— Riz non mondé et en balle . .
l’hectolitre.
— mondé et non en balle . .
100 kilog.
Grains pourcolliersct Colliers.— Arango.
le kilog.
— Corail
id.
— Cristal de roche
id.
— Jais
id.
— Non dénommés
id.
Horlogerie. — Pendules valant pas plus de 5 shillings (6 fr. 23 c.) la pièce
la douzaine.
MARCHANDISES
BASES
DROITS
Horlogerie . suite.
— plus de 5 shill. (6 fr. 25 c.) et pas plus de 12 shill. 6 d. (15 fr.
02 c.) la pièce
id.
— plus de 12 shill. 0 d. (15 fr. 02 c.) et pas plus de 3 liv. st. (75 fr.)
la pièce
la pièce.
— plus de 3 liv. st. (75 fr.) et pas plus de 10 liv. st. (250 fr.) la
pièce
id.
— plus de 10 liv. st. (250 fr. ) la
pièce
id.
Huile d’amandes
le kilog.
— essentielle de girofle
id.
— de laurier
id.
Instruments de musique. — Accordéons
dits chinois
les 100 notes.
— Autres, y compris les flutinas et les" concerlinas carrés
d’Allemagne
id.
— Itoitcs à musique jouant des ouvertures ou avec accompagne-
menls supplémentaires
l’air.
— Autres, grandes
— petites , n’ayant pas plus
id.
id.
de A pouces (0m 1016). .
— Concert inas de forme octogone. .
la pièce.
— d'Allemagne (voir accordéons).
— Harmoniums ou Séraphins à 3
touches
id.
id.
— de A à 7 touches
— de K à 1 1 touches
id.
— de plus de 1 1 touches. . .
id.
— Pianos-forte à queue
id.
— droits ou carrés
— Autres en cuivre de toute sorte. .
le kilog.
— non dénommés
valeur.
Légumes. — Oignons . . •
l’hectolitre.
l.iege en morceaux carrés, disposés pour
être arrondis
100 kilog.
— Bouchons
le kilog.
Muscades et .Macis. — Macis
id.
— Muscades
Noix vomique
100 kilog.
SUPPLÉMENT A L’ANNEXE QUATRIÈME
MARCHANDISES
BASES
DROITS
Orfèvrerie d'argent ou de vermeil. . . .
l’hectogr.
— d'or
id.
Paniers et Corbeilles dits de Berlin . . .
le décistère.
— Autres
Parfumerie. — Eau de Cologne (voir Eau de Cologne).
— Esprits parfumés (voir Esprits).
id.
— Pâte d'amandes
le kilog.
— Pommade
— Poudre à poudrer ( voir Poudre).
id.
— Savonnettes
id.
— Savons parfumés ou de fantaisie.
— Autre non dénommée
id.
Pâtes alimentaires. — Macaroni. t . . .
100 kilog.
— Vermicelle
id.
Plomb ouvré non dénommé
id.
Plumes de parure apprêtées, d’autruche.
le kilog.
— d’aigrette
— non dénommées
Poils de chèvre ouvrés purs ou mélangés, en articles confectionnés en
id.
tout ou partie, non dénommés.
valeur.
Poivre. — Piment
Poterie. — Porcelaine de Chine ou autre,
100 kilog.
unie peinte, dorée et décorée. .
— Poterie et articles en terre cuite
id.
non dénommés
id.
Poudre à poudrer parfumée
le kilog.
— Autre
— Autre non dénommée, servant
aux mêmes usages que l’ami-
id.
don
100 kilog.
Quassia
id.
Réglisse en pâte
— en poudre autre que des Posscs-
id.
sions anglaises
id.
— enracine. — Jusqu'au 5 avril 1X57.
id.
— A partir du 5 avril 1857. .
Exempte.
Spa (Ouvrages de)
le décistère.
Tour (Ouvrages de) non dénommés.. . .
Vannerie. — Chapeaux de paille, etc.
(voir Chapeaux).
— Corbeilles et Paniers (voir Paniers).
id.
MARCHAS DISKS.
bases.
DROITS
Vannerie, suite.
— Cordonnet simple et Torsades de paille , etc
le kiloç.
la douzaine.
— Damasserie en osier
— Tresses et autres tissus propres à la fabrication ou l’ornementation des chapeaux d’homme ou de femme , — de copeau. . . .
— de paille
id.
— Autres non dénommés . .
id.
Vernis contenant une quantité quelconque d’esprit ou d’alcool. . .
l'hectolitre.
Verre. — - Cristaux blancs ou de couleur, taillés, décorés, de fantaisie de toute sorte
100 kilog.
— Verre à vitre de toute sorte, blanc ou d’une seule couleur, autre que verre en glaces ou coulé.
— Jusqu’au 5 avril 1855. . . .
— A partir du 5 avril 1 855 et jusqu’au 5 avril 1857. .
id.
— A partir dn 5 avril 1&57. .
Exempt.
— terrines, Cylindres et Gardebrises (comme Verre à vitre).
Zinc ouvré non dénommé
100 kilog.
Art. 6. Seront perçus , à partir du 4 juin 1853, aux lieu et place des droits à la valeur imposés à leur importation dans le Royaume-Uni aux articles ci-après , comme n un-dénommés au tarif, les droits de douane ci-après :
MARCHANDISES
BASES
DROITS
Allumettes chimiques en bois, dites Lucifer, en boites ne contenant pas plus de 100 allumettes. . .
— contenant plus de 100 allumettes.
— en cire, dites Testa, en boites ne
contenant pas plus de 1,000 allumettes
la grosse, id.
les 12 boîtes.
SUPPLÉMENT A L’ANNEXE QUATRIÈME
MARCHANDISES
Allumettes, suite.
— contenant plusdel.OOOallumeltes Bois d’cbénislerie. — Plaques de bois de
de rose, d’érable et autre bois
dur pour mamuetterie
Caoutchouc ou Gomme élastique ouvrée.
Corail. — Négligées
Daguerréotype. — Plaques
Farines de froment, dite Manna croup.
— de manioc
Froment moulu (voir Farines).
Gâteau de figues
Gutta - percha ouvrée non moulée ,
bandes , feuilles , semelles tubes
— moulée
que farine
Pain et Biscuit
Salicine
[Sauces indienne, dite Soy
— Autres non dénommés. . .
Stéarine. — Jusqu'au 5 avril 1838.
droit .
BASES
DROITS
1,000 allumettes
100 kilog.
id.
id.
100 kilog.
id.
id.
id.
le kilog.
100 kilog.
id.
le kilog.
le litre.
le kilog.
100 kilog.
Exempte.
le mètre carré.
Art. 7. Sera perçu, à partir du 8 juin 1833, à l’importation des œufs dans le Royaume-Uni , le droit ci-après :
Œufs autres que des Possessions anglaises. | 120 en nombre | 0 f. 40c.
Art. 8. Seront perçus, à partir du 12 juin 1853, à l’importation dans lp Royaume-Uni des articles suivants, les droits ci-après :
MARCHANDISES
BASES
DROITS
Savon autre que parfumé ou de fantaisie, dur ou sec
— mou ou liquide
— de Naples
100 kilog.
id.
id.
Art. 9. Seront perçus, à partir du il juin 1853, à l'importation dans le Royaume-Uni des articles suivants , les droits ci-après :
MARCHANDISES
BASES
DROITS
Broderies et ouvrages à l’aiguille. — Broderies à l’aiguille, imitations , Dentelle , — sur tulle de coton
le kilog.
— sur tulle de soie
id.
— Rideaux, dits de Suisse, brodés sur mousseline ou sur tulle.. .
id.
— Tulle brodé (comme Broderies à
l’aiguille).
— Autres non dénommés des Pos-
sessions anglaises
valeur.
— d’ailleurs
id.
Carton épais
— mince
id.
Coton. — Tissus en articles confectionnés en tout ou partie. — Bas. . . .
les 12 paires.
— Chaussettes
— Franges
le kilog.
— liants.
les 12 paires.
— ■ Tulle brodé (voir Broderies). . .
— Autres non dénommés
valeur.
Dentelles de coton au coussin, autre que point de Bruxelles ou blonde de Saxe, ayant en largeur pas plus de 1 pouce (0" 0,254 )
SUPPLÉMENT A l’ ANNEXE QUATRIÈME.
MARCHANDISES
BASES
DROITS
Dentelles de colon salle.
— plus de 1 pouce (0“ 0,254).
le kilog.
id.
HO f. 40 c.
de lin au coussin, etc. (comme de
Coton).
— de soie au coussin et applications, autre que Dentelle de Saxe d’ar
— de Saxe d’argent ou or et Dentelle dite de Malte. .
— Point de Bruxelles et autre dentelle à la main non dénommée.
id.
valeur, l’hectolitre,
l’hectolitre.
la pièce, id.
tOp. 0/o 0 f. 37 c.
— sèches. — Jusqu’au S juillet 1834.
— A partir du 3 juillet 1834.
Horlogerie. — Montres valant plus de 10 liv. ster. (230 fr.) la pièce , d’argent , d’or ou tout autre
Autres , d’argent ou tout autre
métal que l’or, de chasse ou
id.
to »
id.
— d’or, de chasse ou savonnettes. .
id.
Laine. — Tissus purs ou mélangés de coton , autres que de poils de chèvre , en articles confectionnés en tout ou partie. —
le kilog.
id.
le mètre carré.
les 12 paires, valeur*
Echarpes (comme Châles).
Fichus (comme Châles).
Tapis (comme Couvertures).
Lin et Chanvre. — Tissus purs ou mélangés de coton ou de laine et articles confectionnés en tou ou partie. — Bas
les 12 paires, id.
MARCHANDISES
BASES
DROITS
Lin et chanvre , suite.
— Corsets
les 12 Mires.
