S9BB
— Gants
— Mouchoirs de batiste à bordure ou ourlés, sans garnitures
la douzaine.
— Autres non dénommés
valeur.
Livres admis en vertu de Traités ou Conventions littéraires
1U0 kilog.
— Originaires ou venant d’une Possession anglaise
id.
— Autres , reliés ou non reliés , imprimés en ou depuis 180L. . .
id.
Papier gris fabriqué avec de vieux cordages exclusivement sans extraction préalable du goudron et de la poix qu’ils contenaient et sans mélange d’autres matières
le kilog.
— imprimé, peint. — Papier colorié pour tenture. — Papier tontisse.
le mètre carré.
— Rebuts et Maculatures et Papier de toute sorte non dénommé. .
le kilog.
Soie (Tissus et Articles en). — Tissus fabriqués en Europe.
— Damas de soie mélangée de laine ou autre matière pour ameublement
id.
— Peluche de soie pure ou mélangée d’une autre matière ; noire , habituellement employée à la fabri-
cation des chapeaux.. . .
id.
— Autre
— Rubans en velours ou en soie
veloutés , dont le corps ou le bâti est en coton ou toute autre matière que de la
id.
soie
id.
— Autres
— Tulle brodé (voir Broderies).
— Velours uni ou à dessins, en
pièces dont le corps ou le bâti est en coton ou toute autre matière que la soie.
id.
id.
— Autre
id.
SUPPLÉMENT A L’ANNEXE QUATRIÈME
MARCHANDISES
BASES
DROITS
Sole ( Tissus et articles en), suite.
— Autres. — Châles de crêpe de Chine unis ou damassés
le kilog.
— brodés
— Corahs , Chnppahs , Bandannas, et Drap- Tussore , en pièces, ayant en longueur pas plus de 51/4 vards ( 4m 80 )
id.
la piôco.
— plus de 5 1/4 et pas plus de 6 1/4 \ards (4-80 à 5“ 715)
id.
— plus de (1 1/4 et pas plus de 7 1/4 yards (3-715 à 6“ 629)
id.
— plus de 7 1/4 et pas plus de 8 1/4 yards ( 6“ 629 à 7-544)
id.
— plus de 8 1/4 et pas pins de 9 1/4 yards (7™ 544 à 8“ 458).
id.
— plus de 91/4 yards (8“ 4581 — Pour chaque yard (O00 914) en sus. — Droit additionnel
le mètre.
— Damas de Chine
id.
— Pongees : — Foulards unis et à dessins en pièces ayant en longueur pas plus de 9 yards (8” 230)
la pièce.
— plus de 9 et pas plus de 1 8 vards ( 8” 230 à
id.
— Autres en pièces ayant en longueur pas plus de 13 yards (13-716). .
id.
— plus de 15 et pas plus de 21 yards (13-716 à 19“ 202). . . .
id.
— plus de 21 et pas plus de 31 yaras ( 19“ 202 à 28- 346) . .
id.
— Articles confectionnés. — Ombrelles et Parapluies
id.
Art. 10. Sera perçu, à partir du 11 juin 1853 , le droit de douane suivant, au lieu du droit d la valeur imposé à leur importation dans le Royaume-Uni aux articles ci-après comme non dénommés au tarif :
Papier argenté, imprimé, colorié, gaufré et de fantaisie, autre que papier de
tenture | le kilog. | 0 f . 57 c.
Extrait ne l'acte do 12 aoct 1854
MARCHANDISES
BASES
DROITS
le décistèi c.
Armes. — Épées, Coutelas, Baïonnettes,
Platines de fusil , Canons ou Mortiers en fer non montés, ni
accompagnés de leurs trains. .
— Canons ou Mortiers de cuivre non
100 kilog.
montés ni accompagnésde leurs
— Canons ou Mortiers montés ou
accompagnés de leurs trains et autres armes à feu , telles que Mousquets, Carabines, Fusils de chasse et autres non dénommés
valeur.
100 kilog.
valeur.
Bonbons , y compris les Fruits et Végé-
taux conservés au sucre. . . .
le kilog.
Broderies sur soie ou de soie mélangée
d’autre matière autres que tulle
de soie, des Possessions an-
valeur.
— autres
id.
Corsets de lin ou de coton ou de lin et
les 12 paires.
SUPPLÉMENT A l’annexe QUATRIÈME'.
MARCHANDISES
BASES
DROITS
Esprits non édulcorés , etc. , d’une Possession anglaise en Amérique ou de Pile Maurice , et Rhum d’une Possession anglaise dans les limites de la charte de la Compagnie des Indes Orientales , importés en
l’hectolitre.
Kl f. 70 c.
id.
— plus un droit addi-
id.
id.
— Rhum Shrub , Cordiaux et Liqueurs d’une Possession anglaise en Amérique ou de Pile Maurice , ou d’une Possession anglaise dans les limites de la Charte de la Compagnie des Indes Orientales , importé en
id.
id.
id.
— plus un droit addi-
id.
Fer. — Ouvrages chargés de cuivre par
100 kilog.
le kilog.
Fil de laine à deux ou plusieurs tors, pour ouvrages de fantaisie, mais ne pouvant servir à la bro-
100 kilog.
id.
Houblon. — Jusqu’au 5 août 1835. . .
Instruments de musique. — Harraoni-
la pièce, les 100 notes, la pièce, id.
— Conccrtinas de toute espèce. . .
Lorgnettes de spectacle. — Jumelles. .
Longues-vues marines et autres , autre
id.
462 HISTOIRE l)K LA REFORME COMMERÇAI F..
MÀRCHASRISF.S.
BASES
DROITS
Munitions de guerre. — Balles , Boulets et Grenaille en plomb
100 kilog.
— en fer
id.
— Fusées et autres combustibles de guerre non dénommés
valeur.
Œufs des Possessions anglaises
le décistèrc.
— autres
id.
Ouvrages venus ou laqués
100 kilog.
Paniers et corbeilles
ledécistère.
Papier imprimé, peint ou colorié pour tenture et Papier tontissc . . .
le kilog.
Pâtisserie sucrée
id.
Prunes conservées au sucre
id.
Soie. — Tissus. — Corahs , Choppahs , Bandannas, Foulards. Drap-ïussore et Taffetas en pièces ayant en longueur pas plus de 5“ 15.
la pièce.
— plus de 5" 15 et pas plus de 6“ 629
id.
— plus de 6” 629 et pas plus de 10“ 968
id.
— Crêpe de Chine en pièces , en châles, en écharpes, en fichus, uni ou damassé
— brodé
id.
— Tissus purs ou mélangés de métal ou d'une autre matière, fabriqués en Europe.
— Rubans en velours ou en peluche de soie pure ou mélangée de coton , n'ayant pas plus de 0=229 de largeur, unis et sans bordure en satin ou de fantaisie. .
id.
— à dessins, brochés ou à bo rdures en satin ou de fantaisie et Rubans en soie mélangés ou ornés de velours ou de peluche. . . .
id.
— Tissus de soie pure ou mélangée dits Peluche. — En articles confectionnés
id.
— autres que rubans
id.
Toile cirée
le mètre carré.
allTLLilfc.Vr A L* ANNEXE gl'ATHlEME. 463
MARCHANDISES
BASES
DROITS
Vannerie. — Tresses en copeau ne valant pas plus de 0 f. 60 c. par pièce
le kilog.
100 kilog.
l’hectolitre.
B. Tableau des droits de faveur sur divers produits des possessions
