Ï8 ' HISTOIRE

exercer les fonctions de lieutenant-général du royaume.

« Leur cause m'a paru juste, les périls immenses, la nécessité impérieuse, mon dévoir sacré. Je suis accouru au milieu de ce vaillant peuple, suivi de ma famille, et portant ces couleurs qui , pour la seconde fois , ont marqué parmi nous le triomphe de la liberté.

« Je suis accouru, fermement résolu à me dévouer à tout ce que les circonstances exigeraient de moi, dans la situation où elles m'ont placé, pour rétablir l'empire des lois, sauver la liberté menacée, et rendre impossible le retour de si grands maux , en assurant à jamais le pouvoir de cette Charte dont le nom, invoqué pendant le combat, l'était encore après la victoire.

« Dans l'accomplissement de cette noble tâche, c'est aux Chambres qu'il appartient de me guider. Tous les droits doivent être solidement garantis, toutes les institutions nécessaires il leur plein et libre exercice doivent recevoir les développements dont elles ont besoin.

Attaché de cœur et de conviction aux principes d'un gouvernement libre, j'en accepte d'avance toutes les conséquences. Je crois devoir appeler, dès aujourd'hui , votre attention sur l'organisation des gardes nationales, l'ap-

plicatioti du jury aux délits de la presse, la formation des administrations départementales et municipales, et, avant tout, sur cet article i/y de la Charte qu'on a si odieusement interprété.

« C'est dans ces sentiments, Messieurs, que je viens ouvrir cette session, n Le passé m'est douloureux ; je déplore des infortunes que j'aurais voulu prévenir; mais au milieu de ce magnanime élan de la capitale et de toutes les cités françaises, a l'aspect de l'ordre renaissant avec une merveilleuse promptitude, après une résistance pure de tout excès, un juste orgueil national émeut mon cœur, et j'entrevois avec confiance l'avenir de la patrie.

« Oui, Messieurs, elle sera heureuse et libre, cette France qui nous est si chère; elle montrera à l'Europe qu'uniquement occupée de sa prospérité intérieure, elle chérit 3a paix aussi bien que les libertés, et ne veut que le bonheur et le repos de ses voisins.

« Le respect de tous les droits , le soin de tous les intérêts, la bonne foi dans le gouvernement, sont le meilleur moyen de désarmer les partis , et de ramener dans les esprits cette confiance, dans les institutions cette stabilité,

« seul* gages assurés du bonheur des peuples et « de la force de» États. . »

De vives et unanimes acclamations avaient pins d'une fois interrompu ce discours. Le Prince fut reconduit au palais comme en trions phe au milieu des vivat et des cris joyeux de la foule.

Mais la journée du lendemain fut loin de présenter des symptômes aussi rassurants. Comment , en effet, l'opposition républicaine, si peu nombreuse qu'elle fût, n'eùtdle pas tenté d'étouffer à son berceau la royauté nouvelle? Ainsi, au moment où la Chambre des Députés se réunissait pour se constituer, des rassemblements nombreux et menaçants occupaient déjà les avenues du Pala i s -Bourbon . — La Chambre, à entendre les orateurs de ces groupes, avait déjà outre-passé ses pouvoirs en confiant au duc d'Orléans les hautes fonctions de lieutenantgénéral; oserait-elle prolonger au delà sa mission? elle ne le pouvait sans attenter aux droits du peuple. Une chose seulement restait à faire : convoquer au plus tôt la nation en assemblées électorales formées suivant le mode le pins populaire; et aux seuls représentants ainsi nommés il appartiendrait de donner à la France un gouvernement et une constitution. Que si donc fes Députés actuels s'obstinaient à s'em-

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DE LA HES'FAtfBATLON. — 1830. 301

parer du pouvoir constituant , te peuple devrait protester, et même, se faisant justice par ses mains, les expulser, s'il le fallait, du lieu de leurs séances. — Telle était enfin l'exaltation de ces hommes qui se pressaient jusqu'aux portes de la Chambre, que les sages exhortations des Députés les plus populaires , tels que Lafayette et Benjamin-Constant, qui avaient quitté la séance pour les haranguer, étaient à peine écoutées.

Mais ces démonstrations et ces menaces n'étaient pour la Chambre qu'un motif de plus de hâter ion œuvre. Après s'être déclarée en permanence, elle s'occupa immédiatement de la vérification des pouvoirs et de l'élection des membres du bureau. Aux termes de l'ancienne Charte, une liste de cinq candidats à la présidence devait être formée; les suffrages de la Chambre y portèrent en première ligne Casimir Périer, et, dans l'ordre qui suit : MM. Laffilte, Benjamin Delessert , Dupin et Royer-Collard.

D'autres scrutins complétèrent ensuite le bureau.

Ce fut à la séance du lendemain ( (J août ) que M. Bérard lut sa fameuse proposition. « Une loi suprême, disait l'honorable membre , celle de in nécessité , a mis au peuple de Paris les armes à la main , afin de repousser l'oppression; cette loi nous a fait adopter pour chef provisoire , et comme unique moyen de salut , un prince ami

sincère des institutions constitutionnelles; h même loi veut que nous adoptions sans délai un chef définitif de notre Gouvernement. Mais , quelle que soit la confiance que ce chef nous inspire, les droits que nous sommes appelés à défendre exigent que nous établissions les conditions auxquelles il obtiendra le pouvoir. Odieusement trompés à diverses reprises, il nous est permis de stipuler des garanties sévères. Nos institutions sont incompatibles, vicieuses même sous beaucoup de rapports ; il nous importe de les étendre et de les améliorer. » Après quelques autres développements, M. Bérard formulait sa proposition en ces termes :

h La Chambre des Députés , prenant en consih dération, dans l'intérêt public, l'impérieuse u nécessité qui résulte des événements des 26 , « 27, 28 et 29 juillet dernier et jours suivants , n et de la situation générale où la France s'est « trouvée placée à la suite de la violation de la « Charte constitutionnelle :

u Considérant en outre que , par suite de cette « violation et de la résistance héroïque des ciu toyens de Paris, Sa Majesté le Roi Charles X, « son Altesse Royale Louis Antoine, Dauphin, » et tous les membres de la branche ainée de la u famille royale, sortent, en ce moment, du il territoire français ;

» Déclare 1". que le trône est vacant en fait

« cl «n droit et qu'il est indispensable d'y pour- « voir ;

« La Chambre des Députés déclare 2°. que, h selon le vœu et dans l'intérêt du peuple frank çais , le préambule et les articles suivants de ic la Charte constitutionnelle doivent être sup- K primés ou modifiés de la manière qui va être « indiquée. »

Ici venait l'exposé des suppressions ou modifications demandées, et la proposition se terminait ainsi :

« Muyennant l'acceptation de ces conditions « et propositions , la Chambre des Députés dé- « clare enfin que l'intérêt universel et pressant « du peuple français appelle au trône S. A. R. « Louis-Philippe d'ORLÉANS, duc d'Orléans, k lieu tenant- général du royaume , et sus descentt danls à perpétuité, de mâle en mâle, par ordre 'i de primogéniture, à l'exclusion perpétuelle « des femmes et de leurs descendants.

a En conséquence, S. A. R. Louis-Philippe « d'ORLÉANS est invité à accepter et à jurer les ic clauses et engagements ci-dessus énoncés , « l'observation de la Charte constitutionnelle « et des modifications indiquées ; et , après « l'avoir fait, à prendre le titre de Roi des « Fbançais. »

Cette communication faite, la Chambre se retira aussitôt dans ses bureaux pour nommer mie commission, puis s'ajourna à huit heures du soir pour entendre son rapport. En vain quelques membres avaient-ils cru devoir s'élever contre la précipitation avec laquelle on voulait trancher de si hautes questions ; la gravité des circonstances ne parut pas comporter de plus longs délais : de nouveaux symptômes d'agitation avaient reparu dans la matinée, et on les vit prendre un caractère plus menaçant au moment même où fut connue la proposition qui venait d'être soumise à la Chambre. Enfin , lorsqu'à huit heures les Députés reprirent séance, le Palais-Bourbon était, comme la veille , entouré de nombreux rassemblements. Seulement, dans les manifestations brupntes de la foule , un cri dominait parmi tons les autres : A bas t hérédité de la Chambre des Pairs! On avait remarqué que M. Bérard, dans les développements de sa proposition , tout en demandant de nouvelles garanties quant à la composition de la Chambre des Pairs, se taisait sur le principe même de l'hérédité; et de là le mécontentement et l'irrita tion de tous ceux qui, disait-on, avaient vu dans la révolution de juillet l'extinction de tous les privilèges.

En ce moment , une communication faite à la

Chambre y souleva une question grave qui n'était pas de nature à calmer l'agitation des esprits. Le président venait de recevoir du commissaire provisoire au département de l'intérieur un message contenant copie des abdications de Charles X et du Dauphin , et il s'agissait de savoir si la Chambre en ordonnerait le dépôt à ses archives. — Non! non! s'écriaient la plupart des membres du côté gauche; ce serait reconnaître que, même après la vicloire du peuple , Charles X était encore Roi et pouvait disposer du trône j or, il a voulu la guerre , et la guerre a prononcé. — Ainsi parla en particulier M. Mauguin. Mais, malgré cette opposition, la Chambre, à une assez forte majorité , repoussa l'ordre du jour et ordonna le dépôt.

Le rapport de la commission était prêt; M. Dupin en donna lecture à la Chambre.

Acceptant les modifications demandées , la commission en ajoutait encore de nouvelles. Répondant , du reste , à ceux qui pouvaient s'étonner qu'on n'e^t pas apporté plus de lenteurs et de méditations à un travail de cette importance : « Depuis quinze ans, dit l'orateur, nous soufh frons des violations partielles de la Charte ; « depuis quinze ans , nous avons été eu butte « aux subterfuges et aux subtilités à t'aide desa quels on a successivement abusé, tantôt de 2o

ii son texte, tantôt de son esprit. Le mal étant •< si bien connu , il a été facile d'y apporter re- •i mède... a

Ce rapport fait, quelques membres demandaient que la discussion s'ouvrit immédiatement; mais, sur les observations de Benjamin-Constant , appuyées par M. Guizot , elle fut remise au lendemain.

Ce jour ( 7 août ) l'assemblée fut encore moins nombreuse que les jours précédents; la plupart des membres du côté droit s'étaient abstenus de paraître; ils auraient craint de donner par leur présence une sorte de sanction aux délibérations de la Chambre. Quelques-uns seulement avaient voulu rendre encore par leurs protestations un dernier hommage à la légitimité déchue. Ainsi M. de Conny, qui le premier prit la parole, déplorant comme funestes les événements qui venaient de s'accomplir, conjurait ses collègues de résister au mouvement impétueux qdi emportait la France vers de nouvelles destinées. « Eu » restant fidèles à vos devoirs, disait l'orateur, v vous épargnerez à notre patrie tout ce que « l'usurpation traîne après elle de calamités et « de crimes. La consécration dit principe de la h légitimité , de ce principe recotlhu par la ic Charte , peut seule préserver notre pays du « plus redoutable avenir. Ce principe sacré, je

DE t.i REST»UHim»N ~ 1830- 307

« t'invoque dans U tempête, comme je l'invo- « quai en des jours plus heureux ; c'est là qu'est h l'ancre de salut. L'Europe tout entière est me- « nauée d'un vaste embrasement, si nous ouït blions la sainteté de nos serments, et nos ser- « ments sont écrits dans la Charte. En présence « des droits sacrés du duc de Eordeanx , l'acte << qui élèverait au trône le duc d'Orléans serait « la violation de toutes les lois humaines. »

Ce discours , écoulé par la Chambre avec une attention soutenue, suffirait pour attester la liberté de la délibération. Au fond, l'impression qu'il avait pu produire fut bientôt dissipée par une éloquente sortie de Benjamin-Constant.

Faisant la part du pouvoir et celle du peuple dans la révolution qui venait de s'opérer, l'orateur demanda >< si c'étaient des jours funestes « que ceux où toutes les garanties ayant été hri- « sées par un épouvantable parjure, le peuple t< triomphant avait reconquis ses droits et sés i libertés. » — M. deConnyavaittlitquc la force ne constituait aucun droit. — n Mais, Messieurs, « répliqua l'orateur, est-ce nous, est-ce le parti « qui veut porter au trône un Prince constitu- « tionnel qui a eu recours à la force ? Est-ce « nous qui avons mitraillédans les rues de Paris? « Est-ce nous qui avons renversé tous les droits, « alors qu'une force brutale est venue, q"tù -n'a

<( respecté ni les droits, ni les existences; une » force qui a écarté les supplications des Députés k qui demandaient un moment de répit au mi- « lieu de tant de massacres?... Je proclame donc « heureuse l'époque qui a fait de nous la plus '< belle et la plus héroïque nation du monde — il Maintenant on vient nous dire que nous mén connaissons le principe de la légitimité, que n nous violons nos serments en portant un nouii venu Prince au trône. Mais est-il une imaii gination qui se figure Charles X rentrant dans ii cette ville, dont tous les pavés sont teints du « sang qu'il a fait répandre , passant à côté de « tombeaux à peine recouverts? Non, il n'est « pas possible de supposer une réconciliation sur « tant de milliers de cadavres. » En se résumant, l'orateur conclut que les événements ont été glorieux et non pas funestes; et protestant de nouveau contre la légitimité telle que l'entendent ceux-là même qui l'ont perdue, il demande qu'il soit pourvu au plus tôt à la vacance du trône.

Ce n'est pas sans une profonde émotion que la Chambre entendit ensuite l'un des anciens ministres de Charles X, M. Hyde de Neuvillc.

Tout en déplorant la politique funeste qui venait de précipiter dans l'abîme une dynastie si vieille d'années et. de gloire, l'honorante membre

déclarait qu'il ne pouvait trahir dans le malheur ceux qu'aux jours de leur fortune il avait servis de tout sou dévouement; que d'ailleurs il ne se croyait point cette mission à la fois si haute et. si redoutable, devant laquelle ses collègues ne croyaient pas devoir reculer, celle de briser un trône et d'en élever un autre; que du reste il n'opposerait à des actes qu'il ne pouvait ni seconder ni approuver, que son silence et s»

douleur.

Tel fut aussi le langage de plusieurs membres du côté droit : soit qu'ils tic se trouvassent pas dégagés de leurs serments, même par la violation flagrante du pacte fondamental , soit que , pour de tels actes, un nouveau mandat leur parût, nécessaire, ils refusèrent de prendre part à la délibération.

M. Berryer, qui parut aussi à la tribune, fut moins exclusif; il reconnaissait qu'un grand nombre des modifications qu'il s'agissaitde faire à la Charte, déjà jugées utiles, étaient devenues nécessaires dans les circonstances actuelles, et il ne contestait point à la Chambre le droit d'en délibérer ; mais il n'en était pas de même , suivant lui, de la déclaration touchant la vacance du trône , non plus que de l'élection d'un roi.

Mais, M. Villemain, repoussant la division proposée, démontra sans peine l'inconséquence

grave qui en résulterait, n On tous propose, dit « l'orateur, de créer des garanties nouvelles, et « ces garan ties, que défendront-elles? De quelle « chose seront-elles le complément et l'appui? « Toujours cette vacance du trône sera main- « tenue ; toujours cebesoin social, qui vous agite » si violemment., restera sans être satisfait. Non, h Messieurs, l'intérêt du pays est à la fois que « le troue soit occupé, et que les libertés: paît bliques soient garanties, j.

La discussion générale terminée, la Chambre eut bientôt voté , d'abord la vacance du trône , puis les changements apportés à la Charte (i), dont la plupart ne donnèrent lieu à aucun débat. Restaient les dispositions particulières, et on sait que de ce nombre était celle qui déclarait non avenues toutes les créations de pairs faites sous le règne de Charles X ; elle fut adoptée à la presque unanimité. A cette question se rattachait naturellement celle (le l'hérédité de la Pairie; mais la Chambre, jugeant que le temps lui manquait pour examiner celle-ci avec maturité, en présence surtout de l'agitation qu'elle avait excitée dans les esprits , résolut de l'ajourner à la session suivante. Enfin un article addi-

( i ) V air ;'i la fin du volume le texte de la Cliarle avec l'indication des suppressions cl changements adoptés pat la Chambre.

DigitizBd Dl C. oogle

Dfc LA RESTAURATION. — 1830. 3lt

tiotinel, proposé par un membre, tendait à soumettre la magistrature à ujie nouvelle institution. — Si dans l'ordre monarchique, disait-on, rien n'est interrompu par la mort du Roi , il n'en est pas de même dans Je cas d'un change-, ment de dynastie; ici l'institution royale ne continue d'avoir son effet que si elle est sanctionnée par le nouveau pouvoir. — Or, cette doctrine, qu'on pouvait appuyer d'ailleurs sur les exemples donnés par Louis XVIII et par Napoléon, en 1814 et en i8i5, avait paru d'abord être accueillie avec faveur par une grande partie de la Chambre ; heureusement le principe salutaire de l'inamovibilité trouva dans MM. Dupin et Villemain des défenseurs non moins éloquents qu'énergiques, et la proposition fut rejetée.

En résumé, l'ensemble de la déclaration fut voté il une majorité de 2 19 voix contre 33.

Ainsi se termina, au milieu d'un calme solennel, cette délibération si importante par laquelle la Charte était reconstituée, et un nouveau trône élevé. A peine le résultat du scrutin étaitil proclamé que la Chambre, moins quelques membres du côte droit, se porta en corps au Palais-Koyal, à travers les flots d'une population, qui la saillait sur son passage par les acclamations 1rs plus vives. Introduits près du Prince,

313 histoirk les Députés le trouvèrent entouré de sa famille. Le président, M. Laffittc, lui lut la déclaration de la Chambre. Sou Altesse Royale répondit :

» Je reçois avec une profonde émotion la dé- « claratiou que vous me présentez. Je la regarde « comme l'expression de la volonté nationale , « et elle me paraît conforme aux principes poli- « tiques que j'ai professés toute ma vie.

« Rempli de souvenirs qui m'avaient toujours « fait désirer de n'être jamais destiné à monter «sur le trône, exempt d'ambition, et habitué «à la vie paisible que je menais dans ma famille, «je ne puis vous cacher tous les sentiments qui « agitent mon cœur dans cette grande conjonc- « ture; mais il en est un qui les domine tous, « c'est l'amour de mon pays. Je sens ce qu'il me •i prescrit et je le ferai, n

Alors éclatèrent, au milieu de l'émotion et de l'enthousiasme qui s'étaient communiqués à toute l'assemblée ainsi qu'à la population répandue au dehors, les cris de vive le Roi! vive la famille royale! Des milliers de voix demandèrentle Prince; il parut à une fenêtre, accompagné du général Lafayette, et en ce moment les acclamations retentirent avec une nouvelle force.

Pendant ce temps, le message contenant In resolution de la Chambre des Députés était par-

venu à la Chambre des Pairs. Celle-ci, demeurée jusqu'ici étrangère à des actes si importants pour le pays, était donc aussi appelée à les sanctionner par son adhésion. Peu de membres étaient présents à la séance; un seul, M. de Chateaubriand, demanda la parole contre la déclaration. Royaliste éprouvé, non moins qu'adversaire constant d'une politique qui venait de conduire la dynastie à sa ruine, il venait, signalant les écueils où se briserait, disait-il , le pouvoir nouveau qu'on voulait élever, faire retentir encore d'éloquentes paroles en faveur de cette ingrate légitimité à laquelle l'avaient toujours rattaché ses convictions les plus chères. On sait, du reste, quel éclatant hommage il se plut à rendre à la cause qui ■venait de triompher :

« Jamais, dit le noble Pair, défense ne Fut plus «juste et plus héroïque que celle du peuple de « Paris. II ne s'est point soulevé contre la loi, « mais pour la loi ; tant qu'on a respecté le pacte «social, le peuple est demeuré paisible; il a «supporté, sans se plaindre, les insultes, les « provocations, les menaces; il devait son argent «et son sang en échange de la Charte; il a «prodigué l'un et l'autre. Mais lorsqu'après « avoir menti jusqu'à la dernière heure, on a «tout à coup sonné la servitude; quand la « conspiration de la bêtise' et de l'hypocrisie a