CHAPITRE II

Merlino n'ont pas cessé de donner aux dits citoyens Desisles, Convers et Rollet-Marat des preuves intimes de confiance, en les appelant à des fonctions qui ne peuvent être déléguées qu'à des hommes éprouvés, qu'à des amis du peuple fortement prononcés ; ce qui conste par les arrêtés, proclamations et lettres des susdits représentans ;

Considérant qu'après un mûr examen des faits et des pièces à l'appui, toutes les imputations faites contre Desisles, Convers et Rollet-Marat ont été formellement démontrées fausses ou illusoires ;

Considérant enfin que les moyens de défense des dits détenus ont été victorieusement soutenus par l'administration du district, la municipalité, le comité de surveillance et la voix du peuple ;

Arrête ce qui suit :

Les citoyens Desisles, Convers et Rollet-Marat seront sur le champ mis en liberté, et les écrous de leur arresta- :ion biffés par les soins et à la dihgence de l'agent national lu district.

Ils seront dès ce moment réintégrés dans leurs fonctions luxquelles ils ont été mal à propos arrachés.

Le représentant du peuple déclare que ces trois citoyens l'ont point perdu sa confiance.

Le présent arrêté, avec la copie des pièces à l'appui, ;era envoyé au comité de salut public de la Convention lationale.

Le dit arrêté sera imprimé, affiché, publié, distribué

lans l'étendue des départemens de l'Ain et du Mont-Blanc.