CHAPITRE m

aonsables de tous les troubles qui pourroient s'y manifes- :er pour cause de culte, de religion, d'opinions sectaires ;t sous tout autre prétexte que ce soit. Ils restent comp- :ables envers la République des malheurs que pourroient încore enfanter les erreurs liberticides qu'ils n'ont cessé le propager.

Art. XI. — Les municipalités et comités de surveilance des communes où il se manifesteroit des émeutes ;t des troubles, quel qu'en soit le prétexte, en demeurent lès ce moment responsables, s'ils ne prouvent évidemment Ju'ils ont pris toutes les précautions et employé tous les taoyens que les loix et les arrêtés des représentans du peule envoyés dans les départemens de l'Ain et du Mont- 5lanc leur ont mis entre les mains, pour en étouffer les ermes et les causes.

Le présent arrêté sera imprimé, publié, affiché et proiamé sans délai à la diligence des agens nationaux des jmmunes dans leurs arrondissemens respectifs.

Fait à Bourg-Régénéré, le 8 pluviôse, an deux de la

épubliquc française, une, indivisible et démocratique.

Vive la République.

ALBITTE (i).

Le barbare proconsul poussa la haine contre les êtres jusqu'à leur tracer l'exécrable formule de ur abjuration, jusqu'à la faire prononcer par lelques-uns dans la chaire, où ils avaient affirmé ûr foi, jusqu'à la faire afficher dans tout le partement avec les noms et qualités de ceux qui vaient signée. Voici cette fameuse formule,

i) AEBche, ou in-4» de 8 pages, Bourg, Philipon. — Ph. L. D.

38o QUINZIÈME ÉPOQUE.

prescrite par un arrêté du 21 pluviôse (i) et répétée en tête des tableaux d'abjuration :