CHAPITRE VI

bijoux des femmes, tout fut porté aux dépositaires des deniers publics. Une pièce de monnaie, un anneau, était un motif d'inquiétude pour une famille, aucune retraite cachée ne parut assez en sûreté pour se mettre à Tabri des dénonciateurs. La dénonciation était salariée: alors Tami, le voisin, le parent, le serviteur se portèrent pour délateurs. Toute confiance fut détruite, toute sûreté perdue, toute liaison rompue, toute foi suspecte, toute société démoralisée (i). »

Les deux articles du décret du 23 brumaire sont ainsi conçus :

Art. le"". — Tout métal d'or et d'argent monnoyé ou non monnoyé, les diamans, bijoux, galons d'or et d'argent, et tous autres meubles ou effets précieux qu'on aura découverts ou qu'on découvrira enfouis dans la terre ou cachés dans les caves, dans l'intérieur des murs, des combles, parquets ou pavés, âtres ou tuyaux de cheminées et autres lieux secrets, sont saisis et confisqués au profit de la République.

Art. II. — Tout dénonciateur qui prouvera la découverte de pareils objets, recevra le vingtième de leur valeur en assignats {2).

Ce décret favorisa tellement les mauvais instincts de nos Sans-Culottes, qu'avant même d'en avoir

(0 Le vicomte de Toulongeon, Hist. de France depuis la Révolution de 178g, t. IV, p. 125.

(î) Décrets de la Convention nationale des 6 et zS brumaire, an II, suivis de l'arrêté de publication du Directoire de l'Ain. Bourg régénéré, 10-4». — Ph. L.D.

reçu Pavis officiel, ils le mirent à exécution. Ainsi le décret ne fut transmis que le 4 frimaire aux districts, et la municipalité de Bourg ne dut le recevoir du district que le 5. Or, dès le 2, les membres du Conseil général de la commune décidèrent qu'ils se réuniraient le lendemain, « et se diviseroient chez les différents citoyens soupçonnés d'avoir caché leur argenterie. » Et, le 5 frimaire, ils rendirent compte de leurs odieuses perquisitions. Donc ils avaient opéré avant l'ordre officiel, et pourquoi un tel empressement, si ce n'est pour le plaisir de vexer les gens ou par avidité personnelle ? Quoi qu'il en soit, voici, d'après le registre municipal, ce qu'ils déclarèrent, et l'on verra, par certains détails, qu'ils agirent sous le couvert de la loi comme les détrousseurs de grands chemins :

Il a été ensuite fait lecture des différens procès-verbaux dressés par les commissaires, membres du conseil, chargés par arrêté du 2 frimaire courant de faire perquisition chez les citoyens, relativement à leur argenterie

Et après une mûre délibération, il a été arrêté, ouï le procureur de la commune.

1° Que l'argenterie du citoyen Perruquet-Bévy, trouvée à Ceyzériat dans la rivière, sera envoyée à la Convention et le vingtième payé aux dénonciateurs ;

2" Que l'argenterie trouvée chez la citoyenne Favier lui seroit rendue, attendu qu'elle a été trouvée dans un placard sans être pliée dans aucun linge ni cachée nulle part;