CHAPITRE VI

3» Que celle trouvée chez le citoyen Menthon, et qu'il a déclaré appartenir à la citoyenne Debranges Bourciat, seroit envoyée à la Convention avec l'extrait du procèsverbal dressé à cet effet ;

- 4» Que celle trouvée chez la citoyenne Bouvent Chatillon, dont elle a fait don à la République, serait également envoyée à la Convention ;

5*^ Que celle trouvée chez la citoyenne Goléty seroit aussi envoyée à la Convention avec l'extrait du procès verbal ;

G^ Que le calice trouvé chez le citoyen Rivoire avec sa patène, les trois calices trouvés au collège avec le ciboire et le soleil, les 46 louis doubles et 2 simples en or, 1 26 livres en écus de six livres, 26 écus de trois livres, 61 pièces de six sous, 5 pièces de quinze sous, 12 de vingtquatre, 2 gourdes, i écu de six livres deSavoye, i petit écu et une pièce de trente sous aussi de Savoye, le tout trouvé dans un trou de mur chez le citoyen Duaget ci-devant chartreux, avec un calice, une patène, une petite cuillier en argent et une chasuble : Arrêté que tous ces effets seront envoyés à la Convention ;

7° Que d'après la liste des messes faite par le citoyen Bon prêtre et à lui payées par diflférens fanatiques de cette commune, il a été arrêté que les 6 louis en or trouvés chez le dit Bon seroient regardés comme faisant le produit des dites messes et comme tels envoyés h la Convention, ainsi que l'extrait du procès-verbal dressé par le citoyen Lay niant.

Le Conseil considérant, en outre, que le prêtre GuillcF- Elan, ci-devant chartreux, avoit cherché à soustraire \i\ liste des messes que le citoyen Bon avait reçues des fanatiques, et que le citoyen Laymant, s'obstinant à vouloir cette liste, s'aperçut, frappant sur la poche où il l'avoit

l3o TREIZIÈME ÉPOQUE.

VU mettre qu'il y avoit deux tabatières dans cette poche, et ayant demandé à les voir, il en fit longtemps le refus, ainsi que de rendre le papier en registre des messes, et étant interpellé de le faire au nom de la loi, il sortit une tabatière où étoient contenus 45 louis en or et le tout a été apporté à la municipalité : et le Conseil considérant que cette action de sa part prouve son intelligence avec le diseur de messes clandestines, a arrêté, ouï le substitut du procureur de la commune, que les dits 45 louis seroient confisqués et envoyés à la Convention, ainsi que le calice, la patène en argent et la chasuble, et un autre calice, une patène, une petite cuillier d'argent et une chasuble trouvés chez le citoyen Nuremberg, ex-chartreux; plus, un autre calice, sa patène en argent et autres effets trouvés chez le citoyen Billon, ex-chartreux, mentionnés au procès-verbal et trouvés dans la paillasse de sa domestique.