CHAPITRE PREMIER. JOJ

La Société des amis de la Liberté et de l'Egalité de Belley fit aussi ses remontrances à la Convention, mais avec plus de calme que la Société populaire de Bourg ; on en jugera parles extraits suivants :

Citoyens Représentans,

Vous étiez envoyés pour créer un gouvernement, pour donner à la France une constitution fondée sur les principes de la Liberté et de l'Egalité, et cependant des dénonciations vagues, des pétitions insidieuses sont l'objet de vos délibérations. Une commune orgueilleuse prétend avoir, auprès de vous, l'initiative qui n'appartient qu'au peuple français. Sachez ne céder qu'à ce que vous demande l'intérêt de la République entière, et le vœu bien exprimé des Français...

Créez donc une constitution ; l'honneur de la Convention y est attaché ; vous ferez fuir le soupçon, prêt à naître, de la durée de votre règne ; vous montrerez que vous ne voulez d'autres pouvoirs que ceux que le peuple vous a accordés; et vous convaincrez les Français que vous ne devez ceux que vous avez saisis qu'à l'empire des circonstances et au besoin de sauver la patrie...

Montrez-vous représentans dun peuple libre ; imposezen aux tribunes par votre caractère prononcé pour le bien de la République ; faites cesser leurs clameurs par votre énergie et votre courage : et si quelques factieux veulent vous avihr encore, comptez que vous aurez pour appui tous ceux qui ne demandent que de fixer à jamais l'unité 3t l'indivisibilité delà République (i).

(i) Pièce sans titre et sans autre date que le millésime de l'imprimeur / Belley, 1793, 4 p. in-4». — Ph. L. D.

Cette pièce n'est signée que par MM. Pavra, président, et L. F. Savarin^ secrétaire.

Dans une autre pièce, non datée, mais qui par la similitude d'impression paraît être aussi du mois de juin, la même Société se plaint de ce que rAssemblée constituante, en abattant Tarbre de la féodalité, a laissé des racines qui pourraient pousser de nouveaux rameaux. Ces racines ne sont autres que les redevances censuelles conservées par la loi Jusqu'à leur rachat ; et les ci-devant seigneurs, sous prétexte de ces redevances, restent en possession de leurs papiers-terriers. Ils entretiennent ainsi « cet hydre féodal [sic]^ dont ils nourrissent l'espérance criminelle de faire reparaître la tête. » La Société s'effraie donc « de voir de pareilles armes entre les mains de ses ennemis, » et dit aux citoyens représentants :

Ordonnez que les propriétaires de fiefs seront tenus de justifier, dans un délai fixe, des titres constatant les redevances censuelles...

Ordonnez qu'ils seront tenus également, à peine d'amende, de rapporter au Directoire du district tous les autres titres féodaux qui pourroient leur appartenir...

Ordonnez que tous les papiers-terriers, tous les titre'S existans, soit dans les archives seigneuriales ou nationales, dans les Chambres des comptes et partout ailleurs, qui n'établiront pas des redevances de la nature de celles réservées par l'article 6 de la loi da 25 août '1792, seront