ARAT BRAVANT LE CHATELET
cette époque se place, comme symptôme des progrès rapides de la Révolution, une lutte extraordinaire, inattendue : la lutte d'un simple journaliste contre un de ces pouvoirs d'autrefois devant lesquels il n'y avait qu'à pâlir et à trembler.
L'agonie des parlements a été décrite : c'en était fait désormais de ce qui naguère encore était la justice! Mais, la Révolution n'ayant pu créer en un jour un assez grand nombre d'instruments à son usage, quelques-uns des instruments du passé continuaient de servir : le (3iâtelet, par exemple.
Entre toutes les juridictions du second ordre, le Châtelet était la plus importante. Elle planait sur Paris. On y agitait, on y jugeait une foule de questions aussi graves que diverses, et sa jurisprudence semblait être le modèle de toutes les autres, à ce point que les auteurs disaient volontiers : On le pratique, on le juge ainsi au Clidlelet. Mais l'impopularité de ce tribunal, même en dehors de la sphère des passions et des idées politiques, n'était pas moindre que son importance, et cette impopularité se trouvait justifiée par d'énormes abus. A chaque audience du parc civU, sur deux cents causes en état d'être jugées, on en appelait quarante ou cinquante, et l'on en jugeait ([uatre ou cinq. De sorte que quelquefois un justiciable se voyait condamné à attendre pendant deux mortelles années qu'on se décidât enfin à le juger. L'expédition des affaires était si lente, si embarrassée, que les avocats au parlement, attachés au Cliâtelet, avaient été insensiblement amenés à l'adoption d'un usage fort singulier : ils avaient des comités où ils jugeaient entre eux les causes cpii leur étaient confiées. Des réformes furent proposées; il fut question de multiplier les audiences, et à ceux qui demandaient comment les avocats pourraient y suffire, on avait répondu : « Ne rebutez pas les procureurs, surtout ne leur allouez pas pour chaque cause le dérisoire émolument de douze sols, six deniers, et Us plaideront eux-mêmes. » Mais ! i paresse des juges du Châtelet était un obstacle difGcile surmonter, et qui résistait même à l'exemple de l'activité déployée par les magistrats supérieurs, les<juel8 avaient lies audiences à sept heures, à dix heures de relevée, et, liés quatre ou cinq heures du matin, des affaires de rapport.
Quant à l'esprit politique tpii animait le Châtelet, il était tel (ju'on pouvait l'attendre de juges qui tenaient toute leur existence du passé et que la Révolution menaçait.
On a vu le rôle que, dans la fameuse journée du 12 juillet 1789, joua Besenval. Arrêté quinze jours après, comme il fuyait vers la Suisse, il avait été mis en prison à Brie-Comtelobert, dans les débris d'un ancien château. Or, il a écrit, : Il parlant de cette époque de sa vie : « La plupart de ces jeunes gens du Châtelet étaient pleins de gaieté, de drôlerie, de franchise et de saillies très-j)i([uantes. Seniteurs désintéressés du mouvement révolutionnaire, ils n'y prenaient auune part d'opinion, et le fanatisme emphati([ue de Bourdon ■ur paraissait aussi risible qu'à moi-même. • Ce Bourdon at, depuis, le trop célèbre thermidorien Bourdon (de l'Oise). iJescnval, confié à sa garde, trouvait un plaisir extrême à se
moquer du commandant homme de loi, du procureur armé en guerre, comme il l'appelait, et de ses épaulettes, et de son héroïsme bouffon, disait-il. Mais à des railleries dirigées contre celui qui, en ce moment et dans ce château fort, représentait la Révolution, il fallait un auditoire complaisant et des complices : quels furent ici les complices rieurs de Besenval ? Ce furent, selon son propre récit, ces jeunes gens du Chdklet pleins de gaieté et de drôlerie, et serviteurs désintéressés du mouvement révolutionnaire, auxquels ils ne prenaient aucune part d'opinion.
L'Assemblée avait décrété qu'aux seuls représentants de la nation devait appartenir la poursuite des crimes d'État. Et pourtant, soit désir de ne pas trop compliquer sa tâche, soit crainte d'une responsabilité trop lourde, c'était devant le Châtelet que par un second décret, violateur du premier, elle avait traduit le baron de Besenval et le prince de Lambesc. Ainsi le crime qu'on donnait à juger aux magistrats du Châtelet était justement celui qu'ils portaient eux-mêmes dans leur cœur. Encore les appela-t-on à suivre, non les formes de l'ancien régime, mais celles qu'avait généreusement adoptées l'esprit nouveau. Car il est remanjuable que ce furent les ennemis de la Révolution qui les premiers profitèrent des bienfaisantes réformes introduites par la Révolution dans la jurisprudence criminelle : procédure publique, communica tion des pièces, libre rapport de l'accusé avec ses conseils, confrontation des témoins, nécessité de la preuve lé-
La justice, considérée dans son application la plus générale et sous son aspect le plus élevé , gagnait à cela ce que la vindicte publique pouvait y perdre. Il n'y a donc pas à regretter que ces innovations précieuses aient protégé le baron de Besenval. Quant au prince de Lambesc , il était parvenu à s'évader et ne courait risque, en tout cas , que d'être condamné par contumace; mais ce qui indigna le peuple contre le Châtelet, ce fut la légèreté presque insolente avec Ia({uelle les juges manifestèrent leur sympathie pour l'accusé. On nota leurs airs d'intelligence, leurs sourires perfides ; on les vit s'étudier à embarrasser les témoins par des questions captieuses ou à les intimider par des obsesvations ironiques. Et, certes, la contenance de l'accusé n'était pas de nature à fléchir le sentiment populaire qui s'élevait contre lui. Comme Sylla, Besenval se vantait d'être né heureux, et cette conviction, si propre à inspirer aux grands hommes l'audace des grandes choses, n'avait eu sur un courtisan d'humeur railleuse et d'un esprit borné, d'autre effet que de le rendre arrogant à l'excès. Par toutes ces causes s'expli([ue la violence (jue mit le peuple de Paris à demander sa condamnation. Le 7 novembre 1789, il avait été transféré de la prison de Brie- Comte-Robert au Châtelet, oîi la cliambre de l'aumônier était devenue la sienne. Les journaux firent bruit de cette faveur, la colère publique s'en accrut, et le prisonnier entendit , soir et matin, des cris de mort monter jusqu'à son oreille ; mais ils n'allaient piis jusqu'à son cœur. Besenval, en dépit de tout, se sentait à l'abri des vengeances par lui bravées. Un jour, il reçut dans sa prison un billet mystérieux, contenant ces seuls mots : Ils viendront, mais j'y serai. L'auteur du billet, qui ne fut connu que plus tard, se trouva être Duraouriez.
Au reste, Besenval n'était pas l'unique occasion des haines qui grondèrent autour du Châtelet. D'Auticharap, de Broglie, de Puységur furent successivement traduits devant celte juridiction trop partiale; elle eut à connaître des événements d'octobre; elle eut à décider si les mandements séditieux de l'évêipie de Tréguier n'étaient pas un appel à la guerre ci •
vile, si le plan tracé par Augeard, secrétaire des commandements de la reine, pour conduire le roi à Metz, ne constituait pas un véritable crime d'État, et telle fut, à l'égard de tous les accusés de marque, sa constante attitude, que chacun put prévoir et prédire avec certitude le scandale d'une générale impunité- Une guerre de pamphlets commença donc contre le Châtelet. Dans un de ces écrits, sorti de l'imprimerie d'un ami du peuple et qui ne porte aucun nom d'auteur, on lit :
« Plus de six mois se sont écoulés, et la procédure criminelle contre Lambesc reste suspendue, et Lambesc vit tranquille, et Lambesc va, de cour en cour, tramer des complots, encourager des manœuvres contre la patrie, et Lambesc reçoit exactement ses énormes pensions, et la cour du monarque, ô Peuple, cette cour qui a juré de ne faire jamais qu'un avec toi, ose faire passer à Lambesc de nouveaux suppléments en numéraire effectif, pour soudoyer tes ennemis I »
Dans d'autres brochures, non moins acerbes et nourries de dénonciations plus précises, on reprocha au Châtelet, si indulgent pour les coupables illustres, d'avoir banni un malheureux, nommé Delcros, sur le témoignage de prostituées ; d'avoir fait flétrir, barrer. sur les deux épaules et envoyé aux galères un certain Curé , dont tout le crime consistait en quelques propos tenus au Palais - Royal contre la reine , d'avoir préventivement et au mépris des .institutions nouvelles, retenu dans ses prisons infectes, durant des mois entiers, des citoyens qu'on devait juger tout de suite ; d'avoir fait pendre dans les vingt-quatre heures, sans forme de procès, et pour avoir colporté à travers le faubourg Saint-Antoine des cartes séditieuses qu'il ne savait pas lire, le pauvre gagne-denier Adrien, et cela en violation de cet article de la loi martiale, qu'on connaissait déjà : Les moteurs et instigateurs de la sédiiion seront seuls poursuivis. Et Rutledge, ce dénonciateur courageux de l'intendant de Paris, de Le Noir, de la bande infâme des accapareurs, ce Rutledge à qui Necker avait fait défense de rien publier sur les subsistances, et qui à cause de cela, déclarant Necker lui-même suspect, avait été arrêté, sans qu'il y eût contre lui d'autre charge, pourquoi donc poursuivait- on son procès avec une ardeur si venimeuse ? La justice pouvait-elle décemment se mettre au service des vengeances d'un homme? Venaient ensuite les attaques contre les magistrats du Châtelet, pris individuellement, celle par exemple qui montrait Flandre de Brunville imputant à son père une folie imaginaire pour le dépouiller de ses biens et le faisant enfermer à Charenton.
Qu'il n'y eût en tout cela rien d'exagéré , rien de hasardé, on n'en saurait répondre ; ce qui est certain, c'est que l'irritation contre le Châtelet était au comble, si grande, que, sur soixante districts, quarante et un avaient demandé à l'Assemblée la destitution des juges.
Ici paraît Mcrat. Nul n'avait ouvert le feu plus vivement que lui : le Châtelet dut finir par s'en inquiéter, et l'ordre fut donné d'arrêter le hardi journaliste. Mais, pour arriver jusqu'à Marat, il fallait passer sur le corps au district des Gordeliers, passer sur le corps à Danton : le Châtelet sentit le besoin d'appeler la Commune à son secours.
Le 15 janvier -1790, Boucher d'Argis , un des conseillers, courut se plaindre à l'Hôtel de Ville d'avoir été calomnié par Marat ; il demandait justice pour sa réputation noircie.
Là se trouvaient Bailly, Vermeil, Moreau, Guillot de BlancheviUe, Cellier, l'abbé Bertollo, un chanoine de Saint-Victor, etc., tous personnages assez obscurs, à l'exception de Bailly, mais qui n'en maniaieiît pas moins d'une façon sou-
veraine, au nom de la bourgeoisie, ce pouvoir que Loustalot avait comparé à celui du Conseil des Dix à ^"enise. La dénonciation de Boucher d'Argis fut écoutée gravement, accueillie séance tenante , et suivie d'un arrêté qui ordonnait au procureur syndic de la Commune de traduire devant le tribunal compétent les feuilles d'un écrit intitulé l'Ami du Peuple, le n° XXVII notamment. L'arrêté plaçait Boucher d'Argis, en le comblant d'éloges, sous 1^ protection spéciale de la Commune, il annonçait la prochaine publication d'une Adresse au Peuple, pour lui recommander le respect des tribunaux ; et, bien sûrs que le meilleur moyen de tourmenter l'âme haineuse de Marat, c'était d'honorer ses ennemis, les dominateurs de l'Hôtel de Ville décidèrent du même coup qu'ils enverraient solennellement demander des nouvelles de Necker, alors malade, de Necker, le véritable ami du peuple suivant eux, l'ami de la ville de Paris.
Ce n° XXVII contre lequel l'Hôtel de Ville jugeait des poursuites si nécessaires, renfermait le passage suivant, le seul qui expliquât tant de colère :
« M. Flandre de Brunville — procureur du roi au Châtelet — comment avez-vous imaginé, vous, qui devriez être un homme raisonnable , que l'Ami du Peuple aurait reconnu votre tribunal, lui qui a fait vœu d'écraser la tyrannie? Tant que ses braves concitoyens auront le même cœur, il n'a rien à craindre d'un coup d'éclat, de la part des ennemis du bien public... Il a pris les précautions qu'exige la prudence, pour être plus longtemps utile à la patrie. Au demeurant, il a creusé sa fosse; il y descendra sans frémir. »
A la nouvelle de la décision prise par le conseil directeur des Trois cents, Marat entra dans des transports de rage. Il s'étonna ironiquement que ceux de la Commune se fussent posés comme les vengeurs de Boucher d'Argis , au lieu d'avouer leurs propres rancunes, attendu qu'il ne les avait pas oubliés eux , non plus , dans ses invectives ! Et quant à donner une bonne réputation à leur protégé, il les en défiait, personne ne pouvant donner ce qu'il n'a pas. Passant de l'injure à des considérations élevées, il combattit, non sans éloquence, les doctrines de l'arrêté touchant la répression des écarts de la presse. Il cita l'exemple de l'Angleterre, où la presse n'était que bienfaisante, à force d'être libre. Il affirma, que terrible aux hommes publics, lui, Marat, n'avait jamais profané le sanctuaire où l'homme privé renferme sa vie. Et en quel pays, digne de la liberté, avait-on jamais trouvé mauvais que l'homme public rendît des comptes à l'opinion? Ce n'était pas, du moins, en Angleterre. « Ouvrez les lettres de Junius, vous y verrez l'auteur poursuivant sans relâche le premier ministre, dévoilant ses projets, décriant son administration, le donnant chaque jour en spectacle, lui arrachant son repos , le forçant de calmer ses fureurs par l'opium. »
Mais pendant que Marat défendait ainsi, contre la Commune , les franchises de la pensée , l'Assemblée nationale , alarmée de la multiplication des libelles , ne songeait qu'à mettre un frein au droit d'écrire. Dans la séance du 20 janvier, Sieyès, au nom du Comité de constitution, vint tout à coup jeter au travers des débats soulevés par l'organisation départementale un projet de loi contre les dèliis qui peuvent se commettre par la voie de l'impression et par la publication des écrits, des gravures, etc....
Ce projet n'ayant été ni adopté à cette époque, ni discuté, nous y reviendrons quand il en sera temps. Il était empreint de défiance ; il organisait savamment , trop savamment , la répression. Pourquoi donc , en termes d'une magnificence étudiée, l'auteur coinmençait-il en déclarant que l'imprimerie