DU PORT

uns, la- colère des autres. Exaltés par le péril, tous jurent de rester unis, et, dans une séance à laquelle assistèrent les pairs du royaume, les ducs d'Uzès, de La Rochefoucauld, de Praslin, de Fitz-James, etc., on arrête, en forme de déclaration solennelle, que l'inviolabilité, idj^ parlement n'est pas moins sacrée que celle du roi.

Alois fut signé l'ordre d'enlever Goislard de Montsabert et d'Épréménil. Cet ordre devait être exécuté pendant là nuit du 4 au h mai ; mais, secrètement avertis par un membre dU 'conseil, les deux magistrats s'évadèrent de leur maison à la pointe. du jour et se réfugièrent au palais de justice.

A l'ouverture des chambres, les parlementaires écoutent le

récit des deux évasions, ils mettent Goislard et d"Ëpréméml sous la protection du roi qui les frappe et de la loi qu'il oublie; ils envoient à Versailles une députation dont ils attendent le retour en séance. Vers minuit on entend le pas des chevaux.... C'était un régiment de cavalerie qui venait cerner le palais. D'un autre côté, on annonce que les cours se remplissent de sentinelles, que des sapeurs se rangent devant les portes la hache levée. Et, aussitôt, les membres, dispersés dans les couloirs, se réunissent en la grand'chambre, où se trouvent, par suite du désordre de la journée, des personnes étrangères aux délibérations. Ce public de hasard dut se retirer dans la chambre de la Tournelle, qui, à l'instant même, fut investie.

Ainsi rendu à la sévérité de ses usages, le parlement attendait silencieux et irrité, lorsque parut le marquis d'Agoust, major des gardes-françaises. Il faut lire cette scène mémorable, telle que la raconte, sous la dictée de ses vivants souvenirs, un des membres de la cour souveraine. Il était nuit; la grand'chambre n'était éclairée que d'une faible lumière, le plus profond silence y régnait, et la tranquilUté de cette heure nocturne ajoutait à la majesté terrible des circonstances. A la vue de cette assemblée, où siégeaient cent vingt magistrats en robe rouge, des maréchaux de France, des ducs et pairs, des princes de l'Église, le major se troubla, et ce fut d'une voix émue qu'il donna lecture de l'ordre d'arrestation lancé contre Goislard et d'Épréménil. « La cour va en délibérer, » dit le président; et comme le marquis d'Agoust le pressait de lui livrer les deux magistrats, il répondit par un geste de mépris. « Où sont MM. de Montsabert et d'Épréménil? demanda le major, qui ne les connaissait pas. — Nous sommes tous d'Épréménil et Montsabert, » cria un membre de l'assemblée, et l'assemblée entière répéta ce cri. Déconcerté, le major se retire pour aller prendre de nouveaux ordres. Bientôt, revenus de Versailles, les députés du parlement apprennent à leurs collègues que Louis XVI a refusé de les recevoir, que la réponse écrite où Lamoignon leur annonçait ce refus s'était fait attendre jusqu'à minuit, bien que le roi fût de retour de la chasse dès huit heures du soir.

Les magistrats passèrent la nuit dans le sanctuaire de la justice, devenu semblable à une citadelle assiégée.

A onze heures du matin, le marquis d'Agoust se présenta de nouveau, accompagné d'un officier de robe courte, auquel il enjoignit, de par le roi, de désigner d'Épréménil et Montsabert. L'officier, parcourant du regard l'assemblée, déclara qu'il ne les voyait point. « Prenez garde, reprit d'Agoust, l'ordre du roi porte que vous me les montrerez. — Sur mon honneur, monsieur, je vous répète que je ne les vois point. Le marquis d'Agoust se disposait à sortir, lorsque d'Épréménil le rappelant : •< C'est moi, monsieur, qui suis d'Épréménil. Ma conscience me défend d'obéir à des ordres arbitraires. Si je résiste, vos soldats emploieront-ils la contrainte? » Sur l'affirmation du major, et pour éviter le scandale d'un enlèvement à main armée, d'Épréménil déclara qu'il cédait à la violence. Ma's, avant de suivre le marquis d'Agoust, il en appela au parlement : « Je suis la victime que l'on vient immoler sur l'autel même.... Je prie la compagnie de ne point perdre le souvenir de l'attachement que je lui ai voué. Quel que soit le sort qu'on me réserve, je serai toujours digne d'elle. » Il embrassa les collègues qui l'entouraient, leur recommanda sa famille, affecta de s'incliner profondément devant cette assemblée que la force ne respectait plus, et, d'un pas ferme, il se rendit à la voiture qui devait le conduire prisonnier aux îles Sainte-Marguerite. Goislard de Montsa-

bert, qui avait imité courageusement d'Épréménil, fut emmené au château de Pierre-Encise.

Le parlement était en séance depuis trente heures. Avant de se séparer, il arrêta des représentations où il vantait au roi la noble fierté des magistrats enlevés et demandait leur élargissement. Il sortit ensuite entre deux haies de soldats. Le major ferma les portes du palais et en emporta les clés.

Après un pareil attentat contre les personnes, et à la faveur de la consternation qu'il avait dû causer, Brienne et Lamoignon s'empressèrent de frapper le grand coup. Le 8 mai, s'ouvrit à Versailles un solennel lit de justice. Tous les cœurs étaient aigris, et, loin de les adoucir, le discours du monarque ne fit que les blesser encore davantage. Louis XVI parla d'un ton bref, impérieux ; il censura vertement les écarts dont le parlement de Paris avait donné l'exemple aux autres cours. A son tour, Lamoignon prit la parole pour justifier les édits qu'il venait présenter, et parmi lesquels trois devaient rester célèbres.

Le premier enlevait au parlement la connaissance des procès criminels impliquant des prêtres ou des nobles, et celle des affaires civiles au-dessous de vingt miUe livres, lesquelles seraient jugées sans appel et en dernier ressort par quarante-sept grands bailliages qu'on établissait dans le royaume afin de rendre ainsi la justice plus expéditive et moins coûteuse.

Un second édit effaçait de notre code criminel les dernières traces des époques d'ignorance et de barbarie. C'était comme un écho retentissant de la voix des philosophes. Un rayon du génie de Voltaire s'était enfin glissé jusqu'au fond de ces ténébreuses procédures dont les formules vagues, inintelligibles, n'avaient plus de sens que pour le bourreau. Une pensée de tolérance pénétrait dans ces asiles de terreur où l'on avait vu tant de fois des accusés sans garanties frémir devant des juges sans pitié. Lamoignon abolissait par son édit l'interrogatoire sur la sellette, qui épouvante et avilit l'accusé; \a. question préalable, qui, arrachant à la douleur les prétendus secrets de la conscience, force les malheureux à calomnier leur âme pour soulager leur corps. Il interdisait ces locutions d'un laconisme homicide : et autres cas résultant au procès, protocoles barbares, dont le style était encore moins français que le sentiment qui les dicta. Il ordonnait au juge de spécifier les délits, pour qu'il fût au moins possible de les comparer au châtiment. « A l'avenir, disait le garde des sceaux, le crime doit être articulé dans le procès. Si la peine suit le délit, il faut montrer le délit à côté de la peine. » Il annonçait enfin que lorsqu'un accusé aurait été reconnu innocent, le roi le dédommagerait sur son propre domaine en l'absence de tout autre recours. Ainsi la rédaction de nos lois criminelles réfléchissait les lumineux écrits des Servan, des Dupaty, des Brissot, les admirables plaidoyers du défenseur de Calas, le livre immortel de Beccaria. L'humanité servait de préambule à la justice.

Le parlement avait dû écouter avec respect et en silence la lecture de ces lois nouvelles dont la sagesse était évidente. Mais l'édit qui souleva l'indignation et les murmures fut celui qui, faisant revivre une gothique institution de l'ancienne monarchie, rétablissait une cour plénière, cour suprême, uniquement chargée désormais de l'enregistrement des impôts et des lois. La grand'chambre du parlement y était admise, à l'exclusion des enquêtes; et on y introduisait les princes du sang, les pairs du loyaume, le chancelier, les grands officiers de la couronne , deux maréchaux de France , des prélats, des gouverneurs de province, dix conseillers d'État ou maîtres des requêtes, quatre personnages distingués," au choix

FATALITÉ DES ÉTATS GÉNÉRAUX

du souverain. Les parlements de province n'y étaient représentés chacun que par un seul de leurs membres. Ainsi soumise à l'influence des ministres et placée sous la main du prince, la cour plénière n'avait que l'apparence d'un bureau de courtisans dont la fonction serait de couvrir par l'hypo-

crisie du contrôle le scandale d'une adhésion trop complaisante.

Le jour même de ce fameux lit de justice, le parlement fut déclaré en vacances et le palais fermé. La grand'chambre qui, d'ailleurs, avait ordre de rester à Versailles, ne sa-

d'épréménil

chant où se réunir, erra quelque temps à travers la ville , et finit par se rassembler, non pas dans un jeu de paume , mais dans une auberge. 11 faut le dire, la grand'chambre inclinait à se soumettre. II paraît certain que, peu de jours avant la tenue du lit de justice, le garde des sceaux Ijaraoignon avait déjà sondé les membres les plus influents, dans un dîner

splendide auquel Robert de Saint- Vincent assistait. Le président d'Aligre était gagné, et l'on attendait l'avis du sévère janséniste, quand tout à coup se frappant le front, comme pour en tirer les lumières de sa conscience, Robert de Saint- Vincent se prononça contre les innovations du ministre. Quoi qu'il en soit, liés par le serment du 3 mai, les vieux

magistrats de la grand'chambre s'engagèrent à ne jamais accepter aucune fonction « dans la nouvelle cour nommée plénière. » En vain le roi essaya-t-il de tenir en ses appartements une séance royale pour y confirmer sa volonté de la veille , la grand'chambre persista ; et , en affirmant l'énergie de ses résolutions, Louis Xyi ne fit qu'en trahir la faiblesse. Il fallut congédier ces intraitables parlementaires qui ne voulaient ni se rendre maîtres de l'État ni qu'on se rendît maître d'eux.

L'édit sur la cour plénière mit tout Paris en rumeur. Les plaisanteries abondèrent comme de coutume , mais elles étaient amères cette fois et il y avait de la colère dans le rire public. Il ferait beau voir les édits enregistrés par le grand écuyer ! la convenance des impôts j ugée par le capitaine des gardes! En parcourant la liste des membres de la cour plénière, quelqu'un s'était écrié : « Eh ! mais c'est un lever du roi; » et le mot fut répété parce qu'il était juste. On ne mettait pas en doute que l'intention du roi ne fût d'éluder les états généraux, et que la cour plénière n'eût été précisément instituée pour en tenir lieu. Or, qu'était-ce que cette représentation de la France, nommée à petit bruit dans les boudoirs de Trianon?

Les provinces prirent feu ; et l'on put juger alors combien il était nécessaire qu'une grande révolution vînt, qui apportât à la France le bienfait de l'unité. Car si la bourgeoisie, si le peuple crièrent anathème à la cour plénière, parce qu'elle était un essai de despotisme ministériel, les résistances de la noblesse et des parlements eurent un tout autre caractère : gens de robe et gens d'épée se soulevèrent contre la cour plénière par esprit de fédéralisme et parce qu'elle était un effort vers l'unité. C'est ainsi que le parlement de Besançon risqua cette affirmation sacrilège : « Les lois d'un vaste royaume ne doivent pas être uniformes. » De son côté, et du haut de ses Pyrénées, invoquant le souvenir de Henri IV, la noblesse du Béarn osa dire : « Nous réclamons notre contrat et la foi d'un roi que nous aimons. » La noblesse de Bretagne s'exprima on termes plus audacieux encore. Par l'organe du comte de Botherel, procureur général syndic des états bretons, elle déclara réclamer formellement l'exécution du contrat de mariage de Louis XII et de la duchesse Anne, relativement aux libertés et coutumes particulières de la province. « Attaquer le parlement , s'écriait l'orateur du présidial de Rennes, c'est violer le contrat d'union. » Violer le contrat d'union ! c'est-à-dire qu'aux yeux des gentilshommes et des parlementaires de province, le vrai crime des fondateurs de la cour plénière était d'avoir voulu détruire l'anarchique diversité des juridictions locales, d'avoir voulu créer à tous les Français une commune patrie. Chose bizarre ! l'établissement de la cour plénière n'avait qu'un seul côté qui fût réellement inattaquable, et c'était là que portaient les coups. Ce qu'on lie pardonnait pas aux approbateurs des récents édits, c'était de prétendre c qu'il ne fallait au royaume qu'une seule loi, qu'un seul enregistrement. » De sorte que les deux ennemis alors en présence se trouvaient être : d'un côté le despotisme ministériel, de l'autre le fédéralisme.

De ces deux forces malfaisantes, la seconde n'était assurément pas moins opposée que la première au génie de la Révolution ; mais la monarchie avait tellement lassé le royaume, tout ce qui venait d'elle paraissait si suspect, ses ministres avaient jusqu'alors si cruellement abusé de l'arbitraire, que le peuple n'hésita pas à prendre parti pour les parlements. Aussi bien la cause du fédéralisme se cachait ici derrière la question du droit. Les parlements ne tenaient-ils pas la place des états généraux? En attendant mieux, ne représentaienc-

ils pas la nation? Les anéantir, n'était-ce pas laisser voir qu'on entendait mettre désormais la monarchie à l'abri de toute espèce de contrôle? Voilà de quels spécieux prétextes le fédéralisme provincial couvrit sa révolte. Le peuple s'y trompa, entraîné qu'il était, d'ailleurs, par un ardent besoin d'agitation, et l'on eut ce spectacle étrange, inouï, des passions révolutionnaires se pressant au service d'une pensée de contre-révolution.

En Bretagne, cette alliance eut quelque chose d'éclatant. La nouvelle des édits de Lamoignon ne fut pas plutôt parvenue à Rennes, que tous les coi-ps de la ville coururent comme se grouper autour du parlement : compagnie du présidial, siège royal de la maîtrise des eaux, communauté des procureurs, facuhé de droit, chapitre de l'Église de Rennes, officiers de la milice bourgeoise, association des étudiants, commission des états pour la navigation, consulat. Et le cri général était celui que poussa le doyen des avocats, Guy Le Chapelier, ce même Le Chapelier qui, au sein de l'Assemblée nationale , allait si rudement porter coup au passé : « Puisse notre ancienne constitution être garantie de toute atteinte! » Aussi, lorsque le 10 mai 1788, à sept heures du matin, le commandant et l'intendant de Bretagne, le comte de Thiard et Bertrand de MoUeville, se présentèrent au palais pour y faire violemment enregistrer les édits, ce fut, dans toute la ville, un mouvement furieux. Arrivés jusqu'aux portes des chambres, après avoir fait ranger sous les voûtes et sur le perron la garde qui les avait accompagnés , les commissaires du roi eurent à subir mille avanies. La foule, entrée avec eux, les poussait injurieusement, les poursuivait de clameurs méprisantes. Avant de les recevoir, les magistrats leur envoyèrent demander, par le greffier en chef, leurs lettres de créance, et ils furent réduits à errer quelque temps dans la grande salle et les corridors, jouets de la robe subalterne. Admis enfin, mais non sans avoir été obligés de recourir à la menace. Us eurent l'humiliation de voir la cour se couvrir, au moment où l'on ouvrait les portes, et les magistrats s'écarter de la place où ils devaient s'asseoir. L'indignation populaire les attendait à leur sortie, et elle éclata impétueusement contre eux, contre Bertrand de MoUevOle du moins; car le comte de Thiard avait toujours déployé autant de modération que de fermeté militaire, et c'était surtout à l'intendant que s'adressaient les haines. A peine eut-il dépassé l'enceinte des troupes qui investissaient le palais, que des imprécations terribles retentirent. Une corde à nœuds coulants fut à diverses reprises lancée sur lui, et il reçut une pien-e à la tête. La multitude grossissait; cependant, la jeunesse des écoles était accourue, et, plusieurs arrachant aux soldats leurs baïonnettes, la lutte commençait, lorsqu'un généreux officier du régiment de Rohan, le chevalier Blondel de Nouainville, s'élance vers la multitude, jette au loin son épée et s'écrie : i Mes amis, ne nous égorgeons pas. Je suis citoyen comme vous.... Soldats.... halte! » Ce noble élan changea subitement les dispositions de la foule. On entoure l'officier, on l'embrasse ; des hommes du peuple l'enlèvent sur leurs épaules. Mais les soldats, trompés sur le sens de cette démonstration s'inquiètent et engagent le combat. Au milieu de la confusion , Nouainville fut blessé à la joue. Il s'écria aussitôt en montrant sa blessure : « Ce n'est que mon sang, » et une seconde fois il apaise la révolte. Mais les troubles ne tardèrent pas à se renouveler, et la noblesse de Bretagne rédigea , sous forme de protestation , un acte d'accusation véritable contre les ministres Brienne et Lamoiernon ■

« Le premier crime des maires du palais , y était-il dit,

FATALITÉ DES ÉTATS GÉNÉRAUX

fut de renverser les lois, le second d'usurper le trône. A des époques moins reculées, le cardinal de La Balue, ce modèle d'ingratitude, ne craignit pas de trahir à la fois son roi et son bienfaiteur. Le cardinal de Richelieu ne fit couler le sang le plus illustre, n'enchaîna la nation que pour assservir le monarque à ses volontés. Le cardinal Mazarin ne souleva le peuple, ne priva la France du secours d'un liéros , que pour piller les trésors de l'État.... Ces crimes prouvent combien

est sage la constitution qui leur oppose des corps de magistrats trop vigilants pour qu'on puisse leur cacher la vérité, et trop nombreux pour qu'on puisse les séduire. »

Rien de plus habile que ce mémoire. La question du fédéralisme y était soigneusement masquée; celle du despotisme ministériel y était seule mise en relief.

Et du reste, les nobles de Bretagne ne se bornèrent pas à des protestations écrites. Ils députèrent au roi douze d'entre