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Michel Lepailleur, notaire à Québec. Celui-ci, après avoir occupé cette charge de 1700 à 1701, étant allé se fixer à Montréal, fut remplacé par le notaire Jacques Barbel (1). Dans le même temps, Jean Huard, procureur fiscal depuis un grand nombre d'années, étant devenu vieux et incapable de remplir ses devoirs, Edmond Lefebvre prit sa place (2), et la garda jusqu’au 15 juillet 1711 où Hilaire Bernard de la Rivière lui succéda ()}.
On sait que d'après la coutume féodale qui régissait alors le pays certains honneurs devaient être rendus dans les’ églises aux officiers des justices seigneuriales. Lors de l'établissement de la paroisse de Saint-Joseph dans la seigneurie de Lauzon, le bien domanial, ayant été morcelé et vendu à des particuliers, le missionnaire desservant et les habitants, ne sachant où placer l’église, s'étaient adressés à François Bissot, sieur de la Rivière et à Etienne Charest, son gendre, pour en obtenir un terrain pour y placer l'église, le presbytère et un cimetière. Ceux-ci, ayant accédé à cette demande, en reconnaissance, la fabrique leur donna ie premier bane à gauche de la nef de l'église, place qu'on regardait en ce temps-là comme la plus honorable, suivant ce qui se pratiquait dans l'église cathédrale de Québee (*).
Tout cela était provisoire en attendant qu’on put
(1) Nomination du 12 mai 1708.
(2) Nomination du 15 février 1704. (Reg. ins, prév. de Qué. Vol. 4). (3) Jbid, Vol 5.
(4) Voir plan de l’intérieur de l'église de Saint-Joseph en 1690, J'ugements et détibérations du Conseil supérieur, vol. 5, pp. 60-61,
Jug. Cons. Sup. 22 fév, 1717, p. 96, honneurs à rendre aux seigneurs,
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leur faire rendre les honneurs dûs aux patrons des églises, “ comine ayant fourni le fonds pour la bâtisse ” (1). Q
Dès les commencements de la colonie, les officiers des troupes en garnison à Québec, ayant prétendu avoir le pas sur les marguilliers dans les marches et processions, et ces prétentions soulevant de querelles fréqrentes, le roi voulut y mettre ordre par l'arrêt de 1668, qui règla qu'à l'avenir dans toutes les processions, soit au dedans soit au dehors des églises, le gouverneur général marcherait le premier, après lui les officiers de justice, et ensuite les marguilliers, sans que les officiers des troupes pûssent prétendre aucun rang (2).
C'est d’après les principes posés dans cet arrêt qu'en 1675, Guillaume Couture, alors juge sénéchal, avait obtenu du Conseil supérieur que son bane fut placé le premier dans la nef de l'église. Quand il mourut (1700), la famille Charest voulut reprendre le privilège que la fabrique lui avait accordé jadis, mais les officiers de justice de Duplessis réclamèrent. Le
(1) Le roi avait d'abord accordé aux particuliers concessionnaires de fief dans la Nouvelle-France le patronage des églises de ces fiefs, à condition de les faire bâtir en pierre. La plupart ne profitèrent pas de cette faveur. L'évêque de Laval, voulant bâtir des églises, et les seigneurs l'empêchant de choisir les sites propices, il résolut de faire révoquer ce droit de patronage.
Les seigneurs protestèrent qu'ils bâtiraient incessamment les églises. Le roi, désireux de faire cesser ces troubles, ordonna que l'évêque pourrait à l'avenir faire bâtir des églises en pierre là où il n’y en aurait paset qu'alors le pavronage lui appartiendrait (1699).
L'évêque ne pouvait, cependant, en vertu de cet arrêt, empêcher les seigneurs qui avaient commencé à construire d'achever, ni même qui favaient amassé des matériaux de les construire et de jouir du patronage, comme ils l'avaient pu faire auparavant,
(2) Edits et ordonnances, vol, 1, p. 65.
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notaire Jacques Barbel qui venait d’être nommé juge sénéchal de la côte de Lauzon appella, le 30 juin
‘1704, les marguilliers de Suint-Joseph à rendre
compte de leur conduite devant la cour.
Joseph Couture, un des anciens marguilliers, comparut. “ Il sait bien, dit-il, que lorsque son père était juge sénéchal de la seigneurie et qu’il vivait, il se mettait-sur le banc qu'occupe maintenant le seigneur, mais c'est le curé Boucher qui s'oppose à l'exécution des règlements et le marguillier en charge ne veut pas répondre.”
Le curé Boucher, qui était alors malade à l'Hôtel- Dieu, fit valoir ses prétentions, par écrit, mais le Conseil passa outre et jugea que l'ordonnance de 1675 obtenue par Guillaume Couture aurait force et vigueur. [l décida aussi que les officiers de justice auraient après le seigneur un banc ou place particulière dans le lieu le plus honorable de l'église de Saint-Joseph lorsqu'ils assisteraient au service divin, et qu'ils auraient droit au pain bénit, à la paix, à la quête, aux cierges, aux rameaux et autres honneurs tant au dedans qu'en dehors de l’église avant les marguilliers (1).
Le printemps de l’année suivante (8 mars 1705) les marguilliers ayant fait porter en premier lieu le pain bénit au procureur fiscal de la seigneurie, la famille Charest, fort irritée, s'adressa de nouveau au Conseil supérieur. Elle manifestait sa surprise qu'on eût donné le pain bénit “à un domestique du sieur
(1) J'ugements et délibérations du Conseil supérieur, vol. IV, pp. 1029, 1056 ; 30 juin, 4 et 28 juillet 1704.
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Duplessis sous le nom de procureur fiscal de a seigneurie, ” “ Il est visible, disait-elle, que l'oubli que les marguilliers font de la libéralité de ses grand père et père est un dessein formé en eux par crainte ou autrement pour gratifier le sieur Duplessis, ce qui n’est pas supportable pour la famille Charest qui non seulement est fondatrice de l’église par le fonds que ses ancêtres ont donné. mais encore parce qu'elle souffre toutes les incommodités que cause le voisinage d'une église paroissiale. ”
En conclusion, la famille Charest demandait qu'il fût sursis au prononcé du jugement jusqu’à ce le tribunal eût pris parfaite connaissance de ses droits afin que la jurisprudence qui serait établie put servir à l'avenir à tout le pays en pareille rencontre(?). L'affaire fut remise au conseiller François Hazeur et traîna en langueur. Enfin, le 26 avril 1706, le Conseil debouta la famille Charest de sa demande de patronage et autres droits honorifiques dans l’église de Saint- Joseph de la pointe de Lévy, mais la maintint à perpétuité en la possession et jouissance du premier banc qu’elle avait à main gauche dans la nef (°).
M. Duplessis, tout en revendiquant avec vigueur les privilèges et les honneurs que le droit féodal lui attribuait en sa qualité de seigneur, ne mettait pas moins d’ardeur à exécuter les obligations que ce même droit lui imposait.
Ainsi, un des principaux devoirs du seigneur était d'avoir un moulin banal pour l'usage des censitaires
(1) Loc cit., pp. 60-61.
(2) Loc cit, pp. 284, 326.