DES ASSEMBLEES

XXVI. —- Le salon est ouvert les mardi et vendredi de chaque semaine pour les réunions libres, depuis cinq jusqu’à huit heures du soir.

XXVIT. — La Société s'assemble les premier et troisième vendredis de chaque mois, sauf les exceptions commandées par les circonstances.

XXVITL — La présence du tiers des membres ayant droit de voter suffit pour que le président doive ouvrir la séance à l'heure indiquée par la lettre de convocation.

XXIX. — La convocation, pour une délibération d'intérêt majeur, doit être faite deux jours d'avance et en indiquer l'objet.

Cette délibération ne peut être prise qu’au scrulin secret el à la majorité du tiers plus un de tous les membres présents et absents ayant droit de voter, quand l'assemblée est composée de moins des deux tiers de ces memhres ; mais si les deux tiers ou plus sont présents à la séance, la délibération est prise à la majorité de la moitié plus un des membres, en général, ayant droit de voter.

Cependant lorsqu' il s'agit de l'élection d'un membre du bureau, et que les deux premiers tours de scrutin n’ont pas donné de maJorité, les suffrages, au troisième tour, ne peuvent être portés que sur les deux membres qui en ont obtenu le plus au second tour, et l'élection a lieu à la pluralité des votes exprimés.

En cas de partage le plus âgé est élu.

XXX. — La délibération est d'un intérêt majeur, lorsque le viceprésident la déclare telle, lorsqu'il s'agit d’élire les membres du bureau, de recevoir un candidat, de renouveler ou modifier le présent réglement aux époques déterminées, d’une disposition à introduire ou à modifier dans le réglement intérieur, et enfin de faire imprimer ou de prononcer un discours au nom de la Société.

XXXI. — Dans les autres cas, l'assemblée délibère si elle est composée du tiers au moins des membres ayant droit de voter. Le vice-président ou deux membres peuvent demander le scrutin secret.

XXXII. — Les membres de chaque commission sont toujours choisis au scrutin secret, et à la majorité absolue des membres présents.

XXXIII. — Après la communication de la correspondance, le président annonce l’ordre du jour qui ne peut être interrompu, et aucun sujet de discussion ne peut être entamé, avant que celui que l’on traite ne soit épuisé et n’ait donné lieu à une délibération quelconque.

XXXIV. — Lorsqu'un membre présente ou indique comme sujet d’étude un objet quelconque de sciences et d'utilité publique, on choisit, sur la proposition de trois membres, une commission spécialement chargée de suivre, en commun avec l’auteur, le travail indiqué. Elle fait à la première assemblée de chaque mois un rapport sur les résultats de ses travaux.

XXXV. — Le reglement signé de tous les membres résidants et la liste des membres honoraires résidants et correspondants, inscrits dans l’ordre de leur admission, sont affichés dans le lieu des séances.

DES ARCHIVES, etc.

XXXVI — Tout mémoire, notice, rapport, discours, etc., ou sa copie, lu en Assemblée générale, appartient immédiatement à la Société ; l'auteur doit le signer.

XXXVIL.— Les journaux, mémoires, rapports, instruments, ne peuvent être emportés par un membre, qu’apres qu'il s’est inscrit sur un registre tenu et surveillé par le secrétaire de correspondance et son adjoint.

XXXVIIT. — Un journal ne peut être emporté, avant que le numéro suivant ne soit déposé sur le bureau.

XXXIX. — Les livres, brochures, Instruments, etc., nouvellement reçus par la Société ne peuvent être emportés qu'un mois après leur arrivée, si Ce n’est par une commission chargée d'en faire examen.