LIVRE Ht
tumulte recommence quand, dépeignant l'envahissement du château des Tuileries, il insinue qu'il aurait pu, dans la foule, se trouver quelqu'un d'assez malveillant pour faire porter un deuil éternel à la France. « Je respecte trop mon pays, reprend-il vivement, pour ne pas croire que tous les. bons citoyens y prendraient le deuil, si un grand crime était commis. »
Au moment où le ministre de l'intérieur descend de la tribune, le président annonce qu'il vient de recevoir une lettre du département :
« Monsieur le Président, « Le conseil général du département, ex traordinai rendent assemblé, apprend que l'Assemblée vient de rendre un décret qui assurera la tranquillité publique ; il ose l'en remercier et lui observer que la prompte publication produirait le meilleur effet.
« Signé : La Rochefoucauld, président. »
L'Assemblée, ainsi sommée de se prononcer, adopte la rédaction du décret qu'elle avait rendu quelques heures auparavant, sur la proposition de Bigot de Préameneu. Ce décret est porté sans le moindre retard à la sanction du souverain, expédié par le pouvoir exécutif au département et par celui-ci à la municipalité, pour qu'il soit publié et affiché avec la plus grande promptitude 1 .
Voici quel en était le texte :
« L'Assemblée nationale, considérant que tout ce qui i. Lettre du ministre de l'intérieur. {Keviie rétrospective, p. 179.)
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France
a l'appareil de la force, sans réquisition légale, doit être écarté des autorités constituées, et qu'il est instant de rappeler ce principe, essentiellement lié aux bases de la constitution et de l'ordre social, décrète qu'il y a urgence.
« L'Assemblée nationale, aprèsavoirdécrétél'urgence, décrète que désormais, sous aucun prétexte que ce puisse être, aucune réunion de citoyens armés ne pourra être admise à sa barre, défiler dans la salle de ses séances, ni se présenter a aucune autorité constituée, sans réquisition légale, »
Durant quelques instants l'Assemblée paraît reprendre le calme dont tant d'émotions l'avaient fait sortir. Mais soudain Merlin (de Thionville) propose de porter de nouveau à la sanction du roi le décret contre les prêtres. La droite éclate en murmures et la majorité repousse avec indignation cette motion intempestive. Coutbon insiste. « Les refus de sanction, dit-il, sont contraires au bien public... Je propose que l'Assemblée fixe à un jour très-prochain la discussion de cette question : « Les décrets de circonstance doivent-ils être soumis à la sanction? » Tous les membres du côté droit et même quelques députés des bancs les moins élevés du côté gauche prolestent etdemandent que l'orateursoitcensuré. « Voilà, s'écrie Baert, en désignant du doigt les députés ultrarévolutionnaires, voilà le but du mouvement d'hier et voilà ses auteurs! — L'appel nominal! l'appel nominal! réclame la Montagne avec insistance. — La proposition de M. Couthon, s'écrie Girardin, est une violation manifeste de la Constitution. Toute la question est là, ajoulet-il; serons-nous, oui ou non, parjures à noire serinent'! 1
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