ÉLUS A LA CONVENTION NATIONALE ES SEPTEMBRE IT9Ï
Ain. — Gauthier, avocat, député du bailliage de Bourg. — Royer,
curé de Chavannes, député du clergé du bailliage d'Aval,
évéque de l'Ain, en 1792.
Ardeche. — Boissy-d'Anglas, député de la sénéchaussée d'An-
nonay, — Saint-Martin, avocat, député de la sénéchaussée
d'Annonay.
1. Quelques erreurs d'impression, peu importantes d'ailleurs, se sont, glissées dans les chiffres de la page 01; elles sont rectifiées par les totaux qui se trouvent à ta suite de chacune des listes contenues dans cette note.
Nous avons rangé les personnages qui figurent dans cette .statistique suivant l'ordre des départements qu'ils représentèrent a la Convention. Nous n'avons mentionné ici que les députés qui vinrent siéger dans cette assemblée en septembre 1792, à l'ouverture de la session, et nous avons omis à dessein ceux qui n'arrivèrent que plus tard en qualité de suppléants.
2; Nous avons donné aux ex-constituants les qualifications qu'ils portaient au moment où ils entrèrent en 1789 aux états généraux. Nous nous sommes bornés, pour les ecclésiastiques, à indiquer les nouvelles dignité3 dont ils avaient été revêtus après l'acceptation de la constitution civile du clergé. Noas avons indiqué ceux des ex -constituants qui avaient été nommés par le clergé ou par la noblesse ; ceux qui n'ont pas nue désignation spéciale avaient été députés du tiers état.
Aboenses. — Dubois-Crancé, ancien mousquetaire, député du bailliage de Vitry-le-Français.
Abiége. — Vadier, conseiller au présidial , député de la sénéchaussée de Pamiers,
Aube. — Rabaiit-Saînt-Étienne , député de la sénéchaussée de Nîmes et Beaucaire.
A ode. — Ramel-Nogaret , avocat du roi et député delà sénéchaussée de Carcassonne. — Morin , avocat, député de la sénéchaussée de Carcassonne.
Bouciies-du-Rhône. — Durand-Maillane, avocat à Arles, député delà sénéchaussée de cette ville.
Calvados. — Cussy (de) directeur de la Monnaie de Caen , député du bailliage de Caen.
Cantal. — Thibault, curé de Souppes, député du clergé du bailliage de Nemours, évêque du Cantal, en 1792.
CiiEti. — Baucheton, avocat, député du bailliage du Berri.
Corse. — Salicetti, avocat au conseil supérieur, député de l'île de Corse.
Côte-d'Or. — Guiot de Saint-Florent, avocat, député du bailliage d'Auxois.
Côtes-du-Nord. — Conppé, sénéchal de Lannion, député de la sénéchaussée de Morlaix et Lannion. — Champeaux (Palasne de) , sénéchal de Saint-Brieuc, député de la sénéchaussée de Saint-Brieuc.
DrÔ.me. — Colaud de la Salcette, chanoine de Die, député du clergé du Dauphiné.
Eure. — Buzol (Léonard), avocat, député du bailliage d'Évreux. — Lindet (Thomas) , curé de Bernay, député du clergé du bailliage d'Évreux, évêque de l'Eure, en 1792. — Le Maréchal, négociant, député du bailliage d'ÉVreux.
Euriî-et-Loir. — Pétion de Villeneuve, avocat, député du bailliage de Chartres.
Gard. — Voulland (Henri), avocat, député de la sénéchaussée de Nîmes et Beaucaire. — lac , avocat , député de la- sénéchaussée de Montpellier.
Garonne (Haute-). — Pérés-Lagasse, de Saint-Gaudens, avocat, député du pays et jugerie de Rivière- Verdun.
Ille-et- Vil aine.— Lanjuïnais, avocat, député de la sénéchaussée
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France
NOTES
de Rennes. — Defermont des Chapelières, ci-devant procureur au Parlement, député de la sénéchaussée de Rennes. Indre-et-Loire. — Nioctie , avocat, député du bailliage de Tonraine.
Jura. — Vernier , avocat à Lons-le-Saulnier, député du bailliage d'Aval, en Franche-Comté. — Greriot, avocat à Besançon, député du bailliage de Dôle en Franche -Comté. — Babey; avocat à Orgelet , député du bailliage d'Aval , en Franche- Comté.
Lardes. — Saurine, député du Béarn pour l'ordre du clergé,
évêque des Landes, en 1792.
Loir-et-Cher. — Grégoire (Henri), curé d^mbermesnil, député
du clergé du bailliage de Nancy, évêque de Loir-et-Cher,
en 1792.
Loire (Haute-). — Camus, avocat, membre de l'Académie des (nscriplions et Belles-Lettres, député de la Ville de Paris.
Loire-Inférieure). — Chaillon , avocat, dépoté de la sénéchaussée de Nantes. — Jary, cultivateur, député de la sénéchaussée de Nantes.
Lot-et-Garonne. — Boussion, médecin à Lauzun, député de la sénéchaussée d'Agen.
Lozère. — Cbàteaiineuf-Randon (marquis de), député de la noblesse de la sénéchaussée de Mende.
Maine-et-Loire. — Réveillère-Lépaux (de La), propriétaire, député de la sénéchaussée d'Anjou. — Pilastre de la Brardière, propriétaire, député de la sénéchaussée d'Anjou. — J. B. Leclerc, conseiller à l'élection d'Angers, député de la sénéchaussée d'Anjou. — Lemaignan, lieutenant criminel à Baugé, député de la sénéchaussée d'Anjou.
Marne. — Prieur, avocat, député du bailliage de Cliàlons-sur- Marne, — Poulain-Boutancourt, maître de forges, député du bailliage de Vitry-le-Français.
Marne (Haute-). — Monoel, cnré de Valdelancourt, député du clergé du bailliage de Chaumont en Bassigny.
Maïenkr. — linjubault de la Roche, juge, député de la sénéchaussée du Maine.
Meurthe. — Salles (Jean-Baptiste), médecin à Vézelise, député du bailliage de Nancy.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France
Meuse. — Marquis, avocat à Saint-Mihiel, député du bailliage de Bar-le-Duc.
Moselle. — Anthoine, ancien lieutenant général du bailliage de
Boulay, député du bailliage de Sarreguemines. Nord. — Merlin, avocat, député du bailliage de Douai. — Aoust
(marquis d'), député de la noblesse du bailliage de Douai. Oise. — Massîeu, curé de Sergy, député du clergé du bailliage
de Senlis, évêque de l'Oise, en 1792.
Paris. — Le duc d'Orléans, député de la noblesse du bailliage
de Crépy en Valois. — Robespierre, avocat, député de la
province d'Artois.
Puy-de-Dôme. — Girot-Pouzol, député de la sénéchaussée de
Riom.
Pyrénées (Basses-). — Pémartin, avocat, député du Béarn.
Pïrëmêes (Hautes-). — Barère de Vieuzac, avocat au Parlement de Toulouse, député delà sénéchaussée de Bîgorre1. — Dupont de Luz, avocat, député de la sénéchaussée de Bigorre.
Rms (Haut-). — Reubell, avocat, député du bailliage de Cohnar. — Pflieger aîné, député du bailliage de Belfort et Huningue. — Albert, député du bailliage de Colmar.
Rhône-et-Loire. — Chasset (Antoine), avocat, député de la sénéchaussée du Beaujolais.
Saône (Haute-). — Gourdan, lieutenant criminel au bailliage.de Gray, député du bailliage d'Amont.
Sartiie. — Sieyès, vicaire général de l'évêque de Chartres, député du tiers État de la ville de Paris.
Seine-et-Marne. — Tellier, avocat, député du bailliage de Melun.
Selne-et-Oise. — Alquier, avocat du roi, député de la sénéchaussée de La Rochelle. — Treilhard, avocat, député de la ville de Paris.
Deux-Sèvres. — Lofiicîal, lieutenant général au bailliage de Vouvant, député de la sénéchaussée du Poitou. — Cochon de Lapparent (Charles), conseiller à Fontenay, député de la sénéchaussée du Poitou.
1. Des doutes se sont élevés sur l'orthographe du nom de Barère, Le Moniteur l'écrit par deux r. Vérification faite de sa signature manuscrite, il doit s'écrire par un seul r.
NOTES
Somme. — Sillery (marquis de), député de la noblesse du bailliage de Reiras.
Tarn. — Campmas, docteur en médecine, député de la sénéchaussée de Toulouse. — Rochegude (marquis de), capitaine de vaisseau, député de la noblesse de la sénéchaussée de Carcassonne.
Vendée. — Goupilleau de Fontenai, notaire à Montaigu, député de la sénéchaussée du Poitou.
Vienne. — Bion, avocat, député du bailliage de Loudun.. — Greuzé de la Touche, lieutenant de la sénéchaussée de Châtetleratilt, député de la sénéchaussée de Chàtellerault.
Vienne (Haute-). — Leslerpt Beauvais.avocat, député de la sénéchaussée de la basse Marche.
Yonne. — Lepeletier de Saint- Fa rgeau (Michel), président au parlement, député de la noblesse de la ville de Paris.
Sur 77 membres de l'Assemblée constituante réélus à la Convention, 6 avaient été envoyés aux états généraux par l'ordre de la noblesse, 8 par l'ordre du clergé, 63 par le tiers ' état.
DÉPOTÉS A L'ASSEMBLÉE LÉGISLATIVE
An*. — Deydier, notaire feudiste et géomètre à Pont-de-Vatjix. — Jagot, juge de paix à Nantua.
Aisne. — Quïnelte, administrateur du département. — Jean Debry, administrateur du département. — Belin, cultivateur à Guise. — Coodorcet, secrétaire de l'Académie des sciences (député de Paris à l'Assemblée législative). — Fiquet, procureur syndic du district de Soissons. — Loysel , vice-président du département.
■1. Nous avons donné aux membres de l'Assemblée législative, réélus à la Convention, les qualifications qu'ils portaient au moment où ils entrèrent, en 1Î91, dans la première de ces assemblées.
ili3
HISTOIRE DE LA TEIEUEUR
Alpes (Basses-). — Dherbez-Latour, homme de loi , administrateur du département.
Ardèche. — Soubeiran-Saint-Prix, homme de loi, administrateur du département.— Gamon, homme de loi à Antraigu'es.
Abdenîs'es. — Baudin, maire de Sedan.
Ariéce. — Clauzel, maire de Lavelanet. — Gaston, juge de paix à Foîx.
Aube. — Courtois, receveur du district, à Arcis-sur-Aube. — .Robin, marchand etcultivateur à Nogent-sur-Seine. — Perrin, maire de Troyes.
Aude, -r— Azema, homme de loi, administrateur du département.
AvEynoN. — Bô, médecin à Mur-de-Barrez.
Bouches-du-Rhône. — Granet , administrateur du département. — Gasparin, capitaine au 2"régiment d'infanterie, ci-devant Picardie. — Lauze Deperret, cultivateur à Apt. — Rovere, ancien officier des gardes du Pape, à Avignon.
Calvados. — Fauche t, évêque du département. — Dubois-Dubais, administrateur du département. — Lomont, administrateur du département. — Henri Larivière, homme de loi à Falaise. — Bonnet de Meautry, maire de Caen. — Vardon, administrateur du déparlement.
Charente. — De Beilegarde (Dubois), commandant de la garde nationale d'Angouléme. — Guimberteau, juge au tribunal d'Angoulême. — Chazaud , administrateur du district de Confolens. — Chedaneau, administrateur de l'hôpital de Ruffec.
C u ar e kte-In t'É m e (Ire . — Bernard (de Saintes), président du tribunal de cette ville. — Bréard , propriétaire à Maronnes, vice-président du directoire du département. — Eschasseriaux, homme de loi à Saintes, administrateur du département. — Nion, ingénieur de la marine, maire de Rochefort. — Ruamps, cultivateur à Saint-Saturnin-du-Bois.
Cher. — Foncher, notaire à Aubigny, administrateur du déparlement.
Courez e . — Brival, homme de loi, procureur général syndic du département. — Borie, homme de loi , administrateur du département. — Germignac, médecin, président du département.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France
NOTES
Côte-d'Or.— Bazire, administrateur du département. — Guyton- Morveau, procureur général syndic. — Prieur-Duvernois, officier du génie. — Oudot , commissaire du roi au tribunal du district de Beaune, — Lambert, juge de pais de Belan.
Creuse. — Huguet, évêque du département. — Guyès, administrateur du district d'Aubusson.
Dobdocne.— Lamarque, juge au tribunal de Périgueux. — Pinet aîné, administrateur du district de Bergerac. — Lacoste (Élie), médecin, à Montignac, administrateur du département. — Boux-Fasillac, chevalier de Saint-Louis, à Excideuil. — Taillefer, médecin à Domme, administrateur du district de Sarlat.
Doubs. — Michaud, homme de loi à Pontarlier, administrateur du département. — Monnot, homme de loi à Besançon, — Vernerey, homme de loi , à Baume-!es-Dantes, administrateur du département. — Besson , ancien notaire, administrateur du département.
Drôue. — Sautayra, administrateur du district de Montélimart.
— Olivier Gérente.
Eure. — Kobert Lindet, homme de loi, procureur syndic du
district de Bernay.
Eure-et-Loir. — Delacroix, juge au tribunal de cassation. —
— Brissot de Warville, (député de Paris à l'Assemblée législative).— Giroust, juge au tribunal de Nogent-!e-Botrou.
Finistère. — Bohan, juge au tribunal du district de Châteaulin.
Gaiid. — Leyris, vice-président du district d'Alais. — Taveroel, juge au tribunal de Beaucaire.
Haute -Garonne. — Mailhe, homme de loi, procureur syndic du département. — Delmas, ancien oflicier de milice, aidemajor général de la garde nationale de Toulouse. — Projean, cultivateur et homme de loi à Carbonne.
Gers. — Laplaigne, président du tribunal d'Auch. — Montaut- Maribon, administrateur du district de Condorn. — Descamps, procureur syndic du district de Lecloure. — Cappin, homme de loi, à Vic-Fezensac. — Laguire, juge de paix à Manciet. — Ichon , prêtre,- supérieur de l'Oratoire à Con- , dom.
GinosDE, — Vergniaud , avocat, administrateur du département.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France
HISTOIRE DE LA TEItREOIt.
— Guadet, homme de loi, président du tribunal criminel du département. — Gensonnë, membre du tribunal de cassation. — GrangeneuVe, homme de loi, substitut du procureur de la commune de Bordeaux. — Joy de Saime-Foix, administrateur du département. — Ducos, négociant à Bordeaux. — Garreau, président du district deLibourne.
Hérault. — Cambon , officier municipal à Montpellier. — Bonnier, président du district de Montpellier.— Curée , administrateur du département. — Viennet, officier municipal à Béziers. — Rouyer, maire de Béziers.
Ille-et-.Vilaine. — Duval (Charles), juge au tribunal de La Guerche. — Lebreton , procureur syndic du district de Fougères.
Indre-et-loire. — Dupont (Jacob), maire de Perrusson.
Landes. — Dyzès, procureur général syndic da département.
Loir-et-Cher,— Chabot (François), vicaire épiscopal à Bloîs. — Brisson, procureur général syndic du déparlement. — Frécine, président du tribunal du district de Saint-Aignan et Montrtchard, administrateur du département.
Loire (Haute-). — Raynaud, maire du Puy. — Delcher, homme de loi, procureur de la commune de Brioude. — Rongier, cultivateur à Flageac.
Loire-Inférieure. — Coustard, commandant de la garde nationale de Nantes, ancien mousquetaire, chevalier de Saint- Louis, et lieutenant des maréchaux de France.
Loiret. — Gentil (Michel), administrateur du département. — Garran de Coulon , président du tribunal de cassation (député de Paris à l'Assemblée législative).
Lot. — Ciedel, médecin, procureur syndic du district de Saint- Céré. — Laboissière, juge au tribunal du district de Moissac.
Lot-et-Garonne. — Vidalot, homme de loi, juge au tribunal du district de Valence. — Paganel, curé de Noaillac, et procureur syndic du district de Villeneuve.
Lozère. — Monestier, homme de loi, à Banassac.
Maine-et-Loire, — Choudieu, accusateur public à Angers. — Delaunay, l'aîné, commissaire du roi au tribunal d'Angers,
— Dehoulière, maire d'Angers.
Manche. — Sauvé (Gervais), maire de Ducey, district d'Avran-
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NOTES
ches. — Poisson, président du tribunal de Satnt-Lô, administrateur du déparlement. — Lemoine- Villeneuve, juge au tribunal de Mortain. — Letourneur, capitaine du génie à Cherbourg.
Marne. — Thuriot, juge au tribunal du district de Sézanne. — Charlier, homme de loi, membre du directoire du département.
Marne (Haute-). — Valdruche, administrateur du déparlement. — Chaudron Roussau, procureur syndic de Bourbonne. — Laloy, administrateur du département.
Mayenne. — Bissy, juge au tribunal de Mayenne. — Esnuë de La Vallée, juge nu tribunal de Craon. — Grosse du Rocher, administrateur du déparlement, cultivateur à Lassay.
Meurthe. — Mallarmé, procureur syndic du district de Pont-à- Mousson. — Le Vasseur, procureur syndic du district de Sarrebourg, — Bonneval, cultivateur à Ogéviller, administrateur du département.
Meuse. — Morean, procureur général syndic du déparlement. — Tocquot, cultivateur, juge de paix de Dompcevrin , district de Saint-Mihiel.
Morbihan. — Lemalliaud, procureur général syndic du département. — Corbel, juge au tribunal defonlivy. — Lequinio, juge au tribunal de Vannes. — Audrein, premier vicaire de Vévêque du département.
Moselle. — Merlin, homme de loi, et premier officier municipal à Th ion vil le. — Couturier, juge au tribunal de Bouzonville.
Nièvre. — Sautereau , homme de loi, procureur général syndic du département. — Dameron, président du tribunal du dis- ■ trict de In Charité-su r-Loire.
Nord. — Du hem, médecin à Lille et juge de paix.du 1er arrondissement. — Gofsuin , administrateur du département. — Cochet, administrateur du département. — Carpeutier, président du district d'Hazebrouck. — Sallengros , homme de loi, officier municipal à Maubeuge.
Oise. — Coupé, curé de Sermaise, président du district de Noyon. — Calon, officier d'état-major de l'armée, chevalier de Saint-Louis, membre du directoire du déparlement.
Pabjs. — Dusaulx, 'de l'Académie des Inscription elBelles-Leitres.
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HISTOIRE DE LA TE Bit EUR.
— Beau vais, docteur en médecine, juge de paix delà section de la Croix-Rouge.
Pas-de-Calais. — Carnot aîné, capitaine du génie. — Duquesnoy, cultivateur à Boyeffles.
Puy-de-Dôme. — Couthon, président du tribunal de Clermont- Ferrand. — Gibergues, prêtre à Saint-Floret. — Maignet, administrateur du département. — Romrne, ancien professeur de mathématiques et de physique, cultivateur à Gimeaux. — Soubrany, maire de Riom, ancien officier an régiment de royal-dragon.
Pyrénées (Hautes-). — Gertoux, homme de loi, à Campan.
Rhin (Bas-). — Kuhl, administrateur du département. — Àrbogast, ancien recteur de l'Université de Strasbourg.
Rhin (Haut-). Ritter, juge au tribunal d'Altkirch. — La Porte (Sébastien de), avoué au tribunal de Relfort.
Rhône-et-Loire. — Dupuis, homme de loi, juge au tribunal du district de Montbrison. — Du Bouchet , médecin , maire de Montbrison.
Saône (Haute-). — Siblot (Bruno), docteur en médecine à Lurc. Saône-et-Loihe. — Gelin, administrateur du district de Cha-
rolles. — Masuyer, juge au tribunal du district de Louhans.
Reverchon, négociant à Vergisson. — Baudot, médecin à
Charolles.
Sabthe. — Richard, procureur de la Commune de la Flèche. — François, procureur syndic du district deSablé. — Salmon, notaire à Sillé-le-Guillaume,
Seine-Inférieure. — AJbitte, homme de loi à Dieppe.
Seine-et-Oise. — Le Coïntre (Laurent), commandant de la garde nationale de Versailles, administrateur du département. — Haussmann, négociant à Versailles, membre du département. — Bassal , curé de la paroisse de Saint-Louis de Versailles, vice-président du district. — Hérault de Séchelles, commissaire du roi au tribunal de cassation (député de Parisà la Législative).— Kersaint, officier de marine(député de Paris à la Législative).
Decx-Sevues. — Lecointe-Puyravcau , homme de loi à Saint- Maixent, administrateur du département. — Jard-Panvillier, médecin à Niort, procureur général syndic du déparlement.
— Auguis, juge an tribunal de Melle. — Dubreuil-Chambanlel, cultivateur à Avon.
Somme. — S^Iadin, juge au tribunal du district d'Amiens, — Fiivery, négociant et cultivateur à Saint-Valery, administrateur du département. — Louvet, juge au tribunal du district de Montdidier.
Tarn. — Lasource, ministre protestant. — Lacombe Saint-Michel , officier d'artillerie, membre du département. — Gouzy, homme de loi à lîabastens.
Vah. — Isnard, négociant à Draguignan. — Despinassy, capitaine d'artillerie, administrateur du département. — Roubaud (Jean-Louis), médecin àTourves.
Vendée. — Goupilleau (Philippe-Charles-Aimé), avocat, procureur syndic du district de Montaigu. — Gaudin (Joseph- Mari e-Jacques-François, négociant, maire des Sables d'Olonne. — Maignen, administrateur du district de La Châtaigneraie. — Musset, curé de Falleron. — Morisson , homme de loi, administrateur du déparlement.
Vienne. — Piorry, homme de loi, administrateur du département.— Ingrand, homme de loi à Usseau, administrateur du département. — Martineau, juge au tribunal de Châtellerault.
Vienne (Haute-). — Bordas, président du tribunal deSaint-Yrieix, — Gay-Vernon, évêque du département.— Faye, administrateur du département.
181 anciens membres delà Législative rentrèrent immédiatement à la Convention. Tous représentèrent les mêmes départements, hormis cinq; ces cinq étaient Condorcet, lirissot, Garran-Coulon , Hérault-Séchelles et Kersaint, qui avaient été députés de Paris à la seconde Assemblée, et qui, repoussés par les électeurs de cette ville en 4792, furent envoyés par d'autres départements à la Convention nationale.
Source gallica.bnf.fr / Bibliothèque nationale de France
HISTOIRE DE LA TEltREUR.
