LIVRE 1. l

ia sienne ', et qui , loin de se montrer ennemies , doivent j dit l'illustre auteur, concourir pour le bonheur de la société. D'Aguesseau y démontre que la ligne qui semble séparer ces deux puissances, n'est dans le vrai que le lien de leur concorde et de leur mutuelle intelligence. Ces yërités si im^of tantes, exprimées avec autant de force que de clarté , et fortifiées par le secours des monumeas particuliers de notre histoire, furent extrêmement goûtées par Louis Xiy , quiroulut avoir un précis du travail de d'Âguesseau de la main même de ce magistrat *.

Le Mémoire que composa d'Aguesseau sur le àroit à.e jojeux avènement, n'eut pas moins de succès parmi les jurisconsultes et les savans. L'origine et la nature de oe droit étaient encore environnées d'incertitudes. Tout le monde sait qu'il consistait en une redevance que chaque province

' HercarùJe rar la Sdence dv nugÎBlnt.

* Ce PtM» m tronre diùu lea Œnvrei du Chuicelior d'Agaesarau .

Le Mrdinil de Bouillon puu mccaHÎTemeilt de i'urogiDce ï li prière et de l'humilité i l'aDdace : [nppé d'un décret depriM de corpi, que le p*Hemenl auemUé rendit «ut lea réquiiitioos de d'Agueueiu lui-même, llrtaou- , reli t> laumiuton *a roi , et en obtint la permiaaion d'acherer te> jours à Rome, eu 11 mourut en 1715. Quelque» écriniiu, et notamment Toluire, ont taié de lérérild outrée la conduite de.Looii XIV II ion ^trd. D'aprii FiTli de ce philotophe , il était mteie avantageui ponr la France que le poste de oirdinal-doj'en fat rempli par un Fran{aia. Bouillon fondait aa rài«Cance sorceqae aon père était encore touveraln de Sedan , quand il y était né.

Le comple que Saint-Simon rend de cette aflaire dans ses Mémoires (édit. delSt9,lom. 8,ch. !9),retpire la passion el la panialité qui lui sont prnpres loulet lea fait qu'il s'exprime sur la ma^tralnre.

^t,CoogIf

l64 HISTOIRE DB d'aGUESSEAV-

payait bu nonvéau roi, k son arënement à ta couronne. Maiâ îes jurisconsultes étaient partagés sur son ancienneté , et par conséquent sur le degré d'étendue de son exercice , et sur son applicabilité aux églises qui n'avaient point fait partie de l'ancien domaine de nos rois. L'archeréque de CamLnû, se prévalant de l'opinion de quelquesuns d'antre eux , avait , ^r ce fondement , refusé de se soumettre à ce droit; et les chapitres des diocèses d'Arras et de St-Omer avaient élevé sur les mènes moti& Une prétention semblable.

D'Aguesseau combattit ces résistances avec autant de &rce que de précision et de clarté. 11 démontra que le droit de joyeux avènement, de même que ceux de la régale et du serment de fidélité , reposait sur cette espèce de fiction du droit féodal, parlaquelle le roi était réputé seigneur suzerain de toutes les églises de ston royaume, et sur sa double qualité de fondateur et de souverain protecteur de ces églises. Pénétrant plus avant encore dans l'investigation de nos monumens historiques, il établit que ce même droit n'était autre que celui des premières prières ou des prières impériales, exercé par les empereurs tant en Allemagne qu'en Italie et par les rois d'Angleterre avant leur séparation de l'église romaine , et s'attacha surtout à réfuter la supposition qu'il n'aurait été que le produit d'une concession des papes aux rois de France. La conséquence directe de ces prémisses fut pour d'Aguesseau que toutes les églises de

Livae I. i65

France étaient , sam disUoptjoa entre wUei «ppartenant aux prOTÎnc^ «wW on aut ^:i>TiiiCfls réunies k la couroane, soumises an/oyç^^ç ç-ven^ ment , et ces principes ne cessèreiii plus (l'être consacrés par les tribunaux ad]i)iimtrfiti6 auxquels de semblables questions ;Eurcj4 défér4^ ^ Parmi les autres Mémoires dus à l'érudition profonde, & la sagacité judicieuse ded'Aguesseap, les jurisconsultes distinguent ceux sur Za loi fie l'assise , où l'auteur traite une des questiom les plus difficiles de la coutume de Bretagne * ■ sur Forigine au Bourbonnais, (ju'îl établit être un démembremeat du domaine royal '; sur les effets de Ut confiscation des biens , lelaûvement rat conjoint de l'époux condamné*,- sur la vente des meubles . 4e la courorfne "y sur la cQïifiscation des charges

' Cette ttlaire fat portée au Coniell de conuience , lottitaé par le rdgent , Bl l^Mttue daiu te aeni propeié per d'Agneueen , le 10 octolire 1716.

' Il «'iqIihH de l'ipplkition d'une ordonnuice, pu* liqBeOe Geoffroy, êac À» Br«tt;De , umnit vn. eafuu pntrà noblei , une part flnu lei tore* tttiitt on aatret flef* de la Mio(ie«t<oa de leori aicendiiu. Cette pan deralt- •llBJb«eDiuufr«ltFileviil-4l)e tm datera en propriété, comme leaptdiiria le prëlendiient ? D'Ag%eueta combattit cette dernière prétention.

, ' lie «oDo^l^le de BonriMUi avait été privé dn duché dv Boiirboi|Dit«,pir «vite de l'urit du pwleiiuBl qui l'anit déclaré ctwpaUe de rttwUù>n et de fiiloDie.

* Cetiç ywrtwin partaj^Mii 1^ jamconniltet, D'AgaaMeta peoaa ^* k iiaune n'avail ancone propriété apr In bUntcommniu, diijwirde lacon- 4a)>mMiaB praaancia cvotre cll« , at qoa la coomiuaaaté , élaut le &ûtdn mariage et n'étant Kpfrdéa ^epar gr«ceï)aEeguaeetkiw fatntifftp ilnea»ntil paiJiMlBiVie le fin: fdt appelé an fvtage.

* In» |ai»(r4HtaiwélaiUMiiettB«»ffcetteqiaitle»,D' A |»w wii racon"J ■n droit romain pour la Téfoodre. 11 établit qne ta propriété -piivéa <b prince •c canfandall avec la Tortane de rdUI , ï lo

bvGoogIf

l66 HISTOIRE DE D'AGUBSSEAU.

des condamnés pour cnme de lèse-majeste'^; sur la confiscation des biens des condamnés par fuge^ ment militaire *, sur les récusations des juges '; sur l'exécution des contrats passés en pays e'trangers * ; sur les juridictions consulaires * / etc . ^ Les Maximes de d'Agaesseau sur la compétence

' D'AguuceansinitiDt.canfoniiâiirailiil'Édit de 1633 , qu'on édiidera^ prODOncer l'<n.tlDctlon de U charge , afin qn'eUe rcuortit pure de« maiiu du rdi , et prëtendit qae lu gagea écluu depoii I> coadanuntioa devaieiM spartepfr M roi.

* Cei chargea poaTaient-cDet être confttqo^ ? D'Agoeiaexa eiunioe cetlv qaealion d'aprb lea lois romainet , puis mirant noa mesura einoa UHgea, et peoee que la conGicatioii ne doit paa avoir liea qjiand il ''agit de erimet pare^ ment militairea , mais qu'à l'égard dea crimea aoa miliuùrea , le cenaeil de goerre, et non le prdvdt aenl, doit la pronopcer.

' Ce Mémoire contient la propoiilion d'une loi pour di!fendre an plaideort d'xMipter dea transporta de droiu litigieux ou non litigieux , lor lea jugei de- TiDl leiqneliili aerontea ioataoce ,afia de prévenir l'abaadudroitilerécDai-. lion. Cette propoaition fatconaatTëepirUDécIantiDiidD roi,du&7 nui 1705.

* Il l'RgiaMit is décider il lea étrangcra , paHeueura de rente* aui l'hAtelde-ville de Paria , pâmaient en diipoaer lana Atre ajaujétia aui loia Impoléea aux régnicoles eui-mèmea, qaeallon fort grave, qoe d'Agoeasean réttriuldau* le aeoi'&voiwble aux étrangers , délernuDë anrtont par lu avantagea politiqae* atuchéa à cette dédiion i elle fut conracr^ par un âdit dnrol.doDtjeB'ai.po ëllUir la date. '

' Ce mémnire eut pour objet de oondutlre tme réchoutibn filinnée par OB. Certain^nombre de uëgocians ponr obtenir que lea affaires commercialea IM puaient étreJDgéea que pirdea infigiatrata conaulairei, et qu'elles fussent aonitraitea déaonnaii k la compétence dea juges ordinaires qui en connaissaiRot dans le» lieux où il n'y avait point de juridictfon coiunlaire éiddie. D'AgueMeaa démontra que cette demande , tiontraire à, une légiaUtion en vigueur depuis pins de cent quarante ana, était repousséepir l'asage, par le bien de la justice, et par l'inlérât m^me du commerce. Lea princlpea développéa dana ce Hémoiro donnèrent lieu plua tarda la Déclaration du? avril 1759 , mr lea juridictions cnnaulairea.

' Toyei tome II, la liste du antres Mémoires qui nons rciteni do lui.

tvGoogIf

LIVItB I. 167

des juges en matière criminelle , ses Dissertations sur les bâtards et sur Verreur de droit , embrassent des intérêts moins circonscrits , et méritent à ce titre une mention moins sommaire.

Le premier de ces ouvrages vint fixer les incertitudes nombreuses qui existaient encore sur une des matières les plus importantes pour l'houneur, là fortune, la sécurité des citoyens. Sous le titre de Mcuximes sur la compétence des juges en mà~ itère criminelle , d'Aguesseau rass^nbta tous les" principes' qui pouvaient diriger sûrement les magistrats de première instance et ceux d'appel , et guider leurs pas dans une route aussi difficile. Son travail, remarquable par la précision et la lucidité, et précieux par Tindication exacte des textes de lois ou des autorités sur lesquels il s'appuie,' lut un des service^ les plus împortans qu'il rendît: dans l'exercice de ses fonctions de procureur-^ë-? néral.

La Dissertation sur les lu/tards est un Térîtablë traité qui embrasse tons les principes professés depuis l'origine des sociétés par les législateurs et les jurisconsultes sur une des matières les plus délicates et les plus intéressantes du droit civil. L'auteur y asisujétit ces principes à trois diviâioh^ générales : il examine la condition des l^tards sous le droit romaizi, sous le droit canonique, Bous le droit français, par rapport à leur naissance , à l'état , à leur Emilie , les diverses formes de légitimation , les effets de cette formalité , l'é-

^cb, G 00g le

l68 HISTOIRE DE d'aCUESSEAV.

tçndue dç Içûrs droits {iuçceeçifs ; sa disciwion , touJQurs claire et inétliQ<iiii|iie, est af^uyéed'autorîtë» nombreuees pt parfaitement concluai^eâ.

La Dissertation sur l'Envur de droite est un. Qurrage également proËDud, écrit d'i^rès les règles: ejt. en partie d&a» la langue du droit romain. D'A^es^au y cointat l'opinion de Cujas, sur Tét^due des con^uences de, cette erreur. Il démontre qu'elle ne doit profiter à aucune des parties ^ntract^ntes ; à l'une, parce qu'il n'est p» juste tpie sa £tute tourae à son aTantage ; à l'autre, parce qu'on ne saurait trmiTer dans tout le droi| une Ipi qui non» apprenne que l'erreiir d' autrui soi};, par elle-«aème et destituée de toute autre çaïue, un titre légitime , une juste yoie pour acquérir, Ce sentiment, si coniorme aux règles de l'^quitf Q^turelle,a été suivi depuis par plusieurs juriscon-^ suites, etnotammentpai'VinULuSfDomatetPotbier.

C'est encore ici le lieu de mentionner les Obfisfveitioris de d'AgQ«sseau sur l'article 5 du projet ds rçglçment suf les. pairies, écrîtdaus lequel il çQmbftJ 1^ 4isposition qui tendait à attribuer ^ la j^Qsmission des pairies femelles au mari 4^ 1* fille du dernier descendant mâle d'un père, le droit de ;Oflnserver le rang de l'^riecdon primitiTe fie la pairie. L'auteur démonti^'qtie -cette dïspor sit^qi^ est contraire à l'eSEenoe de la pairie et à la quajité de. l'ofGce personnel qui en eat inséparable, tant par rapport au choix du prince qu'à cause du caractère public qui lui est imprimé par

^cbyQoogle

LIVftB I. I 169

l'érecticm prîmidTQ. Ces obsepratioris firent modifier dans ce sens l'artide projeté.

Les Requêtes de d'Aguesseau, suffisantes , dit M. Pardessus * , pour lui fiiîre la réputation de savant Jurisconsulte et d'habile écrirain , sont les plus riclies trésors de jurisprudence sur l'origine du domaine, des grands fiefs, de leurs tiémembremens et de leurs réunions successives h la couronne. Celles qui nous restent sont au nombre de vingt ; toutes ou presque toutes ont pour objet d'établir des droits invoqués par la couronne sur des terres qui en contestùent l'exercice : démonstration dont l'uniformité est habilement couverte par le mérite d'un plan savamment c(hiçu , d'une élocution claire et facile , d'une précision remarquable dai^ 'exposition des faits et dans Tadminietration des preuves. Une maxime essentielle serten quelque sorte de fondement k la théorie de l'illustre auteur : c'est que tout ce qui $e réunit au domaine de nos rois jouit des nràmes prérogatives que l'ancien patrimoine de l'Etat; qu'il est également inceftsibJe, inaliénable et imprescripti-. ble , que le roi ne fait rien comme particulier, qu'il agit en tout comme souverain, qu'il peut acquérir , mais qu'il ne saurait perdi'e*

Les plus remarquables de ces Requêtes , qi» se refusent à^ une analyse «ommaîre , sout celles rela-

! aux Œuvra de J'ÀgHeusiQ, ISIS.

^t,CoogIc

l^O HISTOlltE DE DACUESSEAU.

tives an comté-pairie de Soissons ' , à la chd^leme de Saint-Maigrin ' , à la seigneurie de la Planqued'Estrem ' , 4 la terre d'^dr^enton * , à la question de parage sur la mouvance de la terre de Saînt~ Laurent en Aunis ^, au droit de succession des ba~ tards dans la province de Bretagne, etc. ( YoTez tome II, la liste des autres Requêtes de d'Aguessejiu. )

' €ctte RoiDJta, remplie de Tacbercbe*cnrieaie>gi|T l'origine, lot fimetiMit e( lu drolU de U pairie , i pour olyet d'^lablir que. le comtë-piirie de Soii- «ODi n'a jamais relevé de l'év£<^é de ce Doni , qu'il a loujours ét^mouvant da

roi CNBinB roi , et qq'inint comme aja-èa M>a ïrectloD ea. pairie , il a taujoim

fait partie du domaine de la comvDne.

* Deux Requêtes soDirelalivei à cette affaire ; toutes deoiant ponrpbjetde proUTci qoe la «tiiteUeaie de Saint-Maigrin relève du roi , i cause du comtf ^ Suolonke, contre la prétention du comte de. ^ain.Cer-Maure , qui^ gonllena^ qn'ellc relevait de lui à cause de la baronnie d'Arcbiac.

*- Id seipineDrie de U Planque-d'Estrem était sil^ dans l'Artoit. La Beqnite de d'Agnesseau qui y a rapport p9t remarquable par unedîutraiion aavante aftr les démembremens d^s fiefà ; son principal objet est d'établir que U coutume d'Artois n'a sur cette matiire aucilne disposition contraire au droit commun du rojanine.

* D'Ag^eiseaa rédigea detn Requêtes tur cet ol^t ; on y trouve des faiti çurieui sur le duché deCbltuuroui, sur les fiefa du Cbltelet, de la Chllre et autres fiefs de la province du Berry.

' Ihni cette ReqaétB importante, d'Aguesseascombat le /lom^e (partage de Cet entre co-hérilieis , dont l'effet était d'afiranchii de la domination du seigneur les portions partagées , i mesure qu'elles sortaient de leurs maint ) , et dAnontre que cel usage est contraire au droit commun et aui véritables priiH dpes àe la féodalilé , parce qu'après qudquea gteéiatioiu le seigneur. domU Itantpeut a peine retrouver quelques vestiges do 6ef servant. La catitume d'Ainia était muette sur cel usage ; d'Aguesseau soutint qu'il n'était pas de cen qu'on peirt su[^I4er dans le cas de ce stlenee , et -fit voir qu'A était repoussa par l'intérêt du roi et par le droit common delà France.

* Cette Requête peut être considérée comme la ptos importante que d'Aguesseau ait rédigée. EUe se divise en deni partiel : dans la première , l'auteur établit que la succession dei bâtards appartient en France au rot, dans

IjesMercurialçsded'Aguesseau, ces discourBOÙ,

selon l'eipression d'un de ses biographes , on croit voir les principes de Caton et de Lycurgue mis e^ œuvre par Cicëron et Dqmosthène , sont demeurés un de ses plus beaux titres aux sui&ages de la postérité. Cesont, de tous les ouvrages de l'auteur» les plus uaiversellçment connus , et ceux qui ont le plus concouru à sa double renommée de philosophe et d'écrivain. On ne se lasse pas d'y admirer cette richesse d'imagination que n'ont point appauvrie les études les plus arides et les plus sévères^ cette élévation d'îdéesquen'a pu dégrader ujte ^application assidue aux intérêts les plus mafeérieb de la &(v ciété, et qui transporte , comme dans unerégjçai.à part, le lecteuriditié aux devoirs, à la pnissa^e,-^ la destination sublime du sacerdoce de la m^g^trature.Quelques courtes considérationsfercRit;i[âeux apprécier le mérite particulier à ces imniortelles productions de d'Aguesseau. Lorsque. <;e- grand magistrat parut au parquet du ParIemenE.de F^r ris , l'exercice salutaire de la censure publique

iâpd Ml conceptr^ U Migaenrie {wbliqnfl dn roywuno, etnallemeuttul nigneuri qui 1i réclament en Terto d'uae asurpalian miDifeste snrlei droits âa loavenln M par lurta Je i> •ervilnde odiroH dont ils acobliient )eiirs v<»- «mi., territade dont lé droit de bittrdlie ■ été regud^ camnie mne laits M nue dépendance. Dans la seconde putie , d'Agueuetu démimae qne les seigneon de !■ Bretagne sont suis titre ni prirltëge contre les droits du roi et tja'lU ne pea*ent se dispenser de reconnaître sur ce point les mSmet rt)^ qn« le* «litres leîgnenrs do royaume. — ■ Cette Requête , précieuse pfr l'itapofiance des mnimes de droit public qui y sont oublies , fit iriomphcr pleinement les prétcntioas des donataires du roi.

1^3 HISTOIRE DK D&GUESSKAU.

avait beaucoup perdu de son ressort et de son efficacité . I/aTOcat-général Denis Talon avait fait entendre , poup ainsi dire , les derniers accens de cette censare> Ses discours , sans être exempts de ce style recherché , de ces images ambitieuses et eouTent bizarres qui se mêlaient à l'ëloqxtence juâïciaire de cette époque, ofiralent des traits d'us talent remarq[uable. IjCs devoirs des magistrats y étaient noblement exposés ; on y retrouvait cette passion pour le bien, cette haine de l'io justice qui caractérisent une ame ferme et élevée. L'institution des Mercuriales avait gradu«I!ementdégénéré depuis lors, et ces soîennités si imposantes, si propres' à resserrer les liens de la discipline parleid»itaire , s'étaient insensiblement réduites k de Taines formalités, sans fruit pour ceux quî y con- "coùraîent , sans înilnence sur la bonne administration de la justice. D'Aguesseau rendit à cet antique usage son caractère d'utilité primitive. A sa Toix, les'magistrats retrouvèrent dans les Mercuriales dte'soKdes préceptes, de précieux enseignetnens. Mais ce qui sArpassa le mérite de cette importante rénovation, ce eu quoi d' Aguesseau n'eut point de modèle et a laissé peu d'imitateurs, c'est 1» connais«ance approfondie du cœur humain, c'est l'éloquence à la fois douce et imposante qu'il déploya dans cette belle partie de ses attributions <H«toires.

Adversaire infatigable des &iblesses , des vices, des passions de l'homme public , il les dévoile aveq