ADMINISTRATION DE LA JUSTICE

On peut considérer le règne de Louis XII comme celui pendant lequel la gestation des institutions de la constitution féodale, est arrivée à son terme.

Nous en avons un témoignage dans l'institution municipale : nous en rencontrons un non moins considérable, dans l'institution de la justice.

La Prévôté, à ses attributions fiscales, à sa compétence juridique presque exclusivement répressive, ajoute une compétence plus étendue en matière civile.

Dans le pays du droit coutumier elle juge avec plus de sécurité et devient, seule, l'arbitre des intérêts privés des justiciables, au moins dans le domaine du roi.

Les grandes ordonnances que nous allons voir sortir du règne de François 1°' sont préparées et presque à l'état de faits accomplis par les mœurs judiciaires.

Le Prévôt est remplacé dans la pratique de l'administration de la justice par un lieutenant appartenant à la classe des

(1) La seconde note de M, Lottin, à ce sujet, est textuellement copiée de la préface du traité de la coutume d^Orléans, par Joseph* Robert Pothier ; mais il a eu le tort d'attribuer au commencement du xvi^ siècle ce qui n'appartient qu'à sa un.

lésâtes qui, dians les villes universitaires et, eeflamement dans la ville d'Orléans était un.eufant de fa/^^ja mfiter, {i)impi\è de l'esprit de la légalité, puisé dans l'étude du doLibk ijraii.

Déjà il était investi de plusieurs branches de devoirs indiquant que sa fonction sortait des limites étroites où elle avadi été enfermée.

En l'année 1500, René Ragueneau en sa qualité de Prévôli réglemente, par différents statuts: les rapports des ouvrieri pelletiers, avec les maîtres ; ceux des ouvriers, corroyeurs et baudroyeurs^ c'est-à-dire tout^ les parties de cuir se diiôsailt en bandes.

On voit que les maîtrises et jurandes, les corporations de gens de métiers, n'étaient pas constituées déjà, mais que par la force des choses, elles se distinguaient en compagnies, ayant chacaae leur police et leur discipline.

Il faut attribuer cet état de choses, que nous appellerons préalable, aux anciennes conjurations ou ghildeSj ou plus récemment à la Franc-Maçonnerie, toutes composant des associations d'assurances et de secours mutuels, malheureusement trop souvent divisées par la rivalité, les conduisant à l'animosité la plus violente et se traduisant en de fréquents et sanglants combats.

Ces ligues qui faisaient des membres de chacune d'elles, des espèces de frères réuDis par les dangers, les privations et le chômage résultant des longs voyages qui se faisaient toujours à pied, existaient donc de fait, avant de tomber sous la loi des règlements émanés de l'autorité publique.

La rédaction et l'exécution de ces règlements étaient confiées au Prévôt.

Nous avons suffisamment traité de Cette fonction, dans la ville d'Orléans, du vague existant dans ses attributions, nous devons la considérer plus attentivement encore, au moment où elle atteste sa fixité et sa constitution définitive, par son élévation : à titre d'office, au cours de l'année 1493 sous cette qualification de garde de la Prévôté, sous la main du roi.

(Ij rUxûversité.

Déjà, il est vrai, Philippe IV en instituant l'université d'Orléans, en Tannée 1312, avait désigné son Prévôt comme conservateur des privilèges qu'il accordait à ce centre d'enseignement.

Cette attribution lui fut conservée, en concurrence avec le baillage, juridiction plus récente, qui devait dominer et absorber la Prévoté.

Tous ces degrés dans la marche de cette juridiction, font comprendre le désordre qui existait encore dans cette partie de l'administration publique jusqu'aux règnes de Louis XI et de Charles VIII, et même qui suivit tout en s'atténuant sous leurs successeurs, par les compétences arbitraires que le pouvoir royal donnait aux juridictions qu'elles fussent qualifiées : Prévôté ou Bailliage.

Ce qui s'est passé à cet égard, en ce qui touche la Prévôté d'Orléans et le Baillage de Montargis, nous en offre un singulier exemple.

A Tavénement de Louis II d'Orléans, à la dignité de prince apanagiste, la ville voulut donner à son nouveau duc, un témoignage de son affectueux dévouement ; elle s'imposa pour lui offrir un certain don (1), d'ailleurs alors en usage.

Elle crut pouvoir, malgré l'affranchissement de toutes charges publiques dont jouissaient tous les membres du corps universitaire, les comprendre dans la contribution à cet impôt.

Cependant soit avarice, soit jalousie de la conservation de ses privilèges ; le corps universitaire se refusa à participer à cette constitution, malgré l'emploi spécial qu'on devait en faire.

Il se pourvut contre la décision du Conseil municipal, au Conseil du roi.

Cette affaire remontant à l'année 1365, ne reçut aucune solution pendant le règne de Louis XI.

Au moment où son fils Charles VIII lui succéda, cette contestation fut portée au grand Conseil, qui, le 20 février de l'an-

(1) On ne dit pas en quoi il consiptait.

née 1483, nndil on arrti CnronUe à FoppasIiQB 4e 1 mU.

CepeoâÊni le eorps municipal amt cra detnir mesoree eonsenratrfees poor e'asorer dn reMHiiieieat de le part contribothre dn coq» nnivemiaire, dans Finipôt ipi'B aTait décrété.

Ces mesures consistaient en mains mises sor les Ment jirwéi de IUntrersilé.

CeUe-d poarsni¥it la main lerée de ces saisies et» pndmUemodt, préloMlaient à des dommages-intérêts en fépvnÈkm de ces actes contraires à ses privilèges.

Dans la marche (Hdinaire et régulière de la proeédamaiéHie la plus radimentairCy c'eût été devant le Pré¥6t d'Orléans, jostice dn domicile des deux parties en présence qne Taelion eât dû être portée.

Cette action fut attriboée an bailliage de Montargis ; la viDe d'Orléans, dit l'arrêt, étant dn ressort de ce baiDûige.

En cela, le Conseil dn roi suit les errements dn lè^ie de ChariesTU.

La gnerre de Cent ans avait sospendn les conrs de rmûversite, au retour de la paix, Charles YII fot dans la nécessité de reconstituer , pour ainsi dire, cette institution.

Il le fit par une ordonnance de 1457, et il confia le soin de conserver les privilèges qu'il lui renouvelait, non pas seulement comme l'avait fait le roi Philippe-le-Bel et le roi Philippele-Long, au Prévôt d'Orléans, mais il le confie au Bailly de Montargis et au Prévôt d'Orléans, en tant que chacune de ces juridictions puisse être saisie de leur exécution. Quatinus ipsarum quamlihet tangere potest perpetuo et inviolabiliter observari et teneri.

Les dispositions de cette* sentence et celle rendue sous le règne de Charles VII invitent à rechercher la c^use d'une infraction aussi manifeste aux règles les plus simples du droit.

Nous la trouvons dans l'axiome : toute justice émane du roi, dont la conséquence était qu'il pouvait la faire rendre en tel lieu et par telle juridiction que bon lui semblait.

Dans ces cas particuliers, nous pensons que le pouvoir royal en mettant en concurrence pour la conservation des privilèges de l'université, le bailliage de Montargis et la prévôté d'Orléans, a cédé au sentiment de reconnaissance que lui inspirait en ces années 1447 et 1448, la résistance commune aux deux villes, opposée à l'attaque de l'armée anglaise.

D'ailleurs, l'usage de transporter les Justiciables en vertu du brocard qui vient d'être rapporté, était fréquemment observé, on le voit se perpétuer dans le cours de la monarchie, jusqu'à la révolution de 1789, dans l'institution dite Commitimtis et de Garde-Gardienne, sur laquelle nous ne devons pas insister en ce moment , mais que nous retrouverons , sans doute, au cours de ces recherches.

Commerce.

Ce tableau de l'Administration de la justice, dans la période historique que nous parcourons, en ce qui touche les corporations des métiers, alors plus à l'état de fait qu'à l'état d'institutions régulièrement constituées , nous permet de jeter un coup d'œil sur l'état du commerce avec lequel cette classe d'habitants des villes est intimement unie.

Il n'apparaît d'aucun document, que le commerce d'Orléans ait éprouvé un notable changement depuis ses dernières accrues.

On est même autorisé à penser que loin qu'il en ait été ainsi, l'état précaire des anciens temps du commerce de l'eau n'a fait que de devenir plus précaire encore qu'il n'était antérieurement.

Nous avons fait connaître l'existence de la chapelle placée sous le vocable de Notre-Dame-de-Recouvrance; nous l'avons représentée comme un lieu où la piété des fidèles venaient déposer des ex-voto, afin de placer les voyageurs partant par la voie fluviale, soit pour le commerce, soit pour de lointains pèlerinages, sous la protection de la vierge et afin d'obtenir ainsi, de son pouvoir, la recouvrance de ces voyageurs.

Celte expUealicNi da aras de c# mol rteou^ane^ Ta être justifiée par une antre intlitiitioii religieuse dont le Yocabk. rappelle cette inqinétiide iB8i»rêe par les déparU et même p^r les dangers et les sonffiranees aEixi|t»els élaîcnl esposés eeiti qui entrq>renaient ees voyages et, plia partkulièrenieal* ]e§ corn- I merçants. —

An mois d'avril de l'année 1473, la eommananlé des asnrchands fréqnantant les rivièies, hétiwBfnt de lean pi'oprcs deniers la chapelle de Notn-Dame^MorPUii^àÊMm révise des frères prêcheurs, on Jacobins tf Orléans.

Les tonps loin d'être diangés, deroins plnspéidiles, av inqnré aux voyageurs d'implorar la pitié de la viet|$e avoir imploré son secours.

Quelques progrès semMant cepoidant pouvoir4^re < dans l'industrie dès cette qpoque : on parie de réfshliwsfmfnt de fowr à couler le verre ei f émail; on le plare dans une rae dite à cause de cda, la me des Bouteilles, mun qn'dle porte encore. gi

Cette désignation, toutrfois, sanUe devrâr alEûblir le caractère.artistique que les mots eoiitere ée e^dTémaU semblaient autoriser à lui reconnaître.

L'encoaragement au travail était donné à la classe ouTnèref en attendant , ce qui ne devait pas larder , que chaque métier eût son oi^anisation et les garanties de son libre exercice, en conciliant Fintérét de ceux qui avaient des rapports avec elle, tel qu'on entendait alors la liberté du travail et l'économie des familles ; les procureurs des villes recevaient, le 6 mars 1488, du roi Charles YIII. l'autorisation de permettre à toute personne de venir exercer leurs métiers, et d j besoigner, sans aucune condition, dans la nouvelle ville construite par Louis XI.

Mais cette permission, donnée dans l'intérêt d'augmenter la population d'un quartier nouveau et encore peu habité, n'en révèle pas moins l'idée qui va éclore de l'organisation des métiers en corporation.

Le roi excepta de ces gens de métiers conviés ainsi à venir habiter la ville neuve de Saint-Aignan, les professions suivan-

tes : bouchers, boulangers, chirurgiens, apothicaires, orfèvres et serruriers qui, dit-il, seront sujets à des règlements soumis à Tévêque d'Orléans, qui était alors François de Brilhac.

Ceci, nous Tavons dit, se passait en 1488 et en 1806. Louis XII, par une déclaration du 18 décembre, instituait les corps et métiers en maîtrises et jurandes.

Nous signalons ce fait avec empressement, il a été le résultat des progrès de la liberté civile; il nous montre les classes populaires soustraites en grande partie à la loi féodale ; il a semé dans les villes et dans les campagnes Tinépuisable germe de la bourgeoisie ; c'est-à-dire de l'éducation morale et de l'éducation classique, de la science, des lettres et des arts, de la civilisation des peuples.

Monuments.

Nous venons de faire connaître quelques constructions intéressantes qui ont apporté un notable changement à l'aspect extérieur et à la disposition intérieure de la ville ; il est inutile de revenir sur ce qui a été dit à ce sujet, mais nous croyons devoir y ajouter encore quelques détails afin de donner une idée de ce qu'elle était alors, après s'être étendue dans une circonférence de 5,021 mètres.

L'église de Saint- Pierre en sentelée démolie pendant la guerre de Cent ans, ou fort endommagée par les Anglais fut reconstruite en l'année 1504, et en l'année 1511, on acheva le clocher de la magnifique basilique de Sainte-Croix.

Ce clocher avait 54 toises à partir du rez-de-chaussée, sa forme était, dit-on, élégante, sa tige était couverte de plomb argenté et doré, et il était orné de figures sculptées en relief.

Nous avons dit que l'Hôtel-Dieu ou l'infirmerie des chanoines était adossé aux murailles de la première enceinte, entre la porte Parisis et la cathédrale ; les malades arrivés à l'état de convalescence ne pouvaient guère sortir de l'enceinte du monument.

Ils allaient prendre l'air et un peu d'exercice sur la place de

l'Etape, alors planlAe d arbres et, aussi, sur te parcours d'un amnen fossé s'étandant île la potUï Parais à k poriê Sâiiit-Sam- SOOy et qui, comblé, avait pris le unm de Fallet aux buites, ûu la beUeaUée^ eomme la place de TEtape, plantée d'arbres.

Cependant, ces deux places éiaieet fréquentées par les habitants, ou par les marchatids particulièrement l'Etape au lin les malades y étaient généa* et eu launée 1B13» les écheTius établirent pour le seul usage de rinJirmerîe ou Jf^ijon-i>i«»f ^ entre l'église de Saint-Midid, anjonrd'bmlasafic^ de qieelftdfe. la place de l'Étape et le grand dmetîère, nu jardm, c<Mffexl aujourd'hui par les bâtiments et haMtalioi» senaal de magasins à la direction du tiiéâtre et à d'antres usages ^éteadanldr l'abside de cette ^lise à la courte rue allant, em fam de la cathédrale et de la rue de l'Ëvéché, àlabibliotlièqm pobliqoe où elle s'embranche ayec l'andenne me Payée, aigmiidlral, rue GuiUaume'Prausieau.

A cette époque, le grand cimetière est agrandi par Fadjci^^ tion du parcours d'une petite me réunisBant akm la. tmtt de l'fivécbé, ou plutM, le fossé remplacé «njoiurd'lmi par la me de l'Ëvèché, à lame Sl-MartinHle4a-]Bne. ^

C'est à cette réunion qu'est due la parfaite légnlarftè de celle belle enceinte, et des belles galeries qui Tentourent encore aujourd'hui.

ÉVÉ.XEXENTS REJIARQUÀBLES

Nous empruntons à Tun des registres des écoliers de la nation Germanique le récit de la cérémonie funèbre célébrée à Orléans, à roccasion du passage, dans la Tille, du corps d'Anne de Brelagne.

Une grande pompe fut déployée, à laquelle prirent pari le clergé, toutes les autorités, et le corps universitaire.

Pendant tout le jour de rarrivée du cortège qui renait de Blois, où la reine était morte le 6 des vdes de janvier de Tannée lo64. et pendant toute la nuit qui l'a suivie, des messes et des prières ont été dites dans la cathédrale, d'où elle a été, le lendemain, dirigée vers Ifê tombeaux de Saini4>eni8 : AurtHa

magna in pompa funehri fuisse honorificentissimi abuniversitate lotiquesenatu omnique religioneaccephtrumcorpm^ etc.

11 nous a semblé que le silence gardé sur un hommage rendu dans la ville principale de Tapanage d'un roi comme Louis XII, et d'une reine comme Anne de Bretagne, devait être rompu.

Si de cet acte appartenant à l'intérêt public nous descendons à des actes d'un ordre inférieur, nous en rencontrons un assez grand nombre, dont on ne peut s'occuper qu'en considération de ce que, appartenant à cette période historique, ils réfléchissent l'état moral delà population Orléanaise de ces temps.

Nous n'aborderons que l'un d'entr'eux, celui qui a paru, à nos annalistes, d'un si haut intérêt qu'ils lui accordent, une grande place dans leurs œuvres.

Nous serons plus bref, mais il nous semble nécessaire d'en faire une rapide mention, et cela avec d'autant plus de raison qu'Erasme, ce brillant sceptique, le premier, en a conservé le souvenir au livre 1®", chapitre 40, de ses épitres et que Cardan, a textuellement reproduit le long récit d'Erasme.

Symphorien Guyon nous en a donné la traduction.

On raconte donc qu'en l'année 1499, un magicien demeurant en la ville de Meung, petit ville située non loin d'Orléans : oppidulum haud ita procul ab aurelia, sur le point de mourir, chargea sa femme de donner tous ses livres et tous les instruments de son art magique : ut quicquid esset apud se, librorum magicorumy relinquaque ejus sacri arma, à un certain habitant d'Orléans, membre du clergé, ipse sacerdos.

Celui-ci mis en possession de tout l'attirail diabolique, exerça, pendant trois ans, ses maudits et exécrables enchantements, plus triennum nefandum sacrum et quavis idolatria execratius peragitat, en se servant de sa femme et de sa fille encore vierge, fllïa virgine etiam adjutante en ses invocations, charmes, maléûces, et autres pratiques diaboliques.

Cet homme gardait la sainte Eucharistie dans une petite boite de bois de saule, il l'avait achetée d'un prêtre sacrilège. 0 bonté divine, s'écrie Erasme, en faisant ce récit une froide horreur circule dans mon corps : mihi referenti, frigidus horror. membra quatit.

~ ss»

Ces aceracas mnMoil mwmr eoÉ^âlé, par U fille mrge, car il n'y «rmil ^*iiiie flDe râree mynatfinpi rfnMi pana qui put exereer eel office qmô*t id mmaterm obiri riiê poÊfiif à prendre vne èpée, el à 1 agiter eomme m elle e«l ▼oolii transpere^ l'hostie, iUud mrpus sacrum initnimmi mmiUmti nmUiB.

Id on mUedans le détnO ninnlievx: de tontes les \ nstées par les soreierB : envies traeâi par la higneMe qne; tètes à trms faees, parmi lesquelles taient la flgore de la lettre Tarn toni eda sinvi de Pévoeniion d'nn grand nombre de démcms, jnsqfn'à ee qn*eafa« le démon Cunilier de TéTocant répondit à eel a^pel.

Ce démon avait le ponroir de mcmtrer de lidbes trësocs, cl promettait à la personne qui se donnait à fad, de le readre riche, tf erai imgetUmm ikuamrorwm ami ^fex^ «vl eertf numêtralior.

Cependant le magiden fad même n'était pas panrem à nne grande fortune, et fl s*ai plaint 4 son dànon.

Celui-ei de son côté rqMroche à ee magiden, de ne pas accomplir 4ans leur perfe^ion tontes les eérteonies; 3 rsTertît qn*il lui faut Tassistanee d'un homme docte et il l'adresse : au prieur des Jacobins d'Oriéans. alors connus sous le nom de frères prêcheurs, ce religieux étant un homme de science, bachelier en théologie.

Ici, ce nous semble, le récit nous met en présence d'une épigramme lancée contre cet ordre par un ordre rival.

Le prieur des Jacobins recul, en effet, la visite du démon familier du magicien, et à son instigation, il prit connaissance d'un livre particulier que le magicien lui montra, ainsi que de plusieurs autres livres de la même nature, il les lut avec une telle ardeur que, soit qu'il voulut le confondre, soit qu'il se sentit entraîné vers cette science, il obtint de ce dernier qu'il lui découvrit tous ses secrets, et même la possession de la ^nte hostie, dont il se servait pour l'exercice de sa magie.

Cependant, maîitre de tous ses secrets, le prieur s'empressa de dénoncer le magicien à l'official ; celui-ci le fait emprisonner avec sa femme et sa fille.

On pénètre dans la maison, on y trouve la sainte hostie et après de nombreuses solennités expiatoires, après un examen du magicien, par des théologiens et deux jurisconsultes de Paris, examen qui fit découvrir des choses étranges et prodigieuses.

Après que l'on se fut rendu certain que le magicien et sa femme étaient, continuellement, tourmentés par Tesprit malin, noctu miseris modis a cacodœmone vexari.

Après que l'on eut, inutilement, essayé d'obtenir de la fille qu'elle reconnut sa faute et qu'elle en fit pénitence, celle-ci au contraire affirmant que son démon venait, tous les matins, lui apporter des consolations, qui consolando illi omnem adimat animoqice tranquillo esse jubeat.

Enfin après avoir fait mettre en prison la veuve du magicien qui habitait, encore la ville de Meung, tenitur maleflci cujus sujn^a memini vidua, magduni, cette afl'aire semble n'avoir pas eu d'autre suite : les auteurs de qui nous la tenons avouent qu'ils ignorent quelle sentence à été rendue.

Nous avons reproduit ce récit, comme étant le tableau le plus exact de l'état des mœurs et du sentiment religieux, de la science de la théologie et du droit canon à cette époque.

Tout ceci, il faut le remarquer, s'est passé au moment où la barbarie allait céder sa place à la civilisation ; au centre de la monarchie, sous l'épiscopat de François de Brilhac, prélat que les historiens représentent comme issu d'une noble famille, ayant tenu un haut rang dans l'épiscopat. Cette histoire a été recueillie, nous venons de le dire, par deux écrivains qui honorent encore les lettres et la philosophie de la France : Erasmef et Cardan.

Le premier, dont on ne peut lire les œuvres nombreuses et assez admirer la faconde presque comparable à celle de Voltaire, l'activité, l'intelligence, la parfaite limpidité et la douce harmonie.

Le second qui aurait passé pour un homme de génie, s'il ne s'était pas laissé égarer dans une métaphysique tellement matérialiste qu'il en était arrivé à l'horoscope, par les mathématiques, et au naturalisme par les éludes de la médecine alors ù l'état d'empyrismc.

Nous les avons vus tous les deux pteeer Thisloire du maip-. cien de Meung, dans leurs œuvres et ce qui semble plus singulier, nous l'avons fait observer dans plusieurs oeeamons sem blables, Lemaire,La Saussaye etSympborien GuyoQ et M^^seray, Tun magistrat, les deux autres appartenant à la hiérarchie la plus élevée de Tordre ecclésiastique, te dernier, Tun des historiens les plus recommandables de la monarchie fruiçaise, n'hésitent pas à reproduire ces récits, et partieultèrem^it, celui qui vient d'être rapporté, et cela en obéissant à la plus aveugle crédulité.

Pour nous c'est en nous conformant à l'un des devoirs les plus impérieux que nous impose la tâche dont nous poursuivons le laborieux accomplissement, que nous insistons sur les épisodes de ce genre, en négligeant toutefois ceux, et ils sont nombreux, qui tombent au rang des superstitions plus vulgaire encore.