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(Simon.

(Bîeet.

(Daobaje.

l Bonnet (Jean), l Gaboreaa<-PréneaL

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JUSTIFICATIVES

tievuvcimm» ans ttotam».

Nous désirons que la post<^i'àé sache qu il n'a point tenaà nous que nous n'ayons oiiert, dans cet ouvrage, le tableau complet de Tétat des études des notaires des quatre arrondi»semens des Deux-Sèvres. Uincendie des ardiives de ce département ajoutaîl peut-être de ^importance k notre dessein de fiure connahre les dépositaires d'andennes minutes « et de Êtcîlitcr les moyens de trouver les dtres qui assurent l'état des CuiiOles et des propriétés. Les notaires des trois premiers arrondissemens sont entrés dans ces vues. Ils ont pensé que ces i liileaux sen iraient de guides pour les recherches des actes , dont leurs concitoyens pourraient avoir besoin. La Chambre des notaires du quatrième arrondissement est la seule du département, qui ait mis un obstacle insurmontable à nos prières et à Tinvitation réitérée de quelques magistrats. Tous les notaires de cet arrondissement n'ont pourtant pas suivi cet exemple ; plusieurs, sur notre demande, et dans l'espace de trois ou quatre jours, nous ont adressé le tableau des études de leur canton, avantage que, depuis six mois, nous n'avions pu obtenir de la Chambre. Honneur donc et reconnaissance à tous ceux des notaires de ce département , qui, touchés de la position fâcheuse où se trouve la population de cette portion de la France, se sont (ait gloire et se sont même empressés de concourir au service signalé, ^e rendent aux Sènvis leurs honorables confrères l

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5o4 PIÈCES

Page 202.

Ifiortf le 7 août iS08.

KÂPOLÉON, EMPEREim des Français, Roi B'iTALiEf

ET PaOT£CTi.ua D£ LA CoiSFÉDÉRATIOM GERJf Al^lQUE ,

Nous avons èéctHé et décrétons ce qoi soit :