LISTE DES SERGENS DU RÉGIMENT ROYAL DE NYORT
Compagnie du sieur de la Voûte, — Laurens Breillac la Tanière.
Du sieur Louveau. — Jean Juin ; Aaron Drouyneau.
Du sieur MigauU. — Jean Guillier Lavignon, du détachement ; Jacob Mallet Roche-I^mbon, du détachement.
Du sieur Thibault, — Jean Coquiltion la Palme, du détachement ; René Troubé Maison-neuve, du détachement.
Du sieur Brunet, — Philippes Segay ; Nicolas Pinchault la Tonnelle, du détachement ; Simon Reijoteau la Plante, du détachement.
Du sieur Marot, — Jacques Chevillon, decedé, du détachement ; René Bonnault Bellaire, du détachement ; Jean Marchand la Croix, du détachement.
Du sieur Teille, — Isaac Gentil la Tour ; Pierre LiebeH, du détachement.
Du sieur Gaugain, — Pierre Gaultreau de la Pierriere, du détachement ; Jean Granet des Rochers, du détachement.
Du sieur Chargé. — Jean Gaultier de la Rigaudiere, du détachement.
Du sieur Guyot, — Paul Jaupois ; Jean Brillouet» du détachement; Jean Raget la Bergère, du détachement.
Du sieur Augier^ maire, — André Foucault la Roche, du détachement ; Jean Chauvin des Isles, du détachement.
Du sieur Chebrou. — Jean Jaupois la Fleur, du détachement ; Mathurin Passebon la Rivière, du détachement.
Plusieurs familles qui résident encore parmi nous, descendent de ces Niortais qui firent si bravement leur devoir, à cette époque.
Les maires, échevins et leurs descendaots qui vivaient noblement n'étaient pas les seqls exempts des droits de francsfiefs et nouveaux acquêts. Les échevins non-nobles et leurs dascendants jouissaient de ce privilège. Les échevins considérés comme non-nobles étaient ceux qui, lorsque le privilège de noblesse subsistait, n'avaient pas voulu faire la déclaration de vivre noblement et avaient continué leur profession roturière, et ceux qui avaient été faits échevins depuis la suppression des privilèges de noblesse. Les uns et les autres avaient droit aux mêmes exemptions que les échevins nobles, suivant Tarticle 6 de la déclaration de 1634. Bien que les rois aient supprimé parfois les privilèges de noblesse de Téchevinage de Niort, ils n'ont jamais touché aux autres privilèges et libertés qu'ils avaient concédés. La déclaration du roi, datée de mars 1667, portant la suppression des privilèges de noblesse de toutes les communautés de France, ne contient en effet que la révocation du caractère de noblesse et ne touche point aux autres privilèges. Cependant, en 1672, une déclaration du roi concernant le recouvrement des droits de francs-fiefs, ordonna que « les gens d'église, commu- « nantez et autres privilégiez » paieraient deux années de revenus de leurs biens nobles. Cette mesure fiscale était basée sur la pénurie du trésor royal, et portait que ce paiement de francs-fiefs ne causerait, aux privilégiés, aucun préjudice pour l'avenir ; elle devait, au contraire, servir de conQrmation à leur exemption Cette assurance ne donna qu'une très médiocre satisfaction aux membres de l'échevinage, qui se virent contramts de payer deux années des revenus de leurs biens nobles.
Une antre mesure allait apporter de profondes modifications dans le personnel du corps de l'Hôtel-de-ville, en réduisant le nombre des échevins et des officiers. Cet arrêt du conseil d'Etat du roi est du^ 18 juillet 1681. Son importance nous le fait reproduire en entier :
9 Le i-oy estant en son conseil, ayant esté informé que la maison de viUe de Nyort est composée de cent ofGciers ; sçavoir d*un maire, de douze eschevins, de douze autres eschevins appeUez conseillers, et de soixante-quinze pairs ; et que ce grand nombre d'officiers touiiie non-seulement à la charge des autres habitans de la dite ville, au moyen des privilèges et exemptions dont ils jouissent : mais aussi à cause des brigues continuelles qui arrivent dans le dit hôtel de ville. Et Sa Majesté voulant, pour le bien de Mite viUe de Nyort, reduirç
les ofAciers dudit hôtel de ville au nombre qui est absolument nécessaire, et régler en môme temps Imtes choses sur ce sujet, «Un qu'il n'en arrive pas de desordre : Sa Majesté estant en son conseil, a ordonné et ordonne ce qui ensuit.
< Qu'à Tavenir, i commencer du jour et datte de là publication du présent arrest et règlement, il n'y aura en ladite ville de Nyort qu'un maire et six eschevins, et que ledit maire seia élu tous les ans par le maire qui se trouvera en charge, et par les six eschevins qui seront tenus, comme il est, et a de coutume de nommer trois pex'sonnes pour ladite charge de maire, lesquelles trois personnes seront prises de tous les bons habitans de ladite ville, excepté les petits marchands et artisans ; que Tune des trois personnes sera choisie par le sénéchal de Poitou, ou en son absence, par le lieutenant gênerai de la ville, sans que Tun desdits eschevins élisan.s puisse être élu maire, ni même d'un an après être sorti d'eschevinage, ni aue le maire sortant de mairie puisse être élu eschevin qu'après deux ans, et qu'il ne puisse être continué, que pour des causes extraordinaires dont il sera fait mention dans l'acte de l'élection ; laquelle en ce cas devra être faite tout d'une voix, et être approuvée par Sa Majesté.
ce Que les eschevins seront trois ans eschevins, dont tous les ans il en sortira deux de charge, et qu'il en entrera deux autres nouveaux, qui seront élus d'entre tous les bons habitans de la ville ; comme le maire, par le maire, et les six eschevins ; et qu'après être sorti de l'eschevinage, il ne pourra être élu de trois ans eschevin.
(( Que les nouveaux eschevins prendront les dernières places, et monteront successivement aux premières ; et les deux plus anciens sortiront de l'eschevinage pour faire place aux nouveaux, sans que les habitans de ladite ville uiisant profession de la religion prétendue réformée puissent être élus esdites charges de maire et eschevins : mais seulement ceux faisans profession de la religion catholique, apostolique et romaine.
« Que le maire pourra porter Npée, ainsi qu'il est accoutumé, et que les eschevins seront revêtus de robes semblables à celles des juges*consul8, avec cette distinction qu'ils porteront sur l'épaule un roquet d'escarlatte.
a Que les élections et installations seroiit faites aux jours accoutumez, à la réserve de celle qui sera faite le lendemain de la publication du présent arrest.
« Que le procureur de la police, le secrétaire dudit hôtel de ville, receveurs, et autres menus ofQciers demeureront dans leurs offices, tant qu'il sera jugé par le maire et les six eschevins, oui en pourront élire d'autres en leurs places, dans le temps aes élections seulement.
« Que les baux des revenus dudit hôtel de ville, et de tous les ouvrages publics dudit Nyort, seront faits devant le maire et les six eschevins, et qu'ils èeront signés au moins de quatre d'entr'eux, avec le maire.
« Que ladite ville de Nvort sera, pour C6 qui regarde la ^lice, séparée en six quartiers, dont chacun aura soin d'un quartier, et que tous lesditz quailiers seront donnez tous les ans à chaque
eschevin, dans le temps des élections, après qu'elles auront été faites ; lesquelles quartiers seront assignés par le maire aux eschevins, et que lesdits eschevins rapporteront au corps de ville^ une ioif au moins toutes les semaines, les affaires du quartier dont ils auront le soin, dans lesquels ils seront obligez de faire la visite chaque semaine.
c Que le maire aura toujours la police générale sur toute la ville^ comme il a eu jusques icy ; et que lorsqu'il ira faire la visite dans un quartier, il sera accompagne de Teschevin à qui ce quartier sera assigné.
c Que ledit maire rendra son compte trois mois après qu'il sera sorti de charge, au plus tard, pardevant le maire nouveau et les six eschevins.
t Qu'en cas (|ue le maire vienne. à décéder pendant son année de mairie, le premier eschevin en fera les fonctions jusques au lems de l'élection et que pareillement si un eschevin vient à mourir dans Tannée, quclqu'autre eschevin prendra le soin de son quartier, pai' la destination du maire, jusques au tems de l'élection, que l'on élira à toutes les places vacantes par mort, ou autrement, entre les maire et eschevins qui se trouveront en place.
c Que toutes les affaires de la maison de ville passeront par l'avis des maire et six eschevins ; et que s'il arrive quelque affaire publique qui interesse tonte la ville, ils pourront convoquer les hnbitans pour prendre leurs avis : et qu'au surplus il en sera usé comme par te passé.
c Et d'autant que Sa Majesté estime important à son service, et au bien de ladite ville, de choisir pour la première fois les maille et eschevins dudit Nyort, elle a pour cette fin choisi et nommé, sçavoir pour ladite charge de maire le sieur Marsault de la Cailletiere, pr^ sident en l'élection de Nyort ; et pour celle d'eschevins, les sieurs Jean France, doyen des conseillers; Charles Guyot, avocat du roy ; Christophle Augier de la Terraudiere, avocat ; Isaac Marot, procureur du roy ; Pierre Daguin, s^ de Beauregard, et Laurens Ghebrou, comme personnes desquelles Sa Majesté a receu des témoignages de leur probité, et de leur zèle à son service, et ainsi qu'au bien et avantage de ladite ville ; désirant à l'égard dudit sieur Mai*sault de la Cailletiere, pour des considérations importantes à son service, qu'il exerce ladite charge de maire pendant deux ans, et ce sans tirer à conséouence. Veut Sa Majesté que le présent arrest et règlement soit à l avenir gardé ; observé et exécuté en ladite ville de Nyort, selon sa forme et teneur : Enjoint pour cette fin Sa Mi^^s^^ nu gouverneur et ses lieutenans généraux en Poitou ; comme aussi à l'intendant de la justice, police et finances en la dite province, de tenir la main chacun comme il appartiendra, à Texecution du présent arrest. Fait au conseil d'Estat du roy. Sa Migestè y estant, tenu à Versailles le dix-huitième juillet mil six cent quatre-vingt-un. Signé, Le Tellier. » (t. n. — a. t.)
Cet arrêt reçut son commencement d'exécution le 28 septembre suivant. Ce joar là, Joseph Jooslard» conseiller da roi, président et lieutenant-général en la sénéchaussée et siège
royal de Niort, commissaire subdélégiié 4ie M. de Marillac, intendant da Poitou, se rend à THôtel-de^vitle où il avait fait convoquer, à son de trompe et de cloche, le sieur de Saint- Denys, maire, et les échevins et pairs qui composaient le corps de ville. Il donne lecture de Tarrèt, fait prêter arment et procède à rinstallatiou de la nouvelle municipalité. Plusieurs échevins, en prêtant serment, firent la réserve que cet arrêt ne pourrait préjudicier à la noblesse qui leur était acquise, comme ayant été maires ou échevins au temps des privilèges.
Les Niortais se montrèrent satisfaits de cette réforme. Tout en maintenant la commune et ses privilèges, elle réduisait le nombre d^s membres de THôtel-de-ville qui jouissaient d'exemptions pécuniaires très préjudiciables aux classes du peuple, obligées de supporter la plus grande partie des impôts. G^était une charge fort lourde et qui ne devait disparaître qu'en 1789, lorsque fut proclamé le principe si équitable de régalité devant Timpôt.
Les six nouveaux échevins furent chargés de la police de la ville. Voici les qucartiers assignés à chacun d'eux pour y exercer une surveillance :
« Le premier quartier à Monsieur Marot, procureur du roy, consistant en la grande rue Saint-Gel'ais, dépuis la porte jusques au canton de la Grue, le logis de la Grue inclus, la rue Vieille-Rose, la rue de la Juisverie, la rue de Souche, la rue Babinot et tout le fauxbourg S. Gellais, y comprenant tous les dehors de ce côté-là.
« Le second assigné au sieur France, consiste en dix-huit rues qui suivent, sçavoir, dépuis le susdit canton de la Grue jusques aux halles, la moitié des halles du côté de la boucherie jusqu'au Ic^s de THercules inclusivement, la rue du Soleil jusqu*au Puys-Nallier, la rue de la Rochette, la rue St-François, la rue de Ste-Marthe, les Aires et la rue Basse jusques aux Urseiines.
« Le troisième assigné au sieur Chebrou, consistant en la grande rue du Pont, dépuis la Pine-d*Or incluse jusque à la porte du pont, la rue Regratterie, la rue de la Grenouille, la rue Mere-Dieu, et le restant de la rue Basse dépuis les Urseiines, la cour de Magné, la rue de Cresmault, le marché vieux, la rue Chesne, la rue St-André depuis les Urseiines jusques à la grande rue du Pont, et tous les environs de Téglise St-André, la rue des Tanneries, le Baguenard, la haute et la basse Pieriere.
« Le quatrième quartier a été assigné au sieur de la Terraudiere, consistant en la grande rue St-Jean, dépuis les' halles jusques à la
Sorte y compris le Merdusson, la rue du Rabot, la rue Torse, la rue [elaise, la rue Notre-Dame jusques à la Charité, la rue du Meurier et de la Boucherie et tout le fauxbourg St-Jean, y comprenant tous les dehors de ce côté-là.
(( Le cinquième quartier est assigné au sieur Guyot, consistant en
ta rue qui est devant et tout autour de la* place du Château depiis THercuies jusquesi la F!îne-d'Or, la moitié des halles du côte du Château, la rue du Minage, la rue des Fossés jusques à la Chanté, la me de St-Nicolas, la rue de l'Ora^ire, la nie de la Charité jadis Pousse penil, le haut Peliez et le bas Peliez.
« Et le sixième quartier a été assigné au sieur «Daguin, consistant dans tous les faux-bourgs du port et tous les environs de ce côté-là. »
Aiigier, sieor de La Terraudière, trace la descriplion suivante de la vHIe de Niort, à cette époque (1675) :
t La ville de Nyort a cet avantage d'estre la seconde de la province du Poitou, comme la plus grande, la mieux peuplée, et la plus considérable après Poitiers ; autresfois elle estoit fort riche et d'un grand commerce, mais maintenant elle en est fort déchue. Il y avoit autresfois trois paroisses : sçavoir Nostre-Dame , Saint-André et Saint-Gaudant, à presant les trois sont comprises dans les deux premières. L'église de Nôtre-Dame est un des plus beaux édifices du royaume, surtout son clocher n'a gueres de semblables, il y a dans cette paroisse plus de sept mille communians, et plus de quatre à cinq mille dans celle de Saint-André^ sans compter un très grand nombre de religionhaires, et cependant il n'y a pas trois mille feux en ladite ville. Il y a quatre couvens de religieux ; sçavoir Capucins, Cordeliers, Preslres de l'Oratoire et Religieux de la Charité, et cinq couvens de religieuses, sçavoir : Ursulines, Bénédictines, Carmélites, Filles dé Saint-François, et Hospitalières ; il y a aussi un hospital gênerai de pauvres enfermez, fondé par les soins et par la pieté de Monsieur le duc de Navailles, gouverneur de Nyort, en l'année 1664 sous le titre du Saint-Esprit.
c II y a un fort beau siège royal, composé d'un président, lieutenant gênerai civil, lieutenant criminel, lieutenant particulier, assesseur criminel, cinq conseillei's advocat et procureur du roy, avec nombre d'advocats, et de procureurs, de bonne réputation.
< Il y a un corps de ville composé d'un maire, douze eschevins, douze conseillers et soixante-quinze pairs, ou bourgeois, du nombre desquels est le procureur du roy de l'hôtel de ville, et le se retaire ; auquel corps de ville ont esté concédez les privilèges de noblesse et auti'es cy-après inserez ; avantage qu'aucune autre ville de la province n'a eu fors Poitiers ; l'hôtel de ville est un fort bel édifice.
« Il y a aussi une très belle élection, composée de cent trente-cinq paroisses, outre plus de soixante retranchées pour joindre à l'élection de Cognac.
c Nyort a pareillement cet avantage d'avoir une bourse ou jurisdiction de juges consuls des marchands, où sont traitez les causes des marchands de tout le bas Poitou, d'Angoumois, et une partye du Limousin, et celles du ressort de Nyort. L'élection desquels se fait tous les ans, le dimanche avant la feste Saint-^ViDcent, au mois de janvier.
« La situation de cette ville, la rendue si propre et si commode pour le commerce, que nos roys y ont étably trois foires royalles.
où se rendent des marchands de tous les endroits du royaume ; sçavoir la foire de Sainte*Agathe au 5 février, ceHe de Saint-Jean- Porte-Latine au 6 may, et celle de Saint-André au 90 novembre, et les halles où se tiennent les foires, sont les p'us belles, les plus grandes, et les plus commodes du royaume.
« Il y a aussi un chasteau de très grande étendue, dont Monsieur le duc de Navailles est gouverneur aussi bien c[ue de la ville.
« Le terroir de sa situation est gras et fertile, elle est bastie sur la riviei*e de Sayvre, qui porte basteaux jusoues à la mer, et il y a un beau havre dans le fauxbourg appelé le Poi1, qui est un très beau fauxbourg.
« La tradition est qu'autres fois dans le territoii-e où est bâtie la ville de Nyort il y avait deux bour^, Tun situé sur la montagne qui comprend la paroisse de Saint Andi*é, et Tautre sur la coline où est maintenant Téglise et paroisse de Nôtre-Dame ; ces deux bourgs estoient séparez par un marais qui estoit dans Fendroit où sont à présent les halles, lesquelles aussi sont dans un lieu fort bas, et tellement mai*écageux qu'aux grandes pluyes il y souixl de l'eau en quantité, toutes les caves des maisons en estans remplies, mesme Teglise des Cordeliers ; et pour y remédier il n'y a pas long-temps qu'on fut contraint de faire un canal dans ces haltes pour y attirer 1 eau, et de hausser beaucoup Tes^lisedes Cordeliers, ce qui fait voir clairement qu'autres fois ce lieu là estoit un marais.
« Les roys d'Angleterre ont possédé cette ville quand ils estoient ducs de Guienne, et l'Histoire fait mention qu'elle fut prise yar le roy Louis VIII lequel en chassa un gentil-homme Poitevin nommé Savary de Mauleon, qui y commandoit pour les Anglois. Elle fut aussi surprise pendant les ferres civiles de la religion en 1589, et s'est toujours fidèlement maintenue dans l'obeîssance du roy, ayant ce privilège qu'elle ne peut estre alicnnée, ny mise hors de la main du roy de France, son souverain seigneur, que du consentement de ses habitans.
a Guillaume le Breton du livre huitième de sa Pfailippide, loué la ville de Nyort, à cause de l'abondance de ses vins.
« Lotidunumque ferax Cererisj Bacchique Niortum. è
Cette description nous fait connattre Niort en 1675. Elle a surtout le mérite de rapporter celte tradition qui faisait remonter rorigine de (a ville à deux boargs, situés Pun sur le rocher de Saint-André, et Pautre sur la colline de Notre- Dame. Les recherches des historiens modernes ont confirmé Pexactitude de celte tradition.
Le budget des dépenses municipales était très élevé, et la commune se trouvait en déficit. Un arrêt du conseil d'Etat de février 1683, réduit et fixe les dettes de THôtel-de-viUe de Niort. Les biens patrimoniaux et les deniers tfocirois donnaient un revenu annuel d'environ 3,375 livres. Voîd les chiffres du budget des dépenses :
f Gages de sept sergents de la mairie 200 livres ; — pour les habits, manteaux, chapeaux et chaussures fournies chaque année aux sergents, 900 livres ; — pour les ga^es des sieurs Gastaud qui tiennent le collège, 40 liv.; — aux pères Capucins pour le payement du prédicateur de la dominicale, 100 liv.; — pour quatre raines de pat)ier qui se distribuent annuellement aux officiers, 12 liv.; — au greffier et secrétaire du corps de cette dite ville pour les délibérations pendant le cours de 1 année, 50 livres ; — pour les frais des comptes aui doivent estre rendus de six en six ans à la Chambre des comptes, la somme de 80 liv.; ~ pour chacune année, qui demeurera entre les mains du receveur en charge jusaues à ce qu'il y ait six années eschues, qui feront la somme de 480 livres ; — pour les présens de vin qui se font aux gouverneurs et autres personnes de qualité venans en la dite ville, iOO liv.; — pour les chandelles qui se distribuent auv maire et eschevins à la purification, 15 liv. ; — pour les flambeaux que les maire et eschevins usent lorsqu'ils vacquent à la police la nuit et pendant Thyver, 100 liv.; — pour les gages de celui qui entretient le gros horloge étant aubeffroy, et que sonnent les assemblées de ville, 40 liv. ; — pour lès gages de celui qui sonne la retraite à Téglise de Notre-Dame^ 24 liv.; — pour les gages de trois parsonniers jurez qui sont obligés de fournir la ville en tout temps, 60 liv.; — pour les gages des douze tambours servans aux douze compagnies du régiment créé par le roy en la dite ville, 40 liv.; — pour les juste-au-corps qui seront fournis aux dits tambours de SIX en six ans, la somme de 30 livres par chacun an,, qui demeurera entre les mains du receveur qui sera en charge, jusqu'à ce qu'il y ait six années eschues, qui feront la somme de 180 liv.; — pour renti*etien de deux tombereaux qui servent à enlever les boues de la dite ville et la tenir nette, 300 liv.; — pour l'entretien et décoration de Thotel de ville et de l'horloge qui est au dôme du dit hôtel, 120 liv.; — pour les frais de la cérémonie du sacre, tant pour les flambeaux que le maire office que pour les armoiries, 30 liv.; — pour les ffazettes que Ton fait venir de tout temps, 40 liv.; — à larecepte du domaine pour le droit de coustume, 30 liv.; — aux confrères de St-Nicolas de l'éçlise Notre-Dame, 7 livres 10 sols ; — à la cure de Saint- André, 3 liv.; — aux Cordeliers de la dite ville pour le service qu'ils sont obligés de faire pour les maire et eschevins, 10 liv.; — au chapellain de la chapelle de la Cagouette desservie en Téglise de Notre-Dame, 1 liv.; — pour les réparations des ponts, portes, hôtel de ville et entretien des édifices punlics, 150 liv.; — veut Sa Magesté qae la somme d'onze cent quatre-vingt-treize livres dix sols, revenant bon par an cliacun an à la dite communauté, les charges ordinaires et extraordinaires ac(]|uittées, soit employée, pendant six années à commencer du l^^ janvier 1683, par préférence à toute autre destination, au payement des créanciers ainsi qu'il ensuit, sçavoir : au sieur Javanl et consorts estans aux droits de Renée d'Elbene, veuve de Samuel Béchillon, la somme de 2,656 liv. portée en Tobligation du 11 juin 1641 ; à Philippe Pastureau et consorts, bérttiers de Philippe Pastureau, la somme de 249 liv. 18 sols 9 den. deue par obligation du 25 janvier 1644 ; à Jacques Thibault, la somme de 200 liv. à laquelle a été réduite celle de 372 liv. contenue
en Tarresté du compte du 11 septembre 1652 et sentence du 16 décembre 1654, etc.; il y en a quantité d'autres pour différentes sommes. Sa Magesté en a deschar^é et descharge la dite Tille et communaolé de Niort) cautions et coobli^ez, ensemble de toutes les autres debtes et prétentions non comprises au procès verbal du dit s^ de Maritlac et au présent arrêt, sans que pour raison d'icelles les dits habitans en commun et chacun d'eulx en particulier, puissent estre à l'advenir poursuivis, inquiétez et recherchez en quelque sorte et manière que ce. soit à peine de tous dépens, dommages et intérest, etc. Vent Sa Magesté que les ouvrages qu*il conviendra faire pour l^enlretieB des portes, corps de ^rde, mui^illes, pavez, des ponts et places publiques de la dite ville soient adjugées au rabais par devant les maire et eschevins, etc. Fait au conseil du Roi tenu à Versnitles le 6« de février 1683. Signé Berryer, pour le roy. » (a. h. v. -— d. f.)
Le budget de la ville de la fin du xvii? siècle offre un double intérêt. Il contient les dépenses diverses de la corn* mune et, en outre, il fournit de précieux éclaircissements sur une foule d'objets. Nous y voyons figurer la rame de papier au prix de 3 francs ; les gages du directeur du collège, les sommes payées pour les prédications, pour les présent; de vin au gouverneur, même pour les gazetks que Ton Taisait venir. La Gazette de France date de 1631 . Nos aïeux tenaient à être au courant des nouvelles, aussi avaient-ils porté 40 liv. au budget de la commune pour un abonnement à un journal.
Enfin, Tarrêt du conseil d'Etat veille à Tamorti.ssement des dettes de là ville, et consacre le principe des adjudications publiques. Nous pouvons considérer ce document comme une des plus intéressantes pièces de nos archives municipales.
FAITS ET DOCUMENTS DIVERS
 la suite d^une contestation élevée entre Pardaillan et Parabère, lieutenants-généraux du haut et bas Poitou, au sujet des limites respectives de leur territoire, un arrêt du conseil du roi, rendu le 26 avril 1670, décide que ces lieutenances seraient limitée et séparées par les rivières de Thoué et de TAutize jusqu'au pont d'Homme (d'Oulme), et que la ville de Niort serait du Haut-Poitou.
Un examen du trésor de Niort, opéré au commencement du siècle, avait fait constater qu'un grand nombre de chartes et de titres mentionnant les privilèges possédés par la viUe avaient disparu. Depuis cette époque le désordre n'avait fait que s*accroftre, et le 26 août
1673, quand le corps de ville fit procéder à une nouvelle visite^ on s'aperçut que le tré3or des titres n'était plein que de chiffons et de documents de peu de valeur. Les pièces étaient passées entre les mains des anciens maires qui non-seulement ne les rendaient pas, mais même en dissimulaient la possession. Il fut décidé qu'une requête serait présentée à Tintendant, afin de faire condamner les détenteurs et d'obtenir monitoire pour la recherche des pièces, si besoin était. A la suite de cette mesure, le trésor des titres recouvra plusieurs pièces importantes, mais beaucoup ne furent pas restituées et disparurent pour toi:yours.
Un recensement de la population de Niort, fait à cette époque, établit que les réfoimés composaient c la tierce partie de la ville et plus. >
Etat des marchandises et autres choses sujettes aux droits de péage en passant dans la ville, faubourgs et banlieue de Niort, tiré de la pancarte xle la Chambre du Trésor à Paris.
Premièrement, il est dû pour charge de marchandise, 1 livre ; les rouliera étrangers doivent par charrette, passant dans ladite ville, faubourgs ou banlieue, 4 sols : ceux de la ville entrant ou sortant, 2 sols ; pour pain de résine ou gemme, 5 den. ; pour cent de fer, 6 den.; pour cent de cire, 20 deniers ; pour cent de graisse ou suif, 12 den.; pour cent de lattes, 8 den ; pour cent de tuiles, 4 den.; pour minot de sel, i den.; pour charretée de sel, 2 liv.; pour moule de cercles, 2, den. ; pour douelles ou merrain, 2 den.; pour tonneau de futaille neuves, 16 den. ; pour chaque couverte, linceul, nappe, serviette, mouchoir, chaise ou tabouret, par cornière, 4 den.; pour cornière de meuble, de toute nature, 4 den.; pour un lit à plume, 5 sols ; pour meule de moulin, 5 sols ; pour lit moulin, 5 sols; pour balle d'anguilles salées, passant et repassant, 12 den.; pour barrique, 1 sol ; pour barrique d'huile de poissons, 1 sol ; pour barrique de sardines, 9 den.: pour baril de harengs, 6 den.; pour tonneau de vin en gros et eau-de-vie, passant en la banlieue, 2 sols; pour tonneau de blé, sortant de ladite ville, faubourgs ou banlieue, 2 sols ; pour tonneau de pois verts, passant et repassant dans ladite ville ou faubourgs, 2 sols ; pour un cheval ou jument, 2 den.; pour mulet ou mule, 2 den.; pour bœuf, vache, veau, passant dans ladite ville, faubourgs ou banlieue, 2 sols ; pour moutons, demi denier la pièce ; pour pourceau ou cochon, passant dans la banlieue, 2 den.; par peau de bœuf ou vache, apprêtée ou non apprêtée, ou cuir, 4 den.;
r»ur basanes apprêtées, la douzaine, 4 den. ; pour charge de pain, den.; pour charge de paille, 6 den.; pour charge de colle, 10 den.; pour charge de poissons, 6 den. ; pour charge de beurre, 12 den. ; pour charge de toile, 12 den.; pour charge d'amandes ou d'anis verts, 12 den.; pour charge de bonnets de laine, 12 den. ; pour charge de tabac, 12 den. ; pour charge de baleine, 12 den. ; pour charge de laine, 12 den. ; pour charge de draperie, 12 den. ; pour charge de bousilirie et d'oignons, 12 den.; pour charge de sucre ou droguerie, passant à travers la banlieue, 3 sols; pour charge d'archal ou épin-
Sles, 12 den. ; pour charge de prunes mêlées, 12 den. ; pour charge e fruits^ 6 den.; pour charge de moules et autre? marées, 6 den.;
pour charge de poterie de terre, 4 den.; pour charge d'étain, i2 deQ.; pour charge de poêles de cuivre, d'œuvre d*airain, cbaudi-oo ou métal, 12 den.; pour chai-ge de plomb, 4 den*; pour charge de foin ou paille, 2 den.; pour charge de crin de cheval ou autre, passant dans ladite ville ou faubourgs, 22 den. ; pour charse d'orange ou citrons, 12 den.; pour une meule à moudre, j^ercèe^ 2 sols ; pour cdles non percées, 2 sols ; pour bois de Charente et autres bois, 1 solj pour le verrier, il doit donner la plus belle pièce de veire, en lui vei'sant à boire dedans ; pour droit d'entrée des charbonniersy 1 den.; pour les voitures de la ville, elles doivent par charge et par charrette, 2 sols ; messagers qui se chargent des marchandise^ par voitures, doivent par charge 1 sol et par charretée 4 sols. En quoi on ne prétend pas j comprendre les malliers, chargés de lettres et paquets. Toutes autres marchandises sont sujettes aux dcoitsde péage.
A totrtes lesquelles choses, et généralement toutes autres accoutumées être payées, les refusants seront contraints par corps et à trois livres et un denier d'amende, contre eux encourue pour leur refus, et leurs marchandises confisquées au roi ; et, pour cet eflel, avons délivré la présente pancarte, oui contient le règlement des droits des marchandises sujettes aux aroits, péage, passant oq repassant dans la ville, banlieue et faubourgs de Niort.
Fait à Paris, en la Chambre du Trésor, le 2 décembre 1673.
Signé : HERON, greffier en la Chambre du Trésor.
te 10 septemfbre 1675, une contestation de préséance s'élève entre le curé de Notre-Dame et le maire. Le maire fait sortir les prêtres
^ui prennent sa place dans le banc du chœur. Le curé de Notrelame ordonne la suspension des olfices. Il n'y a pas eu de grandes messes quatre dimanches de suite. Les vêpres ont été une fois interrompus. Le curé de Saint- André refuse ae s'occuper de la querelle et d empêcher le maire de prendre place après lui clans le chœur.
Une Lettre de l'intendant du Poitou mande au maire de venir à Poitiers pour transiger. Le maire s'y i*end. Pour transaction on convient que le curé fera fermer le banc de chœur qui sera réservé aux ecclésiasti<}ues, jusqu'à la hauteur du pupitre ; à partir de la grille les premières places seront au corps de ville, qui s'en servira à sa guise, et aura, en outre, le droit à un autre banc de l'autre côté du pilier pour entendre les sermons, (a. h. v.)
Droits et revenus particuliers destinez pour les frais de la mairie, nouriHture et vêtements de cinq sergents gagez, — Premièrement le sol pour livre de tous les baux, qui sont comme dit est, le dixième, le barage, la coutume, le poids, le roy et la poissonnerie, et sui* le bail de la coutume, le mayre a droit de retenir 80 liv. d'une part et 5 liv. d'autre pour le souper des eschevins le jour de la mairie. £t sur le dixième, pour son dédommagement de la moytié jointe aux aydes, le mayre prend 100 liv. et le sol pour livre de l'autre moitié. — Plus les rentiers des fossez devant les cordelliers luy doivent dixhuit livres. -^ Plus pour les habits des cinq gagez, le maire prend
200 liv. sor le bail dti dixième, saivani rassemblée du 27 juin 1672 tenbe par devant le sieur Guyot, iore maire. — Plus le maire a le <faroit de visite sur tout le poisson frais et salle qui se vend à la jpoissonnerie et autres lieux publics. — Plus pour les bouchers de la grande boucherie est deuo, la vigile de Noël, la poictrine entière du meilleur bœuf qui ait été marqué. — Plus à la mairie, les bouchers de la petite boucherie doivent au maire un demy mouton et un quart de veau. — Plus au carnaval le maire fait le bail du bureau des chairs, dont le prix doit estre doresnavant applioué à Thospital général suivant l'assemblée du corps du 30 jum io75. — Plus est deûe la franche commune qui est un droit que ne prennent les gi^ez sur les maisons des paroisses de St-Hilaire-la-Pal(ud et Arsay, et sur plusieurs maisons des bourgs de Mougon, Vouillé, St-Fleurant et Maire, sur quoy ils donnent 30 liv. à la mairesse, lequel droit est appelle la quenouille de la mairesse. — Plus sur la terre de Sihecq, appartenant au chapitre de Menigouste^ est deu la rente au maire pour la nourriture des gagez 32 boisseaux de froment et 32 boisseaux de mesture, suivant plusieurs titres. Le premier est la constitution de la dite rente par le titre du 24 février 1370. » (a. h. v.)
Le droit de chaire. — Un des avantages que procurait la charge demaire, consistait dans le droit de chaire; c'est-à-dire « que le Biaire était préféré à tout autre pour remplir la première diarge de réehevinsi^e qui viendrait à vaquer pendant son exercice. Il passait même avant fes anciens maires.
Aubier de la Terraudière avait fait imprimer, en 1675, le Thrésor des titres de Nyart qui contenait l'inventaire des chartes et des titres concernant la ville, ses immunités et ses privilèges, et la liste des maires qui avaient été ennoblis par leur passage à l'échevinage. Plusieurs des nouveaux nobles^ qui auraient voulu faire remonter leur noblesse aux comtes du Poitou, furent très irrités de l'indiscrétion d'Angier de la Terraudière et^ pour l'en punir, ils cabalèrent pour faire échouer sa réélection à la mairie. Aussi, le 30 mai, Augier ne fut pas continué dans ses fonctions de maire et ne put obtenir la noblesse de cloche dont il se fut très bien contenté. Il fit intercaler dans la délibération une protestation dont voici un exti*ait :
« Aujourd'hui dimanche 30 mai. Jour de l'élection de la maine, par devant nous Ghristophle Augier de la Terraudière, maire et capitaine de la ville de Niort,
« En l'hdtel-de-viUe pour procéder à la dite élection, Pierr«^ Hugueteau, procureur syndic de cette commune se serait levé qui aurait rapporté que Monsgr le duc de la Vieuville, gouverneur de cette province, nous ayant ordonné de lui envoyer six personnes de cette eommunc pour leur expliquer ses intentions pour le service du roi au suiet de la présente élection, en exécution de quoi le dit Huguefeau de l'avis aeplusieurs y serait allé avec René Ghauvegrain, Jean Bidault, Pierre Vasiet, Noél Piet et Jacques Alonneeu et y étant mon dit seigneur le duc leur aurait mis es mains une déclaration du roi rendue au mois de mai 1673, portant rétablissement des privilèges
de noblesse accordés aux maires de la ville d*Angers à la charge de faire quatre années de service de la mairie et leur aurait remontré que nous dit maire ayant fait trois années d'exercice de la dite charge, il serait à propos et qu'il suppliait le corps de nous y continuer pour la quatrième aux fins de donner occasion à un même rétablissement en faveur de cette commune pour lequel le dit seigneur aurait eu la bonté de nous olfrir sa protection et son appui aupiès de S. M. et après avoir par le dit procureur syndic (ait ce rapport serait survenu en l'assemblée M' Taconnet, intendant des affaires de M^ le duc, qui aurait fait la môme remontrance et supplication de la part du dit seigneur et sur ce que au mo^en de la bngue faite par les sieurs Jonslain, Guyot et Marot, échevms et ci-devant maires ayant eu la noblesse nous avons i*emarqué qu'on avait peu de respect pour les recommandations du dit seigneur et que cela pouvait causer du tumulte danis l'assemblée, nous aurions fait avertir le dit seigneur qui nous aurait à l'instant ordonné de l'aller trouver à l'Oratoire, ce que nous aurions fait incontinent^ et lui ayant rapporté l'état des choses 11 aurait eu la bonté de vouloir monter lui-même à THôtel-de-ville où étant il aurait remont lé à l'assemblée l'intérêt qu'elle avait de recevoir la proposition et supplication qu'il faisait en notre faveur tant pour le service du roi et empêcher les effets des divisions causées par la dite brigue que pour Tmlérét particulier de cette commune qui trouvait en cette conjoncture une occasion favorable pour le rétablissement de ses privilèges pour lequel il aurait d'abondant offert ses offices auprès de S. M. et enfin assuré la commune qu'on lui ferait plaisir si l'on suivait celte voie et qu'il y allait du bien du service de S. M. ; sur quoi néanmoins il aurait déclaré ne vouloir point jéhenner la liberté des suffrages, après quoi s'étant retiré et nous maire l'ayant été conduire serions remonté en la salle de l'Hêtel-de-ville, et ayant repris notre séance ordinaire, avons requis l'assemblée de délibérer, sur quoi plusieurs desassistans ont été d'avis de déférer aux remontrances et conseils du dit seigneur, et la majeure partie de n'y avoir aucun égard en sorte qu'ils ont procédé à la dite nomination en la forme qui s'ensuit, etc. •
Voici quel fut le résultat de cette séance :
85 votants donnèrent 55 voix à Pierre Jouslain, écuyer, s** de Marilly, conseiller du roi et lieutenant-général criminel honoraire ; 53 voix à Charles Guyot, écuyer, s' de Lens, avocat du roi ; 63 voix à Isaac Marot, écuyer, s^ de Villepain, procureur du roi ; 33 voix à Me Cliristophle Augier, s^ de la Terraudière, avocat ; 23 voix à Pierre Vaslet l'aîné, et 14 voix à Jacques Fradet, s' de St-Denis. Ainsi les trois candidats à la mairie furent Jouslain, Guyot et Marot. Jouslain fut définitivement nommé et succéda à Augier de la Terraudière, qui dut se résigner à abandonner la mairie.
En 1679, il y a eu grande abondance de vin qu'on eut peine à amasser à cause des pluyes ; le vin n'avait point de force et s^est tourné la plus grande partie. La barrique de vin blanc se donnai! pour quarante sols et celle d'eau-de-vie valait vingt livres.
