‹ Histoire de la ville de Périgueux et de ses institutions municipales jusquChapitre 16 sur 17 · VII. Ordonnance du sénéchal du Périgord et du Quercy, Jean · texte numérisé non relu

VII. Ordonnance du sénéchal du Périgord et du Quercy, Jean

d'Arrablay, réglementant le port des armes dans retendue de la sénéchaussée. Le Mont-de-Domme. 1304 (n. st.), 7 mars 216

VIII. Modifications apportées au traité d'anionde 1240. Périgueux.

1330, 16 novembre 218

IX. Serment prêté par les consuls de Périgueux élus pour l'année 1336-1337, entre les mains de leurs prédécesseurs •

Périgueux. 1336, 18 novembre 223

X. Serment de fidélité des habitants de la Cité de Périgueux, aux maire et consuls nouvellement élus. Périgueux, 1348,

25 novembre 224

XI. Procès- verbal du conseil général tenu dans Tauditoire du

consulat de Périgueux, le 18 novembre 1351, et contenant la reproduction de statuts municipaux des. années 1236 et 1241 . Périgueux. 1351, 18 novembre 226

XII. Subside accordé aux habitants de Périgueux par le roi de

France pour fortifier leur ville. Paris (au Louvre). 1356,

26 octobre 233

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