Voy. plus haut, p

Il faut encore coippter dans les revenus de la ville les droits perçus pour réception dans les métiers, ceux perçus pour réception dans la hanse, le droit de scel, les amendes prononcées par réchevinage, — la plupart étaient perçues au profit de la ville*, — et les revenus du torUieu et du saccage pendant les mois où la ville les percevait*.

Les recettes les plus considérables provenaient des impôts levés sous le nom Rassise ou maletâte. Nous n'avons pas de mention de ces perceptions antérieures à 1270, mais comme elles constituaient le plus clair du revenu de la ville, il y a tout lieu de croire qu'elles sont beaucoup plus anciennes. Deux tarifis d'assise nous sont parvenus, l'un probablement de 1282^, l'autre peu postérieur^ ; aux articles de ces deux tarife sont jointes des dispositions réglant les conditions de la perception. Ces documents nous permettront de déterminer avec quelque précision en quoi consistait cet impôt.

L'assise était d'abord un impôt indirect que payait le vendeur sur les marchandises vendues. Aucun objet susceptible de commerce n'y était soustrait, puisque les tarifs établissent pour les marchandises non tarifées un droit proportionnel au prix de vente, qu'on peut considérer connue la moyenne du droit d'assise : deux deniers pour vingt sous'^. Les tarifs taxent les grains, les boissons , les bestiaux , les bâtes de somme et de trait , le poisson , les huiles, les graisses, les fromages, le beurre, les fruits, les épices, les métaux, les étoffes, les laines, les peaux, les bois, la sel, etc. Les vendeurs, les acheteurs ou les courtiers, devaient faire déclaration de la vente aux échevins. Les portefaix, les déchargeurs, les brouetteurs, les mesureurs, ne pouvaient toucher aux marchandises qui n'avaient pas payé l'assise, sous peine de perdre leur métier, leur bourgeoisie et sous peine d'amende, voire de bannissement. Les hôteliers eux-mêmes étaient punis d'une amende si leurs hôtes apportaient chez eux des marchandises qui n'avaient pas acquitté les droits. La preuve qu'une marchandise avait payé était fournie par un plomb apposé par le garde de V assise.

1. L'art. 33 de l'ordonnaDce de reforme de réchevinage de 1447 indique que les amendes qui auraient dû entrer dans les caisses de la ville étaient perçues au profit des sergents, amans ou échevins.

2. Voyez plus haut, p. 90, et Pièces justificatives, XCVUI, G et GII.