CHAPITRE III

ORGANISATION MUNICIPALE DE LA VILLE ET COMMUNAUTÉ DE PONTIVY SOUS l'aNCIEN REGIME

Les diverses manifestations de l'activité de la population pontivyenne^ aux xvii^ et xviii® siècles^ nous amènent à l'exposition de l'organisation qu'elle se donna, pour satisfaire aux charges que la royauté lui avait imposées.

L'Etat^ en efîet,en concédant, aux villes, le droit de percevoir des deniers d'octroi^ leur avait ainsi accordé le moyen de satisfaire, aux exigences et aux obligations^ auxquelles il les avait astreintes pour son service^ et pour celui de leur Communauté.

Mais de ce jour^ l'administration se compliqua ; jusqu'alors le Général de la paroisse avait seul présidé au gouvernement de la cité; le nombre des affaires augmentant^ il dût résigner à une autre assemblée^ une part de l'administration municipale.

Il garda pour lui, le soin des choses religieuses^ et abandonna^ à la nouvelle Communauté ou Maison de ville^ la charge des affaires civiles et politiques. L'organisation municipale est donc le résultat^ la conséquence de la politique fiscale du gouvernement, aussi comprend-elle trois rouages bien distincts : Une assemblée^ qui délibère sur les moyens d'exécuter les volontés du gouvernement central^ un budget qui permet l'exécution de ces volontés^ enfin^ une réunion de fonctionnaires qui les exécuteront.

Et ainsi, tout naturellement^ se trouve divisée en trois parties, l'histoire de l'organisation municipale.

1^ Histoire de la Communauté ou Maison de cille.

20 Le Budget

3^ Les Fonctionnaires ou agents de la cille.