CHAPITRE V

L'APPLICATION A LA RÉGION LORRAINE DES INSTITUTIONS DE LA RÉVOLUTION, DU CONSULAT ET DE L’EMPIRE 1.

De 1789 à 1804 les institutions politiques, administratives, judiciaires, militaires et financières de la France vont

1. Bibliographie. — Sources : Aux sources, déjà mentionnées {n. 1 des pages 30,70 et 114), ajouter : Délibérations, arrêtés, etc., des administrations municipales : Favier, Catalogue, n°s 1257-1305.— Tribunaux et prisons : [n., ibid., nos 1498-1513. — Emigrés : Dusois (J.), Liste des émigrés, des prêtres déportés et des condamnés pour cause révolutionnaire du département de la Meuse !Mém. Soc. de Bar-le-Duc, 1910). — Gardes citoyennes et gardes nationales : FAvIER, op. cit., n° 1346-1399. — SaxDT (capitaine de), Les soldats de Véxelise en l'an II, 1 vol. in-8e, 1912. — Noëc (G.), Au temps des volontaires (1592). Lettres d'un volontaire de 1792, 1 vol. in-12, 1912. — MarqQuanT, Carnet d'élapes du dragon Marquant, 1 vol. in-12, 1898. — Noëz (J.-N.-A.), Souvenirs militaires d'un ofJicier du premier Empire, 1 vol. in-80, 1895. — Poucer (général baron), Souvenirs de querre, 1 vol, in-12, 1895.

Ouvrages généraux : Aux travaux, déjà mentionnés {n, 1 des pages 30, 50 et114), de Tocquevirre, de Taixe, d'AuLanp, de Sacnac, de PARIsET, ajouter : Pour les volontaires : Depnez (E.), Les volontaires nationaux (1591-1793), 1 vol. in-8°, 1908. — Dumonr (comt. G.), Bataillons de volontaires nationaux (cadres et historiques). Etudes sur l'armée pendant la Révolution. 1'e série, 1791, 1 vol. in-80, 1914.

Pour les finances : Srouru (R.), Les finanres de l'Ancien Régime et de la Révolution, 2 vol. in-80, 1885. — Gomez (Ch.), Histoire financière de l'Assemblée Constituante, 2 vol. in-80, 1896-1897 ; Histoire financière de la Législative et de la Convention, 2 vol. in 80, 1902-1905.

Travaux concernant la région lorraine : Administration : Voir les travaux,-déjà mentionnés, de Prister, de Pourer, de Baumoxr, de Dexis, de Poucer, de Proxxien, de Louis, de Bouvier, de Parrippe, de Guxor, etc. Biographies de hauts dignitaires : Deravar (P.), Un ministre lorrain sous

être modifiées, bouleversées même, à plusieurs reprises. Rompant avec le passé, la Constituante avait remplacé le roi par le peuple, pour la désignation des fonctionnaires de tout ordre, désormais nommés à l'élection; de plus, elle avait assuré aux autorités locales, avec des attributions très étendues, la plus grande indépendance à l'égard du pouvoir central. C'était le triomphe de la décentralisation. Mais, les dangers intérieurs et extérieurs amènent la Convention à replacer les administrations locales sous la surveillance du gouvernement ; elle les subordonne à ses comités ou à ceux de ses

l'Empire. Le grand juge Régnier, duc de Massa (Pays lorr. et pays mess., 1909).

A ES et réquisitionnaires : Pourer (H.), Les volontaires de la Meurthe aux armées de la Révolution (Ann. Est et Nord, t. V, 1909, et tirage à part). — Poncuer (capitaine), Les volontaires de la Meuse et la loi du 3 février 1592 (Mém. Soc. de Bar-le-Duc, [Ve série, t. VI, 1908). — EBerLé (capitaine), Les volontaires nationaux dans les Vosges pendant la Révolution (Révol. Vosges, 190g9-110). — Puiciere (A.), Les bataillons agricoles des Vosges aux lignes de Wissembourg, septembre 1593 (Ibid.). — Muuenr (M.), Notice sur le at bataillon des volontaires des Vosges, 1 broch. in-80, 1910.

Biographies militaires :' NouceT-Faugnrr (J.), La Lorraine militaire, 3 vol. in-80,1852-1853. — Gar De VERXON (J.-L.-C.), Vie du maréchal Gouvion- Saint Cyr, 1 vol. in-8°, 1857. — Boxxaz (général H.), La vie militaire du maréchal Ney, t. Fet 11, a vol. in-80, 1910 et 1911. — Perrour (R.), Le général Drouot (Revue lorraine illustrée, 1914). — Desivour (A.), Le général F'abvier (Ann. Est,t. I, 1[, IV, VE, VIE, XIV, XVIet XVII, 1887, 1888, 1890, 1892, 1893, 1900, 1902 et 1908, et tirage à part).

Gardes nationales : Tounxës .lieut, col.), op. cit. (n 1 de la p. 30). — Ganxier (Ad.), Les gardes nalionales dans les Vosges (Révol. Vosges, 1914-1920 et 1920-1921).

Gardes d'honneur : Bucquorx {lieut.), Les gardes d'honneur du premier Empire, 1 vol. in 80, 1908. — Dépréaux (A.), Les gardes d'honneur d'Alsace el de Lorraine, à vol in-80, 1913.

Finances : Boinix (A.), Un impôt sur le revenu sous la Révolation, la contribution patriotique. dans la province de Lorraine et Barrois, puis dans la Meurthe, 1 vol. in-80, 1909. — Painipee (A.), Les billets de confiance dans les Vosges {Bulletin départemental des Vosges pour la recherche des documents économiques de la Révolution française, 1907-1908). — GarniIER (A.) Emprunt forcé de l'an IV (Révol. Vosges, 1913-1914).

Réquisitions : Benxanoix (lieut. L.), Le département des Vosges et leravilaillement de l'armée du Rhin (Bull. du comité dép. des Vosges, 1907-1908, el Piévol Vosges, 1908-1909).

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membres qui sont envoyés en mission dans les départements, elle installe auprès d'elles des agents nationaux, qui représentent le pouvoir central ; sous le Directoire ces agents se transforment en commissaires du pouvoir exécutif. Avec Bonaparte nous assistons à une véritable restauration du passé; seulement, le premier consul eut l'adresse de la déguiser, en donnant desnoms nouveaux aux institutions qu'il ressuscitait. Tous les membres des assemblées locales, tous les fonctionnaires sont à la nomination directe ou indirecte du gouvernement, qui concentre entre ses mains tous les pouvoirs. Une centralisation plus lourde, plus oppressive encore que celle de l’Ancien Régime, s'établit alors pour le malheur de la France.

Voyons maintenant par quelles phases successives passa l'organisation des services publics de 1789 à 1812.

La Constituante. — La Convention. — Le Directoire. — Le Consulat et l'Empire. — Mouvement de la population.

Nos ancêtres avaient réclamé, dans leurs cahiers de doléances, le maintien des provinces et de leurs franchises, la création ou le rétablissement des États provinciaux, la suppression des intendants et des subdélégués, l'attribution aux États de l'administration des provinces, la substitution de l'élection à la vénalité pour le recrutement des municipalités urbaines.

La Constituante ne donna que partiellement satisfaction à ces vœux. Elle supprima les provinces, et l’on a lieu d'être surpris que ni les députés, ni les habitants de la Lorraine, du Barrois et des Trois- Évéchés, n'aient protesté contre une mesure qui devait si profondément blesser leur patriotisme local. —

Les généralités de Metz et de Nancy furent amalgamées pour former quatre départements, dont l'organisation ne se fit pas

LORRAINE, — T. ll, Q

sans difficultés, sans tâtonnements. Après avoir songé tout d'abord à constituer un département avec le Barrois, à réunir le Verdunois et le pays messin, la Lorraine allemande et la Vôge, on finit par laisser de côté cesprojets. Le département de la Meurthe comprit des morceaux du grand bailliage de Nancy, de la Lorraine allemande, du Toulois, du temporel de l'évêché de Metz ; la Meuse la plus grande partie du Barrois et du Verdunois, le Clermontois, ainsi qu'une partie du Luxembourg français; la Moselle, le pays messin, des fragments importants du temporel de l'évêché de Metz, le reste du Luxembourg français et de la Lorraine allemande ; enfin les Vosges le grand bailliage de Mirecourt, le reste du temporel des évêques de Metz et la partie méridionale du Barrois. Toutefois, la sénéchaussée barroise de Bourmont fut rattachée au département champenois de la Haute-Marne. On doit d'autant plus le regretter que l'ancienne forteresse de La Mothe, qui évoquait de si glorieux souvenirs, s'élevait . jadis sur le territoire de deux des communes annexées à la Haute-Marne.

Ce furent les députés des trois ordres des bailliages lorrains, barrois et évêchois qui reçurent la mission de délimiter les nouveaux départements. Chacun de ces derniers se divisait en districts, chaque district en cantons ; le canton lui-même comprenait un certain nombre de communes. Nos départements avaient 8 oug districts et de 70 à 80 cantons.

Dans la Meurthe Nancy et Lunéville, dans la Meuse Barle-Duc, Saint-Mihiel et Verdun, dans les Vosges Épinal, Mirecourt et Saint-Dié se disputèrent l’honneur d’être le chef-lieu du département. Nancy, Bar et Épinal l'emportèrent sur leurs rivales, qui presque toutes reçurent des compensations. Rien de semblable ne se produisit dans la Moselle, où Metz ne rencontra la concurrence d'aucune des villes du département. Il y eut également des rivalités entre les petites villes qui aspiraient au titre de chef-lieu de district.

Conformément à ce qu'avaient réclamé nos cahiers, le gouvernement n a de représentant ni dans le département,

ni dans le district, n1 dans la commune. Intendant, subdélégué, maire royal disparaissent et ne sont pas remplacés. A la tète du département, du district et de la commune nous trouvons des autorités nommécs ou par les citoyens actifs ou par les électeurs, et jouissant d'attributions très étendues : elles devaient gérer les affaires locales, répartr et percevoir les impôts, procéder à la levée des volontaires, à la vente des biens nationaux.

L’absence complète de représentant du pouvoir central ne laissait pas que d'entrainer des inconvénients pour l'exécution des lois. D'autre part, les membres de nos municipalités rurales n'étaient, le plus souvent, pas préparés à s’acquitter des besognes multiples, et parfois assez délicates, qu'on leur imposait.

Sous la Convention, quelques changements furent apportés au nombre ou à l'étendue des circonscriptions. La principauté de Salm, unie en 1793 à la France, forma un district, qui s’accrut en 1795 du canton de Schirmeck, enlevé au Bas-Rhin. Par contre, ce fut, non à la Moselle, comme il eût été naturel, mais au Bas-Rhin, que la Convention rattacha en 1793 l’ancien comté de Saarwerden, dont elle fit un district, avec Neu-Saarwerden pour chef-lieu. Dans la Moselle Faulquemont remplaça Morhange comme chef-lieu de district, |

Nousavonsdéjà dit! que, par le décret du 4 décembre 1793, la Convention avait organisé le gouvernement révolutionnaire et cherché à rétablir l’action du pouvoir central sur les autorités locales. Lesadministrations départementales, désorganisées en décembre 1703, furent reconstituées au mois d'avril

Dèsle 21 mars 93, la Convention avait créé dans chaque commune un comité de surveillance, appelé aussi comité de sûreté et de salut public, ou comité révolutionnaire. Ces