NAPOLÉON

Par la grâce de Dieu et la volonté nationale, Empereur des Français^

A tous présents et à venir, salut.

Voulant donner à notre bien^aîmée épouse llmpératrice des marques delà hante confiance que nous avons en eUe;

Et attendu que nous sommes dans l'intention d'aller nous mettre à la tête de l'armée ritalie, nous avons résolu de conférer, comme nous conférons par ces présentes, à

notre J»ien-aimée épouse Tlmpérathce le titre de Régente , pour en exercer les fonctions pendant notre absence, en conformité de nos instructions et de nos ordres tels qo» noDB les aurons àdt connaître dana Tordre général du service que nous aurons établi et qui sent transcrit sar le lim d'État.

Entendons qu'il soit donné connaissance à notre onde

le prince Jérôme, aux présidents des grands corps de l'État, aux membres du conseil privé et à nos ministres, desdits ordres et instructions, et qu'en aucun? cas l'Impératice ne puisse s'écarter de leur teneur dans l'exercice des fonctions de Régente.

Voulons (pie l'Impératrice préside en notre nom le conseil pri^ et le conseil des ministres. Toutefois notre înten» tion n'est point que Tlmpéiatrice Régente puisse autoriser par sa signature la promulgation d'aucun sénatus-consulte

ni d'aucune loi de l'État autres que ceux qui sont actuelle* ment pendants devant le Sénat, le Corps Législatif et le conseil d'Ëtat, nous référant à cet égard au contenu des ordres et instrnctions mentionnf's ci-dessus.

Mandons à notre ministre d'État de donner communication des présentes lettres-patentes au Sénat, qui les fera transcrire sur ses registres , et à notre garde des sceaux, ministre de la justicoi de les ûure publier au Bulletin des Uni.

Donné an palais des TnilerieBy le 3 mai 1859.