Notre-Dame de Vauvcrt (arrondissement de Nîmes, Gard

A. Ces p(Mcrinages furent accomplis de point en point, en 1321 (V. ci-dessous, p. 1G2).

5. Nous ne possédons pas la répartition contributive faite entre les différentes villes pour l'année 1316, mais nous la possédons pour l'année 1313 : Bruges y paie i:; centièmes, Gand 13 centièmes, Ypres 10 centièmes, etc.; ces chillres nous permettent d'apprécier la richesse relative des communes flamandes {Exposition des Trois Étals du païs et comté de Flandre, 1711, p. 3 il).

G. Les unes étaient incontestées, savoir Orchics, Mortagnc (arrondissement de Valenciennes) et le Tournésis; les autres étaient en litige, savoir Warneton, le pont d'Kstaires, Bobertmetz, etc., V. J otiS B, n»' 13 et 1-i, et chronique de Gilles li Muisis (Chron. do Flandre, dans la coll. des chroniques belges, t. II, p. 181).

rétablis comme pairs de France, et ne pourront être jugés que comme tels; il ne sera fait aucune enquête sur « chose advenue jusqu'aujourd'hui, et seront à ceux de Flandre sauves vies, membres, franchises, héritages, legs, coutumes et usages »; aucun d'eux ne sera emprisonné ou banni; ils ne fourniront même pas d'otages; <.( toute rancune doit être pardonnée » ;

:2" Les pèlerinages imposés au fils du comte ( Robert de Cassel) pourront être rachetés', ainsi que la moitié des :20 00U livrées de terre dues au roi ;

3'' Les territoires des villes et châtellenies de Lille, de Douai et de Béthune, qui représentent les 10 000 autres livrées de terre dues au roi, seront limités loyalement;

4" Deux procureurs du régent et deux du comte se rendront dans les territoires contestés de Warneton, d'Estamvart, du pont d'Estaires, de Robertmez, de la Carnoie, de la Leue- Saint-Vast, de l'Avoerie-d'Arras, des fiefs de Mande', et n'en partiront qu'après être tombés d'accord. S'il est démonti'é que lesdits lieux ne se rattachent pas aux villes de Lille, de Douai et de Béthune, ils seront remis au comte, ainsi que toutes les levées que les gens du roi y ont faites en temps de paix; si au contraire il est démontré qu'ils en dépendent, le régent les gardera et touchera toutes les « levées » que le comte y a faites en temps de paix ;

o" Les 400000 livres exigées des Flamands à la première paix sont réduites à :200000;

6" Les 600 hommes d'armes que les Flamands doivent fournir au roi pendant une année ne pourront pas être envoyés outre mer^;

7" Les nouvelles fortifications de Bruges, de Gand etd'Ypres seront abattues, mais il pourra être conservé des anciennes défenses ce qui est nécessaire à leur sûreté;

8" Lille, Douai, Béthune contribueront aux charges de la

1. Dans le premier traité, préparé par l'cvèque de St-Malo, les pèlerinages étaient obligatoires (V. J JiCI, n" 24, fol. 0).

2. Warneton, au nord-ouest de Lille; — le pont d'Kstaires (entre Lille et Béthune ; — Uobertnietz, à l'ouest d'Kstaires.

3. Auparavant ils devaient « à lui srrrir (iiirjuel lieu '/x'il en aiiroil afpnre », .\rch. du >ord, série B, 338.

paix, ce qui déchargera d'autant les autres pays de Flandre;

9^ Aussitôt la paix scellée, le comte fera abattre le château de Courtray*, et le régent celui de Cassel;

iO" L'ordonnance de Philippe le Bel relative aux Trenteneuf de Gand est confirmée;

11° et 12° Les Flamands qui ont été du parti du roi ne devront pas contribuer au paiement des 1200000 livres; s'ils sont opprimés, ils pourront s'adresser au roi par simple requête ;

13° Tous ces éclaircissements sont définitifs et valables à perpétuité ;

14" On fera en sorte que le fils du comte de Nevers succède sans trouble ni empêchement à son grand-père le comte de Flandre, si le comte de Nevers mourait avant son père';

15° La paix faite entre le comte de Flandre et le comte de Hainaut sous Philippe le Bel est renouvelée ;

16° Le régent ne poursuivra ni le comte ni les gens de Flandre à propos des jugements temporels ou spirituels rendus contre eux par le pape ou par des prélats; le régent travaillera loyalement à empêcher les poursuites qui pourraient être dirigées contre eux ;

17" Ce qui a été levé au mois d'août (c'est-à-dire pendant la période des hostilités) par les gens du comte, leur demeurera;

18° Tous ceux qui ont aidé le comte de Flandre contre le roi sont contenus dans la paix ; tous les prisonniers seront délivrés de part et d'autre sans rançon; les rançons payées seront restituées, toutes les terres confisquées rendues, tous les bannis rappelés.

Ce traité fut signé le 1'^'' septembre 1316, à Paris, au palais de la Cité, par le conseil du comte de Savoie, de Charles de

1. Et non pas celui de « Tournay », comme le porte par erreur le- texte même des layettes (J 561, n° 2i, fol. 10); la vraie leçon est donnée par les documents des Arch. du Nord et par les layettes mêmes dans les autres copies du traité.

2. En d'autres termes la représentation sera admise (contrairement à ce qui s'était passé en Artois); déjà en ISlii il avait été conclu outre Louis X et Louis de Nevers un traité secret, par lequel, si Louis de Nevers mourait avant son père, son fils devait recueillir l'héritage, à l'exclusion de Hobert de Cassel (Kervyn de Lettenhove, Hist. de Flandre, t. III, p. 70). Il avait été décidé aussi que le tils du comte de NeVcrs épouserait la fille du comte d'Rvreux.

rI';(;ence de phhjppe le long. 59

Valois, de Louis d'Evrcux, de l'évêque de Saint-Malo et de <c plusieurs archevêques, évêques, prélats, barons, princes, comtes, ducs et chevaliers ». Philippe le Long le ratifia aussitôt, envoya un sauf-conduit au comte de Flandre pour venir à Paris jurer la paix',nuinda aux baillis d'Orléans et de Yitryde remettre Robert de Cassel en possession des biens confisqués sur lui pour rébellion', et rendit à Louis de Nevers son comté de Nevers « malgré tous les maux qu'il avait faits au royaume'' » . Par ces légères concessions, qui avaient pour prétexte « le passage d'outre-mer », et que plusieurs conseillers du roi jugeaient exagérées^, Philippe le Long espérait assurer « la paix, la tranquillité et le bon estât » du royaume^, mais Robert n'avait cherché qu'à gagner du temps, afin de se préparer à la lutte, se flattant de trouver un appui dans les ennemis du régent et dans ceux de la comtesse d'Artois. Il profita de la trêve pour approvisionner la Flandre de denrées et de vins, si bien qu'elle en fut bientôt mieux pourvue que la France'' : « Je nen saroie bien parler », dit Geffroi de Paris dans sa chronique rimée, en parlant du traité qu'il connaît vaguement''.

Mes la fin est qu'en voit aler Flamans partout, et marcheandent, Et partout acliatent et vendent.

Je ne sai comment en ira Ne se de ce l'en en rira^.

En même temps, les Rayonnais, alliés des Flamands% assail-