Justice selon le code de ZanoUL

En Pologne, les Juifs, les bourgeois, le clergé et les nobles avaient une loi différente et une justice particulière, tandis que les paysans n en avaient aucune. Le législateur you-

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lait établir les mêmes lois et les mêmes tribunaux pour tous }es états et pour toutes les classes d'habitants. La juridiction devait subir donc quelques changements. La justice de grod serait retirée aux starostes, elle deviendrait royale, de manière que parmi les huit juges présentés par la nation, le roi en choisirait quatre. Chaque palatinat devait avoir une justice terrestre, dont le roi , sur les candidats présentés par les électeurs, nommerait les juges pour cinq ans. L'appel de ces deux justices de première instance serait porté aux tribunaux supérieurs; le procès et l'enquête devaient rester publics. La loi allemande ou teutonique serait conservée aux villes privilégiées ', au reste, il n'y aurait désormais qu'une loi pour tous. Les Juifs seraient soumis à la même juridiction que les chrétiens. L'instigateur, c'est-à-dire, le procureur assisterait le paysan devant le grod. Le clergé, s'il tenait à conserver sa justice ecclésiastique , serait obligé de terminer toutes les questions en litige dans le pays sans recourir ailleurs, ses débats ne devaient être suivis que dans la langue polonaise. (48).

79. Gode de Zamofski désapprouvé par la diète d'André Malachovski, 1780.

A peine ce code fut-il imprimé et rendu public, que les starostes, les palatins, les starostes-généraux, les maréchaux, les hetmans , le nonce du pape et l'influence étrangère tâchèrent de le représenter sous les points de vue les plus défavorables; afin de séduire le bon sens de la noblesse, on fit croire aux uns qu'il portait l'empreinte de l'hérésie, aux

(48) André ZamoYski cherchant les avis des hommes éclairés , avait pour collaborateurs Christophe Szcmbek , évéque de Plolzk ; Joachim Chreptovicz, vice-chancelier de Litvanie; Véngrzccki, Grocholskiel plusieurs autres; Joseph Vybicki tenait la plume et était le plas lotïorleuT. Malgré [es concessions qu'ils faisaient aux préjugés et par re^queLles i[s voulaient captiver le consentement de tous les représentants législateurs, ils doutaient du succès de leur code. « Le naWre a déjà qti il té les bord s ^ \[ Tiiut se livrer aux ora^e^ » répondait ZamoTski en encourageanl ses collaborateurs (Léonard Cbodzko, Pol. illastrée).

autres qu'il ne pouvait manquer de proroquer la rébellion des paysans contre leurs seigneurs; enfin qu'il portait atteinte à la pureté du sang noble et que, par conséquent, ses lois devenaient le tombeau de la liberté. C'est avec de semblables préventions que les nonces, égarés ou soudoyés, se réunirent à la diète de 1780. A peine le code y fùt-il présen té, que des emportements furieux saisirent la chambre. Sokolnicki, nonce de Poznanie, le premier, jeta par terre les trois volumes du code et les foula aux pieds, vociférant contre l'œuvre et Fauteur. D'après l'avis du prince Stanislav Lubomirski, maréchal de la couronne, ainsi que sur la motion de Kamienski, nonce de Volynie, dans les journées du 31 octobre et du 2 novembre, au milieu des cris tumultueux et des récriminations forcenées, qui appelaient André Zamoïski traître à la patrie, l'accusant d'attenter à la liberté et aux privilèges des nobles, on déclara sa législation digne du bâcher: le code projeté fut d'une manière illégale et scandaleuse, sans aucune délibération, dédaigneusement repoussé. Et ce ne fut que par l'intervention d'Antoine Malachovski , maréchal de la diète, et de quelques nonces, qu'on obtint avec peine des ménagements dans le décretqui écartait le code. Il est visible que plusieurs idées énoncées dans ce projet apparurent prématurément au corps législatif, mais elles arrivèrent à temps pour qu'on pût se familiariser d'avance avec elles. Sans vouloir les discuter ni les prendre en considération, on savait cependant ce qu'on rejetait Les dix années subséquentes servirent de délibération mieux réfléchie et firent naître d'autres sentiments lorsque dans la même enceinte, ce corps législatif mettait en avant et prenait en mûre considération les idées puisées dans ce code qu'il avait précédemment scandaleusement désavoué.

SO. On réfléchit.

Si la république, continuellement contrariée dans son ahaissèment, ne pouvait pas arriver tout d'un coup aux améliorations, il n'en est pas moins vrai qu'elle s'était mise sur un pied plus respectable et qu'elle aspirait vivement à un meilleur sort. Depuis l'année 177», toutes les cor-

lis BIÈXSS.

t^Uons et ks moiliieaiioas èégislathes, les affaires inancières^et adminis^thaéives ^fléchlssatent $ovts ia prépondérante mflttençe des minisires russes. L'ambassadeur de iliissie gouvernait la Pologne. Cependant, le boa esprit se {Kropavgeafit généralement, tie^matiifesta da«s mai«itesMiiiérationsi 4*«ine iinattière édalaii'te. Les diètes se tinrent ffitec plus d'ordre : elles examinèrent plus sérieusement la ma^fae et lesoonaptes-rendus des pouvoirs exécutifs; s'ilarrrvait gu'une discussion seimontrai4; plus anii9aée,pltis orageuse, il fi'y avait pas d-exemple qu'on essayât de Varrèter 00 de Tannnler, par le liberum veto; telle était la force de Fapiniorn, et tel était le m^is dans lequel était tombé cet instrument dangereux, tant il était déconsidéré, et réduit à Tétat d'épuisement par les violences précédentes. Le veto prononcé dans toutes les formalités, fut niolé d'abord par les Gzartorysài^ et ensuite par la violence de Fonlnski, qui arrêta son effet avant qu'il fut proféré et empècba isa manifestation définitive. Ainsi cet instrument dangereux de la liberté fut d'aborà nsimstrueusement défiguré et à la fin détruit, comme tant d'autres qui sontenaieiEtt les i«rstitntions de la république qui furent remplacés par des formes différentes, plus régulières, plus conformes à la monarchie modérée du gouvernement -milite. A chaque diète, en s'occupait du préfet d'augmenter l'armée, on s'appliquait à son amélioration, on s'efforçait de maintenir Tordre dans le trésor public. Sous tous les rapports le roi lui-même faisait preuve d'activité , et en effet l'armée et le trésor se virent rétablis sur un pied plus conforme et plus respectable. C'est sous de tels auspices que se passèrent les diètes sus-mentionnées, de 1776, ^778 et 1780.