LIVRE IV. ARRÊT SEDITIEUX DU PARLEMENT DE TOULOUSE

de faim, et l’Assemblée, sourde à ses conseils d’indulgence, adopta le décret proposé (1).

La circulation illimitée des grains rencontra, il faut le dire, la plus vive opposition dans les journaux du parti populaire ; elle paraissait un piège ministériel. « Ah! » s’écriait Marat, « si vous pouviez douter un instant que ce ne soit un redoutable artifice des ennemis de la Révolution, citoyens, ouvrez les yeux et voyez les Broglie, les Custine, les André, les Regnaud, les Dupont, les Duval, les Desmeuniers, les Virieu, les Montlosier, les Maury, les Cazalès, presser ces mesures désastreuses contre les réclamations de vos fidèles représentants (2], » Robespierre était alors dans les bonnes grâces de VAmi du lioi^ car nous voyons ce journal, moitié sérieusement, moitié sur le ton de l’ironie, ’blàmer à son tour l’Assemblée nationale de ne pas s’ètre rendue à son avis, et d’avoir inculpé fortement une municipalité dont le seul crime, en définitive, était d’avoir voulu éviter de faire couler peutêtre des flots de sang '3).

Tandis qu’au sein de l’Assemblée s’agitait de nouveau la question du papier-monnaie et que, pour payer la dette exigible, le Corps législatif, entraîné par l’éloquence de Mirabeau, décrétait une nouvelle émission de huit cents millions d’assignats, })ypothéqnés sur les domaines nationaux, commençaient dans toute la France les opérations électorales pour la nomination des juges destinés à remplacer l’ancienne magistrature à tout jamais détruite. C’était le 6 septembre qu’a- ,'vait été définitivement décrétée la suppression des parlements, cham- 'bres des comptes, juridictions prévôtales, en un mot, de tous les vieux instruments judiciaires du bon plaisir. Mourir de bonne grâce, en s’inclinant devant la volonté nationale , c’eût été dignement comprendre la situation; mais ces corps privilégiés ne surent pas honorer leur chute, et quelques-uns d’entre eux, par de vaines bravades, ajoutèrent aux longs griefs relevés contre eux. Le parlement de Toulouse se montra plus récalcitrant que les autres et répondit au décret de l’Assemblée par une protestation séditieuse.

(1) Moniteur dn 25 septembre 1790.

(2) L’Am/ du Peuple ou le Publiciste Parisien, numéro 242.

(3) VAmi du Iloi, numéro 117,

lirSTOIiŒ DE HOHESPIEURK

Grande fut l’émotion quand, dans la séance du 5 octobre au soir, le président, après avoir fait part d’une note du garde des sceaux sur la manière dont la chambre des vacations des diverses cours de justice avait accueilli le décret supprimant l’ancienne hiérarchie judiciaire , donna lecture de ce manifeste insensé qui ressemblait à un appel à la guerre civile. Les plus importants décrets constitutionnels y étaient insolemment censurés. Echo des rancunes de la noblesse et du clergé, l’arrêté du parlement languedocien traitait d’usurpateurs les représentants de la nation-, les accusait d’avoir violé leur mandaf et la foi jurée à leurs commettants, en changant l’antique constitution. La cour, en termes où perrait l’amer ressentiment de l’intérêt individuel froissé, protestait contre le bouleversement de la monarchie, l’anéantissement des ordres, l’envahissement des propriétés et la suppression . du parlement de Languedoc. A peine le président eut-il terminé sa lecture : a Cet arrêté,» s’écria dédaigneusement Robespierre,» n’est qu’un acte de délire qui ne peut exciter que le mépris. L’Assemblée peut déclarer aux membres de l’ancien paiiernentde Toulouse qu’elle leur permet de continuer à être de mauvais citoyens. Ce corpsse coalise avec le pouvoir exécutif...» Ici, des murmures éclatèrent; Robespierre quitta la tribune après avoir prononcé encore quelques paroles perdues au milieu du bruit, mais sans conclure contre les signataires de la protestation (l). Ce fut un membre du coté droit, M. de Rroglie, qui, trois jours après, vint, au nom des comités de constitution et des rapports, fulminer contre les parlementaires un réquisitoire terrible. « Chef-d'œuvre à la fois d’égarement et de perfidie, cet arrêté sacrilège , » dit-il , « est audessus de toute qualification ; c’est le tocsin de la rébellion sonné par ceux mêmes dont les fonctions augustes et bienfaisantes ne devaient tendre qu’à la paix et à la tranquillité. » Et là ôù l’homme de la Révolution , où Robespierre s’était contenté d’appeler sur d’orgueilleux et d’impuissants coupables le châtiment du mépris, le rapporteur royaliste proposa leur renvoi devant la haute cour nationale, dont, sous huit jours, un projet d’organisation serait présenté par le comité de constitution. « Leur audace vous prescrit votre devoir, » dit-il en terminant. « Que la punition sévère de cet arrêté soit l’éternel monument de la vindicte publique et de la puissance formidable dos lois. »

L'Assemblée, faisant droit à ces conclusions, renvoya les membres de la chambre des* vacations du parlement de Toulouse devant la haute cour nationale sous la prévention de rébellion et de forfaiture. Plus

(1) Voy. le Moniteur «lu 7 octobre 1790.

LIVUE IV. IL EST NOMMÉ PIlÉSIOENT DU TlUBUNAL A VEDSAILLES 3Vï

tard, bien plus lard , l’implacable tribunal révolutionnaire se souviendra, lui aussi, du réquisitoire de M. de Broglie.

Par une singulière coïncidence, le jour même où Robespierre vouait au mépris public l’inqualifiable protestation des magistrats toulousains, le bruit se répandait dans Paris qu’il était appelé lui-même à faire partie delà nouvelle magistrature, et que, en compagnie de deux de ses collègues également renommés pour leur patriotisme. Bouche et Biuuzat, il venait d’être élu juge par les électeurs de Versailles. Le choix de ces trois députés, étrangers au département, étonna beaucoup les Parisiens, paraît-il (1). Mais Robespierre avait laissé les meilleurs souvenirs à tous ceux qui l’avaient connu à Versailles au temps où y siégeait l’Assemblée. Grande était sa réputation dans la ville où il avait commencé de se révéler, et dont les citoyens lui prouvèrent leur attachement en le choisissant pour président du tribunal de leur district. Ce choix ravit l’âme de Camille Desmoulins. « C’est Robespierre, notre cher Robespierre, si pur, si inflexible, » écrivit-il, « le nec plus ultra du patriotisme, qui est nommé à Versailles président du tribunal de district. Il doit des remercîmenls à M. Peltier d’avoir conté dans ses Actes des Apôtres que les Artésiens , sur un faux bruit de son arrivée à Arras, avoient voulu se porter à des excès contre lui. Sur le récit de V Apôtre^ les patriotes de Versailles se sont empressés de le ravir à une ville si peu digne de le posséder (2). »

C’était là en effet un ample dédommagement des injures, des calomnies dont le poursuivaient les écrivains royalistes; aussi fut-il profondément louché de l’honneur que lui avaient fait ses concitoyens de Versailles. Le séjour de cette ville tranquille convenait bien à ses habitudes de recueillement , et il se complut dans l’espérance de s’y retirer, une fois les travaux de l’Assemblée terminés, pour y exercer^ses nouvelles fonctions. « Versailles m’offroit une retraite paisible où j’aurois trouvé tous les avantages qui pouvoient flatter mon goût et ma sensibilité (3), » écrivait-il quelques mois plus tard à la société des Amis de la Constitution de cette ville. Mais la Révolution devait le condamner à être perpétuellement en scène ; nous verrons par suite de quelles circonstances il fut contraint de renoncer à un projet dans la réalisation duquel il avait un moment entrevu le repos et le bonheur.

(1) Révolntions de Paris, numéro (55, p. 682.

(2) Révolutions de France et de Brabant, numéro 44, p. 301.

(3) Lettre à la société des Amis de la Constitution de Versailles. Cette lettre est insérée en entier dans le t. II des Mémoires de la Société des sciences morales de Seino-et-Oisc, 1849. L’original est aux Archives de la ville de Versailles.

HISTOIUE DE ROBESPIERRE

Si en de rares circonstances il fournissait involontairement aux journaux royalistes l’occasion de parler de lui avec éloge, il ne tardait pas à échauffer leur bile et à irriter leurs passions, comme dans cette même séance du 5 octobre , où , d'un ton si méprisant, il avait traité les magistrats de Toulouse. Immédiatement après cet incident, Cliasset avait présenté un rapport sur la vente, la conservation et l’administration des biens nationaux. On avait expressément excepté les chàtaux, maisons, domaines et forêts réservés au roi, et l’article sur ce sujet allait passer dans ces termes, lorsque quelques membres du côté droit demandèrent qu’à ce mot réseï'vés, on ajoutât; d après le choix du roi. La gauche vit dans celte expression une sorte d’atteinte portée à la souveraineté de l’Assemblée, à laquelle, aux termes de la constitution, suivant Robespierre, il appartenait d’assigner au chef de l’Ktat sa demeure et les domaines dont on lui concédait la jouissance. Sur sa motion, l’Assemblée nationale, non contente de repousser par la ques tion préalable la demande des membres du côté droit, décréta qu’après les mots réservés au roi, on ajouterait ceux-ci : en vertu des décrets de V Assemblée, voulant bien marquer ainsi aux yeux du monde qu’elle seule était souveraine, et que de la nation seule désormais le roi tenait toutes ses prérogatives. C’étaient là de bien petites choses ; mais aux yeux du parti royaliste, qui tenait pour le moins autant aux apparences qu’à la réalité môme de la souveraineté, elles avaient une importance extrême, car elles témoignaient d’un grand changement, et qu’au lieu de venir du roi, tout venait du peuple, suprême dispensateur des grâces, des places et des faveurs. De là les colères violentes, les récriminations des journaux de ce parti (1).

A cette époque se discutait une des questions les plus graves, les plus sérieuses qu’ait eu à résoudre l’Assemblée constituante, une question vitale pour un peuple, celle des impôts. Robespierre n’avait encore pris aucune part aux débats, quand l’article 3 du décret relatif à la contribution foncière l’amena à la tribune : il s’agissait de déterminer la valeur des trois journées de travail, du payement de laquelle devait résulter la qualité de citoyen actif. Ici encore il tenta des efforts

(1) Voy. l’-4nij du Roi, nntn«ro 129.

LlVIUi IV. LE TAUX DES TROIS JOURNEES DE TRAVAIL 323

désespérés en faveur de tant de milliers d’hommes frappés d’incapacité politique par le décret du marc d’argent. Les habiles de l’Assemblée essayèrent de couvrir d’un masque d’intérêt pour les classes pauvres l’espèce d’exhérédation dont elles étaient l’objet. D’après le projet du comité , les ouvriers les moins aisés pouvaient devenir citoyens actifs en acquittant volontairement la taxe des trois journées arrêtée par chaque département. D’André trouva cet article contraire au décret constitutionnel, lequel faisait dépendre du payement d’une somme déterminée la qualité de citoyen actif, et il se rallia à une proposition de Rœderer, tendante à exempter de toute espèce d’impôt le salarié ne gagnant que sa subsistance. Cette motion était certainement de nature à être bien accueillie d’une partie des masses; on peut d’ailleurs soutenir, non sans raison, que là où les individus ne participent pas h tous les avantages du pacte social, ils ne doivent pas non plus contribuer aux charges nécessaires à l’entretien de la société. Mais, sous cette proposition insidieuse, Robespierre devinait bien l’intention d’éliminer de la cité proprement dite l’élément populaire. 11 y avait dans l’Assemblée une portion bourgeoise qui, satisfaite d’avoir humilié la noblesse et la royauté, de s’étre emparée de la puissance dont jouissaient autrefois l’une et l’autre, entendait confisquer la Révolution à son profit, jugeant, le reste de la nation trop peu éclairé pour prendre part aux affaires, et ne songeant guère à lui préparer les moyens de sortir de son ignorance et de sa nullité. Cet égoïsme révoltait Robespierre. Tous les membres du corps social, suivant lui , devaient également participer aux prérogatives de la société, et aussi aux charges, chacun dans la mesure de ses moyens. 11 demanda donc la question préalable sur la proposition de Rœderer, et paria avec force, dit le journal Je Point du jour ^ pour démontrer que la qualité de citoyen actif appartenait de droit à tous, que le Corps légistatif ne pouvait frustrer l’indigent de ce droit naturel primordial, et que, dans tous les cas, loin d’augmenter les difficultés pour l’acquérir, il faudrait les diminuer (1). L’Assemblée repoussa la proposition de Rœderer, mais sans faciliter de beaucoup les moyens d’obtenir la qualité de citoyen actif, et elle laissa à chaque département le soin de fixer, sur la proposition des districts, le taux des journées de travail.

Le lendemain (25 octobre), Robespierre reprit la parole pour discuter le plan de haute cour nationale dont il avait demandé la formation quelques jours auparavant, et son discours, quoique animé de l’esprit le plus démocratique, obtint beaucoup de succès dans l’Assem-

(1) Yoy. le Point du jour, numéro 470, et le }foniteur du 24 octobre J790.

HISTOIUE DE KOUESPIERUK

blée. Il commença par déünir très-exactement les crimes de lèse-nation, par établir nettement la différence existant entre ces sortes d’attentals et ceux commis contre les particuliers. Il y avait, selon lui, deux manières d’attenter à la sûreté et à la vie d’une nation, parce que toute nation possédait une existence physique comme collection d’hommes, et une existence morale comme corps politique. Attenter à la liberté du peuple, c’est-à-dire aux lois constitutionnelles qui lui assurent l’exercice et la conservation de ses droits, était, à ses yeux, un véritable parricide analogue à l’immolation d’un citoyen par le fer ou par le feu; car, disait-il, « dès que la liberté est anéantie, le corps politique est dissous ; il n’y a plus ni nation, ni magistrats, ni roi; il ne reste qu’un maître et des esclaves. »

En temps ordinaire, lorsqu’une constitution est affermie sur des bases consacrées par le temps, les simples citoyens, enchaînés par la force publique et la volonté générale, lui paraissaient peu en état de commettre de pareils crimes, les séditions et les conspirations contre les gouvernements étant d’ordinaire réservées aux temps de troubles et de révolutions; mais c’était des hommes revêtus de la puissance publique que , en toute époque , il redoutait des attaques plus ou moins ouvertes contre la liberté du peuple. « S’il existe dans l’État une magistrature qui donne un pouvoir immense, » poursuivait-il, « de grands moyens de force et de séductions, c’est celle-là qui menacera les autres pouvoirs et la liberté publique ; c’est contre elle que le législateur doit prendre les plus grandes précautions; c’est contre elle principalement que le tribunal de lèse-nation doit être établi. » De là, la nécessité d’apporter à sa formation l’attention la plus scrupuleuse. Si en temps de révolution, quand une nation a secoué le joug du despotisme , un tel tribunal peut être utile pour préserver contre les complots des factions la constitution naissante, c’est à la condition d’être composé de citoyens attachés aux nouveaux principes et à la cause populaire ; autrement, si l’aristocratie s’en empare , si elle parvient à le former d’hommes corrompus d’avance ou susceptibles de l’être, il devient le plus terrible fléau de la liberté. Il pouvait d’ailleurs le devenir également en temps ordinaire, parce qu’il était de sa nature d’être sans cesse en butte aux séductions du pouvoir, dont il était destiné à réprimer et à punir les usurpations ; c’est pourquoi Robespierre aurait voulu que les conspirateurs n’eussent d’autres surveillants et d’autres juges que les représentants mêmes de la nation, auxquels se rallierait naturellement le peuple dans toutes les circonstances où la liberté courrait quelque péril; mais puisque l’Assemblée nationale en avait décidé autrement, et que la haute cour était en quelque sorte