I.IVI'.K 111. I.A r.ONTUlP.lTlON l'ATlUOTlULI
Il est bon aussi de faire remarquer avec quelle légèreté les ministres gaspillaient la fortune de la France, déjà si obérée. Malgré les décrets de l'Assemblée, ils avaient payé aux princes de Condé et de Lambesc, passés à l'étranger, leurs traitements des six derniers mois de 1789. Des gouverneurs sans gouvernement, des titulaires de charges n'existant que sur le papier avaient aussi touché des appointements auxquels ils n'avaient aucun droit. Un membre de l'Assemblée, le duc du Chàtelet, était du nombre ; il s'excusa lestement en disant qu'il ignorait le fait, n'ayant pas l'habitude de s'informer des payements touchés par son homme d'affaires. Ces abus, vivement dénoncés par l'austère Camus, jetaient dans l'opinion publique des impressions peu favorables à l'administration des finances. On se demandait avec indignation si l'heure était bien choisie de faire largesse des trésors du pays et surtout de les prodiguer aux ennemis de la Révolution, quand, à bout de ressources, on était forcé de s'adresser au patriotisme des citoyens pour avoir de l'argent. Et combien l'irritation irait croissant, à l'apparition du fameux livre rouge arraché, c'est le mot, à Xecker par le comité des finances !
Robespierre avait donc bien raison, en combattant le projet de décret, de signaler toutes les manœuvres qui avaient contribué à arrêter l'essor du patriotisme. Après un discours d'une très-longue étendue, et dont malheureusement il est resté peu de traces, il concluait en conseillant à ses collègues d'agir principalement par la persuasion. a Faites cesser les inquiétudes, le patriotisme reprendra toute son énergie, et l'on viendra en foule offrir une contribution qu'on croira alors ne pouvoir jamais être inutile à la liberté (1). » Chose assez singulière, on entendit des membres du côté droit soutenir un décret qui transformait véritablement en impôt forcé une contribution purement volontaire dans le principe. « La longue éloquence de M. de Robespierre, » s'écria l'un d'eux, « ne m'a pasdu tout converti.» Assurément ils ne s'inspiraient pas de l'amour de la Révolution. Voulaient-ils lui susciter des adversaires dans les classes laborieuses en faisant peser de nouvelles charges sur une masse de citoyens peu aisés? Cela pouvait bien être ; et peut-être Robespierre, avec sa sagacité pénétrante, avait-il deviné leurs intentions. Mais, malgré ses observations, l'Assemblée adopta le projet de décret, légèrement modifié cependant, et tout citoyen actif dut à l'avenir, en se présentant aux assemblées primaires, justifier de sa déclaration relativement à la contribution patriotique.
(1) Ce discours a été résumé en qiiinze lignes par le Moniteur. Yoy. le miméro du 27 mars 1790; voyez aussi le Courrier de Provence, numéro 123.
214 HISTOIKF. DK ROBESF'IERRE
Infatigable se montrait Robespierre dans ces luttes chaque jour renouvelées. Puisant sa force et son énergie dans sa conscience pure et sa passion pour le bien public, encouragé par l'assentiment populaire, il ne se laissait pas rebuter par l'insuccès de quelques-unes de ses motions, dont l'adoption d'ailleurs eût souvent honoré l'Assemblée; le lendemain d'un échec, on le voyait reparaître à la tribune, plus ardent, plus convaincu. Ce fut précisément ce qui arriva le 29 mars
L'Assemblée constituante, après avoir décrété l'établissement des municipalités dans tout le royaume, avait laissé au pouvoir exécutif le droit d'instituer des commissaires chargés de veiller à l'organisation de ces municipalités. Mais cette mesure fut en général assez mal accueillie. La dignité du citoyen, la liberté publique étaient alors sauvegardées avec un soin jaloux. Beaucoup de municipalités, bien différentes en cela de celles de notre temps, redoutaient l'immixtion de ces commissaires dans les élections, craignant qu'ils n'usassent de leur autorité pour entraver la liberté des suffrages et influencer les électem's. Les agents du gouvernement, on s'en doutait bien, étaient porteurs d'instructions secrètes. La municipalité de Troyes prit l'initiative de la résistance : elle refusa net d'admettre aucun commissaire du pouvoir exécutif dans les réunions électorales où l'on procédait à la nomination des assemblées de district et de département, et invita, par une circulaire, toutes les municipalités du royaume à suivre son exemple. Ces faits furent dénoncés dans la séance du 29 mars par Le Chapelier, rapporteur du comité de constitution. Suivant lui, les citoyens delà ville de Troyes avaient conçu de fausses alarmes en s'exagérant les instructions données aux commissaires royaux. Cependant, afin de donner satisfaction aux municipalités, il proposait à l'Assemblée de décréter que les pouvoirs de ces commissaires cesseraient aussitôt les élections terminées, et que toutes les contestations électorales seraient jugées, non par eux , mais par l'Assemblée nationale ellemême.
Était-ce une satisfaction suffisante? Robespierre ne le crut pas. « Il parla fort éloquemment en faveur des municipalités plaignantes, » dit
LIVltK 11. — LES COMMISSAIIIKS UOYALX ET LKS MLMCII'AI.ITKS 215
Mirabeau dans son journal (1). La nomination de ces commissaires, et surtout la nature et l'objet des instructions dont le pouvoir exécutif n'avait pas- manqué de les munir, devaient être, à son avis, infailliblement funestes à la patrie et à la liberté. Quelques murmures s'étant élevés des bancs de la droite, il reprit en ces termes : « Je ne me suis point dissimulé que mon opinion sur cet objet éprouverait de la défaveur ; mais je me suis peu arrêté à cette considération ; j'ai seulement consulté mon patriotisme, et je me suis dit : ceux qui voudront être libres auront les mêmes intérêts que moi et s'uniront à moi pour l'intérêt de tous. Lorsqu'on voit se préparer une grande et belle révolution qu'on n'aime pas, on ne néglige rien pour en suspendre la marche, pour en éteindre les effets. Telle sera constamment la conduite de ceux qui, de mauvaise foi ou par erreur, tiennent encore à cet odieux et ancien ordre de choses que vous avez si justement aboli. »
De l'organisation des municipalités dépendaient, on peut le dire, le triomphe des principes proclamés par l'Assemblée nationale et la solidité de son ouvrage. Si l'on parvenait à y introduire des hommes adroits et perfides, des adversaires déclarés des institutions nouvelles, c'en était fait de la constitution. Il était donc nécessaire d'empêcher par tous les moyens possibles le pouvoir exécutif de peser sur les élections. Ici l'orateur, appelant l'attention de l'Assemblée sur quelques-uns des commissaires choisis par les ministres, et dont les noms « ne réveillaient rien moins que des idées de patriotisme », dépeignait vivement les dangers de l'influence de ces agents sur les élections, et engageait ses collègues à ne pas regarder comme des chimères les dénonciations dont on les entretenait. Et, poursuivait-il, quels sont les hommes à qui vous avez confié le choix des commissaires? « Des ministres qui ne vous ont jamais adressé de lettres et de mémoires qui ne fussent insultants pour le peuple... » Les murmures ayant redoublé : « Oui, » continuait-il impassible, « je ne sais ce qui doit m'étonner le plus, ou de l'audace continuelle des ministres ou de votre longue patience à la souffrir. » Alors, élevant la voix pour dominer quelques cris qui demandaient son rappel à l'ordre, il prouva combien était illusoire le remède proposé par son collègue Le Chapelier, lequel consistait à assigner pour terme au pouvoir des commissaires la clôture du dernier procès-verbal de l'élection des assemblées de district et de département, puisque le péril était précisément dans l'influence pernicieuse de ces commissaires sur les élections. En conséquence il réclamait de l'Assemblée, comme unique moyen de conjurer le danger, la
(1) Courrier de Provence, numéro 124, t. VU, p. 203.
216 IllSTOIliK DE l'.OBKSl'lEr.l'.E
révocation, par un décret formel, des pouvoirs conférés parle gouvernement à ses commissaires (1).
Son systèuie ne prévalut pas. Cependant l'Assemblée, comme assaillie par un remords, et dans l'espoir d'enchaîner la conscience des commissaires royaux, les astreignit à prêter, avant de commencer leurs fonctions, le serment civique entre les mains des officiers municipaux du lieu où se tiendraient les assemblées de département. C'était, il faut l'avouer, une précaution bien peu efficace. Nous qui, par expérience, savons le rôle que jouent dans les élections les agents du pouvoir exécutif, le zèle et l'activité qu'ils y déploient, le poids énorme dont, par la force des choses, ils pèsent sur les masses électorales, dans les campagnes surtout, nous comprenons les appréhensions manifestées par Robespierre, et nous ne saurions trop admirer sa prévoyance et sa perspicacité. Ce qu'il demandait, en définitive, c'est ce que demandent et ne cesseront de demander tous les hommes sincèrement libéraux, la neutralité du gouvernement, quel qu'il soit, dans ces questions électorales où le peuple, appelé à décider du choix de ses représentants, doit avoir sa seule conscience pour guide.
Tandis qu'au sein de l'Assemblée nationale certains membres du côté droit se déchaînaient contre Robespierre presque chaque fois qu'il paraissait à la tribune, au dehors les ultra-royalistes donnaient libre cours à leur rage et à leur fiel contre lui dans des pamphlets et des journaux d'un cynisme auprès duquel il est permis de trouver pâles les colères du Père Duchesne, et, comme des bêtes venimeuses, y répandaient leur bave à plaisir. Tout ce que la calomnie peut imaginer de plus vil, de plus odieux, de plus inepte, de plus trivial s'étalait dans ces sortes de productions, pour la plus grande joie de quelques aristocrates, se pâmant d'aise à la lecture de ces diatribes et s'imaginant qu'on allait tuer par le ridicule des hommes investis de la confiance du peuple, et qui portaient en eux les destinées de la Révolution.
(1) Voy. leMnniteur du 30 mars 1790 ; li- Courrier de Prorence, ulii supi-à. Co discours, publié en entier par le journal Ir Hérault vatinnal^ a été imprimé à part; Discours sur l'organisation des municipalités. Paris, 1790, in-8".
■^ I.IVIIK III. l.i;S ACTKS DES Ar-OTIIES 21T
De toutes ces productions la plus justement célèbre c'étaient les Actes des Apôtres, dont ]es principaux rédacteurs, Pelletier, Rivarol, Champcenetz, JourgniacSaint-Meard, etc., gens d'esprit d'ailleurs, auraient pu mieux employer leurs talents. « Le cadre de leur ouvrage est heureux, » écrivait Camille Desmoulins; « il est fâcheux qi fil soit rempli par de mauvais citoyens qui s'efforcent de jeter du ridicule sur nos législateurs et de souiller les noms les plus chers à la patrie. Mais on n'a jamais exigé de marchands de chansons qu'ils eussent des principes et des sentiments d'iionnenr (1)... » Presque pas de numéro où il ne soit question de Robespierre et de Mirabeau en des termes dont la licence dépasse toute limite. Prose, vers, tout est mis en oeuvre. Si Mirabeau est la lumière de la Provence, Robespierre est la chandelle d'Arras. Tout cela assaisonné des plaisanteries les plus indécentes (2). Tantôt nos auteurs imaginent une correspondance burlesque entre Maximilien et Suzanne Faber, a couturière à Arras, au marché au poisson (3) ; » tantôt ils le présentent comme un neveu de Damiens (/i). Ce rapprochement entre le plus ardent défenseur de la cause populaire et ce maniaque qui expia par un si horrible supplice le crime d'avoir égratigné d'un coup de canif le royal amant de Jeanne Vaubernier, comtesse du Barry, devait en effet paraître piquant aux dévots lecteurs de l'attique et dévot journal.
A ce système de calomnie et de diffamation Robespierre se conten-
(1) Rérohilions de France et de Brabant, numéro 8, p. 370.
(2) Bourreau, Bai'uave on choisira, Eobespieri'e valet sera, Villette au c. les poussera.
(Xuméro 209.) Il est des citations que nous n'oserions noiis permettre. Yeut-on maintenant avoir un échantillon de la douceur de ces journalistes modérés? Voici ce qu'on lit dans le numéro 85 : « Avis très-important distribué sur le pont Saint-Michel et sur le pont Royal: Quelle gloire n'acquerrions-nous pas, quand enfin, au Lout du compte, nous n'aurions que le seul avantage de rendre la liberté à notre bon roi.... Il faudroit ensuite chasser tous les démagogues; livrer un Charles Lametli, un Barnave, un Duport, \\n Robespierre, un évêque d'Autun, un ?»Iirabeau (l'aîné), un Chapelier, un du Bois de Crancé, qui insviltent toute l'armée, pour en faire la justice la plus sévère, et se repaître du spectacle de les voir tous subir le même sort que nous faisions subir aux crapeaiix {sic) dans la campagne, en les accrochant ai; bout d'une perche sur les ruines de la BastiUe, pour les faire mourir à petit feu. Yoilà, messieurs, ce qu'il seroit pour nous glorieux de faire, etc » Quand plus tard nous aurons à signaler les dévergondages de démagogie du thermidorien Guffroy, dans sou Frank en vedette, on devra se rappeler où il a cherché ses modèles.
(3) Actes des Apôtres, numéros 94, 100, 131, etc.
(4) Ibid., numéros 165, 182. Comme toutes les calomnies, celle-ci a trouvé des gens fort crédules. Là-dessus un honorable magistrat de nos jours, dont nous avons la lettre entre les mains, a imaginé que cette parenté avait dû donner à Ilobespierro l'idée de son mémoire sur les peines infamantes.
218 HISTOIRK DK ROBESPIERRE
tait de répondre par le plus absolu mépris. Maintes fois l'Assemblée nationale retentit des plaintes de quelques hauts personnages atteints par la plume des écrivains démocrates, jamais une plainte ne sortit de sa bouche, soit qu'il se jugeât trop au-dessus des attaques dont il était l'objet, soit qu'il respectât la liberté de la presse jusque dans sa licence la plus effrénée. Lui aussi, dès cette époque, disposait d'un recueil périodique où il eût pu rendre coup pour coup, car, aussi bien sinon mieux que ses détracteurs, il savait manier l'arme de Tironie. Mais ce journal, dans lequel sa part de collaboration serait d'ailleurs assez difficile à établir, s'occupait de choses trop sérieuses pour prêter la moindre attention aux élucubrations plus ou mohis désintéressées de quelques pamphlétaires (1). Plus tard quand on s'attaquera à sa vie politique, il se défendra publiquement, et il aura raison, quoi qu'en pensent quelques écrivains qui, trouvant très-naturel que la calomnie se soit acharnée contre lui, ne comprennent pas qu'il ait répondu avec une insistance bien légitime pourtant ; mais présentement, à l'aurore de la Révolution, c'eut été une iniquité à ses yeux que d'entretenir le public de misérables personnalités, en des circonstances si graves, lorsque tant de questions d'un intérêt suprême étaient à l'ordre du jour, quand il s'agissait de la régénération d'un peuple. On l'entendit alors souvent accuser les ennemis du bien public, jamais ses ennemis particuliers. Ses pensées planaient dans des sphères plus élevées, audessus des coteries mesquines et des rancunes individuelles.
Cependant, au milieu même des pamphlets les plus haineux, éclataient, çà et là, comme un hommage involontairement rendu aux vérités éternelles, certains éloges dont le caractère ironique n'atténuait ni la portée ni la vérité. « Quelle divinité dirigera mon esprit dans le récit des faits dont j'ai promis de vous instruire? » lisons-nous dans un libelle du tem.ps. « Sera-ce toi, divine philosophie, dont les augustes principes découlent tous les jours de la bouche de Robertspierre comme autrefois le miel des lèvres amoureuses d'Anacréon(2)?»
(1) L'Union ou Journal de la liberté. Il n'en a pana que 69 numéros en français et en anglais. Les Actes des Apôtres, en belle humeur de calomnie, prétendaient que les gazetiers anglais avaient prié M. Bobespierre d'accepter dix mille livres sterling pour rendre son journal absolument français (numéro 5). Telle est à peu près la force des plaisautei'ies des Actes des Apôtres.
D'ime lettre écrite de Londres à Robespien-e, dans le courant du mois de novembre 1790 par P. de Cugnièi-es, lettre que nous avons sous les yeux et dans laquelle il est longuement question du mauvais effet produit par les menées contre-révolutionnaires de la cour, il semble résulter que ce P. Cugnières aurait été le correspondant de Pobespierre, en Angleterre, sansdoute pour ce journal rr»(0)i, qui u'eutqu'uue existence éphémère.
(2) Grand Combat national. Taris, 1790, in-8°, p. 7.
l.lVili-: III. IL EST KI.U l'IlKSlDKNT DKS JACdlilNS ' -219
Il n'était pas jusqu'aux Actes des Apôtres qui ne fournissent euxmêmes leur contingent de louanges, et ils pouvaient, en parlant de leur feuille, prêter cette phrase à leur Suzanne Forber écrivant à Robespierre : « Par parenthèse ce dernier journal est pourtant forcé de faire ton éloge, tout en plaisantant (1). »
Cet aciiarnement déployé contre lui par les journalistes du droit divin a d'ailleurs son utilité historique. Il démontre admirablement l'importance énorme dont il jouissait dès cette époque et quelle place il occcupait dans l'opinion, même à coté de Mirabeau, qu'il écrasait déjà de sa popularité. Les journalistes gagés de l'ancien régime ne se fussent pas autant attaqués à lui s'ils n'avaient pas eu la conscience de sa valeur et senti que cet homme était une des forces vives de la Révolution.
Si dans l'Assemblée nationale Robespierre avait pour ennemis déclarés tous les députés du côté droit, il comptait en revanche au nombre de ses sincères admirateurs la plupart des membres de la société des Amis de la Constitution, où son influence égale, au mois de mars 1790, si elle ne leur est pas supérieure, celle de Barnave, de Duport et des Lameth. Il y est au premier rang, ce que ne manquent pas de signaler les auteurs des Actes des Apôtres, et l'aveu de pareils adversaires est trop précieux pour n'être pas relevé (2).
Immense allait être la puissance d'opinion que cette société des Jacobins était appelée à exercer sur le pays. Comme dans toutes les grandes réunions d'hommes, il y avait là des gens sensés et des énergumènes, des sages et des fous, des patriotes d'un désintéressement antique et des singes de patriotisme (en bien petit nombre) qui cherchaient dans la Révolution un moyen de fortune ; mais l'exception n'est pas la règle, mais, on ne saurait le nier sans injustice, cette société fut le foyer ardent qui échauffa la France entière du feu de son
(1) Actes des Apôtres, numéro 100, p. 9.
(2) Actes des Apôtres, numéro 41. «Je vais donc essayer.... de jeter enfin dans vos âmes quelques étincelles de ce vaste et brûlant foyer de patriotisme que les Pétliion, les RobespieiTe et les Mirabeau entretiennent de leurs mains immaculées dans les obscurs dortoirs des Jacobins.... »
•220 HIS'IOIHE DE UOBESPIKRRE
patriotisme, et elle devint une des plus puissantes machines de guerre que la République française ait eu à opposer à l'Europe coalisée contre elle. Pendant un moment elle fut comme le génie inspirateur de nos victoires et de notre grandeur, et quand vinrent les revers, elle n'existait plus pour soulever de son souffle brûlant les populations électrisées et les jeter en masse contre l'ennemi.
Si à l'heure où nous sommes, en mars 1790, il n'y avait pas encore dans la société des Jacobins cette exubérance de force, cette exaltation que nous lui verrons plus tard, c'est que la situation ne le commandait pas alors. La nature des choses suffira à l'amener à un état violent, sans qu'elle se transforme beaucoup quant a la composition de ses membres. Elle fera bien quelques recrues dans les rangs populaires, mais l'élément principal restera essentiellement bourgeois. Ce seront en partie les mêmes hommes, les circonstances seules auront changé et la pousseront en avant. Ceux qu'effrayent déjà les paroles hardies qui sortent de la bouche de Robespierre, les tendances républicaines qu'il émet, non dans les mots, mais ce qui vaut mieux, dans les idées, n'attendront pas le choc des événements pour déserter ; dès le mois d'avril la scission s'opère. Toute la fraction aristocratique quitta à grand bruit la vieille salle des Jacobins pour aller s'installer au Palais-Royal dans un somptueux appartement, espérant y établir une société rivale en importance. Réduits à eux-mêmes, les schismatiques eurent bientôt la preuve de leur faiblesse et de leur nullité. Ils comptaient cependant au milieu d'eux des illustrations de plus d'un genre, mais la vie semblait s'en être retirée, et les discours de leurs orateurs se perdaient sans écho dans la foule. La puissance était restée aux Jacobins. Aussi Mirabeau, tout en se faisant affilier au club de 89 (1), demeura-t-il attaché jusqu'à la mort à la grande société oi!i palpitait l'âme émue de la patrie.
Robespierre en était alors le président. Peut-être même cette haute marque d'estime que lui donnèrent ses collègues du club, en l'appelant au fauteuil, précipita-t-elle la scission. Il sembla cruel sans doute à Malouet età ses amis d'avoir pour président l'orateur populaire qu'ils combattaient à outrance dans l'Assemblée nationale et dont les paroles ardentes les faisaient involontairement frissonner. Quoi qu'il en soit, ce fut pour Robespierre un nouveau surcroît de besogne. « Pour moi, » écrit-il à son ami Brussart, « je n'ai que le tems de vous renouveler le témoignage de mon inviolable attachement. Je u'ai pas celui de vous
(1) Ou des 89, suivant quelques pei'sonnes: nom qui sefait venu du cliifFrc des dissidents.
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entretenir des événemens importans qui se passent tous les jours sous nos yeux. Au milieu des efforts que tous les ennemis du peuple et de la liberté ne cessent de faire contre elle, il me restera toujours la consolation d'avoir défendu l'un et l'autre avec tout le zèle dont j'étois capable. Je trouve un dédommagement suffisant de la haine aristocratique qui s'est attachée à moi dans les témoignages de bienveillance dont m'honorent tous les bons ciloïens. Je viens d'en recevoir un récent de la part de la société des Amis de la Constitution, composée de tous les députés patriotes de l'Assemblée nationale et des plus illustres citoïens de la capitale ; ils viennent de me nommer président de cette société k laquelle s'affilient les sociétés patriotiques des provinces pour former une sainte ligue contre les ennemis de la liberté et de la patrie. Mais ces fonctions, qui sont pénibles, augmentent encore, la foule de mes occupations, qui ne me paroissentjamais plus pressantes que lorsqu'elles me forcent à cesser de m'entretenir avec vous (1)... »
II est facile de se rendre compte des occupations dont il était surchargé, et quand ses amis (car il en eut beaucoup, et de très-dévoués) se plaindront de son silence, c'est qu'ils ne songeront pas à l'immensité de ses travaux, aux longs discours qu'il fallait préparer, à sa besogne journalière à l'Assemblée nationale, aux Jacobins, et plus tard à la Convention et au comité de Salut public. Le législateur avait presque entièrement absorbé l'homme privé. Nous aurons cependant à le peindre toujours calme, enjoué et serein au sein de la nouvelle famille que lui préparaient les événements.
En attendant, vivant à peu près seul alors dans son modeste logis de la rue deSaintonge, il consacrait tout son temps aux affaires publiques. Un illustre écrivain de nos jours, sous l'empire d'une idée fixe, a imaginé que Robespierre s'était attaché à avoir les Jacobins et les prêtres (2). En vérité on serait tenté de croire qu'il n'a jamais lu ses discours. Personne ne combattit avec plus d'éloquence et de logique le fanatisme rehgieux, mais il ne pensa point pour cela qu'il lui était permis de se dispenser d'être juste. En prêtant aux ecclésiastiques malheureux ou persécutés le secours de sa parole, il répondait d'avance à ceux qui systématiquement persistent à l'accuser d'intolérance. La liberté de penser consiste à admettre toutes les croyances et tous les cultes.
(1) Lettre eu date du l'"" avril 1790, signée de Robespierre.
(2) Michelet, Histoire de la Révolution, t. II, p. 325. M. Miclielet est obsédé par une idée qui ravcngle, la haine du prêtre ; et comme Robespierre, avec un courage et une générosité qui devraient être un de ses titres d'honneur aux yeux de tous les partis, s'éleva, à plusieurs reprises, contre les persécutions maladroites auxquelles le clero-é se trouva en butte pendant la Révolution, le voilà sacré prêtre par l'éminent auteur du précis d'histoire moderne.
« Celui qui veut empêcher de dire la messe est plus fanatique que celui qui la dit! » s'est écrié un jour, à la Convention, nous l'avons dit déjà, Robespierre indigné. Et combien il avait raison ! Le secret de sa force et de son ascendant n'est point dans une coterie, il est dans sa conscience, devenue en quelque sorte celle du pays. Refuser, comme l'a fait M. Michelet, l'audace politique à l'homme qui a érigé en principe la souveraineté du peuple, quile premier a réclamé le suffrage universel et l'abolition de la peine de mort, à l'homme enfm dont les motions, toutes républicaines au fond, éclataient comme des bombes à la tribune de l'Assemblée nationale, c'est nier, de parti pris, la lumière du jour (1). Non il n'avait pas l'audace des coups d'État, il le prouva trop bien au 9 Thermidor; c'était avant tout l'homme du droit et de la loi; mais, dès qu'il se sentait dans la légalité, son audace pour le bien ne connaissait pas de bornes, et il lui dut certainement l'immense autorité morale dont il a joui jusqu'à sa chute.
Au moment où la société des Amis de la Constitution appelait Robespierre à l'honneur de la présider, se discutait dans l'Assemblée constituante une des plus importantes questions résolues par la Révolution française, à savoir, l'iorganisation judiciaire.
Le Ik mars, Thouret avait présenté un plan complet, dans lequel il s'était, en grande partie, inspiré des idées émises par Bergasse dans un projet dont l'Assemblée avait entendu la lecture au mois d'août précédent. C'était la destruction totale de l'ancien système, condamné dès longtemps par tous les bons esprits, et dont le remplacement était universellement souhaité. La nécessité de la régénération absolue est incontestable, disait le rapporteur, après avoir peint l'insuffisance de l'ancienne justice et les souillures qui la déshonoraient. Une justice
(1) ^lichelet, t. II, p. 334. l/Hisloire de h Bérnhition par M. ]\lichelet, si éloquente parfois, si pleine de cœur, si féconde en aperçus ingénieux et profonds, est souvent aussi d'un vague fatigant pour le lecteur. KUe a surtout le toi't de fourmiller de contradictions. Les Jacobins, oii l'action collective domine l'action individuelle (p. 75 t. II), sont à la page suivante dominés par Duport, Barnave, Lametli et plus loin (p. 459) par Robespierre. Ils se trouvent Ip. 297) les adversaires ardents des prêtres, et celui que M. Michelet considère comme le Jacobin par excellence devient (p. 325) l'homme des prêtres.
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graduée, élective, depuis le juge de paix jusqu'aux magistrats de première instance, d'appel et de cassation, l'admission du jury en matière criminelle, pour prononcer sur le fait, telle était l'économie du plan présenté par Thouret au nom du comité de constitution. A côté de ce plan affluèrent une foule de motions, de brochures, de projets. Duport, Sieyès, Dedelay d'Agier avaient chacun le sien. L'Assemblée, pour mettre un peu d'ordre dans son travail, décida qu'une série de questions embrassant tout l'ensemble de l'organisation judiciaire seraient soumises à la discussion. On se demanda d'abord si l'on établirait des jurés et si, le principe une fois accepté, on les instituerait au civil comme au criminel. Thouret regardait comme une excellente chose l'admission du jury en toutes matières; il la désirait sincèrement, disait-il, mais il ne la croyait pas possible à l'heure présente et la reculait indéfiniment. Il lui paraissait seulement indispensable de l'établir tout de suite en matière criminelle, dans les tribunaux militaires, et pour les délits de presse alors même qu'ils ne seraient poursuivis qu'au civil.
Duport, après avoir donné de grands développements à ses idées sur la justice, telle que devait, suivant lui, l'organiser la Révolution, avait conclu à l'admission du jury en toutes matières. C'était aussi l'avis de Robespierre, de Sieyès et de Barnave. Ce dernier répondit trèslonguement à Thouret, dans la séance du 7 avril. Après avoir entendu son discours, quelques membres ayant inutilement réclamé la clôture de la discussion, un député nommé Perrot demanda qu'avant de continuer à discuter on voulût bien donner une définition exacte du jury. Ce système, qui nous est à peu près familier à tous aujourd'hui, était fort peu connu à cette époque. Beaucoup de personnes en ignoraient le mécanisme et ne savaient même pas comment il était pratiqué en Angleterre. Robespierre, prenant alors la parole : « Il suffit, pour répondre à la question du préopinant, de définir l'essence et de déterminer le principal caractère de la procédure par jurés. » On n'avait donc qu'à se figurer, au lieu de ces tribunaux permanents auxquels on était accoutumé, des citoyens prononçant sur le fait et des juges appliquant la loi. Après avoir montré comment des magistrats permanents investis du pouvoir exorbitant de juger, arrivaient à exercer un véritable despotisme et combien il était difficile d'obtenir justice contre eux en les attaquant, soit comme juges, soit comme citoyens, il disait : « Quand ma fortune dépendra d'un juré, je me rassurerai en pensant qu'il rentrera dans la société. Je ne craindrai plus le juge qui, réduit à expliquer la loi, ne pourra jamais s'en écarter. Je regarde donc comme point incontestable que les jurés sont la
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base la plus essentielle de la liberté; sans cette institution, je ne puis croire que je sois libre, quelque belle que soit votre constitution. Tous les opinants adoptent l'établissement des jurés au criminel. Eh ! quelle différence peut-on trouver entre ces deux parties distinctes de notre procédure? Dans l'une il s'agit de l'honneur et de la vie; dans l'autre, de l'honneur et de la fortune. Si l'ordre judiciaire au criminel sans jurés est insuffisant pour garantir ma vie et mon honneur, il l'est également au civil, et je réclame les jurés pour mon honneur et ma forlune. »
En vain niait-on la possibilité d'établir cette institution au civil; les objections n'étaient pas soutenables, car enfin les jurés n'étaient toujours appelés à décider que sur le fait, et pour cela il n'était besoin que du simple bon sens, lequel n'était pas exclusivement affecté aux hommes porteurs d'une certaine robe. Suivant plusieurs membres de l'Assemblée, notre situation politique actuelle était un obstacle à l'établissement des jurés : « Les Français, » poursuivait Robespierre, « timides esclaves du despotisme, sont changés par la Révolution en un peuple libre, qui ne connaît pas d'obstacles quand il s'agit d'assurer la liberté. Nous sommes au moment où toutes les vérités peuvent paraître, où toutes seront accueillies par le patriotisme. On dit que nous ne connaissons pas les jurés : j'en atteste tous les gens éclairés. La plupart des citoyens connaissent les jurés et en désirent l'établissement. On veut vous faire redouter des résistances de la part des gens de loi ; c'est une injure qui leur est faite. Ceux qui n'ont porté au barreau que le désir d'être utiles à leurs concitoyens saisiront avec enthousiasme l'occasion de sacrifier leur état si l'utilité publique l'exige... » Mais ici Robespierre puisait dans son cœur des arguments illusoires; il n'avait pas encore acquis l'expérience amère de l'égoïsme des hommes. Différer, comme le pensait Thouret, l'établissement du jury en matière civile, c'était peut-être, pensait-il, y renoncer pour toujours. Le moment favorable était venu, il ne fallait pas le laisser échapper, car il pourrait ne pas revenir. « Et si vous n'êtes pas sûrs de son retour, » ajoutait-il, « de quel droit hasarderez-vous le bonheur du peuple (1)? »
La discussion continua encore tout le mois sur ce point et se termina par l'admission du jury pour les affaires criminelles et son rejet en matière civile. Robespierre avait raison : ne pas profiler de la Révolu-
(1) V03'. le Moniteur an 9 avril 1700; le Courrier de Provence, numéi'O 128, et surtout le Point (lu jour (numéro 265, p. 354 et suiv), où le discours de Robespierre se trouve beaucoup plus complètement reproduit, précédé de cette observation : « Robespierre est monté à la tribune; l'établissement général des jurés ne pouvait avoir eu lui qu'un défenseur ardent et courageux. »
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tion pour établir le jury en toutes matières, c'était peut-être y renoncer à jamais. Est-ce un bien? est-ce un mal?
De ces magnifiques débats sur l'organisation de la justice, auxquels prirent part les plus brillants orateurs de l'Assemblée, sortit aussi le principe de l'élection des magistrats par le peuple, principe éminemment salutaire et que des parlementaires, comme Rœderer, n'hésitèrent pas appuyer de leur parole. Mais, contre l'avis de Robespierre (1), l'Assemblée mit aux mains du pouvoir exécutif l'institution du ministère public ; et l'inamovibilité refusée aux magistrats, elle l'accorda aux procureurs royaux. Uniquement chargés de surveiller dans les jugements l'observation des lois d'intérêt général, les procureurs du roi ne se confondaient pas comme aujourd'hui avec les accusateurs publics, sur lesquels il ne fut statué que quelques mois plus tard, et dont la nomination fut réservée au peuple.
Au sommet de l'ordre judiciaire, et comme couronnement de l'édifice, le comité proposait rétablissement d'une cour souveraine, d'un tribunal de cassation destiné à sauvegarder dans les jugements la pureté du droit et les formes légales. Plusieurs systèmes se trouvaient en présence : Merlin demandait que ce tribunal fût sédentaire ; Troncliet était du même avis en principe, mais il admettait deux classes de juges suprêmes, les uns à poste fixe, les autres divisés en plusieurs chambres, distribuées entre les diverses parties du royaume, suivant les exigences du service et l'avantage des justiciables. D'autres voulaient ce tribunal ambulant, afin qu'il fût moins exposé aux suggestions ministérielles.
Robespierre ne partageait ni l'un ni l'autre avis. A son sens le tribunal de cassation, uniquement établi pour sauvegarder la loi et la constitution, n'ayant pas à statuer sur le fond même des procès, n'était pas une partie intime de l'ordre judiciaire. C'était un corps intermédiaire, placé entre le législateur et la loi pour réparer les atteintes qu'on pourrait porter à celle-ci. Et comme il est dans la nature des choses, disait-il, que tout individu, tout corps armé d'un certain pouvoir s'en serve pour augmenter ses prérogatives, il fallait craindre
(1) Discours sur l'organisation ilu jury. Yoy. plus loin.
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qu'un tribunal de cassation, indépendant de l'Assemblée législative, n'interprétât mal ses décrets, et ne finît par s'élever contre la constitution elle-même. Citant alors la maxime romaine : « Aux législateurs appartient le pouvoir de veiller au maintien des lois, » il rappelait qu'à Rome, lorsqu'il y avait quelque obscurité dans une loi, l'interprétation n'en était pas permise aux juges, de peur qu'elle ne fût pas conforme à la volonté du législateur. On devait donc, à son avis, établir au sein même du Corps législatif le tribunal de cassation ; charger un comité spécial d'instruire les affaires et d'en présenter le rapport à l'Assemblée (1).
Ce système offrait d'incontestables avantages ; car confier l'interprétation des lois à des magistrats étrangers au Corps législatif, c'était les exposer à être interprétées dans un sens contraire aux vœux de ceux qui les avaient faites. Mais l'Assemblée constituante, séduite par l'idée d'une cour suprême, formant le couronnement de son organisation judiciaire, ne se laissa pas influencer par les arguments trèspuissants d'ailleurs de Robespierre, et, dans le courant du mois de juillet suivant, elle décréta l'établissement d'un tribunal de cassation sédentaire, en dehors du Corps législatif.
Le mois d'avril 1790 ne fut pas illustré seulement par la discussion sur l'organisation judiciaire; deux choses capitales le recommandent encore à notre attention : l'apparition du Livre rouge et la création de quatre cent millions d'assignats, à cours forcé, hypothéqués sur les biens du clergé, désormais acquis à la nation et aliénables suivant les besoins.
Le Livre rouge, c'était le répertoire, l'irrécusable preuve des scandales, des souillures de l'ancienne aristocratie, et sa publication devait être le dernier coup porté à la haute noblesse du royaume. « On pourroit l'appeler à bon droit, » écrivait Loustalot, « le catéchisme des amis de la Révolution. » Il ne faut donc pas s'étonner de la mauvaise grâce avec laquelle Necker remit au comité des pensions ce honteux témoin des prodigalités de la cour. Immense fut l'effet produit dans le public ; on ne fut pas peu surpris d'apprendre de quoi vivaient
(1) Moniti'ur i\n 2G mai 1790; Point d:i jnnr, numéros 314. et 315.